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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 27 ENF Resto Achat Denrees Alimentaires 2016)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Famille, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
Présents :
Pouvoirs :
Suppléants :
Excusés :
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2015
MM. BERNOS, MORA, LÉES, Mme COIG, CASABONNE, BARRERE-MAZOUAT, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, TEULADE, IDOIPE, LABORDE, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme BESSONNEAU, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, Mme MICHAUT, ADAM, Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme POTIN, Mme ETCHENIQUE, LABARTHE, Mme SARTOLOU, UTHURRY, GAILLAT, Mme GIRAUDON, BAREILLE, Mme MIQUEU, Mme MIRANDE
Anne VOELTZEL André BERNOS
Marianne PAPAREMBORDE Laurent KELLER
Cédric LAPRUN Aimé SOUMET
Sandrine HIRSCHINGER Bernard AURISSET
Marc OXIBAR Michel ADAM
Hervé LUCBEREILH
Dominique FOIX
Gérard ROSENTHAL
Marylise GASTON
Jean-Pierre TERUEL
Daniel LACRAMPE
Denise MICHAUT
Maylis DEL PIANTA
Bernard UTHURRY
Martine MIRANDE ®e
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Daniel MÉDOU-MARERE suppléant de Christophe GUERY
Pierre CASAUX-BIC, France JAUBERT-BATAILLE, Gérard LEPRETRE, Fabienne MENE-SAFRARE, Rosine CARDON, Pierre SERENA, Didier CASTERES
RAPPORT N° 151217-27-ENF- le 24 DEC 706
RESTAURATION SCOLAIRE )
ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES - ANNEE 2016
M. SOUMET indique que notre collectivité engage chaque année une consultation pour l'achat de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale de la restauration scolaire ainsi qu'une grande partie des denrées utilisées par les structures de la Petite Enfance, notamment l'Ilot Mômes, selon la procédure adaptée définie à l’article 28 du Code des Marchés Publics, concrétisée par un marché à bons de commandes (article 77).
Le montant cumulé de l'ensemble des fournitures devrait avoisiner 200 000 € TTC. La consultation
engagée aura pour référence l’année civile 2016.
Au vu du montant, il faudra envisager, pour l'année 2017, une consultation formalisée. Pour cette année de transition, quelques adaptations ont d'ores et déjà été apportées préfigurant la future procédure.
Les lots soumis à la concurrence sont les suivants : Marchés « Viande » :
Lot 1 : Viande sous vide (porc, veau, bœuf, agneau)
Lot 2 : Viande cuite sous vide, charcuterie sèche, salaisons, divers Lot 3 : Poulet et volailles diverses
Marchés « Laiterie — Epicerie »
Lot 1 : Fromage, œufs, produits laitiers
Lot 2 : Epicerie, condiments, conserve fruits et légumes, divers
Marchés « Fruits et légumes frais et crus 4" et 5è"° gammes Lot 1 : Légumes crus 4ÿe et 5ème gammes
Lot 2 : Fruits et légumes frais
Marchés « Surgelés »
Lot 1 : Produits surgelés (viande, poisson et divers)
Lot 2 : Légumes et herbes surgelés
Les crédits nécessaires seront prévus au budget annexe 2016 de la Restauration Scolaire et au
Budget Général 2016 pour l'îlot Mômes.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- _ D'AUTORISER Monsieur le Président à engager la consultation pour l'achat de denrées alimentaires -Année 2016-, selon la procédure adaptée du Code des Marchés Publics et à
signer les marchés correspondants.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 17 Décembre 2015
Suivent les signatures
el DL
Affiché le Le Président
Daniel LACRAMPE
le 24 DEE, 206
TURE SOU