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Déliberation - 99 DE DLB 01
Conseil Municipal - 99 DE DLB23 1 XEI0lS1
Déliberation - 99 DE DELIB 17 wf2LReD
Déliberation - 99 DE DLB01 wG4A0Ax
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DLB01 wG4A0Ax)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Loisirs,
DIRECTION VIE DE LA CITE/DIRECTION GESTION DES ASSEMBLEES Question n°1
VB/BB
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216204982-20250618-DLB01_18062025-DE
NOMENCLATURE :9-1 Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 20/06/2025)
VILLE DE LENS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 JUIN 2025
DECISIONS DU MAIRE PRISES
EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT
L'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
stipule que les décisions prises par le Maire en vertu de l'article L. 2122-22 dudit Code
sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations
des conseils municipaux portant sur les mêmes objets, et que le Maire doit en rendre
compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-après, la liste des décisions prises entre le 1* mars et
le 30 mai 2025.
En cas d'accord de votre part, le registre des décisions sera soumis à
votre signature.
> Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut
délibéré.
Pour... 31
Contre... 0
Abstentions …. 2 (MM. PACH, CLAVET)
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
J
Christiane NION A LA Sylvain ROBERT vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rech a aiN Tone RUE ITES AFFICHE EN MAIRIE LE 18 JUIN 2025 et ressources internes Service Gestion des Assemblées
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf : VB/BB SEANCE DU MERCREDI 18 JUIN 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 18 juin, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 12 juin 2025.
Etaient présents : MM. ROBERT, HANON, MAZURE, GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDIJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI, MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, M. DAUBRESSE, Mmes BARBAUT, MASSET, MM. HOJNATZKI, LEFEBVRE, Mmes GLEMBA, BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, MM. NYCZ, CLAVET.
Etaient excusés : Mme AÏT CHIKHEBBIH ayant donné pouvoir à Mme LEFEBVRE, Mme BOURDON ayant donné pouvoir à Mme CORRE, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, M. PACH ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. WATTIER n'ayant pas donné pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné pouvoir.
Etaient absents : M. DESMARETZ, Mmes LEROY, LAUWERS, DAVID.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame NION, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
Date
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire décision
2025- 56 03/03/25 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU CONTRAT CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE DEUX ESPACES DE JEUX VIDE HC
OS DANS LE CADRE DE POLARLENS 2025
89 Culture
2025- 57 04/03/25 | DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN CYCLE DE 28 SEANCES DE COUTURE AU TITRE DU CONTRAT DE FA
PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS/FLAMENT PORTE PAR LA VILLE
11 Marchés publics
2025- 58 04/03/25 | DECISION RELATIVE À LA MISE EN PLACE D'UN CYCLE DE 20 SEANCES DE GROUPE D'ECHANGES AU TITRE DU FA
CONTRAT DE PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS/FLAMENT PORTE PAR LA VILLE
1.1 Marchés publics
2025- 59 04/03/25 | DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN CYCLE DE DOUZE SEANCES DE LECTURE AU TITRE DU CONTRAT DE FA
PROJET DU CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS/FLAMENT PORTE PAR LA VILLE
11 Marcnés publics
2025- 60 04/03/25 | DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION CONCERNANT LA RESERVATION DES ESPACES DU LOUVRE LHC
NS VALLEE DANS LE CADRE DE POLARLENS 2025
83 Cuiture
2025- 61 06/03/25 | DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D'UN CINQUIEME AVENANT A LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DETER| TG
RAINS BATIS SIS A LENS (52300), RUE ALAIN
3.3 Locations
2025- 62 06/03/25 | DECISION PORTANT REPRISE DE CONCESSIONS FA
91 Autres domaines de compétences des communes
2025- 63 06/03/25 | DECISION ETABLISSEMENT LA LISTE DES CONCESSIONS TEMPORAIRES, TRENTENAIRES.CINQUANTENAIRES FA
91 Autres domaines de compétences des communes
2025- 64 07/03/25 | Decision relative 3 la programmation du spectacle "BOODER AH L'ÉCOLE!" le samedi 10 mai 2025 a 20h00 RC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
n
Date
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire décision
etle dimanche 11 mai 2025 a 15h00 au theatre municipal le colisee
89 Cuiure
2025- 65 07/03/25 | Decision relative a la orogrammation du spectacle "NAWELL MADANI NAWELL TOUT COURT" le mercredi 21 m HC
ai 2025 a 20h00 au theatre municipal le colisee
B9 Culture
