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Conseil Municipal - 2017 10 04 CM ANNEXE 3.1 orientations d amenagement et de programmation
Document publié le Mercredi 4 octobre 2017 par la commune de Quimperlé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2017 10 04 CM ANNEXE 3.1 orientations d amenagement et de programmation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Commune de QUIMPERLE
PLAN LOCAL D’URBANISME Approbation
Commune de QUIMPERLE
Elaboration du PLU 3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation
Révision allégée n°1 approuvé par délibération du co
n seil municipal du 4 octobre 2017
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
Affiché le
ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
2
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
3
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
La portée juridique est prévue en ces termes par l’article L. 123-5 du C
ode de l’Urbanisme (rédaction de la loi ENE du 12 juillet 2010) : « Le règlement et ses
documents graphiques sont opposables à toute personne publique ou privée pour l’exécution de tous travaux, constructions, plantations, affouillements ou exhaussements des sols, pour la création de lotissements et l’ouverture des installations classées appartenant aux catégories déterminées dans le plan. Ces travaux ou opérations doivent en outre être compatibles, lorsqu’elles existent, avec les orientations d’aménagement mentionnées à l’article L. 123-1-4 et avec leurs documents graphiques. » Les OAP sont donc opposables lors de la délivrance des autorisations d’urbanisme : permis de construire, d’aménager et de démolir ; et déclarations préalables. Contrairement au règlement (voir art. L. 421-6), il est expressément prévu que cette opposabilité ne se manifeste qu’en termes de compatibilité. RAPPEL DE LA PORTEE JURIDIQUE Notion d’aménagement global : Le s zones à urbaniser, soumises à orientation d’aménagement et de programmation devront faire l’objet de plan d’ensemble par secteurs identifiés dans l’orientation d’aménagement et de programmation. Les autorisations d’urbanisme devront porter sur une assiette foncière indiquée graphiquement dans les orientations, dans les conditions mentionnées, sous réserve du désenclavement du reliquat du terrain. Dans le cas où plusieurs secteurs seraient aménagés d’un coup, l’éventuel reliquat pourra se situer sur un seul secteur. L’aménagement du reliquat se fera d’un seul tenant, sans seuil de superficie. Notion de densité brute : La
densité brute correspond au nombre de logements à construire rapporté à l’emprise foncière de la zone aménagée. La densité minimum indiquée dans les
orientations est la densité brute. Certaines zones 1AU ont une partie de leur surface réservée à un équipement futur. Dans ce cas, seule la surface dédiée à l’habitat est prise en compte pour calculer le nombre de logements à produire. Notion de compatibilité: L’ obligation de conformité interdit toute différence entre la norme et la mesure d’exécution. Celle de compatibilité implique seulement qu’il n’y ait pas de contrariété majeure entre elles. Ces différences peuvent être issues d’adaptation et d’ajustement en phase opérationnelle des études pour prendre en compte les situations foncières, topographiques, environnementales et hydrauliques du site.
A ce titre, un autre schéma de desserte pourra être proposé en fonction de changements
intervenus ou prévus dans le plan de circulation général de la commune, et/ou d’aménagement de voirie changeant les conditions de circulation générale.
Ce
p ouvoir d’appréciation est réservé à l’autorité compétente en matière d’urbanisme dans le cadre de l’instruction des autorisations administratives. Les Orientations d’Aménagement et de Programmation sont cohérentes avec le Projet d’Aménagement et de Développement Durable. Le rapport expose les raisons des choix retenus.
Il convient de s’y reporter autant que de besoin.
Compatibilité du programme de construction avec le Programme Local de l’Habitat: Le programme de construction des secteurs aménagés devra permettre de répondre aux objectifs du Programme Local de l’Habitat de la COCOPAQ en cours..Ce pouvoir d’appréciation est réservé à l’autorité compétente en matière d’urbanisme dans le cadre de l’instruction des autorisations administratives.
