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Déliberation - LISTE DES DELIB 05 11 24
Compte-Rendu - 26 03 2019
Conseil Municipal - CM 25 06 2019
Conseil Municipal - CM 14 03 2019
Compte-Rendu - 21 05 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gilhoc-sur-Ormèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21 05 2019)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
Département
de
l’ Ardèche
Arrondissement
de
Tournon-sur-Rhône
Commune
de
GILHOC-SUR-ORMEZE COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MAI
2019
L'An
deux
mil
dix-neuf
le
vingt
et
un
mai
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
GILHOC-SUR-ORMEZE
(Ardèche)
dûment
convoqué
s'est
réumi
en
session
ordinaire,
sous
la Présidence
de
M
Amédée
Siméon
BLANC,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
05
2019
Présents
: M
BLANC
Amédée
-
M
VALLA
Max
-
M
JOLY
Jean-Pierre
-
M
NERON
Julien
- M
ASTIER
Sabin
- M
BRUCHON
Fabrice
- Mme
CANEL
Monique
—- Mme
DUMAS
Nathalie
- M
COMBET
Rosan
Absent
excusé
:
Secrétaire
de
Séance
:
M
JOLY
Jean-Pierre
1 - EMPLOYÉS
COMMUNAUX
M
Le
Maire
informe
le
conseil
du
départ
pour
convenances
personnelles
de
M
Neron
Laurent,
agent
technique
de
la commune
depuis
2001
pour
20h/semaine.
Il
informe
également
du
départ
souhaïté
de
M
Laurent
Adrien
embauché
en
2017
pour
35h/semaine. Le
conseil
municipal
échange
sur
la possibilité
d’avoir
un
ou
deux
employés,
de
sous-
traiter
les
travaux
réalisés
avec
le tracteur
: élagage,
épareuse,
salage,
déneigement…
Une
offre
d’emploi
pour
35h/semaine
doit
être
diffusé
avec
réponse
pour
le
15
juin
2019. M
Le
Maire
évoque
l’emploi
de
Mme
Delorme
Marie,
ATSEM
à
l’école.
Elle
est
employée
depuis
2014
par
la
commune,
avant
par
l’OGEC.
Elle
sollicite
la
commune
pour
une
révision
de
son
salaire,
elle
demande
l’indemnisation
de
ses
frais
de
route
pour
venir
de
Mariac.
M
Le
Maire
précise
que
Mme
Alibert,
directrice
de
l’école,
est
très
satisfaite
des
compétences
et qualités
de
Mme
Delorme.
Le
conseil
municipal
propose
une
indemnisation
de
200
€ net
par
mois.
M
Bruchon
Fabrice
demande
des
précisions
sur
la
garderie
du
soir.
Actuellement
la
commune
utilise
les
services
du
tremplin.
M
Bruchon
précise
qu’un
contrat
même
de
2h
par
jour
sur
36
semaines
peut
intéresser
quelqu’un
de
la
commune.
Il
convient
de
voir
avec
le CDG
des
possibilités
d’un
tel
contrat.
2 —- SALLE
POLYVALENTE
M
Le
Maire
informe
qu’avec
les
adjoints
M
Valla
et
M
Joly
et
M
Neron
Julien
ils
se
sont
rencontrés
le
13/05/19
pour
ouvrir
les
offres
concernant
la
consultation
des
entreprises
pour
les
missions
de
bureaux
de
contrôles,
CSPS
et
diagnostiques.
Ces
missions
sont
nécessaires
en
amont
et
aval
des
études
et
travaux. Les
entreprises
retenues
sont
:
pour
la missions
de
diagnostique
amiante
avant
travaux
:
QUALICONSULT
pour
1 525
€
HT
+
prix
des
analyses
pour
la
mission
Attestation
de
vérification
de
l’accessibilité
aux
personnes
handicapées
et contrôle
technique
de
construction : APAVE
pour
200
€ HT
et 3 450
€ HT
pour
la mission
de
Coordinateur
Sécurité
Protection
Santé :
APAVE
pour
3
016
€ HT
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
Valide
les
entreprises
retenues
et prévoit
les
paiements
au
BP
2019
et BP
2020.
Les
associations
occupants
régulièrement
la salle
polyvalente
s’interrogent
sur
la
possibilité
d’occuper
d’autres
locaux
le temps
des
travaux.
La
commune
dispose
seulement
de
la
salle
des
réunions
qui
est
mise
a
disposition
des
associations.
3 - DÉNEIGEMENT
2018-2019
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
peut
solliciter
une
subvention
auprès
du
Département
de
l'Ardèche
pour
les
dépenses
engagées
suite
au
déneigement
de
la
voirie
communale
pour
l'hiver
2018-2019.
