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Compte-Rendu - cr cm du 25 octobre 2019 bulletin
Document publié le Vendredi 25 octobre 2019 par la commune de Mouais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 25 octobre 2019 bulletin)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MOUAIS
COMPTE-RENDU DU VENDREDI 25 OCTOBRE 2019
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2019 : Unanimité
Exploitation d’une installation de méthanisation à Janzé - Avis de la commune sur le projet dans le cadre de l’enquête publique
M. le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre de l’enquête publique du projet d’exploitation d’une installation de méthanisation à Janzé dans la Zone d’activité du Bois de Teillay, organisée du 4 novembre 2019 au 7 décembre 2019, le Conseil municipal est appelé à formuler un avis sur le projet. Après présentation du projet, le conseil municipal à l’unanimité, émet un avis favorable.
Abattage de sapins
Monsieur HORHANT, adjoint au Maire présente au Conseil Municipal les différents devis reçus concernant l’abattage de sapins sur la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité, le devis de « Parcs et Jardins d’Olivier » pour un montant de 1 440 € TTC.
City parc - Terrain multisports
Monsieur HORHANT rappelle le projet de création d’un terrain multisports sur la commune de Mouais, près de la salle Paill’hôtes.
L’équipement et la réalisation de ce nouvel espace destiné aux pratiques sportives, est financé par la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval, cependant une option est possible pour les communes qui le souhaitent d’aménager une piste extérieure au terrain multisports.
Le montant de cette option travaux de voirie et de terrassement compris d’élève à 7 488,47 € H.T.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte le devis de l’entreprise Pigeon TP Loire Anjou.
Construction d’un hangar : Choix d’un architecte
Monsieur HORHANT rappelle le projet de construction d’un hangar sur la parcelle A n° 1101 situé « Pré du Presbytère », destiné au stockage de matériel, à la fois pour le service technique communal et pour le comité des fêtes. Ce projet doit être établi par un architecte puisque la commune est une personne morale et qu’il s’agit d’un permis de construire.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte le devis de la SARL l’atelier Belenfant & Daubas Architectes d’un montant de 1 339,44 € TTC.