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
1. Secteur de la gare 2. Secteur du Parc Rhu 3. Secteur rue du Gorrequer 4. Secteur de Keranmoulin Sud 5. Secteur de Stang an aman 6. Secteur rue Terre de Vannes 7. Secteur rue de Pont Aven Nord 8. Secteur de Kerhor 9. Secteur rue du 8 mai 1945 10. Secteur de Kerisole 11. Secteur de la rue de Pont Aven
Sud
12. Secteur de Kerhor Sud 13. Secteur de la Villeneuve
Braouïc
14. Secteur de Croaz Chuz 15. Secteur de l’IME François Huon
1
2
3
4
6
5
7
8
9
11
13
LOCALISATION DES SECTEURS SOUMIS A OAP
10
12
Zones 1AUa Zones 1AUi
14
Zone Ui Zones Ube et Nd
15
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Accès autorisé
: d
ébouché pour une voie de circulation
automobile interne à l’opération concernée. Il ne s’agit pas d’accès aux lots. L’emplacement est indicatif, le nombre d’accès est fixe. Périmètre à aménager
: e
mprise foncière concernée par les
orientations d’aménagement et de programmation Principe de desserte :
le
tracé des voies est indicatif. Les flèches
indiquent les sens de circulation autorisés. Continuité entre les voies de circulation motorisée :
de
s
continuités entre les voies de circulation motorisées internes sont à prévoir entre les secteurs. Accès véhicule interdit
: a
ucune entrée ou sortie de véhicule
sur le linéaire de voirie concernée n’est permise, en dehors d’un accès individuel autorisé.
Liaisons douces:
les
liaisons piétonnes et les pistes cyclables ne doivent en
aucun cas servir à la circulation motorisée. Les liaisons douces à créer doivent être correctement dimensionnées pour leur usage et doivent s’inscrire dans un schéma d’ensemble cohérent. Elles seront conçues de telle sorte qu’elles limitent le plus possible l’imperméabilisation des sols. Leur traversée par une voie de circulation motorisée est possible, à condition de mettre en œuvre les dispositifs de sécurité nécessaires pour la traversée des piétons et des cycles. Le tracé est indicatif.
Liaison douce existante Liaison douce à créer :
tr acé indicatif
Point de raccordement entre les liaisons douces :
les
liaisons
douces existantes (chemin, trottoirs, etc.) doivent être prolongés à l’intérieur de la zone.
Desserte en transport en commun
Espace vert
: Haie existante à préserver
Accès individuel autorisé
: le
s entrées et sorties sont
ponctuellement autorisées sur le linéaire de voie. L’emplacement est indicatif, le nombre est fixe.
Frange végétale à créer: dispositif paysager visant à créer une transition entre 2 secteurs.
No
tamment, haie vive composée
d’essences locales, incluant ou non des arbres (emprise de 2,00m de large minimum); bande enherbée d’au moins 2,50m de large.
Principe de desserte de voie structurante:
le t
racé des voies est
indicatif. Les flèches indiquent les sens de circulation autorisés.
DEFINITIONS DE LA LÉGENDE DES ORIENTATIONS D’AMÉNAG
EM
ENT ET DE PROGRAMMATION :
Carrefour à aménager
po
ur assurer la desserte du secteur
Front bâti:
les
façades doivent être alignées sur un même
plan, sur au moins 70% de leur longueur.