Le
coût
du
déneigement
s'élève
à 4
948,40
€ TTC,
soit
192,22
€ TTC/Km.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
sollicite
une
subvention
auprès
du
Conseil
Général
de
l'Ardèche
pour
le
déneigement
hiver
2018-2019.
4 —- SYNDICAT
SIE
DOUX-ORMEZE
M
Joly
informe
le conseil
municipal
que
lors
de
la dernière
réunion
syndical,
il a
été
décidé
de
dissoudre
le
syndicat.
En
effet,
ce
syndicat
date
de
1960,
notre
commune
et
les
autres
communes
membres
adhèrent
au
SDE
07
qui
offre
les
mêmes
services.
Cette
dissolution
interviendra
à l’automne,
le
syndicat
doit
étudier
les
modalités
de
cette
dissolution
et la répartition
de
l’actif.
5—
CHEMINS
DE
RANDONNES :
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
Randonnée
- Modification
M
Neron
Julien
présente
les modifications
a apporter
au
PDIPR.
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
:
1
)
accepte
les
modifications
suivantes
au
plan
départemental
des
itinéraires
de
promenade
et de
randonnée :
o
AJOUT :
sentier
de
Fenier
à tête
de
lièvre
(Route
des
crêtes
—
Chemin
du
bois
de
Dol
- Moutarde
-— tête
de
lièvre)
o
SUPPRESSION
: sentier
du
chemin
de
Caron
à Fay
2
)
s’engage
à
ne
pas
aliéner
totalité
ou
partie
des
itinéraires
concernés
(en
cas
d
impérieuse
nécessité,
le
Conseil
Municipal
proposera
un
itinéraire
de
substitution
rétablissant
la continuité
du
sentier),
3)
s'engage
également
à
proposer
un
itinéraire
de
substitution
en
cas
de
modification
suite
à des
opérations
foncières
ou
de
remembrement ,
4)
s'engage
a conserver
leur
caractère
public
et ouvert
aux
sentiers
concernés , 6 —- OT
DU
PAYS
DE
LAMASTRE
- TAXE
DE
SÉJOUR
Les
communes
peuvent
demander
aux
vacanciers
séjournant
sur
leur
territoire
de payer
une
taxe
de
séjour.
Toutefois,
la
commune
est
autorisée
à
en
exonérer
certaines
catégories
de
vacanciers.
La
taxe
de
séjour
et la période
durant
laquelle
elle s'applique
sont
déterminés
par
le
conseil
municipal
de
la
commune
ou
l'organe
délibérant
de
l'établissement public
de
coopération
intercommunale
(EPCI).
Le
département
peut,
par
ailleurs,
instituer
une
taxe
additionnelle
de
10%
à la
taxe
de
séjour.
Cette
taxe
additionnelle
est recouvrée
en
même
temps
que
la
taxe
de
séjour.
La
taxe
de
séjour
est due par personne
et par
nuit.
À partir
du
1° janvier
2019,
son
montant
varie
:
*
selon
le type
d'hébergement
(hôtel,
meublé
de
tourisme,
camping,
etc.)
*
et selon
que
l'hébergement
est ou
non
classé.
Les
données
de
la
commune
de
Gilhoc-Sur-Ormèze
: http://taxesejour.impots.gouv.fr/
DTS
WEB/FR/PAGE-Consult-rwd.awp?
Elle
est
perçue
et
versée
par
l’EPCI
du
Pays
de
Lamastre
et
sert
à
l’OT
de
Lamastre. Suite
à
la
reforme
de
la
taxe
de
séjour
pour
2019
et
les
modifications
d’enregistrement
des
déclarations
des
meublés
de
tourisme.
Il
convient
d’envoyer
un
courrier
à Mme
Le
Préfet
demandant
l’autorisation
de
changement
d’usage.
Un
nouvel
outil
est
mis
en
place
pour
la gestion
de
la taxe
de
séjour
: DECLALOC.
Le
conseil
municipal
décide
d’envoyer
le
courrier
à
Mme
Le
Préfet
et
de
prendre
contact
avec
Mme
Barthelemy
concernant
le coût
du
nouvel
outil
DECLALOC.
7 - DIVERS Le
conseil
municipal
prépare
les
permanences
de
la journées
de
élections
européennes
du
26/05/19
de
8h
à
18h.
Les
travaux
d’aménagement
du
site
des
bords
de
l’Ormèze
par
les
géophiles
Gilhocois
et bénévoles
ont
bien
avancé.
I] faut
acheter
des
équipements
: tables
de
pic-nique,
poubelles...
La
date
du
prochain
conseil
n’est
pas
fixée.
La
Séance
est
levée
à 22h30
Le
Maire,
Amédée
BLANC