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Déliberation - 99 DE DLB01 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DLB01 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Loisirs,
POLE VIE DE LA CITE Question n° 1 SERVICE GESTION DES ASSEMBLEES
V8/BB Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(062-216204982-20260624-DLB01_24062026-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 29/06/2026]
NOMENCLATURE :9-1
VILLE DE LENS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 JUIN 2026
DECISIONS DU MAIRE PRISES
EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT
L'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que les décisions prises par le Maire en vertu de l'article L. 2122-22 dudit Code sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des conseils municipaux portant sur les mêmes objets, et que le Maire doit en rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-après, la liste des décisions prises entre le 16 avril et le 30 mai 2026.
En cas d'accord de votre part, le registre des décisions sera soumis à votre signature.
© Adoptée à l’unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
Le secrétaire-de séänce, viledelens EXTRAIT DU REGISTRE
Sylvain ROBERT
Maire de Lens DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Président de la Communauté |
d'Agglomération de Lens-Liévin AFFICHE EN MAIRIE LE 25 JUIN 2026
Pôle Vie de la Cité — FESSES Accès aux services publics
et ressources internes SEANCE DU 24 JUIN 2026 Service Gestion des Assemblées
VB/BB Ssss=sssssss
L'an deux mille vingt-six, le mercredi 24 juin, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 17 juin 2026.
Etaient présents : MM. ROBERT, HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, MM. MAZURE, GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mmes DEGOUVE, DAVID, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes BARBAUT, NION, M. NYCZ, Mme GLEMBA, M. LANNOY, Mmes LAGNIEZ, DUPUIS, MM. COURCOL, BILLEBAULT, LOURDEL, WATTIER, Mmes LAUWERS, ZAVODSKI, MM. PONTHIEU, CLAVET, Mme MAY, MM. AUDANT, 0ZOG.
Etaient excusés :
Mme KAUFMANN ayant donné pouvoir à Mme CORRE, M. OUDJANI ayant donné pouvoir à M. NYCZ, M. DAUBRESSE ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme ROPERTO ayant donné pouvoir à Mme DEGOUVE, Mme BRAËT ayant donné pouvoir à M. CECAK, Mme PETERSEN ayant donné pouvoir à Mme DUPUIS, Mme ESSAIDI ayant donné pouvoir à M. COURCOL, M. DE SCHEPPER ayant donné pouvoir à M. OZOG, Mme COROENNE ayant donné pouvoir à M. CLAVET.
Etait absent : /
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Monsieur BILLEBAULT Mickaël, conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire, fonctions qu'il a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 11 65
www.villedelens.fr COMMUNE DE LEN - _ DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
NTRE LE 16/04/2026 ET LE 30/05/2026
Date . 5 4 N° d'ordre de la objet de la décision Signataire
décision
2026- 72 16/04/26 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AU DESAMIANTAGE DES VESTIAIRES ET DES DOUCHES PM
DU STADE WATTIAU ST26014
11 Marchés publles
2026- 73 20/04/26 | DECISION PORTANT SUR LA REALISATION D'UNE OEUVRE ARTISTIQUE PARTICIPATIVE SUR LE POSTE ENEDIS RUESE JPH
HARLES MOISSON ET FENELON SUR LA CITE OÙ 12/14
11 Marches oublics
2026- 74 24/04/26 | DECISION PORTANT SOLLICITATION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU SOUTIEN AUX CENTRES CULTURELS DU He
TERRITOIRE POUR L'ANNEE 2026 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN
89 Culture
2026- 75 28/04/26 | DECISION PORTANT CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF PREVISIONNEL DE SECOURS AU TITRE] SK
DE LA MANIFESTATION LA RUE AUX ENFANTS LE MERCREDI 20 MAI 2128 DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE LA
MAISON DES JEUNES BUISSON PORTEES PAR LA VILLE DE LENS
11 Marchés publics
