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Document publié le Mercredi 8 décembre 2021 par la commune de Montbouton.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 08122021)
Thèmes du document : Santé, Transports, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 décembre 2021
L'an deux mille vingt et un, le huit décembre à vingt heures, le conseil municipal, légalement
convoqué, s'est réuni à la salle du plateau.
Présents : Mesdames et Messieurs Vanessa BAPST, Arnaud CHAILLET, Emmanuel
CHAMAGNE, Julien GIRARDCLOS, Marie-Pierre MAILLOT, Benoît MARCHAND, Gilles
PERRIN, Joël PRENAT
Excusés : Messieurs Alain BOURQUENEZ et Serge CONTINI
Montboutonnais présents : Madame Marie-Paule COURVOISIER
Monsieur Jean-Louis FLEURY
Monsieur Emmanuel CHAMAGNE est nommé secrétaire de séance.
Madame Marie-Paule Courvoisier fait commentaires du courrier reçu dernièrement concernant
son différend avec Madame Reiser.
1. Avenant à la convention de médecine préventive (CDG 90) :
La commune adhère depuis décembre 2019 au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion du Doubs et du Territoire de Belfort. Le service de médecine préventive a pour mission d’éviter toute altération de la santé des agents du fait de leur travail, notamment en surveillant les conditions d’hygiène du travail, les risques de contagion et l’état de santé des agents. A cet effet, les agents sont obligatoirement soumis à un examen médical au moment de l’embauche et, au minimum, à un examen médical tous les deux ans.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la modification de l’article 8 (coût unitaire du
service par visite réalisée) de la convention de médecine préventive signée avec le centre de
gestion.
2. Convention partenariale de plantation et d’entretien d’arbres fruitiers sauvages
(FDC 90) :
La fédération départementale des chasseurs du département du territoire de Belfort propose de
procéder à une plantation d’arbres fruitiers sauvages en forêt communale. L’emplacement de plantation de ces arbres, la protection, l’entretien auront lieu en collaboration
avec l’ONF et le président de l’ACCA de Montbouton. Cette démarche est entièrement financée
par la FDC90.
Après en avoir délibéré, les élus autorisent à l’unanimité Monsieur le Maire à signer la
convention de partenariat avec le Président de l’ACCA et le Président de la FDC 90.
3. Projets d’investissement pour les années à venir :
Les élus dressent une feuille de route pour la durée du mandat électoral.
Les objectifs retenus sont les suivants :
Sécurité routière aux entrées de village et devant l’école
Aire de jeux aux abords de la salle du plateau & aménagement dans la cour de
l’école
Réfection voirie « Rue des Champs Houdins », aménagement du carrefour
Aménagement trottoirs « Rue de la Boulois »
Eclairage public : passage en leds
Accessibilité extérieur logements communaux (au-dessus école)
Terrains communaux rue des Meschiaires
Ces dossiers seront classés à court, moyen ou long terme en fonction des aides financières
obtenues.
4. Informations :
Monsieur le Maire confirme l’obtention de la subvention accordée par le ministère de
l’éducation nationale dans le cadre du « plan de relance écoles numériques ». La
finalisation de la commande a été validée auprès de la société EduCandco pour l’achat
de vidéoprojecteurs, tableaux triptyques numériques et tablettes, soit un projet de 7 120€
TTC dont 4 960€ de subvention et 2 160 € autofinancés par la collectivité.
Le secrétariat de mairie sera fermé du 24 décembre au 3 janvier 2022 inclus.
Séance levée à 22h30
Le Maire,
Gilles Perrin