Espaces verts (communs ou privatifs) ayant les qualités d’un espace public. Ils ont un rôle structurant dans l’aménagement, ce ne sont pas des espaces résiduels. Leur emplacement est indicatif Espaces verts participant à la qualité paysagère, pouvant accueillir un dispositif de rétention des eaux pluviales. Leur emplacement est indicatif
Rangée d’arbre à créer
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
1 – Secteur de la gare – zonage 1AUa - 0,85 Ha environ
Plan de situation
Périmètre à aménager Sens de la pente Altitude
53
m
Desserte de bus
34m
37m
37m 38m
38m
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
imm
eubles collectifs : habitat + locaux
tertiaires. Gabarit R+2 Densité brute:
40
logts/ ha minimum
Implantation du bâti :
Front bâti le long de la rue de Pont Aven et le long de
la voie ferrée. Favoriser un îlot intérieur calme. L’angle de la rue de Pont Aven et de la voie ferrée pourra être bâti ou non. Déplacements : Emplacement réservé pour l’élargissement de la rue Saint Yves et aménagement d’un carrefour. Création d’un cheminement doux rejoignant la rue de Pont Aven et la rue Saint-Yves, de façon à rejoindre rapidement le passage piéton passant sous la voie ferrée. Espaces communs récréatifs : Cœur d’îlot végétal: parc commun + éventuellement jardins privatifs Surface: 2000m² (env 20%) dont au – 1000 m² d’un seul tenant. Gestion des eaux pluviales:
se reporter au zonge d’assainissement pluvial
Espace vert structurant Accès autorisé (emplacement indicatif) Périmètre à aménager
Légende :
Liaison douce à créer Front bâti
Tourne à
gauche interdit
1 – Secteur de la gare – zonage 1AUa 0,85 Ha environ
Emplacement réservé pour aménagement de voie Espace vert paysager pouvant accueillir un dispositif de rétention des eaux pluviales (facultatif)
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
2 – Secteur de Parc Rhu – zonage 1AUa - 2,19 Ha environ
Plan de situation
Altitude
53m
Périmètre à aménager Cheminement existant Desserte de bus Sens de la pente
50m
54m
56m
61m 59m
Emplacement réservé pour aménagement de voie
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
log
ements de standing sous forme de logements
collectifs ou intermédiaires. Gabarit R+2 et R+1 Densité brute:
40
lgts/ha minimum en moyenne. Les 2 secteurs peuvent avoir
une densité différente sous réserve d’atteindre la densité brute sur l’ensemble. Implantation du bâti : Les constructions seront implantées de manière à optimiser les apports solaires. Les bâtiments les plus hauts seront implantés plus au Nord. Déplacements : • Entrée véhicule par la rue de Bellevue, sortie véhicule par la Rue du Parc Rhu. Le carrefour Rue du Parc Rhu/Rue du Couedic devra être aménagé. • Raccordement piéton au chemin futur en partie boisée pour descendre rue de Quimper. Un cheminement doux continu devra permettre de traverser la zone. Espaces communs récréatifs : Intégration d’espaces plantés aux quartiers en complément et en continuité des espaces de nature, pouvant accompagner les cheminements doux traversants. Possibilité de Jardins privatifs en complément des logements collectifs. Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage d’assainissement pluvial.
Accès autorisé (emplacement indicatif) Périmètre à aménager
Légende :
Liaison douce à créer
Point de raccordement des liaisons douces
Point de vue à préserver
Sens de circulation
Haie existante à préserver
Secteur 1
Secteur 2
Bois à préserver
2 – Secteur de Parc Rhu – zonage 1AUa - 2,19 Ha environ
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
10
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
3 – Secteur rue du Gorrequer – zonage 1AUa - 0,47 Ha environ
Plan de situation
Altitude
53m
Périmètre à aménager Cheminement existant Desserte de bus Sens de la pente Emplacement réservé
48m
46m
50m
49m
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
log
ements collectifs et/ou logements
individuels. Gabarit maximum R+1+C Densité brute:
40
logts/ ha
Implantation du bâti : Petits collectifs en front de rue + maisons individuelles possibles Les constructions seront implantées de manière à optimiser les apports solaires Déplacements : La desserte véhicule se fera en impasse depuis la rue du Gorrequer. Une placette de retournement pourra être demandée. Les 2 maisons individuelles desservies par l’impasse de Kerluandre pourront l’être par l’opération. Un cheminement doux devra permettre de rejoindre la rue du Gorrequer à l’impasse de Kerluandre, au Sud-Ouest de la parcelle. Espaces communs récréatifs : Espaces verts représentant 10 % de la surface totale d’un seul tenant. Possibilité de Jardins privatifs en complément des logements collectifs. Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage d’assainissement pluvial.
