Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm du 13 septembre
Conseil Municipal - cm du 16 12 25 en pdf
Conseil Municipal - cm du 10 janvier
Conseil Municipal - cm du 14 09 2021
Conseil Municipal - cm du 12 01 2021
Conseil Municipal - cm du 30 mars 2021
Conseil Municipal - cm du 6 octobre 2021
Conseil Municipal - cm du 13 avril 2021
unknown - cp ars na 15 novembre 2021
Conseil Municipal - cm 27 novembre 2018
Conseil Municipal - cm du 9 novembre 2021
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune d'Asnières-la-Giraud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 9 novembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Sécurité publique,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
09
novembre
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
neuf
novembre,
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
FERRU,
Maire.
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
:
13
Présents
:
10
Date
de
Convocation
: 02/11/2021
Présents
:
Messieurs
BAUDOUIN
Frédéric,
BOURDEVERRE
Éric,
BRISSET
Claude,
FERRU
Christian,
FOUCHER
Christian,
GUERIN
Frédéric,
LONJOU
David,
MALICHIER
Michel.
Mesdames
PAILLÉ
Isabelle, TROCHUT
Marion.
Absentes
excusées
: Mesdames
CLÉMENT
Séverine,
DESSE
Julie
et RASSE
Sylvie.
Pouvoir
: Madame
RASSE
Sylvie
donne
pouvoir
à Monsieur
GUÉRIN.
Absent
: Néant.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
MALICHIER
Michel
ORDRE
DU
JOUR
:
-
Approbation
du
compte-rendu
du
14
septembre
2021,
-
Numérotation
habitation
du
Champ
du
Vallon,
-
Numérotation
habitation
à La
Giraud,
-
Nouvelle
numérotation
Rue
de
La Tranche
anciennement
Impasse
du
Centre,
-
Convention
entre
la Commune
d’Asnières-la-Giraud
et Emmaüs
Saintonge,
-
Virement
de
crédit,
-
Avis,
-
Questions
diverses.
1 Approbation
du
compte
rendu
du
14/09/2021
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de la réunion
du
14
septembre
2021.
2°
Numérotation
du
Champ
du
Vallon
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
faut
numéroter
l’immeuble
situé
Rue
des
Noyers,
Champ
du
Vallon. Monsieur
le Maire
propose
que
la nouvelle
adresse
postale
de
cet
immeuble
soit
le 03. Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
le n°03
Rue
des
Noyers
et autorise
Monsieur
le Maire
de
transférer
tous
les
documents
concernant
ce
changement
à toutes
les
administrations.
2°
Numérotation
habitation
à
La
Giraud
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
faut
numéroter
l’immeuble
situé
à
la
Place
du
Logis-
La
Giraud,
section
B
parcelle
576.
Monsieur
le Maire
propose
que
la nouvelle
adresse
postale
de
cet
immeuble
soit
le
17.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
le
n°17
Place
du
Logis
—
La
Giraud
et
autorise
Monsieur
le Maire
de
transférer
tous
les
documents
concernant
ce
changement
à toutes
les
administrations.
4°
Nouvelle
numérotation
Rue
de
La
Tranche
anciennement
Impasse
du
Centre
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
l’on
doit
renuméroter
les
immeubles
situé
Rue
de
La
Tranche
et anciennement
Impasse
du
Centre,
section
C
parcelle
n°1946
Monsieur
le Maire
propose
que
la nouvelle
adresse
postale
de
ces
deux
immeubles,
soit
le
8 et le
8 Bis.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
les
n°8
et
8
Bis
Rue
de
La
Tranche
et
autorise
Monsieur
le Maire
de
transférer
tous
les
documents
concernant
ce
changement
à toutes
les
administrations.
5°
Convention
entre
la
Commune
d’Asnières-la-Giraud
et
Emmaüs
Saintonge
Une
convention
pourrait
s'établir
entre
la
Commune
et
Emmaüs
Saintonge
à
compter
du
1*
février
2022,
pour
éventuellement
collecte
et recyclage
de
divers
objet
(matériels,
cartons..….).
