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Déliberation - 22mars33
Document publié le Jeudi 22 mars 2007 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 22mars33)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
Subventions à des associations sportives
M. l’Adjoint BONTEMPS, Rapporteur : La Commission Sports - Education - Petite Enfance approuve à l’unanimité la répartition suivante des subventions :
1. Programme aide à l’aménagement des locaux :
Les clubs associatifs bisontins utilisent gratuitement les équipements sportifs municipaux mis à leur disposition.
La Ville apporte chaque année un soutien aux clubs utilisant leurs propres installations ou ayant à assurer des charges particulières pour leurs locaux sportifs ou leurs sièges sociaux :
Centre Pierre Croppet - Centre omnisports route de Gray 24 500 €
Sport Nautique Bisontin - Piscine avenue de Chardonnet 21 500 €
Dojo Franc-Comtois - dojo rue des Chalets 1 200 €
La Saint-Claude - Gymnase rue Francis Clerc 1 200 €
US Prés de Vaux - Traçage du terrain Prés de Vaux 300 €
Planoise Saint-Ferjeux - Siège social rue Pesty 5 000 €
Société de Tir - Charges stand de tir Rosemont 1 500 €
La dépense, soit 55 200 €, sera prélevée sur les crédits du Budget Primitif 2007 à l’imputation 65.40.6574.4826/20300.
2. Programme manifestations sportives et subventions exceptionnelles
2.1 - Aides exceptionnelles
PSB Tennis de Table - Aide à l’acquisition de tables de tennis de table 750 €
SNB Aviron - Aide à l’acquisition de bateaux 1 300 €
Dynamique Bisontine - Aide à l’acquisition d’agrès de Gymnastique Rythmique 300 €
2.2 - Subventions pour manifestations
Orientation Team Besançon - Organisation du championnat de Franche-Comté de sprint 300 €
ASMB - Organisation du Trail des Forts (13 mai) 3 000 €
Association du Tour de Franche-Comté Cycliste
Tour de Franche-Comté Cycliste (25-26 mai) 4 000 €
Comité Régional de lutte
Assemblée Générale de la Fédération Française de lutte (13 avril) 500 €
Olympique Bisontin - Organisation du tournoi de la Boucle (29 avril) 1 500 €
ASPTT Athlétisme - Organisation des Rives du Doubs (1er avril) 500 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 428
22 mars 2007 La dépense, soit 12 150 €, sera prélevée sur les crédits du Budget Primitif 2007 à l’imputation 65.40.6574.4822/20300.
3. Programme Animation Sportive
Contrat de partenariat Besançon Skating Club : intervention auprès des écoles primaires - 2ème versement : 1 750 €.
La dépense sera prélevée sur les crédits du Budget Primitif 2007, à l’imputation 65.40.6574.4825/20300.
4. Programme Subventions Sport de haut niveau : Contrats de Développement Sportif - Sports Individuels
En juillet 2006, un premier versement des Contrats de Développement Sportif a été réalisé sur la base des projets des clubs de haut niveau dans les disciplines individuelles.
La Commission des Sports a validé le versement de la deuxième partie de la subvention relative aux résultats obtenus au cours de l’année civile 2006.
Le tableau ci-après présente cette répartition :
Clubs 2ème répartition Rappel 2006 (base titres 2005)
AMICALE MOTOCYCLISTE 1 563 € 1 000 €
ASPTT Athlé 400 € 0 €
ANB 2 800 € 2 400 €
BALISE 25 1 750 € 3 975 €
BESANCON GYMNASTIQUE RYTHMIQUE 1 000 € 2 000 €
BESANCON TRIATHLON 2 000 € 1 000 €
BSC 4 325 € 3 850 €
BRC Escrime 3 200 € 1 200 €
BUC Escrime 800 € 400 €
CENTRE ECOLE PARACHUTISME 11 300 € 5 663 €
CPB 31 350 € 19 300 €
DOUBS SUD ATHLE 9 175 € 17 075 €
IKS ASEP 600 € 550 €
KARATE SPORT 25 375 € 2 800 €
LA FRANÇAISE 11 000 € 10 250 €
LA SAINT-CLAUDE 2 000 € 2 000 €
ORIENTATION TEAM BESANCON 4 338 € 0 €
ROB 250 € 1 625 €
SAUVEGARDE KARATE CLUB 5 738 € 0 €
SNB Canoë-Kayak 5 150 € 10 313 €
TGB 3 200 € 2 200 €
102 314 € 87 601 €
429 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
22 mars 2007 La dépense, soit 102 314 €, sera prélevée sur les crédits du Budget Primitif 2007 à l’imputation 65.40.6574.4824/20300.
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l’attribution de ces diverses subventions et à autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les éventuelles conventions à intervenir.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 2, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 28 mars 2007.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 430
22 mars 2007