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Procès Verbal - CM 2017 04 10 PV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2017 04 10 PV)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Justice et droit,
Ville
de
Tarare
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
AVRIL
2017
Le
Conseil
municipal
convoqué
le
3
avril
2017
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
le
10
avril
2017
à
19h. Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 33
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 27
Nombre
de
conseillers
municipaux
absents
représentés
: 2
Nombre
de
conseillers
municipaux
absents
: 4
Présidence
: M.
Bruno
PEYLACHON,
Maire
Secrétaire
élu
: M.
Yacine
KARAZ
Présents:
M.Bruno
PEYLACHON,
Mme
Josée
PERRUSSEL-BATISSE,
M.
Philippe
TRIOMPHE,
Mme
Fabienne
VOLAY,
M.
Alain
PÉRONNET,
Mme
Laura
GAUTIER,
M.
Jean-Paul
DUPERRAY,
Mme
Fabienne
LIÈVRE,
M.
Alain
SERVAN,
Mme
Danielle
SIMON,
Mme
Joëlle
JACQUEMOT,
Mme
Marie-Christine
PERRODON,
M.
Marcel
COTTON,
M.
Antonio
AGUERA,
Mme
Florence
STEINER,
Mme
Rachelle
GANA,
M.
Jean-Marc
BUTTY,
M.
Nicolas
CHAMPIN,
Mme
Lidia
LEITAO,
M.
François
DUPERRAY,
Mme
Virginie
RIVOIRE,
Mme
Mylène
LAURENT,
M.
Romain
POULARD,
M.
Yacine
KARAZ,
Mme
Najet
AERNOUT,
Mme
Solange
CELLE
et
M.
Franck
DISDIER
Absents
représentés :
Mme
Karine
RACINOUX
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Najet
AERNOUT
M.
Michel
FORGIARINI
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Franck
DISDIER
Absents
: M.
Véli
KARADAG,
M.
Jean-Luc
ROCHE,
M.
Thomas
CHADŒUF-HOEBEKE
et
Mme
Dalila
WENDLING
M.
le
MAIRE
ouvre
la
séance
à
19h.
Après
l'appel
des
conseillers
municipaux
par
Mme
PERRUSSEL-BATISSE,
première
adjointe,
il nomme
M.
KARAZ
secrétaire
de
séance.
M.
le
MAIRE
donne
ensuite
lecture
des
principaux
points
inscrits
à
l'ordre
du
jour
de
la
réunion.
ORDRE
DU
JOUR
Procès-verbal
de
la
séance
du
6
mars
2017
Mme
AERNOUT
et
Mme
RACINOUX
votent
contre
car,
selon
elles,
les
termes
qu'elles
ont
utilisés
ne
sont
pas
retranscrits
dans
le
procès-verbal.
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés
moins
deux
contre
—
Mme
AERNOUT
(pouvoir
de
Mme
RACINOUX),
le
procès-verbal
de
la
séance
du
6
mars
2017. Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
(article
L.2122-22
du
CGCT)
-
DGS17-05
du
01-03-2017.
Retrait
de
la
décision
DGS17-04
du
14-02-2017
relative
à
la
création
de
la régie
d'avances
liées
aux
activités
du
programme
de
réussite
éducative
(PRE).
-
__DGS17-06
du
01-03-2017.
Emprunt
de
742
175
€
à
taux
fixe
de
1,37
%
sur
14
ans
auprès
de
la
Banque
postale.
-
DGS17-07
du
08-03-2017.
Marché
public
à
procédure
adaptée
pour
les
travaux
de
réhabilitation
de
l'école
primaire
Radisson :
lot
n°3
(fondations
spéciales)
attribué
à
la
SAS
Pyramid
domiciliée
au
Chambon-Feugerolles
(42)
pour
un
montant
de
32
726
€
HT
et
lot
n°5
(plomberie,
chauffage,
ventilation)
attribué
à
la
société
Bordanova
domiciliée
à
Charbonnières-les-Bains
(69)
pour
un
montant
de
3
346,94
€
HT.
-
DGS17-08
du
24-03-2017.
Tarifs
pour
spectacle
des
Estivales
2017
(plein
tarif:
5
€,
tarif
réduit
: 2 €)
-
_DGS17-09
du
27-03-2017.
Marché
public
à
procédure
adaptée
pour
les
travaux
de
reprise
de
terrain
commun
du
cimetière
communal
à
l’entreprise
les
Terrassements
Saint-Laurent
domiciliée
à
Fenay
(21)
pour
un
montant
de
30
220
€
HT.