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l'accord
pour
prêter
gracieusement
le terrain
de
l’ancienne
déchetterie
pour
que
ce nouveau
service
s’installe.
Vote
à l’unanimité.
6°
Virement
de
crédit
Article:
615221
(011)
Bâtiments
- 6 000.00
€
Article
: 615231
(011)
Voirie
6
000.00
€
Ce
virement
concerne
les
travaux
de
voirie
à La
Giraud.
Approbation
du
Conseil
Municipal.
7°
Avis
Tous
les
sujets
ci-dessous
ont
été
évoqués
lors
de
la réunion
de
travail
datant
du
21
octobre
dernier.
Certains
des
avis
ci-dessous
feront
l’objet
de
délibération
lors
des
prochaines
réunions
de
conseil
municipal. -
Choix
du
devis
concernant
l’imprimeur
pour
le
bulletin
La
Cagouille.
M.
le
maire
demande
à
M
Bourdeverre
de
donner
les
éléments
nécessaires
à la décision,
2 devis
sont
proposés.
Avis
favorable
Imprimerie
Bordessoule
- M.
le
maire
fait
savoir
que
toutes
les
semaines,
on
demande
en
mairie
des
terrains
pour
construire.
Nous
ne
pouvons
plus
répondre
à
la
demande.
Le
maire
demande
aux
élus
de
réfléchir
sur
les
possibilités
pour
voir
naître
un
nouveau
lotissement
qui
se
situeraïit
sur
la route
de
Chante-Ageasse,
à la
suite
de la résidence
des
Tilleuls.
Possibilité
d'entreprendre
le dossier
:
-
Parla
mairie -
Par
un
promoteur
-
Par
le Syndicat
Départemental
de la Voirie
(administratif
et technique)
Aujourd’hui
le choix
n’est
pas
déterminé,
néanmoins
un
avis
favorable
par
l’ensemble
des
présents
pour
lancer
les procédures
concernant
le choix.
-M.
le
maire
fait
connaître
le
tableau
concernant
les
vitesses
dans
les
villages.
La
plupart
des
villages
sont
à 30km/h
au
lieu
de
50okm/h.
Le
fichier
sera
sur
le site
communal
dans
la rubrique
«
sécurité
».
Le
maire
explique
qu'il
y
a
encore
à
faire
en
2022
notamment
sur
les
présignalisassions.
Les
arrêtés
du
maire
ont
été
établis
concernant
les mesures
prises
par
rapport
au
changement
de vitesse.
Avis
favorable
par
l’ensemble
des
présents
- M
le maire
fait connaître
des
travaux
de
sécurité
qui
seraient
envisageables
dès
début
2022
Travaux
sécurité
route
derrière
l
ÉCOLE
(subvention
possible)
Travaux
de
sécurité
Rte
de
chante
- Ageasse
(subvention
possible).
Travaux
de
sécurité
Rte
de
Véron
(subvention
possible)
Un
dossier
d'amende
de
police
sera
effectué
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
une
aide
financière.
Une
remarque
des
élus
sur
ce sujet
: Ne
serait-il
pas
préférable
de
fermer
la route
du
stade.
A
réfléchir,
à
suivre. Avis
favorable
par
l’ensemble
des
présents
- M.
le maire
attend
les propositions
des
élus
pour
le devenir
des
terrains
ASV
St Aubert
(DON).
A
ce jour,
4 propositions.
Il
propose
de
saisir
la
population
pour
donner
leur
avis.
Cette
proposition
apparaîtra
dans
le
bulletin
municipal
«
La
Cagouille
».
Avis
favorable
par
l’ensemble
des
présents
M.
Le
maire
fait
savoir
que
l’esquisse
(délibérée
antérieurement)
concernant
l’éventuel
parking
à l’église
est
terminée.
L'étude
fait
apparaître
un
montant
de
169
000€
pour
la
réalisation-modification
de
ce
parking. M.
Le
maire
fait
savoir
qu’il
est
possible
de
demander
sur
2
années
(2022
et
2023)
une
aide
financière
au
Conseil
Départemental.
A partir
des
éléments
des
aides
financières,
le conseil
municipal
se prononcera
favorablement
ou
pas.
