Déliberation - a0011015

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Déliberation - a0011015 Document publié le Vendredi 10 novembre 2000 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a0011015)Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances, Subventions exceptionnelles à des associations sportives - «Fonds d’aide au sport» - Année 2000 - 2 ème répartition

M. LE MAIRE, Rapporteur : Au titre du Fonds d’Aide au Sport attribué aux clubs de quartier, et après avis favorable de la Commission de la Politique de la Ville et de la Commission des Sports, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes aux associations désignées ci-après et d’effectuer un transfert de crédit pour l’opération «Casser n’est pas Jouer» (tournoi indoor de basket-ball 3 X 3) :

. Parents de la Grette 7 000 F 1 067,14 €

. AS Montrapon 11 000 F 1 676,94 €

. Karaté Sport 25 4 000 F 609,80 €

. CPB 2 000 F 304,90 €

. Jeunes Foot. de Palente Village 2 000 F 304,90 €

. Jeunesse de Palente 5 000 F 762,24 €

. ASMB Karaté 2 000 F 304,90 €

. AS Orchamps Palente «Foot» (formation) 2 000 F 304,90 €

. AS «Orchamps Palente Hand» (formation) 2 500 F 381,12 €

. Besançon Boxe Anglaise (formation) 3 000 F 457,35 €

. Karaté Sport 25 (formation) 1 000 F 152,45 €

. Hand-Ball Club Clairs-Soleils (formation) 1 000 F 152,45 €

. AS Planoise Saint-Ferjeux 2 000 F 304,90 €

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44 500 F 6 783,99 €

Le Conseil Municipal est invité à :

. adopter ces propositions et, en cas d’accord, à décider de financer cette dépense au Budget Primitif 2000, imputation budgétaire 92.40.6574 - code service 20300, pour les subventions allouées aux associations ci-dessus

. autoriser le transfert de crédit d’un montant de 29 500 F (4 497,25 €) de l’impu- tation budgétaire 92.824.6574 - code service 47001 (Politique de la Ville) du Budget Primitif 2000 vers l’imputation 92.40.6574 - code service 20300 (Sports) du Budget Primitif 2000

. autoriser le transfert de crédit d’un montant de 10 000 F (1 524,49 €) de l’imputation 92.40.6574 - code service 20300 du Budget Primitif 2000 vers l’imputation 92.40.6068 - code service 20300 (tournoi indoor de basket-ball 3 x 3).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, statue favorablement sur ces propositions.

Récépissé préfectoral du 10 novembre 2000.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1324

6 novembre 2000