Accès autorisé (emplacement indicatif) Périmètre à aménager
Légende :
Liaison douce à créer
Accès individuel autorisé
Desserte à double sens
Impasse en fin de voie
3 – Secteur rue du Gorrequer – zonage 1AUa 0,47 Ha environ
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
4 – Secteur de Keranmoulin Sud– zonage 1AUa - 6,81 Ha environ
Plan de situation
Altitude
53m
Périmètre à aménager Cheminement existant Desserte de bus Sens de la pente
60m
56m 51m
56m
53m
62m
58m
60m
Emplacement réservé
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Accès autorisé (emplacement indicatif) Périmètre à aménager
Légende :
Accès véhicule interdit Desserte à double sens
Haie existante à préserver
Continuité entre les voies de circulation Liaison douce à créer
Frange végétale à créer
Principe de desserte de voie structurante
Rangée d’arbres à créer
4 – Secteur de Keranmoulin Sud– zonage 1AUa - 6,81 Ha environ
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
div
ersité des typologies. Gabarit maximum
R+2+C Densité brute:
19
lgts/ha minimum en moyenne. Les différents sous-quartiers
peuvent avoir une densité différente les uns des autres sous réserve d’atteindre la densité brute sur l’ensemble. Implantation du bâti : Les constructions seront implantées de manière à optimiser les apports solaires. Déplacements : Entrée véhicule par la rue de Kernours et la rue de Keranmoulin. Des carrefours sécurisés devront être aménagés rue de Kernours et Rue du Couëdic. Un biseau de visibilité devra être maintenu sur la rue de Kernours. La rue de Kernours devra être élargie et aménagée pour supporter l’augmentation du trafic. Un cheminement piéton périphérique est prévu dans la zone N
l . L’aménagement
de la zone devra permettre de rejoindre ce cheminement et de rejoindre la rue du Couëdic à la zone 2AUa. L’aménagement de la rue de Keranmoulin intègrera un cheminement piéton. Espaces communs récréatifs : Possibilité de Jardins privatifs en complément des logements collectifs. Gestion des eaux pluviales:
les
ouvrage de rétention des eaux pluviales
nécessaires seront aménagés dans la zone N
l prévue à cet effet. se reporter au
zonage d’assainissement pluvial.
Carrefour à aménager
Zone 2AUa
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
5 – Secteur de Stang An Aman– zonage 1AUa - 7,72 Ha environ
Plan de situation
Altitude
53m
Périmètre à aménager Cheminement existant Desserte de bus Sens de la pente
68m
66m
70m
58m
58m
64m
62m
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Accès autorisé Périmètre à aménager
Légende :
Accès individuel autorisé
5 – Secteur de Stang An Aman– zonage 1AUa - 7,72 Ha environ dont 0,8ha pour un équipement futur
Carrefour et voie à aménager
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
se
cteur 1: typologies diversifiées; gabarit max
R+2 I Secteur 2: maisons individuelles ou logements intermédiaires gabarit max R+1 I Secteur 3: maisons individuelles gabarit max R+1 Densité brute: Secteur 1: 25 logements/ha (0,8 ha réservés pour un équipement futur, 4h environ pour l’habitat) Secteur 2: 16 logements/ha (0,76 ha environ) Secteur 3: 14 logements /ha(2,25 ha environ) Implantation du bâti : Les constructions seront implantées de manière à optimiser les apports solaires. Déplacements : Secteur 1 et 2: accès par la route d’Arzano. Un carrefour sécurisé devra être aménagé. Une sortie est possible rue de Neuville. I Secteur 3: accès par la rue de Neuville. Les cheminements doux devront permettre de traverser le secteur 1 et d’assurer une continuité entre les 3 secteurs et la zone 2 Aua voisine. Espaces communs récréatifs : Possibilité de jardins privatifs en complément des logements collectifs. Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage d’assainissement pluvial.
