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Document publié le Mercredi 4 juin 2003 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0307016)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
Subventions à des associations sportives
M. l’Adjoint COLY, Rapporteur : La Commission des Sports, réunie le 4 juin 2003, propose à l’unanimité d’attribuer aux associations sportives les subventions suivantes :
1 - Subventions aux associations utilisant leurs propres locaux :
BRC Omnisports 6 600 € rappel 2002 6 555 €
DOJO FRANC-COMTOIS 1 200 € rappel 2002 1 174 €
SNB 5 200 € rappel 2002 5 107 €
LA SAINT-CLAUDE 1 200 € rappel 2002 1 174 €
VOLANT BISONTIN 900 € rappel 2002 900 €
La dépense totale, 15 100 €, sera imputée sur les crédits inscrits au BP 2003 chapitre 92.40.6574.89058 / 20300.
2 - Animations sportives municipales :
• Subventions aux clubs ayant participé aux activités municipales d’animation :
ANB 825 €
VOLANT BISONTIN 110 €
Centre Omnisports CROPPET 180 €
La dépense, 1 115 €, sera imputée sur les crédits inscrits au BP 2003 chapitre 92.40.6574 / 20300.
• Opération VITAL’ETE
Pendant le mois de juillet en collaboration avec le secteur Politique de la Ville et des clubs sportifs bisontins, le service des Sports proposera une animation sportive sur le site de la Malcombe en complément des animations organisées pendant tout l’été à la piscine de Chalezeule.
Le budget de l’opération est alimenté par un transfert d’un crédit de 5 000 € du crédit subvention 92.40. 6574 / 20300 au crédit 92.40.6068 / 20300 service des sports.
3 - Subventions exceptionnelles :
BRC Basket : équipe minime en tournoi national 750 €
SC Clemenceau : tournoi de jeunes 500 €
Olympique Bisontin : tournoi de la Boucle 500 €
AS Orchamps-Palente : finale du championnat de France N3 750 €
ASA Séquanie : Patrick METZ en Formule Renault 1 500 €
OMS : marathon des sables de T. Simonin 750 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1027
10 juillet 2003 La dépense, 4 750 €, sera imputée sur les crédits inscrits au BP 2003 chapitre 92.40.6574. 95021 / 20300 alimentés par un transfert d’un montant de 750 € (subvention OMS pour Marathon des Sables) en provenance du secteur Communication chapitre 92.023.6042 / 00300.
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions.
«M. Jean-Loup COLY : Je voudrais simplement redire ici que l’opération Vital’Eté qu’on lance pour la première fois en collaboration avec le service de la Politique de la Ville est un vrai succès. Tous les après-midis il y a énormément de gamins et de jeunes et de moins jeunes d’ailleurs, pas seulement des gamins mais aussi des adultes qui viennent participer à une série d’activités et c’est vraiment une belle réussite pour un lancement. Je pense que ce sera une opération qu’il faudra développer dans l’avenir, peut-être sur les deux mois d’été».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission des Sports, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adopter les propositions qui lui sont soumises.
Récépissé préfectoral du 17 juillet 2003.
1028 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
10 juillet 2003