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Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - RAA Spécial n° 79 2018 006 du 12 janvier 2018
Document publié le Vendredi 12 janvier 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - RAA Spécial n° 79 2018 006 du 12 janvier 2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Médias, Institutions publiques,
ed
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
DEUX-SÈVRES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°79-2018-006
PUBLIÉ LE 12 JANVIER 2018Sommaire
Préfecture des Deux-Sèvres
79-2018-01-12-001 - ODJ CDACi 30.01.2018 (1 page) Page 3
2Préfecture des Deux-Sèvres
79-2018-01-12-001
ODJ CDACi 30.01.2018
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2018-01-12-001 - ODJ CDACi 30.01.2018 3ORDRE DU JOUR
de la réunion de la Commission Départementale
d’Aménagement Cinématographique
La Commission Départementale d’Aménagement Commercial (C.D.A.C.) des Deux-Sèvres se réunira le mardi 30 janvier à la préfecture.
L’ordre du jour est le suivant :
14H30 Dossier n° 017-112 à THOUARS
Création d’un cinéma à l’enseigne « Le Kiosque » composé de 4 salles d'une capacité totale de 530 fauteuils, situé en centre-ville de THOUARS.
La demande est présentée par la Communauté de communes du Thouarsais, agissant en tant que future propriétaire du cinéma, dont le siège est fixé 4 rue de la Trémoille – CS 10160 – THOUARS (79104), représentée par son Président, M. Bernard PAINEAU.
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