Comme
demandé
par
Mme
CELLE,
M.
le
MAIRE
lui
transmettra
les
numéros
des
emprunts
qui
seront
remboursés
cette
année.
Le
Conseil
municipal
prend
acte
du
compte
rendu
des
décisions
du
Maire.
N°1
: RÉPARTITION
DES
SUBVENTIONS
MUNICIPALES
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
POUR
LEUR
FONCTIONNEMENT
M.
PÉRONNET,
adjoint
délégué
au
sport
et
à
la
sécurité,
rappelle
que
le
Conseil
municipal
a
attribué
des
subventions
aux
associations
lors
de
sa
séance
du
6
mars
2017.
Une
réserve
de
120
000
€
a ainsi
été
inscrite
au
budget
primitif
2017
pour
les
associations
sportives.
M.
PÉRONNET
précise
que,
sur
les
vingt-six
clubs
sportifs,
deux
n'ont
pas
sollicité
de
subvention
et
redonne
les
critères
d'attribution
fixés
par
l'office
des
sports
: effectifs,
encadrement
et
déplacements
sur
l’année
précédente.
Mme
CELLE
revient
sur
la
question
des
lignes
d'eau
du
CNT
rappelant
que,
l'an
dernier,
l'office
des
sports
lui
avait
attribué
4
000
€.
M.
PÉRONNET
indique
que
cette
somme
avait
été
allouée
dans
le
cadre,
non
pas
du
fonctionnement,
mais
de
la
promotion
du
sport,
la
répartition
des
subventions
à
ce
titre
s'opérant
lors
du
prochain
conseil
municipal.
À
ce
jour,
il n'y
a
pas
de
demande
particulière.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
se
prononce
sur
l'attribution
des
subventions
aux
associations
sportives
selon
les
propositions
suivantes
du
comité
directeur
de
l'office
des
sports
: 66
000
€
de
subvention
de
fonctionnement;
43
000
€
de
subvention
pour
la
promotion
du
sport
(à
répartir
entre
les
associations
après
proposition
à
venir
de
ce
comité
directeur)
; 9
000
€
de
subvention
pour
la
formation-encadrement
(à
répartir
entre
les
associations
après
proposition
à
venir
du
comité
directeur)
et
2
000
€
de
subvention
pour
le fonctionnement
complémentaire
de
l’office
des
sports
et
répartit
la
subvention
de
fonctionnement
de
66
000
€
de
la
façon
suivante
: 785
€
à
la
1re
Compagnie
de
tir
à
l’arc
; 400
€
à
l’Aïkido
club
des
monts
de
Tarare
; 2
971
€
à
l'Alliance
cycliste
Tarare-Popey
(ACTP)
; 6
984
€ à
l'Athlétic
sport
Tarare
(AST)
basket
; 2
282
€
à
l'Alliance
sportive
tararienne
(AST)
gymnastique
; 758
€
au
Tarare
badminton
club
; 1
113
€
au
Baldago's
moto
club
; 5
379
€
au
Secteur
bouliste
des
monts
de
Tarare
(SBMT)
; 200
€
au
Boxing
club
de Tarare
; 4
198
€
au
Club
de
natation
de
Tarare
(CNT)
; 5 058
€
au
Club
sportif
laïque
de
Tarare
(CSLT)
handball
; 890
€
au
Club
sportif
laïque
de
Tarare
(CSLT)
volley-ball
; 4 875
€
à
l'Entente
ouest
lyonnais
(EOL)
; 7
515
€ au
Football
club
de
Tarare
(FCT)
; 2
885
€ au
Judo
club
de
Tarare :
150
€
aux
Plongeurs
des
monts
de
Tarare
(PMT)
; 264
€
au
Power
club
de
Tarare
; 10
166
€
au
Sporting
club
de
Tarare
(SCT)
; 3 232
€
à
Tarare
triathlon
; 759
€
à
la
Société
tararienne
de
tir
(STT)
; 480
€
au
tennis
de
table
Csan
; 400
€
au
Twirling
club
de
Tarare
et
2
638
€
en
réserve.
N°2:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
À
LA
RÉGION
AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
POUR
L'EXTENSION
DE
LA
VIDÉOPROTECTION
M.