Accès véhicule interdit
Haie existante à préserver Frange végétale à créer Rangée d’arbre à créer
Continuité entre les voies de circulation
Secteur
2
Secteur 1
Secteur 3 Desserte à double sens
Desserte à sens unique Accès piéton Liaison douce à créer
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
Affiché le
ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
6 – Secteur rue Terre de Vannes – zonage 1AUa - 2,09 Ha environ
Plan de situation
Altitude Périmètre à aménager Cheminement existant Desserte de bus Sens de la pente
53m
51m
54m
61m
60m
62m
Extrait du zonage
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
Affiché le
ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Accès autorisé (emplacement indicatif) Périmètre à aménager
Légende :
Accès individuel autorisé
Secteur 1
Secteur 2 Secteur 3
Desserte à double sens Haie existante à préserver Continuité entre les voies de circulation
Emplacement réservé pour aménagement de voie
Liaison douce à créer
6 – Secteur rue Terre de Vannes – zonage 1AUa - 2,09 Ha environ
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
se
cteur 1: maisons individuelle groupées pour
logements intermédiaires. Secteur 2 et 3: maisons individuelles pavillonnaires. Gabarit maximum R+1. Densité brute: Secteur 1: 20 logements/ha (0,22 ha environ) I Secteur 2: 12 logements/ha (1,29 ha environ) I Secteur 3: 10 logements/ha (0,58 ha environ) Implantation du bâti : Les constructions seront implantées de manière à optimiser les apports solaires. Secteur 3: l’implantation des constructions ne devra pas remettre en cause la pérennité du talus arboré à conserver. Déplacements : Secteur 1: la desserte se fera par le secteur 2. Secteur 2: Entrée véhicule par la rue Terre de Vannes et par le terrain des logements collectifs. Secteur 3: desserte par la rue de Ros Ar Chass. Les entrées de lots seront regroupées par 2 et ne devront pas interrompre le talus sur une largeur >6m chacun. Prévoir un cheminement piéton permettant de rejoindre la rue de Roz Ar Chass à la rue Terre de Vannes. Espaces communs récréatifs :
Le
secteur 2 pourra inclure une placette arborée
permettant le stationnement visiteur. Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage d’assainissement pluvial.
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
7 – Secteur rue de Pont Aven – zonage 1AUa - 1,22 Ha environ
Plan de situation
Altitude Périmètre à aménager Cheminement existant Sens de la pente
53m
60m
57m
60m
65m
65m
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
Affiché le
ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Accès autorisé Périmètre à aménager
Légende :
Desserte à double sens
Haie existante à préserver
Accès véhicule interdit
7 – Secteur rue de Pont Aven – zonage 1AUa - 1,22 Ha environ
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
ma
isons individuelles ou logements intermédiaires.
Gabarit maximum R+1. Densité brute:
14
lgts/ha
Implantation du bâti : Les constructions seront implantées de manière à optimiser les apports solaires. Les constructions à vocations d’habitat doivent être implantées à 35m minimum de l’axe de la rue de Pont Aven. Déplacements :
ac
cès par la rue du Petit Kervail; cheminement piéton le long de
la rue de Pont Aven et rejoignant le rue du Petit Kervail. Espaces communs récréatifs : Aménagement paysager de la marge de recul conformément au dossier Loi Barnier. Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage d’assainissement pluvial.
