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Déliberation - a0205014
Document publié le Vendredi 17 mai 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0205014)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
Subventions exceptionnelles à des associations sportives
M. l’Adjoint COLY, Rapporteur : La Commission des Sports, réunie le 17 mai 2002, propose l’attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives bisontines.
1 - Sport Nautique Bisontin
L’association doit effectuer des travaux de remise en état de son installation nautique, avenue de Chardonnet et notamment la mise aux normes d’hygiène et de sécurité de la piscine d’été.
Compte tenu de l’intérêt pour les Bisontins de disposer d’une installation nautique au centre- ville, il est proposé d’attribuer une subvention exceptionnelle de 7 650 € pour participer au financement des travaux nécessaires.
2 - Besançon Volley-Ball
L’équipe bisontine a effectué cette saison un parcours réussi en championnat de France de Nationale 3. Elle est qualifiée pour jouer la poule finale qui s’est déroulée du 18 au 20 mai à Aurillac.
Il est proposé d’attribuer, pour ce déplacement, une subvention exceptionnelle d’un montant de 760 €.
3 - District de Pétanque
Le 30 mars 2002, le Conseil Municipal a effectué une première répartition des subventions «sport amateur».
Le District de Pétanque de Besançon s’est vu attribuer par erreur un montant de 100 € alors que le forfait qui lui est alloué habituellement est de 630 €.
Il est proposé de lui attribuer une subvention complémentaire de 530 €.
4 - Aéro Club du Doubs
Il est proposé d’attribuer une subvention de 760 € pour aider au financement du meeting aérien organisé à Thise le 12 mai.
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions.
En cas d’accord, ces dépenses seront imputées sur les crédits suivants :
* 7 650 € (SNB) sur des crédits inscrits au chapitre 92.40.6574.92038 - code service 20300, abondé par un transfert de crédit d’égal montant du compte des dépenses imprévues (chapitre 938) du budget primitif 2002,
* 760 € (BVB) sur des crédits inscrits au BP 2002 - chapitre 92.40.6574. - code service 20300,
* 530 € (District de Pétanque) sur des crédits inscrits au BP 2002 - chapitre 92.40.6574.89058 - code service 20300 (sport amateur),
* 760 € (Aéro Club) sur des crédits inscrits au BP 2002 - chapitre 92.40.6574.95021 - code service 20300 (manifestations).
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 858
30 mai 2002 «M. LE MAIRE : L’aéro-club du Doubs a fait une très belle fête malheureusement très arrosée mais très belle quand même».
Après en avoir délibéré et sur avis favorables des Commissions Sports et Budget, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte cette répartition.
Récépissé préfectoral du 11 juin 2002.
859 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
30 mai 2002