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Déliberation - a0503020
Document publié le Jeudi 31 mars 2005 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0503020)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
Subventions à des associations sportives
M. l’Adjoint BONTEMPS, Rapporteur :
1. Fonds d’Aide au Sport
Afin de soutenir les associations sportives conduisant essentiellement leurs activités au sein de quartiers d’habitat social, la Ville de Besançon a mis en place un dispositif complémentaire au soutien traditionnel aux clubs sportifs : le fonds d’aide au sport.
Ce dispositif, inscrit dans le cadre du contrat de Ville, permet à la fois d’aider les associations dans le développement de leurs activités régulières, mais également de soutenir des initiatives particulières mises en place dans certains quartiers. Co-financées par les délégations Politique de la Ville et Sports, certaines associations sont également aidées par l’Etat et le Conseil Général.
Il est proposé la répartition suivante :
Structure Subvention 2005 Rappel subvention 2004
Profession Sports 25 700 € 700 €
Sporting Club Clemenceau 1 000 € 700 €
Ligue de Tennis de Franche-Comté - Tennis dans les
quartiers
1 000 € 2500 €
ASC Planoise Saint-Ferjeux 1 200 € 1200 €
Association Foot et Loisirs des Clairs-Soleils 500 € 500 €
Club Pugilistique Bisontin 800 € 400 €
Ritmo da Capoeira 400 € 400 €
Planoise Karaté Académy 500 € 1 000 €
Association Satellite 1 000 € 900 €
Association Sportive Orchamps - Palente 1 200 € 1 200 €
Association Olof Palme 500 € 0 €
MJC Clairs-Soleils 400 € 0 €
Etoile Sportive Saint-Ferjeux 500 € 0 €
ESBM 500 € 0 €
BBCD 800 € 0 €
Total 2005 11 000 €
En cas d’accord, les crédits seront prélevés au Budget Primitif sur l’imputation 65.40.6574.4825/ 20300 (Direction des Sports) abondée par un transfert de crédits de 5 500 € en provenance de l’imputation 65.824.6574/47003 (Direction de la Politique de la Ville).
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 470
31 mars 2005 2. Subventions exceptionnelles à diverses associations
BUC Escrime :
Participation Théo Bonaventure Manche Coupe du Monde : 150 €
UNSS :
Organisation de finales nationales en Escrime, Volley-Ball et Natation : 2 300 €
CRSU :
Organisation des Championnats de France de Lutte : 750 €
ESBM :
- Actions de formation du club précisées par convention : 20 000 €
- Parrainage de deux matches (Thionville le 8 janvier 2005 et Monaco le 26 février 2005) : 9 000 €.
En cas d’accord, les crédits d’un montant total de 32 200 € seront prélevés au Budget Primitif sur l’imputation 65.40.6574.4822/20300.
Le Conseil Municipal est appelé à statuer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, a statué favorablement sur les propositions du Rapporteur.
Mme MENETRIER n’a pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 13 avril 2005.
471 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
31 mars 2005