Liaison douce à créer
Espace vert sur le recul des 35m (source : étude paysagère secteur ZAC de Kerhor, Kergoaler et Parc de Kerhor, mars 2010)
Espace vert sur le recul de 35m
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
20
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
8 – Secteur de kerhor– zonage 1AUa – 0,79 Ha environ
Plan de situation
Altitude Périmètre à aménager Cheminement existant Sens de la pente
53
m
70m
68m
67m
68m
67m
70m
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
Affiché le
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
8 – Secteur de kerhor– zonage 1AUa – 0,79 Ha environ
Principes d’aménagement à retenir : Pr ogramme de construction : maisons individuelles ou logements intermédiaires. Gabarit maximum R+1. Densité brute:
12
lgts/ha
Implantation du bâti : Les constructions seront implantées de manière à optimiser les apports solaires. Déplacements :
les
accès individuels comme les débouchés de voie de desserte
sont possibles rue de Kerhor. Espaces communs récréatifs : Pas d’espaces communs spécifique demandé. Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage d’assainissement pluvial.
Accès autorisé Périmètre à aménager
Légende :
Accès individuel
autorisé
Principe de desserte de voie structurante
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
9 – Secteur de la rue du 8 mai 1945– zonage 1AUa – 0,6Ha environ
Plan de situation
Altitude Périmètre à aménager Cheminement existant Desserte de bus Sens de la pente
53m
53m
50m
53m
54m
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
9 – Secteur de la rue du 8 mai 1945– zonage 1AUa – 0,6Ha environ
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction
: m
aisons individuelles accolées par 2 minimum
gabarit maximum R+1 Densité brute
: 1
8 logements/ha
Implantation du bâti :
Les constructions seront implantées de manière à
poursuivre le tissu urbain du quartier voisin à l’Est. Déplacements : Accès véhicule par la rue du 8 mai 1945 Cheminement doux le long de la rue du 8 mai 1945; desserte piétonne interne au quartier. Espaces communs récréatifs :
pa
s d’obligation.
Gestion des eaux pluviales:
se reporter au zonage d’assainissement pluvial.
Accès autorisé (emplacement indicatif) Périmètre à aménager
Légende :
Haie existante à préserver et à conforter Liaison douce à créer Frange végétale à créer
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Plan de situation
Altitude Périmètre à aménager Cheminement existant Sens de la pente
53m
70m
10 – Secteur Mauduit – zonage 1AUa -1,25 Ha environ
47m
52m
38m
39m
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Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Accès autorisé Périmètre à aménager
Légende : 10 – Secteur Mauduit – zonage 1AUa-1,25 Ha environ
dont 0,5 ha dans la zone de danger de la canalisation
gaz.
Principes d’aménagement à retenir :
SOUS RÉSERVE DE
L’ ACCORD DE GRT GAZ Programme de construction :
ma
isons individuelles. Gabarit maximum R+1.
Densité brute:
12 logts/ha
Implantation du bâti : Les constructions seront implantées parallèlement à la pente. Déplacements : Espaces communs récréatifs :
il n’est pas demandé d’espace commun
récréatif spécifique. Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage d’assainissement pluvial.
Canalisation gaz (bande de passage libre de 2m de part et d’autre)
Limite de la zone de dangers significatifs (IRE): 25m Haie existante à préserver et à conforter
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Plan de situation
Altitude Périmètre à aménager Cheminement existant Desserte de bus Sens de la pente
53m
70m
68m
68m
70m
11 – Secteur rue de Pont Aven sud – zonage 1AUa :1,7 Ha ; Zonage 1AUi2: 1 Ha environ
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Accès autorisé (emplacement indicatif) Périmètre à aménager
Légende :
Haie existante à préserver et à conforter Espace vert sur le recul de 25 à 35 m
Liaison douce à créer
11 – Secteur rue de Pont Aven sud – Zonage 1AUa :1,7 Ha
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
imm
eubles collectifs ou intermédiaires gabarit
maximum R+2; maisons individuelles gabarit maximum R+1. Densité brute:
20
lgts/ha
Implantation du bâti : Les constructions seront implantées de manière à optimiser les apports solaires. Les constructions à vocations d’habitat doivent être implantées à 35m minimum de l’axe de la rue de Pont Aven. Les constructions à vocation d’activité doivent observer un recul de 25m par rapport à l’axe de la rue de Pont Aven. Déplacements :
ac
cès par la rue Eric Tabarly et par la rue Théodore Monod.