2025- 66 07/03/25 | Decision relative à la programmation du spectacle "KINTSUGI" le vendredi 21 mars 2025 a 20h00 au the HC
atre municipal le colisee
89 Culture
2025- 67 07/03/25 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "STEPHAN EICHER" LE VENDREDI 31 JANVIER 2025 À 20H HC
00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2025- 68 07/03/25 | DECISION RELATIVE À LA CONVENTION PORTANT SUR LA COMMUNICATION DU FESTIVAL DE DANSE "LA BEAUTE DU GE HC
STE" ENTRE LA VILLE DE LENS ET L'ASSOCIATION CULTURE COMMUNE
89 Cuiture
2025- 69 07/03/25 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "AVALON CELTIC DANCES" LE DIMANCHE 16 MARS 2025 HC
17H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2025- 70 07/03/25 | DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "LE CERCLE DES PORTES DISPARUS" LE SAMEDI 8 MARS 2 HC
025 2025 A 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2025- 71 07/03/25 | DECISION RELATIVE A L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "CHIEN NOIR APOLLO" LE SAMEDI 8 FEV HC
RIER 2025 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE PORTANT SUR LA MODIFICATION DE L'ARTICLE & (RESTAU
RATION}
89 Culture
2025- 72 07/03/25 | DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE ‘FEU MINERAL" LE SAMEDI 8 FEVRIER 2025 À 20H00 AU HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
N° d'ordre
Date
de la
décision
objet de la décision Signataire
THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2025- 73 07/03/25 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "LAURA LAUNE GLORY ALLELUIA" LE SAMEDI 18 OCTOBRE HC
2025 À 20H00 AU THEATRE MINICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2025- 74 07/03/25 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE “CA PATINE À TOKYO" LE VENDREDI 30 JANVIER 2026 À
20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2025- 75 07/03/25 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE “IZO FITZROY" LE VENDREDI 6 JUIN 2025 À 20H00 AU T
HEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
HC
2025- 76 14/03/25 DECISION RELATIVE AU CONTRAT DE CESSION POUR LA REPRESENTATION D'UN MAGICIEN, D'UN CARICATURISTE ET
D'UN MAITRE DES DEFIS LE MARDI 7 JANVIER 2025 À 19H00 A LA SALLE BERTINCHAMPS LORS DE LA SOIREE DES
VOEUX A LA POPULATION
83 Culture
HC
2025- 77 14/03/25 DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "LA VIE EST UNE FETE" LE VENDREDI 25 AVRIL 2025 À
20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
HC
2025- 78 17/03/25 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE D'UN LOCAL PORTANT
LE NUMERO 02 - PROPRIETE DE LA “COMMUNE DE LENS" - SIS A LENS (62300), 16, RUE DU HAVRE AU PROFIT DE
L'ASSOCIATION "LES ROBINS DES RUES"
33 Locations
TG
2025- 79 19/03/25 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE DU CONTRAT CONCERNANT LA REALAISATION D'UNE FRESQUE PARTICIPATIVI
VEC MARIE HELENE HORAIN DITE HOMAHE DANS LE CADRE DU PEAC ET DE LA RENOVATION URBAINE
89 Culture
A HC COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
Date
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire décision
2025- 80 19/03/25 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE LA CONVENTION CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA MAISON SYNDICALE DAN HC
S LE CADRE DE POLARLENS 2025
89 Culture
2025- 81 19/03/25 | DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION CONCERNANT LE PRET DE MOBILIER DANS LE CADRE DEPO HC
LARLENS 2025
89 Culture
2025- 82 19/03/25 | DECISION PORTANT SUR LA PASSATION D'UN AVENANT N°2 A L'ACCORD CADRE POUR LES ANIMATIONS D'ATELIERS PM
D'ACTIVITÉ PHYSIQUE ET SPORTIVE. LOT N°8 ATELIERS DE DANSE MODERN JAZZ PS21024
11 Marchés publics
2025- 83 21/03/25 | DECISION REALTIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT PORTANT SUR LES ASSURANCES DES DOMMAGES AUX BIENS ET PM
RISQUES ANNEXES MN24004
11 Marchés publics
2025- 84 27/03/25 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SECTACLE "D'APRES UNE HISTOIRE VRAIE" LE VENDREDI 28 MARS 21 HC
25 A 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2025- 85 28/03/25 | DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE "FOURNITURE D'HUILES, DE LUBRIFIANTS ET DE PM
LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR LES VEHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE LENS PF25005
1.1 Marchés publics
2025- 86 31/03/25 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LE PRET DE PLANTES A TITRE GRATUIT DANS LE C HC
DRE DE LA 27ème EDITION DU SALON DU LIVRE POLICIER
89 Culture
2025- 87 31/03/25 | DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UN CONTRAT DE CESSION PORTANT SUR L'ANIMATION CULTURELLE EN MAT HC
ÊRE DE SPECTACLE VIVANT "CREATION SUR MESURE POUR POLARLENS" DANS LE CADRE DE LA 27ème EDITION DE PO
LARLENS
89 Culture COMMUNE DE LENS DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
Date
N° d'ordre dela objet de la décision Signataire décision
2025- 88 31/03/25 | Décision portant sur l'attribution du contrat relatif aux missions de diagnostics, investigations et PM