PÉRONNET,
adjoint
délégué
au
sport
et à la sécurité,
expose
que
le dispositif
de
vidéoprotection
déployé
sur
la
commune
en
2015
répond
aux
objectifs
de
lutte
contre
la
délinquance
et
d'amélioration
de
la tranquillité
des
habitants
ainsi
que
de
la protection
des
biens
de
la
collectivité.
Dans
le
cadre
du
plan
pluriannuel
d'investissement
communal,
une
deuxième
tranche
est
programmée
pour
2018.
Une
étude
technique
sera
lancée
en
2017
pour
la
mise
en
place
de
12
nouvelles
caméras
sur
la
commune
dont
le coût
est
estimé
à
100
000
€.
La
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
propose
de
soutenir
financièrement
les
communes
pour
certaines
missions
prioritaires
comme
la
sécurité.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
s'établit
ainsi
:
sai
Montant
de
l'aide
Ressources
Type
d'aide
demandée
Taux
Région Auvergne
Subvention
30 000 €
30 %
Rhône-Alpes Total
subventions
.
publiques
30
000
€
30
%
Autofinancement
de
la
o
Commune
70
000
€
70
%
Total
100
000
€
M.
le
MAIRE
dit
que,
si la
sécurité
est
une
priorité
pour
la
Région,
elle
l’est
aussi
pour
la Ville.
Il avait
envisagé,
dès
l'installation
des
15
premières
caméras,
une
deuxième
tranche,
ce
qui
est
proposé
aujourd'hui.
Il
souligne
l'efficacité
de
la
vidéoprotection
avec
un
taux
de
91
%
d'élucidation
des
dossiers
traités
avec
l'utilisation
de
cet
outil
:
sur
34
réquisitions
faites
par
la
Gendarmerie,
31
visualisations
ont
permis
de
faire
aboutir
l'enquête.
M.
DISDIER
souhaite
savoir
si
ce
dispositif
a
fait
baisser
le
taux
de
délinquance
à
Tarare.
M.
le
MAIRE
répond
affirmativement
(baisse
des
incivilités,
des
dégradations
du
mobilier
urbain...)
et
met
l'accent
sur
les
deux
intérêts
apportés
par
cet
outil
: la
prévention
(dissuasion)
et
la
mise
à
disposition
des
images
aux
forces
de
l’ordre
pour
résoudre
des
enquêtes.
Le
Conseil
municipal,
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
moins
cinq
abstentions
- Mme
AERNOUT
(pouvoir
de
Mme
RACINOUX),
Mme
CELLE
et
M.
DISDIER
(pouvoir
de
M.
FORGIARINI)
-,
approuve
la
deuxième
tranche
d'équipement
en
vidéoprotection
; approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
; habilite
M.
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne-Rhône-
Alpes
d'un
montant
de
30
000
€
pour
cette
opération
enfin
donne
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour entreprendre
toutes
les démarches
et signer
tous
les documents
afférents
et nécessaires
aux
études
et
travaux
pour
la
réalisation
de
cette
opération.
N°3
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
FONDS
INTERMINISTÉRIEL
POUR
LA
PRÉVENTION
DE
LA
DELINQUANCE
(FIPD)
POUR
DES
ACTIONS
DE
PREVENTION
DE
LA
RADICALISATION Mme
GAUTIER,
adjointe
déléguée
à
la
petite
enfance,
jeunesse
et
activités
extrascolaires,
expose
que
le fonds
interministériel
pour
la
prévention
de
la
délinquance
(FIPD)
soutient
différentes
actions
dans
le
cadre
des
plans
de
prévention
de
la
délinquance
et
dans
le
cadre
de
la
contractualisation
mise
en
œuvre
entre
l'État
et
les
collectivités
territoriales
en
matière
de
politique
de
la
ville.
