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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 131107 14 ENF Restauration Scolaire Acquisition de Denrees Alimentaires 2014
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 131107 14 ENF Restauration Scolaire Acquisition de Denrees Alimentaires 2014)
Thèmes du document : Famille, Agriculture et alimentation, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
Présents :
Pouvoirs :
Suppléants :
Excusés :
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 07 NOVEMBRE 2013
MM. MINJUZAN, LEES, IDOMENEE, BEDECARRAX, Mme SAGE, TEULADE, Mme ECHEPARE, GIMENEZ, IDOIPE, SARASOLA, Mme JAUBERT-BATAILLE, VALIANI, Mme FABRE, SOUMET, BELLOT, CARSUZAA, GOUINEAU, LAURONCE, MENE-SAFRANE, LOUSTALET, UTHURRY, GAILLAT, DOMECQ, GARROTE, BRUGIDOU, Mme GASTON, Mme BARBET, Mme PEBEYRE, Mme YTHIER, Mme SALTHUN-LASSALLE, BAREILLE, Mme CABELLO, MALEIG, REICHERT, BITAILLOU, MAILLET, LABARTHE, LACRAMPE, Mme LE CHANONY, TERUEL, Mme MIRANDE, GUERY.
André BERNOS à Jean-Etienne GAILLAT
Anne-Marie BARRÈRE à Bernard UTHURRY
André PAILLAS à Joseph LEES
Anne-Marie ANCHEN à Jean BEDECARRAX
Gérard FRECHOU à Jean-Michel BELLOT
Yves TOURAINE à Elisabeth SALTHUN-LASSALLE Jean-Marie GINIEIS à Philippe GARROTE
Nathalie REGUEIRO à Eliane YTHIER
Raymonde SOARES suppléante de Gérard URRUSTOY Annie REBOLLE suppléante de Didier LOUSTAU Georgette SALHI suppléante de Dominique QUEHEILLE
Patrick SEBAT, Jean-Claude ELICHIRY, Jean CASABONNE, Robert LABORDE- HONDET, David LAMPLE, Louis REY, Gérard LEPRETRE,
RAPPORT N° 131107-14-ENF
RESTAURATION SCOLAIRE
ACQUISITION DE DENREES ALIMENTAIRES 2014
M. Carsuzaa indique que notre collectivité engage chaque année une consultation pour l'achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la restauration scolaire, selon la procédure adaptée définie à l’article 28 du Code des Marchés Publics, concrétisée par un marché à bons de commandes (article 77).
A partir de 2012, a été rattachée une grande partie des denrées utilisées par les structures de la Petite Enfance, notamment l'Ilot Mômes.
Le montant cumulé de l’ensemble des fournitures devrait avoisiner 195 000 € TTC. La consultation aura pour référence l'année civile 2014. Les lots soumis à la concurrence seront les suivants :
Lot 1 : Viande sous vide (porc, veau, bœuf, agneau)
Lot 2 : Viande cuite sous vide, charcuterie sèche, divers
Lot 3 : Poulet et volailles diverses
Lot 4 : Boulangerie et pâtisserie fraîche
Lot 5 : Fromage, œufs, produits laitiers
Lot 6 : Epicerie et condiments
Lot 7 : Légumes crus (4° et 5°"° gammes)
Lot 8 : Produits surgelés (poisson et viande)
Lot 9 : Légumes surgelés
Lot 10 : Liquide, jus de fruits.
Lot 11 : Fruits et légumes frais
Lot 12 : Poissons frais
Les crédits nécessaires seront prévus au budget annexe 2014 de la Restauration Scolaire et au Budget Général 2014 pour l’îlot Mômes.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- ADOPTE le présent rapport
- AUTORISE le président à engager la consultation pour l'achat de denrées alimentaires selon la procédure adaptée du Code des Marchés Publics.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 07 novembre 2013
Suivent les signatures |
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AS. AAND
Jean-Etienne ILLAT