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Arrêté - CRCM 9 JUIN 2020
Compte-Rendu - CRCM 22.09.2020
Document publié le Mardi 22 septembre 2020 par la commune de Montbouton.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 22.09.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
1/2
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21/09/2020.
Tous les conseillers municipaux étaient présents ainsi que deux agents municipaux soit :
Valérie BROCHET et Laurence CONCHE
Point 1 : Demande de subvention de l’association « sports et loisirs »
Le maire fait lecture du courrier concernant la demande de subvention de fonctionnement
de Monsieur LACHAT, président de l’association.
Le conseiller à l’unanimité vote une subvention annuelle. Le montant de celle-ci sera défini
lors de l’établissement du budget communal.
Point 2 : Fonctionnement et budget médiathèque
Madame CHERNINE en tant que déléguée au personnel et Madame CONCHE en tant que
responsable de la médiathèque décrivent les différentes missions et l’organisation de la
médiathèque et de halte-garderie et les nouvelles actions proposées.
Un point sur le fonctionnement budgétaire est présenté à l’ensemble des conseillers.
Point 3 : Redevance des propriétaires des terrains remembrés
Monsieur Joël PRENAT retrace l’historique du remembrement de la commune depuis
plusieurs années après dissolution d’une association foncière antérieure.
Une réflexion sera élaborée lors d’un groupe de travail afin d’étudier la redevance des
propriétaires de terrains remembrés.
Point 4 : Rapport annuel du service public d’assainissement non collectif
(SPANC)
Le maire fait lecture du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
l’assainissement non collectif de l’exercice 2019. Ce document est à la disposition des
administrés à la mairie sur demande. 2/2
Point 5 : Accord-cadre avec le département
A l’unanimité le conseil vote pour la reconduction de cet accord-cadre pour que la commune
reste membre du groupement pour 2021. Il s’agit de la fourniture et de la livraison de
dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, tout en bénéficiant de tarifs
avantageux.
Point 6 : Assurances du tracteur agricole et de la benne communale
Après avoir contacté et reçu trois devis de trois compagnies d’assurances, la compagnie GAN
de Montbéliard a été retenue.
La cotisation annuelle s’élèvera à 354,34 euros avec une franchise tout risque de 150 euros.
L’assurance du véhicule de l’employé municipal sera certainement couverte à l’avenir au
sein de la même compagnie afin de bénéficier d’un tarif concurrentiel.
Point 7 : Divers
Compte rendu de la commission communication du 08 septembre 2020. Monsieur
Arnaud CHAILLET présente l’esquisse du premier bulletin municipal.
Vidanges de fosses septiques communales : deux devis sont parvenus à la mairie et
l’entreprise Vidange DENIS Roger de BEAUCOURT a été retenue.
Opération brioches du 07 au 10 octobre 2020 au bénéfice de l’ADAPEI.
Un document « l’éolien et l’élu » a été remis à chaque conseillers.
Prochaine réunion du conseil municipal : le mardi 03 novembre 2020 à 20 heures.
Séance levée à 22h45