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Document publié le Lundi 2 avril 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Entretien des sentiers de randonn e)
Thèmes du document : Industrie, Histoire et mémoire, Humanitaire,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
----------------------
(Haute-Vienne)
-------
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
L'an deux mil douze, le 12 avril à 18 H, le Conseil de Communauté de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni à la Mairie d'Eymoutiers.
Nombre de délégués en exercice : 33
Date de convocation du Conseil de Communauté : 02 avril 2012
Présents : BALLOT M, BIRON J , BOUBY F, BUXERAUD H, CHADELAUD M, COUEGNAS A, CHABANAT C (représente DAUDE C), DOLLEY A, BESSE G (représente DUPONT M), FAYE J.P, GANE I, HANICOT J, HERBERT F, LACOUTURIERE B, LISSANDRE A, MENUCELLI T, MERLIAUD C, MOUTARDE N, PASQUET R, PERDUCAT D, PERIGAUD C, PONS G, ROYER Guy, SERRU D, SERRU MC, TESSIER MC,VIGNON F.
Absents excusés : ALCOLEA J, BATAILLE J.L, DAUDE C, DE LAUGAUSIE C, MEUNIER J.P , PATINAUD M.
Suppléants non votants : CLUZEL M, MANOURY F, NICOLAS J.C
Entretien des sentiers de randonnée :
Monsieur le Président indique que depuis six années années, les sentiers de randonnée d’intérêt communautaire sont entretenus par l’association Relais Infos Services, dans la cadre d’un chantier d’insertion.
Une convention cadre entre le Relais Infos Services et la Communauté de Communes avait été signée en 2011, pour trois années.
Cette convention fixe les modalités d'intervention du chantier d'insertion.
Pour l'année 2012, le Relais Infos Services facturera sa prestation 7 650 €, pour 30 jours de travail.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide à l'unanimité :
- d'autoriser le Président à signer la proposition financière 2012 de l'association RIS relative à l’entretien des sentiers de randonnée d’intérêt communautaire.
Pour copie conforme
Le 13 avril 2012
Le Président