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Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 8 juillet 2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune d'Olivet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 8 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Conseil Municipal
du lundi 8 juillet 2024
18 heures 30
ORDRE DU JOUR ____________________________
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2024
Délibérations :
1. URBANISME - ZAC DU LARRY - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2023 - INFORMATION
Rapporteur : Michel LECLERCQ
2. URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2023 - INFORMATION Rapporteur : Michel LECLERCQ
3. FONCIER - CLOS DU BOURG - DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
4. FONCIER - CLOS DU BOURG - DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
5. FONCIER - CLOS DU BOURG - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
6. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS N° 740 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Emmanuel TASKY
7. FONCIER - DÉCLASSEMENT DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BR N° 1141, 1142 ET 1143 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
8. FONCIER - CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BR N° 1141, 1142 ET 1143 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
9. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - PERTE SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - APPROBATION Rapporteur : Emmanuel TASKY
Conseil municipal du 8 juillet 2024 - Ordre du jour
1/2 10. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - AMÉLIORATION DE LA BIODIVERSITÉ - APPROBATION
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
11. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - LUTTE CONTRE LES ÎLOTS DE CHALEUR ET RENATURATION - APPROBATION
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
12. FINANCES - CONVENTION D’INDEMNISATION RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE INDEMNITÉ D’IMPRÉVISION POUR L'EXERCICE 2022 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER Rapporteur : Romain SOULAS
13. SPORTS - TARIFS 2024 POUR L’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES PAR LES COLLÈGES - APPROBATION
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
14. RESSOURCES HUMAINES - APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE LIÉ AUX FONCTIONS, AUX SUJÉTIONS, À L'EXPERTISE ET À L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - APPROBATION - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION DEL_2022_12_16
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
15. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION Rapporteur : Laëtitia GOURBE
16. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 8 juillet 2024 - Ordre du jour
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