Au
titre
de
l'avenant
«
radicalisation
»
au
contrat
de
ville,
en
attente
de
signature,
la
Ville
de
Tarare
sollicite
des
crédits
FIPD
de
la
programmation
2017
pour
les
trois
actions
suivantes :
- La
formation
et
l'information
pour
faire
face
à
la
radicalisation
auprès
des
familles
dont
le
plan
de
financement
prévisionnel
s'établit
ainsi :
CHARGES
MONTANT
PRODUITS
MONTANT
Prestations
de
services
1 000
€
FIPD
1 000
€
Charges
de
personnel
515
€
Ville
de
Tarare
515€
TOTAL
CHARGES
1515
€
TOTAL
PRODUITS
1515€
- La
formation
et
l'information
pour
faire
face
à
la
radicalisation
pour
les
professionnels
dont
le
plan
de
financement
prévisionnel
s'établit
ainsi
:
CHARGES
MONTANT
PRODUITS
MONTANT
Prestations
de
services
1 000
€
FIPD
1 000
€
Charges
de
personnel
515
€
Ville
de
Tarare
515
€
TOTAL
CHARGES
1515€
TOTAL
PRODUITS
1515€
- La
radicalisation
et
Internet
dont
le
plan
de
financement
prévisionnel
s'établit
ainsi :
CHARGES
MONTANT
PRODUITS
MONTANT
Services
extérieurs
: location
2 000
€
FIPD
2 000
€
Charges
de
personnel
900
€
Ville
de
Tarare
900
€
TOTAL
CHARGES
2 900
€
TOTAL
PRODUITS
2 900
€
Les
deux
premières
actions
se
dérouleront
sous
forme
d'une
conférence
(action
1)
destinée
aux
jeunes
et
aux
familles
et
d'une
journée
de
formation
destinée
aux
professionnels
issus
du
champ
de
l'éducation
(action
2).
Elles
ont
pour
objectifs
de
connaître
les
processus
de
radicalisation
à
l'œuvre chez
les
adolescents,
de
repérer
les
signes
de
radicalisation
enfin
d'identifier
les
postures
à
tenir
face
à
ces
situations.
L'action
3
consiste
à
mettre
en
place
des
ateliers
vidéo
avec
des
jeunes
afin
de
leur
permettre
d'acquérir
un
esprit
critique,
des
outils
de
lecture
et
de
décryptage
des
images
et
vidéos
de
propagande
présentes
sur
Internet.
À
l'interrogation
de
Mme
AERNOUT,
M.
le MAIRE
confirme
que
c'est
une
action
politique
de
la ville
portée
par
la
commune
de
Tarare.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
les
trois
actions
de
prévention
de
la
radicalisation
et
autorise
M.
le
Maire
à
demander
des
subventions
au
FIPD
au
titre
de
la
programmation
2017
pour
un
montant
de
4 000
€.
N°4
: PROTOCOLE
D’ACCORD
TRANSACTIONNEL
AVEC
UN
RIVERAIN
DES
TRAVAUX
DE
DÉMOLITION
ILOT
DUBREUIL
Mme
PERRUSSEL-BATISSE,
première
adjointe
déléguée
aux
finances,
culture
et
administration
générale,
expose
que
la
Ville
de
Tarare
a
conduit
des
travaux
de
démolition
sur
l'îlot
Dubreuil
fin
2014
- début
2015
afin
de
céder
le
terrain
nu
à
la
SA
HLM
3F
Immobilière
pour
la
construction
de
nouveaux
logements
dans
le cadre
de
l'opération
de
renouvellement
urbain
de
la
Plata.
À
l'issue
de
ces
travaux,
un
riverain
a
constaté
des
fissures
dans
sa
maison
située
à
l'angle
des
rues
Dubreuil
et
Pierre-Marie-Faye.
Une
déclaration
aux
assureurs
respectifs
du
riverain
et
de
la
Ville
a
été
faite.
Des
expertises
ont
suivi. Les
assurances
ne
parvenant
pas
à statuer
sur
ce
sinistre,
il est
proposé
de
conclure
avec
le
riverain
un
protocole
d'accord
transactionnel
afin
de
mettre
un
terme
à
la
procédure
et
éviter
un
contentieux
devant
la justice.
Les
travaux
pour
réparer
les
dommages
imputables
à
ce
sinistre,
évalués
à
4
379,10
€
TTC,
seront
payés
par
la
Ville,
le
riverain
s'engageant
à
les
réaliser.
M.
le
MAIRE
formule
qu'un
bon
consensus
vaut
mieux
qu'un
mauvais
contentieux.
Mme
CELLE
questionne
sur
l'établissement
du
montant
des
travaux
et
sur
les
modalités
de
son
versement. M.
le
MAIRE
explique
que
le
propriétaire
a
transmis
les
éléments
pour
fixer
ce
montant
qui
lui
sera
versé
sous
forme
de
subvention.
Il répète
que
le
propriétaire
s'engage
à
exécuter
les
travaux,
ce
qui
sera
vérifié.
Le
Conseil
municipal,
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés
moins
deux
contre
- M.
DISDIER
(pouvoir
de
M.