Un cheminement doux sera aménagé le long de la rue de Pont Aven, au Sud du talus planté. Des cheminements transversaux structurent la zone. Espaces communs récréatifs : Aménagement paysager de la marge de recul conformément au dossier Loi Barnier. Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage d’assainissement pluvial.
Espace vert sur le recul par rapport à la rue de Pont-Aven (source : étude paysagère secteur ZAC de Kerhor, Kergoaler et Parc de Kerhor, mars 2010)
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Accès autorisé (emplacement indicatif) Périmètre à aménager
Légende :
Haie existante à préserver et à conforter Espace vert sur le recul de 25m à 35m
Liaison douce à créer
Espace vert sur le recul par rapport à la rue de Pont-Aven (source : étude loi Barnier)
11 – Secteur rue de Pont Aven sud – Zonage 1AUi2: 1 Ha environ
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
loc
aux d’activités commerciales et tertiaires
Implantation du bâti : Les constructions seront implantées de manière à optimiser les apports solaires. Déplacements :
ac
cès par la rue Eric Tabarly et par la rue Théodore Monod.
Un cheminement doux sera aménagé le long de la rue de Pont Aven, au Sud du talus planté. Des cheminements transversaux structurent la zone. Espaces communs récréatifs : Aménagement paysager de la marge de recul conformément au dossier Loi Barnier. Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage d’assainissement pluvial.
Canalisation gaz
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
12 – Secteur de Kerhor Sud – Zonage 1AUa: 0,79ha environ; zonage 1AUi : 3,76 Ha e
nviron
Plan de situation
Altitude Périmètre à aménager Cheminement existant Sens de la pente
53m
70m
70m 70m
63m
63m
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
ma
isons individuelles.
Gabarit maximum
R+1 Densité brute:
15
logt/ha
Implantation du bâti :
Le
s constructions seront implantées de manière
à optimiser les apports solaires. Déplacement:
vo
irie structurante parallèle à la RN 165, dans la partie
Nord-Est de la zone. Aménagement intégrant une voie verte. Espaces communs récréatifs :
pa
s d’attente autre que l’aménagement de
la voie structurante Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage d’assainissement
pluvial.
Accès autorisé Périmètre à aménager
Légende :
Haie existante à préserver et à conforter Desserte à double sens Principe de desserte de voie structurante
Coupe de voirie
Carrefour à aménager
Liaison douce à créer (voie verte) Rangée d’arbres à créer
Espace vert sur le recul de 50m
12 – Secteur de Kerhor Sud – Zonage 1AUa: 0,79ha environ
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
lo caux d’activités commerciales et tertiaires
Implantation du bâti :
fa çades parallèles à la RN 165
Déplacement:
voirie structurante parallèle à la RN 165, dans la partie
Nord-Est de la zone. Aménagement intégrant une voie verte. Espaces communs récréatifs :
pa
s d’attente autre que l’aménagement de
la voie structurante Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage d’assainissement
pluvial.
Accès autorisé Périmètre à aménager
Légende :
Haie existante à préserver et à conforter Desserte à double sens Principe de desserte de voie structurante
Coupe de voirie
Carrefour à aménager
Liaison douce à créer (voie verte) Rangée d’arbres à créer
Espace vert sur le recul de 50m
12 – Secteur de Kerhor Sud – Zonage 1AUi 2: 3,76 Ha environ
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
Affiché le
ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Plan de situation
Altitude Périmètre à aménager Cheminement existant Desserte de bus Sens de la pente
53m
70m
13 – Secteur de la Villeneuve Braouïc – zonage 1AUi - 3,26 Ha environ
65m
59m
60m
57m
55m
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
Affiché le
ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
lo caux d’activités de toute
nature Déplacement: Partie Sud:
accès automobile au secteur depuis la rue de
Nara. L’aménagement du secteur devra prendre en compte le désenclavement du secteur agricole situé au Sud-Est. Un accès individuel pourra éventuellement être maintenu rue de Lorient au débouché du chemin de Kermouam. Partie Nord:
un
accès automobile depuis la route de
Lorient. Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage
d’assainissement pluvial.