études des ouvrages d'art de la Ville de Lens - SS25001
11 Marchés publics
2025- 89 01/04/25 | DECISION RELATIVE À LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 RELATIF A L'ACCORD CADRE "TRAVAUX NEUFS ET DE PM
RENOVATION DES RESEAUX ET DES INSTALLATIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC" PT21044
1.1 Marchés publics
2025- 90 03/04/25 | DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "FETES DE LENS - PLATEAU 3" LE DIMANCHE 22 JUIN 20 HC
25 À PARTIR DE 18H00 SUR LE PARVIS DE LA MAIRIE DE LENS
89 Culture
2025- 91 03/04/25 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "FETES DE LENS - PLATEAU 2" LE SAMEDI 21 JUIN 2025 HC
À PARTIR DE 20H45 SUR LE PARVIS DE LA MAIRIE DE LENS
39 Culture
2025- 92 03/04/25 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "FETES DE LENS 2025 - PLATEAU 1" LE VENDREDI 20 JU HC
IN 2025 À PARTIR DE 20H45 SUR LE PARVIS DE LA MAIRIE DE LENS
89 Cuïure
2025- 93 03/04/25 | DECISION RELATIVE A LA PASSATION D'UN AVENANT N°3 RELATIF À L'ACCORD CADRE POUR LA GESTION DES PM
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PS23033
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89 Cuiture
2025- 95 04/04/25 | Décision portant sur l'attribution du contrat de fourniture de denrées alimentaires et consommables PM
associés - SF25021
11 Marchés publics COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
œ
Date
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire décision
2025- 96 04/04/25 | DECISION RELATIVE À LA MISE EN PLACE D'UN CYCLE DE SEPT SEANCES DE SOCIO-ESTHETIQUE AU TITRE DU FA
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es de la ville de Lens - "Assurances des domrnages aux biens el des rnsques annexes" - AS240 14
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2025- 102 09/04/25 | decision portant sur l'attribution du contrat pour l'étude de programmation at d'assistance à maitri PM
$e d'ouvrage pour la construction d'un office en centre- ville - SI25023
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2025- 103 09/04/25 | DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE RELATUF A L'ACQUISITION D'OUVRAGES NEUFS POUR PM
ADULTES ET POUR LA JEUNESSE MN25013
1.1 Marchés publics
2025- 104 10/04/25 | DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE DE L'AVENANT PORTANT SUR LA MAINTENANCE DES ASCENSEURS DES BATIMANT PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
N° d'ordre
Date
de la
décision
objet de la décision Signataire
S COMMUNAUX
11 Marchés publics
105 10/04/25 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE DE L'AVENANT PORTANT SUR LA MAINTENANCE DE LA PLATEFORME ELEVATR]
DU CENTRE SOCIAL DUMAS
11 Marchés publics
CE PM
2025- 106 11/04/25 Décision relative à l'achat d'un écran de projection motorisé au sein du théâtre municipai le
Colisée, et à la signature du contrat afférent
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PM
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14 Autres lypes de contrats
SR
2025- 109 24/04/25 RELATIVE À LA MISE EN PLACE D'UN CYCLE DE SEPT SEANCES DE CUISINE DIETETIQUE AU TITRE DU CONTRAT DE
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11 Marchés publics
JPH
2025- 112 25/04/25 DECISION BUDGETAIRE PORTANT VIREMENTS DE CREDIT N°1 ENTRE CHAPITRES SR COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
Date
N° d'ordre dela objet de la décision Signataire décision
7 1 Décisions budgétaires
2025- 113 25/04/25 | DECISION RELATIVE A L'APUREMENT DU DEFICIT DE LA REGIE DE RECETTES POUR LE RECOUVREMENT DES RECETTES TG
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2025- 114 25/04/25 | DECISION RELATIVE À L'APUREMENT DU DEFICIT DE LA REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES TG
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75 Subventions
2025- 116 28/04/25 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE RELATIF AUX PRESTATIONS DE VÉRIFICATION PM
MAINTENANCE, REMPLACEMENT, FOURNITURE ET POSE D'EQUIPEMENTS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE - PS25002
11 Marchés publics
2025- 117 28/04/25 | Décision relative 4 | aconclusion d'un contrat de maintenance du logiciel PMB pour la la gestion de PM
la médiathèque
91 Autres domaines de compétences des communes
2025- 118 28/04/25 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE PAR “ MAISONS ET C| TG
TES SOCIETE ANONYME D'HLM " A LA * COMMUNE DE LENS “ DE TERRAINS NUS SIS A LENS (62300), RUES DES OE
ILLETS ET LEON BLUM
3.3 Locations
2025- 119 28/04/25 | DECISION RELATIVE A LA SOLLICITATION D'UN ACCOMPAGNEMENT FINANCIER DES SERVICES DE L'ETAT POUR LA PI SR
URSUITE DES TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS DE LA ROUTE D'ARRAS AU TITRE DE LA DOTATION D
E SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL DSIL 2025 DOSSIER AJUSTE
75 Subventions