2026- 76 30/04/26 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L AVENANT N°1 AU CONTRAT D ASSISTANCE SUR LE PROGICIEL DE GESTIQ PM
N DES DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX
11 Marchés oubics
2026- 77 95/05/26 | DECISION RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA SALLE DU THEATRE MUNICIPAL LE HC
COLISEE A L'ASSOCIATION “AVEC EUX" LE JEUDI 09 AVRIL À PARTIR DE 18H AUX FINS D'Y ORGANISER UNE
PROJECTION
89 Cuitura
2026- 78 05/05/26 | DECISION PORTANT MODIFICATION DE LA DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "CESARIA HC
EVORA ORCHESTRA" LE MERCREDI 18 MARS 2025 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2026- 78 05/05/26 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE FEU LE MARDI 24 MARS 2026 A 20H00 AU THEATRE HC
MUNICIPAL LE COLISEE
839 Culture COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 16/04/2026 ET LE 30/05/2026
Date
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire décision
80 05/05/26 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "FEU" LE MARDI 24 MARS 2026 A 20H00 AU THEATRE HC
MUNICIPAL LE COLISEE
893 Culture
2026- 81 06/05/26 | DECISISON RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU CONTRAT D'ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE SUR LE) PM
PROGICIELS MUNICIPOL MN22065
11 Marchés publics
2026- 82 07105/26 | DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITICIN DE MATERIEL "PRET DE MALLES HC
NUMERIQUES AUX MEDIATHEQUES DE LA CALL"
89 Cuture
2026- 33 11/05/26 | DECISION PORTANT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR DES SEANCES ANIMATION EN GROUPE D'ECHANGESLD
PARENTALITE DANS LE CADRE DU CAFE DES PARENTS AU TITRE DU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL
VACHALA PORTE PAR LA VILLE DE LENS
ii Marches oubhes
2026- 84 11/05/26 | DECISION PORTANT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR DIX SEANCES D'ANIMATION DANS LE CADRE DU LD
CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ AU TITRE DU CONTRAT DE PROJET D CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS
PORTE PAR LA VILLE DE LENS
11 Marches publics
2026- 85; 11/05/26 | DECISION PORTANT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES FOUR TROIS SEANCES D'ANIMATION EN ORIGAMI DANS LD
LE CADRE DES ATELIERS ENFANTS / PARENTS AU TITRE DU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS
PORTE PAR LA VILLE DE LENS
11 Marchés publics
2026- 36 11/05/26 | DECISION PORTANT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR UN ATELIER COUTURE AU TITRE DU CONTRAT dE LD
PROJET DU CENTRE ANNIE FLAMENT PORTE PAR LA VILLE DE LENS
1.1 Marchés oublles
2026- 87 11/05/26 | DECISION PORTANT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR UN PARCOURS PEDAGOGIQUE AU TITRE DE LD
L'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL VA HALA CO AUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 16/04/2026 ET LE 30/05/2026
Date
N° d'ordre dela objet de la décision Signataire décision
PORTE PAR LA VILLE DE LENS
11 Marchés oubics
2026- 88 11/08/26 | DECISION PORTANT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR DIX SEANCES DE COUTURE PROFPOSEES DANSE LD
CADRE DES ATELIERS PARENTALITE ET MERCREDIS ANIMES AU TITRE DU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE
SOCIOCULTUREL DUMAS PORTE PAR LA VILLE DE LENS
11 Marchés publics
2026- ES] 11/05/26 | DECISION PORTANT CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION D'UN S ACLE DE MARIONNETTES À FILLD
DANS LE CADRE DES ACTIVITES HIVERNALES POUR LE CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS PORTE PAR LA VILLE DE
LENS
11 Marchés publics
2026- 20 11/05/26 | DECISION PORTANT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR DES SEANCES DE LECTURE DANS LE CADRE DU] LD
CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE AU TITRE DU CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS
PORTE PAR LA VILLE DE LENS
11