Périmètre à aménager
Légende : 13– Secteur de la Villeneuve Braouïc – zonage 1AUi - 3,26 Ha environ
Accès autorisé Accès véhicule interdit
Haie existante à préserver et à conforter
Espace vert sur le recul de 35m Frange végétale à créer
Continuité entre les voies de circulation motorisée Accès individuel autorisé
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Plan de situation
Altitude Périmètre à aménager Cheminement existant Sens de la pente
53
m
14 – Secteur Croaz Chuz – zonage Ui3 – 4,83 Ha environ
27m
28m
32m
32m
34m
34m
30m
30m
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
Affiché le
ID : 029-212902332-20171004-J3-DE PLU de QUIMPERLE- Révision allégé n°1-approbation
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Périmètre à aménager
Légende :
Frange végétale à créer
14 – Secteur Croaz Chuz – zonage Ui3 – 4,83 Ha environ
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
zo
nes destinées aux activités
de stockage et de dépôt, notamment stockage des déchets inertes Espaces verts:
af in de préserver la tranquillité des quartiers
d’habitation périphériques à la zone, il est demandé d’aménager un espace de transition paysager. Il sera composé des haies existantes en bordure de la zone, complétée par une haie bocagère sur talus. L’ ensemble est classé en espace boisé classé ou à créer au plan de zonage. Cette haie sera confortée par une bande plantée de 10m minimum sur le pourtour du site . Gestion des eaux pluviales:
se
reporter au zonage
d’assainissement pluvial.
Accès véhicule interdit
Haie existante à préserver
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Plan de situation
Altitude Périmètre à aménager Desserte en bus Sens de la pente
53
m
15 – Secteur de l’IME François Huon – zonage Ube et Nd – 3,74 Ha environ
64m 66m
32m
32m
69m
64m
63m
69m
68m
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Commune de QUIMPERLE PLAN LOCAL D’URBANISME
Périmètre à aménager
Légende :
Frange végétale à préserver ou à créer
15 – Secteur de l’IME François Huon – zonage Ube et Nd – 3,74 Ha environ
Principes d’aménagement à retenir : Programme de construction :
zo
ne destinée aux
équipements d’intérêt collectif. Déplacements :
l’ accès sud sur la route de Moëlan est
maintenu. Un nouvel accès est prévu sur la rue de Trélivalaire, sa localisation est à affiner avec la Direction Interdépartementale des Routes Ouest.
Elle s’implantera
ce
pendant obligatoirement en partie nord afin de préserver
une bonne visibilité. Espaces verts :
la
haie présente en haut de talus est
préservée et intégrée à la marge de recul paysagée. Les limites avec le lotissement riverain bénéficient d’une frange paysagère existante ou à créer
, celle-ci sera doublée d’une
cl ôture
. Les haies présentes sur site sont préservées ou
re
mplacées par un traitement paysager qualitatif (essences
locales notamment, non allergisantes
).
Gestion des eaux pluviales :
se
reporter au zonage
d’assainissement pluvial.
Accès véhicule interdit
Haie existante à préserver
(Art. L.151-19
du code de l’urbanisme)
Accès autorisé
Marge paysagée sur le recul de 50m Clôture à prévoir Implantation de bâtiment proscrite
Envoyé en préfecture le 12/10/2017
Reçu en préfecture le 12/10/2017
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ID : 029-212902332-20171004-J3-DE