FORGIARINI)
-,
approuve
le
protocole
d'accord
transactionnel
avec
un
riverain
des
travaux
de
démolition
îlot
Dubreuil
et
habilite
M.
le
Maire
à
le
signer
et
à
en
assurer
l'exécution.
N°5:
CONVENTION
D'ADHÉSION
AU
SERVICE
DE
PAIEMENT
EN
LIGNE
DES
RECETTES
PUBLIQUES
LOCALES
DITE
TIPI
Mme
PERRUSSEL-BATISSE,
première
adjointe
déléguée
aux
finances,
culture
et
administration
générale,
expose
que
la Ville
de
Tarare
a décidé
de
développer
un
portail famille
sur son
site
Internet
dédié
aux
services
scolaire,
périscolaire
et
des
centres
de
loisirs.
Les
familles
pourront
inscrire
directement
leurs
enfants
aux
différents
services,
visionner
leurs
factures
et
payer
en
ligne.
Pour
mettre
en
place
le
service
de
titres
payables
par
Internet
(Tipi),
la
Ville
doit
passer
une
convention
avec
la
direction
générale
des
finances
publiques
(DGFiP).
Ce
nouveau
dispositif,
qui
sera
installé
pour
la
rentrée
2017,
permettra
de
supprimer
les
trois
régies
de
recettes
afférentes
à
ces
services
et
de
sécuriser
l'encaissement
des
recettes. M.
le
MAIRE
relève
le
service
apporté
aux
familles
facilitant
les
inscriptions
pour
les
activités
scolaires
et
périscolaires.
Il rappelle
la
billetterie
en
ligne
déjà
mise
en
place
pour
les
spectacles
de
la saison
culturelle
l’année
dernière
à
l'occasion
des
Estivales.
M.
le
MAIRE
répond
à
Mme
AERNOUT
qu'il
sera
toujours
possible
de
se
rendre
à
la
direction
enfance
éducation
jeunesse
(Deej)
pour
réserver.
Mme
VOLAY
complète
qu'une
borne
sera
mise
à
disposition
à
la
Deej
pour
les
familles.
Mme
GAUTIER
confirme
à
Mme
AERNOUT
que
ce
dispositif
concerne
dans
un
premier
temps
les
centres
de
loisirs
3-11
ans.
À
la
question
de
M.
DISDIER
sur
le
coût,
M.
le
MAIRE
indique
qu'effectivement
il y
a
un
coût
pour
la
Ville
mais
insiste
sur
le
service
offert
(surtout
pour
les
familles
qui
travaillent
à
l'extérieur)
et
sur
la
sécurisation
des
paiements.
M.
MIGNERY,
directeur
général
des
services,
précise
que
le
conventionnement
avec
la
DGFiP
est
gratuit
et
que
le
développement
du
portail
famille
s'élève
à
22
000
€.
Mme
AERNOUT
se
fait
confirmer
par
M.
le
MAIRE
le
gain,
à
terme,
en
matière
de
ressources
humaines. Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
moins
deux
abstentions
- M.
DISDIER
(pouvoir
de
M.
FORGIARINI)
-,
approuve
la
mise
en
paiement
en
ligne
des
recettes
liées
aux
services
scolaire,
périscolaire
et
des
centres
de
loisirs
; approuve
la
convention
d'adhésion
dite
Tipi
avec
la
DGFiP
et
habilite
M.
le
Maire
à
la
signer
et
à
en
assurer
l'exécution.
N°6
: MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DU
PERSONNEL
MUNICIPAL
M.
TRIOMPHE,
adjoint
aux
ressources
humaines,
cadre
de
vie,
commerce
et
artisanat,
rappelle
que,
par
délibération
du
6
mars
2017,
le
Conseil
municipal
a
approuvé
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
municipal.
M.
TRIOMPHE
précise
que
les
créations
de
poste
font
suite
à
deux
départs,
l’un
en
disponibilité
et
l’autre
en
retraite.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le tableau
des
effectifs
du
personnel
municipal
modifié
de
la façon
suivante
: création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
à temps
complet
et d'un
poste
d’adjoint
technique
à
temps
complet
étant
précisé
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
ainsi
que
les
charges
sociales
s'y
rapportant
sont
inscrits
au
budget
aux
articles
et
chapitres
prévus
à
cet
effet.
N°7
: CRÉATION
DE
DEUX
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
À
DES
BESOINS
LIES
À
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
M.
TRIOMPHE,
adjoint
aux
ressources
humaines,
cadre
de
vie,
commerce
et
artisanat,
rappelle
que
le
recrutement
des
agents
non
titulaires
est
encadré
par
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale.
