Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM2022 72 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Déliberation - DCM2021 54 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES
Déliberation - DCM2018 54 SUBVENTIONS 2018 ASSOCIATIONS LOCALES
Déliberation - DCM2022 21 BUDGET ANNEXE CINEMA SUBVENTION AU BUDG
Déliberation - DCM2022 51 ADHESION ASSOCIATION DES PETITES VILLES
Déliberation - DCM2022 31 BUDGET COMMUNE SUBVENTION AU COMITE DES
unknown - DCM2022 85 ANNEXE
Déliberation - DCM2022 52 ADHESION SITES CITES REMARQUABLES DE FR
Déliberation - DCM2022 30 BUDGET COMMUNE SUBVENTION AU CCAS
Déliberation - DCM2022 24 BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME SUBVEN
Déliberation - DCM2022 54 Subventions AUX Associations 2022
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2022 54 Subventions AUX Associations 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 12/07/2022
préfecture le ' " "
i;'lR;l:1;ïni7i;ito'ri;_o:_;i12lol7l,ll2o ID : 030-213000037-2022(i712-DCM202254-DE
RÉPUBLIQUE FRAN(;/
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRAa
DEPARTEMENT DU (i.%Ru
COMMUNE D'AIGUES MORTES
DÉLIBERATIC»N DU CONSEIL MUNICIPAL
A
i i N I
Réf: DCM/2022-54/7.5/29-û6
SÉANCE DU MERCREDI 29 JUIN 2022 Nombre de membres afférents
au «:onseil municipal :29
En
Exerc!ce Présenti
Qul ont pris part
à la délibération
29 16 23
[iate de la comûCation : 23/06/2022
Nûtiflée aux élus le : 23/06/2ü2!
Date de I"affichage : 23/06/!022
L'an deux mille vingt-deux,
L( VINGT NEUF JUIN A 17H30
Le Conseil Munlcipal d"Algues-Mortes, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit, Salledu Conseil Municipal, sous la présidence
de Monsieur Pierre MAUMÉJEAN, Maire d'Algues-Mortes.
PRÉSENTS : Pierre MAUMÉJEAN,Arnaud FOUREL, josiane FlOSIER-DUFOND, Véronique BONVICINI, Régls VIANET, Cmistine DUCHANGE,Alain BAILLIEU,Chrlstian LAPISARDI, Janine LHUILLER,CmiStian GROUl, Stéphanie PIERRON,Andrée DAMOUR, MiChèle PALLARES, Mlchel AUSSANNAIRE,
Joachim RAMS,Stéphane PIGNAN. W
SUBVENTIONS AUX ASSC)CIATIONS
2022
ABSENÏS AYANT DONNÉ PROCURAÏION :
M. NEPOTY PROC. A M. PALLARES
N. iqaoumc PROC. A A. DAMOUR.
C. BONATO PROC. ÀJ. RAMS
G. TRAULlETPROC. A p. xouiviÉ.iebx
P. VAN DERcixûe PRC)C. Av. soxvicixi
M. CHAREYRE PROC. ÀJ. ROSIER
M. PCIUGÈNC PROC. Ai. RAMS
ABSENÏ NON-REPRESENTÉ:Michel LEBLANC, Jean-Claude CAMPOS, jean-Claude BASCHIOU, YVeS GRAS, Olivler BERÏRAND,
CarlneVANDERBISTE
SECRÉÏAIRE DESÉANCE : Christlan GROUL
Rapporteur : Arnaud FOUREL, Adjoint au Maire délégué
ll est rappelé au conseil que le budget primitif 2û22 de la col1ectivité, prévoit des crédits nécessaires à I"attribution
des subventions aux associations lûcales, sans en détailler la répartition qui doit se faire après analyse des dossiers
de demande présentés par chaque structure.
Il est proposé au consei) d'approuver la répartition de ces subventions selon les sommes préseritées au tableau ci-dessous.
ASSOCIATIONS SUBVENTION ASSOCIAÏIONS
Sports Humariit,iire/Social}Dïùers'
1589.50
Boule sportive 2500.00 APE Severin Les Mouflets
Courir Club A.M. 350.00 APE Collège goo.oO
759.00
250.00
1430.00
900.00
Corps et Danses 900,00
APE Mat C. Gros Les
Péquelets
Judo Club 1400.00 MAM la Courte Échelie
' Badminton Loisir A. Mortes 300.00
APE les petits Gardians
Camargue volley 300,0ü Lou Ventre Bleu
Littoral Camargue Basket 4500.00 Donneurs de sang 850.00
Yoga Club 200.00 EFATA 600,00
Karaté Do 750.00 Les Chats Libres 450.00
350.00
APPSG 650.00 Nio far
Hôtel de Ville - Place St Louis
3û220 AIGUES MORTES
Tel. û4.66.73.90.90.
Fax :04.66.53.86.09
- Page 1 sur 2 Country Danse For Ever
USSA
Maintien en Forme
Free slide association
Aigues Mortes Handball
Yogananda
Du temps pour soi
Tennis Club
Karaté GOJU RYU
AM Krav Maga
AM Self Défense
Vélo Club Aigues-Mortais
Amicale des anciens de
I'USSA
TOtal
Ceramic'art
Cercle des Chasseurs
Cerc)e Langue d'Oc
Créaterre
Ste Histoire et Archéologie
Grand Écran PûurTous
Gens de 14 Théâtre Artémia
, La Nouvelle Cigale
Radio Delta FM
Regards d'Aigues Mortes
i La Ronde de mots
' Sté Chasseurs et Prop.AM
Sur les pas de Saint-Louis..
AJAM
Vieux Pistons
Total
300.00
11500.00
150.00
2ü0.üü
700.00
200.00
300.00
2100,00
100.OO
150.00
200.00
200.00
i 10C).OC)
' 28050.00 I
750.00
500.00
600.00
300.0ü
650.00
2500.00
450.00
2000.00
700.OC)
. 650.00
' 200.00
350.00
1000.OO
150.00
200.00
200.00
11200.00
FNACA
OMUHONGA NAMIBIE
La canalette Family
A vélo
lelle
Total
Envoyél,{jnl,BlTh. fecture le12/07/2022
ncçu en préfecture le '12/07/2022
51 pmrAêiÂ' 4")0712022
ID ('.4aÂ,il'!lbàOC)37-2D220712-DCMi2û2254-DE
IOO.OO
IOO.OO
9128.5û
Le conseil munïcipa1, ouï l'exposé qui
précède et après en avoirdélibéré à l'unanimité,
* Adopte les subventions présentées
ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et
an susdits,
Pour copie conforme Date de publication, certifiée exécutoire, le 12/07/2022
Pourl i empêché,
Gilles TRAU faisant fonction
RESUlTAÏ DU VOTE :
Délibération SUBVENTIONS
AUX
Pour :
Contre : O Néa
2022-54 ASSOCIAÏIONS 2022 Abstention : 0 Néant
La présente délibération peut faire l'objet d'un recûurs gracieux auprès de ('Assemblée délibérante
ainsi que d'un recours
contentieux auprès du Tribunal administratif (16 Avenue Feuchères - CS88r)H) - 30 941 NrMES Cfj)EX C)9 ou
www.telerecours.ft') dans tin délai de deux mols, à compter de sa publication
Hôtel de Ville - Place St Lûuis
3(1220AIGUESMORTES
Tel. 04.66.73.90.90.
Fax : 04.66.53.86.ü9 - Page 2 sur 2