Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 11 48 longueur voirie
Procès Verbal - 24 03 09 compte administratif 2023
Déliberation - 24 09 34 dpac a26
Déliberation - 24 09 31 orga recensement popul
Déliberation - 24 09 32 dm 5 rembt caution
Déliberation - 24 09 33 dm 4 rembt concession cimetiere
Déliberation - DELIB WS 2025 12 22 055 cadeaux de depart des CM2
Déliberation - 2020 22 cadeau depart retraite
Déliberation - 24 11 49 dm7
Déliberation - subvention abri bus 1
Déliberation - 24 09 35 cadeau depart rentraite
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayenghem-lès-Éperlecques.
Lien du pdf (Déliberation - 24 09 35 cadeau depart rentraite)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
2
Commune
de BayenghemHezEperecques
Nes
Délibération du Conseil Municipal
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix
septembre
à
dix-neuf
heures
et
zéro
minute,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis,
suivant
la
convocation
du
deux
septembre
deux
mille
vingt-quatre,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire.
Etaient
Présents
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire,
Mesdames
Marie-Antoinette
RAYMOND,
Murielle
DELEZOIDE
Adjointes
au
Maire,
Messieurs
Vincent
KERCKHOVE,
Hervé
DEBARRE,
Adjoints
au
Maire,
Mmes
Hélène
SAISON,
Conseillère
Municipale,
Sylvain
IKET,
Conseiller
Municipal
la
majorité
étant
atteinte,
les
membres
en
exercice
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Mme
Stéphanie
DORLENCOURT
et
MM
Willy
SCHRAEN,
sont
absents
excusés
Mme
Dorianne
DUBOCQUET
donne
procuration
à Mme
Marie-Antoinette
RAYMOND
;Madame
Jennifer
DELTOMBE
donne
procuration
à Mme
Murielle
DELEZOIDE
;M.
Michel
BRAME
donne
procuration
à M.
le
Maire
et
M.
Alain
ZEGRE
donne
procuration
à M.
Vincent
KERKCHOVE
M.
Hervé
DEBARRE
est
désigné(e)
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
qu'elle/il
accepte,
assisté(e)
des
Services
Administratifs,
pour
rédiger
les
Procès-verbaux
de
séance,
l'assister
dans
les
opérations
de
vote
et
de
tenue
du
Registre
des
Délibérations
conformément
à
l'article
L2121-15
du
CGCT.
Monsieur
le
Maire
demande
l'approbation
du
compte-rendu
du
vingt-cinq
juin
deux
mil
vingt-quatre
propose
la
signature
du
Registre
précisant
l'article
2121-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:à
l'unanimité
le
compte-rendu
du
seize
avril
deux
mil
vingt-quatre
est
adopté
à
l'unanimité. Les
membres
présents,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
19
heures
24
minutes
Délibération
24
09
35
CADEAU
POUR
UN
DEPART
EN
RETRAITE
D'UN
AGENT
Monsieur
le
Maire
expose,
Un
agent
est
admis
à
la
retraite
au
1°
novembre
prochain.
Monsieur
le
Maire
propose
de
lui
offrir
un
cadeau
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
et
à
l'unanimité,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
offrir
à
l'agent
un
bon
d'achat
d'une
valeur
maximum
de
200.00
€
dans
un
magasin
de
pêche
A
Bayenghem-lez-Eperlecques,
le dix
septembre
deux
mille vingt-quatre
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire,
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus
REÇU EN SOUS-PREFECTURE
.
DE
SAINT-OMER,
le
20
SEP. 2024