Il
est
nécessaire
de
recruter
deux
agents
contractuels
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à
un
accroissement
temporaire
d'activité.
Mme
CELLE
s'interroge,
pour
le
poste
en
animation,
sur
la
date
du
30
juin
alors
que
l’année
scolaire
se
termine
le 7
juillet. M.
le
MAIRE
répond
que
les
besoins
sont
jusqu’au
30
juin
ce
qui
justifie,
dans
le
cadre
d'une
bonne
gestion,
que
le contrat
est
arrêté
au
30
juin.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
crée
un
emploi
non
permanent
à
temps
complet
dans
le
grade
d’adjoint
d'animation
du
15
avril
au
30
juin
2017
pour
assurer
le
renfort
du
service
animation
de
la
Ville
de
Tarare
et
un
emploi
non
permanent
à
temps
complet
dans
le
grade
d’adjoint
technique
du
15
avril
au
30
juin
2017
pour
assurer
le
renfort
des
services
techniques
de
la Ville
de
Tarare.
Il est
précisé
que
les
rémunérations
seront
calculées
sur
la
base
du
1°
échelon
du
grade
d’adjoint
technique,
Échelle
C1,
les
crédits
correspondants
étant
inscrits
au
budget
communal.
N°8
: CRÉATION
D'EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
À
UN
BESOIN
LIÉ
À
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D'ACTIVITÉ
M.
TRIOMPHE,
adjoint
aux
ressources
humaines,
cadre
de
vie,
commerce
et
artisanat,
rappelle
que
le
recrutement
des
agents
contractuels
est
encadré
par
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la fonction
publique
territoriale.
Il
est
nécessaire
de
recruter
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
à
savoir
le
renfort
des
services
techniques
pendant
la
période
estivale. M.
le
MAIRE
profite
de
ce
rapport
pour
rappeler
la
tenue
le
12
avril
prochain
de
la
2°
édition
du
job
dating
qui
permet
de
faire
rencontrer
des
entreprises
et
des
jeunes
tarariens.
L'an
dernier,
cette
opération
avait
permis
de
pourvoir
à 40
emplois
d'été.
M.
le
MAIRE
espère
rééditer
ce
succès.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
crée
deux
emplois
non
permanents
à
temps
complet
dans
le
grade
d’adjoint
technique
du
3
au13
juillet
2017,
puis
deux
du
17
au
28
juillet
2017,
puis
deux
du
31
juillet
au
11
août
2017
enfin
deux
du
14
au
25
août
2017,
étant
précisé
que
la rémunération
sera
calculée
sur
la
base
du
1°
échelon
du
grade
d'adjoint
technique,
Échelle
C1,
les
crédits
correspondants
étant
inscrits
au
budget.
N°9
: MODIFICATION
DE
LA
LISTE
DES
AGENTS
BÉNÉFICIAIRES
DE
L’INDEMNITÉ
ANNUELLE
FORFAITAIRE
AU
TITRE
DES
FONCTIONS
ITINÉRANTES
M.
TRIOMPHE,
adjoint
aux
ressources
humaines,
cadre
de
vie,
commerce
et
artisanat,
rappelle
que,
par
délibération
du
4
juillet
2013,
le
Conseil
municipal
a
fixé
la
liste
des
agents
ayant
des
fonctions
itinérantes.
Il convient
aujourd'hui
de
modifier
celle-ci.
Les
frais
de
déplacements
des
agents
à
l'intérieur
de
la
commune
peuvent
être
pris
en
charge
sur
décision
de
l'autorité
territoriale
sous
forme
d’une
indemnité
annuelle
forfaitaire
versée
aux
agents
effectuant
des
fonctions
itinérantes.
Ce
montant
annuel
maximum,
fixé
par
arrêté
ministériel,
est
actuellement
de
210
€.
Il'appartient
au
Conseil
municipal
de
fixer
la
liste des
agents
ayant
des
fonctions
itinérantes
autorisés
à
utiliser
leur
véhicule
personnel
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Tarare.
M.
le
MAIRE
précise
que
la
liste
est
complétée
pour
l'agent
responsable
de
l'urbanisme.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
moins
deux
abstentions
- M.
DISDIER
(pouvoir
de
M.