2025- 120 29/04/25 | DECISION RELATIVE À DES TRAVAUX DE RACCORDEMENT D'UNE INSTALLATION AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION JPH COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
Date
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire décision
BASSE TENSION SITUEE 145 ROUTE DE LA BASSEE A LENS
11 Marchés publics
2025- 121 29/04/25 | DECISION RELATIVE À LA REALISATION D'UN MONTAGE D'ARCHIVES AUDIOVISUELLES DES PASSAGES DU TOUR DE HC
FRANCE
89 Culture
2025- 122 29/04/25 | Décision relative à la conclusion d'un avenant du contral adhésion au service Paybox PM
31 Autres domaines de competences des communes
2025- 123 02/05/25 | DECISION RELATIVE AUX AVENANTS AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "UN CHALET À GSTAAD" DU VENDREDI 8 HC
NOVEMBRE 2024 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2025- 124 02/05/25 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "SANSEVERINO - C'ETAIT MIEUX MAINTENANT" LE VENDRE HC
Di 16 MAI 2025 A 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
2025- 125 02/05/25 | DECISION RELATIVE À L'AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE "BERNARD ALLISON BAND" INITIALEMENT HC
PROGRAMME LE MARDI 15 OCTOBRE 2024 À 20H30 AU PETIT THEATRE DE LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN REPORT
E AU MERCREDI 23 AVRIL 2025 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Cuiture
2025- 126 05/05/25 | Portant sur l'achat d'une représentation du spectacle de marionnettes intitulé "Paolo et les brigand co
s des mers” oroposé par l'association Musique Expression Animation dans le cadre des accueils colléc
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2025- 127 05/05/25 | Partant sur l'achat d'une représentation du spectacle de marionnettes intitulé "Anoki et le totem de co
5 émotions" proposé par l'association Musique Expression Animation dans le cadre des accueils collec
üfs de mineurs sans hébergement des vacances d'hiver 2025 (14 février 2025 - école Lapierre)
11 Marchés publics COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
Date
N° d'ordre dela objet de la décision Signataire décision
2025- 128 05/05/25 | Partant sur l'achat d'une représentation du spectacle de marionnettes intitulé "Les souliers de Babo co
uchka” proposé par l'association Musique Expression Animation dans le cadre des accueils collectifs
de mineurs sans hébergement des mercredis jeunes 2024/2025 (12 mars 2025 - école Curie)
11 Marchés publics
2025- 129 05/05/25 | Portant sur l'achat d'une représentation du spectacle de marionnettes intitulé “Bao Bao le petit dra co
gon" proposé par l'association Musique Expression Animation dans le cadre des accueils collectifs de
mineurs sans hébergement des vacances de printemps 2025 (11 avri 2025 - école J Verne)
11 Marchés publics
2025- 130 05/05/25 | Décision relative à la signature de l'avenant n°1 au contrat de prestations d'impression de supports PM
de communication - AS24007
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- PS25012
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RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
11
Date
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire décision
14 Autres types de contrats
2025- 136 07/05/25 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU CONTRAT D'ANIMATIONS MUSICALES ET ARTISTIQUES DANS LE CADRE DU PM
CARNAVAL DU 22 JUIN 2025 - PS25022
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2025- 141 13/05/25 | DECISION RELATIVE À L'ACCEPTATION D'UN ACCOMPAGNEMENT FINANCIER DE LA CALL POUR DES TRAVAUX DE RENOWPH
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RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
Date
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire décision
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RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 01/03/2025 ET LE 31/05/2025
Date
N° d'ordre de la objet de la décision Signataire décision
TOILETTES PUBLIQUES AUTOMATIQUES
1.1 Marchés publics
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2025- 152 27105/25 | DECISION RELATIVE AU DEPOT D'UN DOSSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS VERT RENATURATION_M
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2025- 153 28/05/25 | DECISION RELATIVE À DES TRAVAUX DE RACCORDEMENT D'UNE INSTALLATION AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION JPH
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2025- 154 28/05/25 | Décision relate à la conclusion d'un contrat de location d'une machine de mise sous pli pour PM
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9.1 Autres domaines de compétences des communes
2025- 155 28/05/25 | Décision relaie à la conclusion d'un contrat de maintenance du serveur IBM AS400 et du lecteur de PM
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2025- 156 28/05/25 | Décision portant sur l'attribution du marché d'assurances des dommages aux biens et des risques anne PM
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11 Marchés publics