2026- 91 11/05/26 | DECISION PORTANT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR DES SEANCES DE LOISIRS CREATIFS DANS LE LD
CADRE DES ATELEIRS PARENTS / ENFANTS AU TITRE DU CONTRAT DE PROJET OÙ CENTRE SOCIOCULTUREL DUMA:
PORTE PAR LA VILLE DE LENS
11 Marchés publics
2026- 92 11/05/26 | Décision relatve a 13 conclusion du renouvellement du contrat de main du iogicie: de gestion PM
relation citoyen
91 Au domaines dé sompéténces des communes
2026- 93 11/05/26 | DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE RELATIF 4 L'ACQUISITION D'OUVRAGES NEUFS POUR PM
ADULTES ET POUR LA JEUNESSE MN26010
11 Marchés publics
2026- 94 1105/26 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU CONTRAT RELATIF 4 LA REPARATION DE LA CHARPENTE BOIS DE LA PM
HALLE BERTIMCHAMPS ST26012 COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 16/04/2026 ET LE 30/05/2026
Date
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire
11 Marchés publics
2026- 95 11/05/26 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DES CONTRATS RELATIFS 4 LA CONSTRUCTION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL PM
DE LA CITE 12/14 - PT
1.1 Marchés pubiics
96 18/05/26 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UNE SECONDE CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU TERRAIN SIS A LEN TG
S (62390), RUE DE L'UNIVERSITE AU PROFIT DE LA SOCIETE RAMERY
3.3
2026- 97 18/05/26 | DECISION RELATIVE A LA PASSATION DE L'AVENANT 1 'RANSFERT DU CONTRAT D'ACQUISITION DE FOURNITURES
MATE: X POUR TRAVAUX DE REGIE LOT N°1 PEINTURES, PRODUITS DECORATIES ET ACCESSOIRES DE PEINTUR
F25007
11 Marhes publics
2026- 93 19/05/26 | DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE DE L AVENANT N°1 AU CONTRAT D ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE SUR LES] PM
PROGICIELS DE GESTION DE L ADMINISTRATION GENERALE NMN22046
11 Marchés publics
2026- 99 19/05/26 | Portant convention de mise à disposition entre ta Ville de Lens st le lycée orofessionnel Maximilien TG
de Robesgerre de Lans a l'occasion de l'évènement ‘La ris aux enfants 2026"
91 Autres domaines de compétences des communes
2026- 100 20/05/26 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DE SPECTACLES DU 19 AU 21 JUIN 2026 SUR LE PARVIS DE LA MAIRIE PM
88 Culture
2026- 101 20/05/26 | DECISION PORTANT SUR L ATTRIBUTION DU CONTRAT D ANIMATIONS MUSICALES ET ARTISTIQUES DANS LE CADREÏDU PM
CARNAVAL DU 21 JUIN 2026 PS26015
1.1 Marchés oublics
2026- 102 22/05/26 | DECISION RELATIVE À LA SIGMNATURE DE L AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MAINTENANCE, ASSISTANCE ET PRESTATID PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 16/04/2026 ET LE 30/05/2026
a
Date
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire décision
NS DIVERSES SUR LE LOGICIEL RESSOURCES MN2303%6
1 1 Marchés publics
2026- 103 26/0526 | DECISION RELATIVE A LA CONVENTION PORTANT SUR LA COMMUNICATION DU FESTIVAL DE DANSE "LA BEAUTE DU HC
GESTE" ENTRE LA VILLE DE LENS ET CULTURE COMMUNE.
39 Culture
2026- 104 26/05:26 | DÉCISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "POLONIA DOUAI AVEC LE COEUR DES MINEURS" LE HC
SAMEDI 16 MA À 20H00 AU THEATRE MUNICPAL LE COLISE
8.9 Culture
2026 105 26/05/26 | Portnt sollicitation de la dotation politique de ‘a Vie {DPV] pour l'année 2026 co
7.5 Subventons
2026- 106 28/0525 | Portant revalorsatian annualle de la participation de la ville de Lens aux dépenses de fonctionneme AD
nt de l'associston d'éducation populaire Sainte-Thérèse au titre de l'année scolaire 2025-2028
7.6 Contrbulions budgétaires
2026- 107 28/05/26 | DECISION RELATIVE À DES TRAVAUX DE DEPLACEMENT D'OUVRAGES DE GAZ NATUREL SITUE RUE FRANCOIS FENELONIFC
À LENS
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2026- 109 29/05/26 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE DE JEREMY FREROT LE SAMEDI 20 JUIN 2026 SURLEPAR PM
VIS 9E LA MAIRIE
8.8 Culture