FORGIARINI)
-, approuve
la
liste
suivante
des
agents
ayant
des
fonctions
itinérantes,
étant
précisé
que
le montant
forfaitaire
évoluera
en
fonction
des
décisions
ministérielles
: agents
du
cadre
d'emploi
des
éducateurs
des
activités
physiques
et
sportives
appelés
à
se
rendre
dans
les
écoles
élémentaires
de
la
commune
et
les
différents
sites
sportifs
pour
l'encadrement
des
activités
sportives
pendant
l’année
scolaire
et
les
vacances
des
enfants
; un
agent
du
cadre
d'emploi
des
animateurs
appelé
à
se
rendre
dans
les
écoles
de
la
commune
dans
le
cadre
de
la
coordination
des
activités
périscolaires
; un
agent
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
d'animation
appelé
à
se
rendre
dans
les
différentes
écoles
et
sites
sportifs
pour
l'encadrement
des
activités
sportives
prévues
dans
le
cadre
des
activités
périscolaires
et
pendant
les
vacances
scolaires
et
un
agent
du
cadre
d'emploi des
attachés
responsable
de
l'urbanisme
appelé
à
se
déplacer
sur
toute
la
ville
; inscrit
la
dépense
en
résultant
sur
les
crédits
«
voyages
et
déplacement
du
personnel
»
chapitre
011
nature
6251
enfin
abroge
la
délibération
n°21
du
4 juillet
2013.
N°10
: DÉCLASSEMENT
D'UN
DÉLAISSÉ
RUE
PORTELLE
M.
SERVAN,
adjoint
délégué
à
l'urbanisme,
voirie,
travaux,
patrimoine
municipal
et
développement
durable,
explique
que
la
vente
du
bâtiment
et
du
terrain
cadastrés
AB
69,
sis
rue
Portelle,
a
mis
en
évidence
une
situation
foncière
datant
de
nombreuses
années.
En
effet,
environ
10
m?
classés
dans
le
domaine
public
ont
été
clôturés
et
utilisés
comme
espace
d'agrément
par
les
propriétaires
de
ce
foncier. L'agence
immobilière
ainsi
que
le
notaire
en
charge
de
la
transaction
ont
sollicité
la
Ville
de
Tarare
afin
de
régulariser
cette
situation
ancienne.
La
Ville
serait
prête
à
céder
ce
délaissé.
Les
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(articles
L.2131-2
et
suivants),
du
Code
de
la
voirie
routière
(articles
L.123-2
et
suivants
; R.141-4
à
R.141-10)
et
du
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
(articles
L.2111-1
et
L.2141-1)
permettent
une
procédure
de
déclassement
du
domaine
public
sans
enquête
publique
préalable.
Les
conditions
d'application
de
cette
procédure
imposent
que
le
déclassement
envisagé
n'est
pas
pour
conséquence
de
porter
atteinte
aux
fonctions
de
desserte
ou
de
circulations
assurées
par
la
voie
et/ou
que
le
parcellaire
concerné
ne
soit
pas
affecté
à
l'usage
du
public.
En
l'état,
la
partie
identifiée
représente
un
délaissé
n'ayant
aucun
enjeu
en
matière
d'usage
du
public
et sans
incidence
sur
la desserte
ou
la circulation.
Une
fois
le
déclassement
opéré,
une
nouvelle
délibération
sera
proposée
à
l'assemblée
afin
de
définir
les
modalités
de
cession
étant
ici
entendu
que
l'ensemble
des
frais
(géomètre,
publication...)
seront
à
la
charge
du
demandeur.
M.
DISDIER
sollicite
le
nom
du
propriétaire
concerné.
M.
le
MAIRE
indique
que
ce
nom
sera
donné
prochainement
lors
de
la
cession
de
cette
emprise.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
moins
deux
abstentions
- M.
DISDIER
(pouvoir
de
M.
FORGIARINI)
-,
procède
à
la
désaffectation
et
au
déclassement
du
domaine
public
de
l'emprise
(environ
10
m2),
rue
Portelle,
et
autorise
M.
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
formalités
nécessaires
et
à
signer
les
pièces
relatives
à
cette
procédure.
N°11:
CONVENTIONS
DE
STÉRILISATION
ET
D'IDENTIFICATION
DES
CHATS
ERRANTS
AVEC
LA
FONDATION
30
MILLIONS
D’AMIS
ET
AVEC
L'ASSOCIATION
LES
CROQUETTES
DU
CŒUR
M.
