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Déliberation - Liste des deliberations du 17 12 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cussay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 17 12 2025)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Commune de Cussay
Département Indre et Loire
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 17/12/2025
Numéro de la délibération : 2025_12_01
Objet de la délibération : SERVITUDES DE PASSAGE D'UNE CANALISATION SOUTERRAINE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE
Nomenclature de l'acte : 2.2 Actes relatifs au droit d'occupation et d'utilisation des sols Approuvée
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Numéro de la délibération : 2025_12_02
Objet de la délibération : TARIF DES CONCESSIONS DU CIMETIERE DE CUSSAY AU 1ER JANVIER 2026
Nomenclature de l'acte : 7.1 Décisions budgétaires
Approuvée
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Numéro de la délibération : 2025_12_03
Objet de la délibération : STATUTS DE SIEIL - MODIFICATIONS POUR 2025 - TRANSFERT DE LA COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC AU SIEIL
Nomenclature de l'acte : 5.7 Intercommunalité
Approuvée
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Numéro de la délibération : 2025_12_04
Objet de la délibération : SUBVENTION ATTRIBUÉE A L'APE DE CUSSAY Nomenclature de l'acte : 7.1 Décisions budgétaires
Approuvée
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Numéro de la délibération : 2025_12_05
Objet de la délibération : DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR ET DU FONDS VERT 2026 : ACQUISITION D'UNE BACHE A INCENDIE
Nomenclature de l'acte : 7.5 Subventions
Approuvée
___________________________________________________________ Numéro de la délibération : 2025_12_06
Objet de la délibération : GROUPEMENT DE COMMANDE VOIRIE 2026 Nomenclature de l'acte : 5.7 Intercommunalité
Approuvée
___________________________________________________________ Numéro de la délibération : 2025_12_07
Objet de la délibération : DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FDSR 2026 : VOIRIE Nomenclature de l'acte : 7.5 Subventions
Approuvée
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Numéro de la délibération : 2025_12_08
Objet de la délibération : DECISION MODIFICATIVE : STOCK TERRAINS LOTISSEMENT LA GITONNIERE
Nomenclature de l'acte : 7.1 Décisions budgétaires
Approuvée