M.
le maire
se charge
des
demandes
d’aide
financière.
Avis
favorable
à la majorité.
(9
pour
et 2 contre)
Avec
M.
Bourdeverre,
les
dates
(festivités,
événements...)
ont
été
fixées
sur
le
calendrier
2022.
Les
élus
ont
tenu
à
se
positionner
par
rapport
aux
diverses
festivités
et
demandent
à
M.
le
maire
que
certaines
festivités
soient
organisées
par
les
associations
asnièroises
et
non
par
la
municipalité.
(Téléthon,
Jeux
inter
villages.)
M.
Bourdeverre
donne
lecture
des
dates.
Elles
seront
connues
dans
La
Cagouille
en
fin d'année.
Avis
favorable
par
l’ensemble
des
présents.
-
M.
le
maire
fait
savoir
que
suite
aux
différentes
rencontres
avec
les
responsables
de
la
Poste.
Un
constat
positif
est bien
clair,
de
plus
en
plus
de
clients
achètent
de
nouveaux
services
(Téléphonie...)
De
ce bon
résultat,
M.
le maire
fait
savoir
que
l'aménagement
de
l’agence
postale
va
être
entrepris
dès
début
2022,
avec
quasiment
la totalité
des
frais
à la
charge
de
la
poste
(reste
à la
commune
les
peintures).
Le
maire
va lancer
la procédure
auprès
de la Poste.
Avis
favorable
par
l’ensemble
des
présents.
- M.
le
maire
évoque
de
vouloir
créer
un
marché
à
Asnières-la-Giraud,
ce
sujet
était
le
souhait
de
la
nouvelle
équipe
municipale.
Il propose
de
commencer
à « travailler
» sur
ce sujet.
A
savoir
qu'il va falloir une
année
à tout
mettre
en
place.
(recherche
des
commerçants
et règlement...)
Avis
favorable
par
l’ensemble
des
présents. - Les
2 avis
ci-dessous
n’avaient
pas
été
évoqués
lors
de
la réunion
de
travail
mais
M.le
maire
fait
savoir
qu’il
faut
que
les
élus
se
positionnent
au
plus
vite.
M.
Le
maire
fait
connaître
que
les
fichiers
du
cimetière
sur
papier
(Saisies
du
cimetière)
créé
en
2009,
revue
en
2014,
ont
été
remis
à jour
ces jours-ci
par
M.
le Maire.
M.
le
Maire
propose
que
les
saisies
soient
enregistrées
avec
l’aide
d’un
logiciel
bien
spécifique
pour
faciliter
la
gestion
du
cimetière.
En
ayant
eu
des
informations
sur
ce
sujet,
la
Communauté
de
Communes
Vals
de
Saintonge
peut
nous
installer
ce logiciel
(Avec
photos
prises
par
drone..….).
Ce
service
est
gratuit,
M.
le
maire
pense
qu'il
faut
profiter
de
cette
opportunité.
En
interne,
la
saisie
des
données
sera
faite
par
les
agents
administratifs
ou/
et
par
M.
le
maire.
Nous
pourrions
programmer
ce
sujet
cimetière
sur
l’année
2022
pour
aussi
réaliser
des
économies
puisque
ce
type
de
logiciel
est
onéreux.
(Compte
tenu
des
tarifs
des
autres
prestataires
autre
que
la Communauté
de
Communes).
Avis
favorable
par
l’ensemble
des
présents
M.
Le
maire
fait
savoir
que
des
artisans
cherchent
à vouloir
s'installer
sur
les
petites
communes.
M.
Le
maire
montre
un
fichier
sur
le
tableau
blanc
et
fait
connaître
aux
élus
un
terrain
communal
libre
jouxtant
les
ateliers
municipaux
qui
pourrait
être
vendu.
Ce
terrain
ne
sert
à rien
à la
commune.
M.
Le
maire
propose
de
mettre
en vente
ce terrain
si un
artisan
souhaite
s'installer
sur
la commune.
Avis
favorable
par
l’ensemble
des
présents.
Informations
du
Maire :
-M.