PÉRONNET,
adjoint
délégué
au
sport
et
à
la
sécurité,
rappelle
les
articles
L.211-11
et
suivants
du
Code
rural
et
de
la
pêche
maritime
et
notamment
l'article
L.211-22
stipulant
que
«
les
maires
prennent
toutes
dispositions
propres
à
empêcher
la
divagation
des
chiens
et
des
chats
»
et
l’article
L.211-27
«
la
gestion,
le
suivi
sanitaire
et les
conditions
de
la
garde
au
sens
de
l'article
L.
211-11
de
ces
populations
sont
placés
sous
la responsabilité
du
représentant
de
la commune
et de
l'association
de
protection
des
animaux
».
La
commune
de
Tarare
s'est
rapprochée
de
la
fondation
30
millions
d'amis
et
de
l'association
les
Croquettes
du
cœur
en
raison
de
leur
expertise
et
de
leur
savoir
être
en
matière
de
régulation
et
de
gestion
des
populations
de
chats
libres.
La
gestion
des
chats
errants
est
délicate
et
il est
impératif
de
gérer
leurs
populations
en
maîtrisant
leur
prolifération.
Une
solution
a
maintes
fois
faits
ses
preuves
: la
stérilisation.
Née
du
constat
que
l'euthanasie
ou
le
déplacement
des
colonies
de
chats
est
inefficace
contre
la
pullulation,
cette
pratique,
reconnue
par tous
les
experts
mondiaux
et
en
particulier
ceux
de
l'Organisation
mondiale
de
la
santé,
respecte
la
sensibilité
de
nos
concitoyens
devant
la
vie
des
animaux
de
compagnie.
Les
conventions
déterminent
les
obligations
de
chacune
des
parties
intervenant
dans
les
campagnes
de
stérilisation
des
chats
errants
sans
propriétaire
ou
sans
«
détenteur
»
vivant
sur
le
domaine
public
de
la
commune.
Ainsi,
les
Croquettes
du
cœur
capturent
les
chats
errants,
font
procéder
à
leur
stérilisation
et
à
leur
identification
et
paient
les
frais
de
capture,
de
transport
et
de
garde.
La
Ville
de
Tarare
fournit
deux
cages
de
trappage
et
informe
la
population
des
campagnes
de
capture
de
chats
errants.
30
millions
d'amis
prennent
en
charge
les
frais
de
stérilisation
et
de
tatouage
et
assurent
l'identification
des
chats
au
nom
de
la fondation.
Ces
conventions
constituent
des
accords-cadres
entre
les
parties.
Pour
être
effective,
chaque
intervention
fait
l'objet
d'un
bon
de
mission
spécifique
qui
détermine
l'expression
des
besoins,
la
localisation
et
la
date
de
l'intervention,
le
montant
de
l'aide
allouée
et
sa
validité.
M.
PÉRONNET
donne
à
titre
d'information
les
montants
pour
les
frais
de
tatouage,
31,70
€
HT,
et
pour
ceux
de
la
stérilisation,
63,70
€
HT.
Par
ailleurs,
il fait
rappel
de
l'interdiction
stricte
de
nourrir
les
chats
errants
et
également
les
pigeons
(article
120
du
règlement
départemental
sanitaire).
M.
le
MAIRE
termine
en
communiquant
des
chiffres
sur
la
reproduction
des
chats.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
les
conventions
de
stérilisation
et
d'identification
des
chats
errants,
l'une
avec
la fondation
30
millions
d'amis,
l’autre
avec
l'association
les
Croquettes
du
cœur
et
autorise
M.
le
Maire
à
les
signer
ainsi
que
les
documents
afférents.
Communications
et
questions
diverses
M.
le
MAIRE
fait
état
et
communication
de
la
liste
des
marchés
publics
conclus
pour
l’année
2016.
Mme
CELLE
demande
s’il
y
a
eu
plusieurs
offres
pour
le
lot
des
gradins
du
théâtre,
le
fournisseur
retenu
étant
domicilié
en
Belgique.
M.
le
MAIRE
dit
que
sept-huit
propositions
ont
été
reçues
et
que
le
choix
s’est
porté
sur
ce
fournisseur. M.
le
MAIRE
donne
les
dates
prévisionnelles
des
prochains
conseils
: 29
mai
et
3 juillet.
Enfin,
M.
le
MAIRE
remet
à
Mme
CELLE
l'avis
des
Domaines
du
plateau
du
Gubian,
comme
elle
l'avait
sollicité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19
h
38.
Bruno
PEYLACHON
Maire
de
Tarare