Le
maire
fait
savoir
la
démission
de
Mme
RATEAU
Sandra
et
donne
lecture
de
la
lettre
de
Mme
RATEAU
(Démission
d'ordre
personnel).
-M.
Le
maire
fait
savoir
que
Mme
Virginie
Paillé
(agent
administrative
remplaçante)
ne
souhaite
pas
renouveler
son
contrat
jusqu’au
mois
d’août
2022.
Le
maire
a
demandé
au
Centre
de
Gestion
pour
un
nouveau
contrat
agent
administratif.
Il a reçu
cet après-midi
une
personne
intéressée
par
ce poste.
-M.
Le
maire
fait
savoir
les
arrêts
de
travail
(en
maladie)
de
2
agents
au
service
technique.
Il est
évident
que
cela
entraîne
des
difficultés
pour
les
tâches
à
accomplir.
Des
annonces,
pour
recherche
d’une
personne
(bricolage
et
peinture),
ont
été
diffusées
pour
un
temps
complet
à
35h
sous
contrat.
Les
élus
ont
été informés
de
cette
situation
avant
ce jour.
-Comme
tous
les
ans,
90
buses
ont
été
nettoyées
et
quelques
têtes
de
buse
remises
en
état
(dont
au
village
du
Puits
avec
remontée
du
mur).
- Mairie,
travaux
supplémentaires
:
Travaux
charpente
et plafonds
de
la mairie
sont
réalisés
(dont
des
travaux
imprévus).
Il y avait
urgence
(maçonnerie
du
pignon,
charpente
en
mauvais
état).
Peinture
des
pièces
du
1°
étage,
revoir
l'électricité
(LED)et
installation
de
radiateurs
avec
consommation
moins
importante
(économie
et
moins
énergétique)
restent
à faire.
- Garage
couvert
(anciens
ateliers)
: suite
au
contrôle
SOCOTEC,
un
artisan
est
en
cours
de
placer
un
nouveau
dispositif électrique
avec
la mise
en
place
de
LED
(économie
et moins
énergétique).
- Au
cimetière,
2 fontaines
ont
été
installées
pour
améliorer
l’apparence
des
robinets
et
ont
été
placées
par
les
agents.
- Le
2
novembre,
M.
le maire
a rendu
visite
à M
PORCHET
James
pour
ses
100Ans.
Compte
tenu
de
la
crise
sanitaire,
et
suivant
sa volonté,
nous
n’avons
pas
pu
faire
davantage.
Le
maire
a offert
le gâteau
et
le champagne
au
centenaire,
à la direction
de la maison
de
retraite
et à un
membre
de
sa famille.
-
M.
Le
maire
a
renégocié
à
nouveau
les
contrats
d'assurance
véhicules
puisque
suite
à
l’achat
du
nouveau
véhicule
C3,
nous
pouvions
prétendre
à
un
tarif
«dit
flotte
»
(AXA
en
concurrence
avec
# Groupama).
Économie
de
1000
€
avec
les
mêmes
conditions
(AXA
retenu).
M.
Le
maire
fait
savoir
qu'il
va
revoir
aussi
les
contrats
habitations
(Revus
en
2015).
- Le
maire
informe
que
la subvention
pour
l’étude
de
DECI
(Défense
à incendie)
a été reçue.
Aide
de
30
%
sur
le montant.
- Suite
à la
dernière
réunion
de
travail
sur
le
PLU
le
19
octobre
2021,
le bureau
instructeur
va
nous
adresser
une
synthèse
de
la modification
(dit modernisation)
du
PLU,
par
rapport
à nos
souhaïts.
Nous
allons
devoir
nous
réunir
pour
affiner
ce document
qui
sera
ensuite
validé
par
une
délibération.
Comme
convenu,
et
suite
à l’accord
du
bureau
instructeur,
le courrier
d’information
(les
déclarations
de
travaux
touchant
le PLU)
est
en
cours
de
distribution
dans
tous
les foyers
asnièrois.
- Comme
convenu,
une
alarme
intrusion
télésurveillance,
incendie
et
sécurité
du
personnel
est
installée
depuis
le 3 novembre.
Cette
alarme
est reliée
à un
centre
de
sécurité
qui
alerte
de
suite
la gendarmerie
si besoin
en
fonction
des
images
reçues
au
centre.
De
même,
l’alarme
s’effectue
sur le portable
du
maire
et des
2 adjoints.
En
cas
d’agressivité
envers
les
agents
de la mairie,
un
dispositif
est mis
en
place
pour
avertir
le centre
de
sécurité.
(A notifier
sur le document
unique
du
personnel)
Encore
un
vol
en
mairie
et agence
postale
de
Migré.
Il y avait
nécessité.
- Comme
prévu
en
2021,
le standard
téléphonique
et toute
la téléphonie
vont
être
remplacés
le 16
novembre.
C’est
pour
améliorer
les
contacts
avec
la mairie,
il y avait
des
dysfonctionnements
comme
par
exemple,
la ligne
occupée
très longtemps
lors
qu’une
personne
appelle
la mairie.
Le
répondeur
qui
n’enregistrait
pas
toujours...
Ce
ne
sera
plus
le cas,
une
vraie
amélioration.
- Un
agent
est
en
train
de
nettoyer
tous
les murs
extérieurs
des
bâtiments
publics
(Mairie
École,
Foyer,
Maison
des
associations.
-Le
maire
fait savoir
qu’il
a participé
toute
la journée
du
05
novembre
au
séminaire
des
maires
au Vals
de
Saintonge
Communauté,
une journée
intéressante
et très
fructueuse.
- Le
maire
fait savoir
qu’il
a reçu
une
réponse
écrite
du
département
par
rapport
aux
travaux
du
bourg
Il cite
: «
Concernant
les
travaux
de
la traverse
de
Asnières-la-Giraud,
le
DC
E
(Dossier
Consultation
Entreprise)
est inscrit
à la CP
(commission
permanente)
de
septembre,
les travaux
pourraient
être
programmés
au
1er
semestre
2022
sous
réserve
de
crédits.
Dates
à retenir
:
le 11 novembre
: cérémonie
commémorative.
le 20
novembre
: concert
à l’église .
Le
25
novembre
: réunion
des
élus
concernant
le bulletin
municipal.
le 27
novembre
un
arbre
un
enfant
: plantation
d’arbustes.
le 17 décembre
:Noël
des
enfants
et du
personnel.
M.
Eric
BOURDEVERRE
- interpelle
M
le maire
par
rapport
aux
diverses
plaintes
dues
aux
travaux
de la fibre
chez
les
particuliers.
(Tuiles
cassées.…)
M.
Le
maire
répond
que
le prestataire
a été prévenu
à chaque
souci
constaté.
Il a fait le nécessaire
à plusieurs
reprises
afin
que
les particuliers
soient
entendus
auprès
du
fournisseur,
M.
le maire
ne
sait
quoi
faire
de
plus,
mais
il soutient
les particuliers
devant
les
dégâts
engendrés
sur la
commune. - évoque
que
les gens
qui
ne
souhaitent
pas
chanter
au
Karaoké
TELETHON
peuvent
quand
même
venir
à la soirée. -Propose
aussi
que
celles
et ceux
qui
souhaitent
participer
au
Telethon
d’une
autre
manière
(Don)
peuvent
faire
des
crêpes,
des
merveilles,
des
quiches.
pour
la soirée
Telethon.
Il suffit
de
se faire
connaître
à la mairie.
M.
Claude
BRISSET
- fait savoir
qu’un
camion
/fourgon
est toujours
mal
garé
au
village
de
La
Tranche.
M.
Le
maire
lui
fait
savoir
qu’il
a
rencontré
le
propriétaire
du
véhicule,
ce
dernier
devait
faire
le
nécessaire
au
plus
tard
le 30
septembre.
M.
Le
maire
va lui remettre
un
courrier
au
plus
vite
puisqu'il
y a
danger. M.
Christian
FOUCHER
demande
que
dans
la rue
des
Brélèsies,
les fleurs
hautes
soient
taillées.
M.
Le
maire
en
fera
part
aux
agents.
FIN
de
séance
23h00