Déliberation - b0106030

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Déliberation - b0106030 Document publié le Mardi 10 juillet 2001 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - b0106030)Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances, Subventions exceptionnelles à des associations sportives -

«Fonds d’Aide au Sport» - Première répartition pour 2001

M. l’Adjoint COLY, Rapporteur : Au titre du Fonds d’Aide au Sport attribué aux clubs de quartiers et après avis favorable de la Commission des Sports, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes aux associations désignées ci-après :

Subvention Proposition

année 2000 année 2001

. Parents de la Grette 5 000 F 5 000 F 762,25 €

. Karaté Sport 25 4 000 F 609,80 €

. CPB 2 000 F 2 000 F 304,90 €

. Jeunesse de Palente 3 500 F 3 500 F 533,57 €

. AS Orchamps Palente «Foot» 10 000 F 10 000 F 1 524,49 €

. AS Orchamps Palente «Hand» 4 500 F 4 500 F 686,02 €

. FC Planoise Saint-Ferjeux 5 000 F 10 000 F 1 524,49 €

. Hand-Ball Club Clairs-Soleils 7 000 F 7 000 F 1 067,14 €

. Satellite (Omnisports) 5 000 F 5 000 F 762,25 €

. Comité du Doubs de Hand-Ball 2 000 F 2 000 F 304,90 €

. Besançon Boxe Anglaise (BBA) 4 000 F 609,80 €

. PKA 1 500 F 228,67 €

. AS PTT «Football» 3 000 F 457,35 €

. Formation des animateurs de Football

dans les quartiers 4 500 F 686,02 €

TOTAL 66 000 F 10 061,64 €

La répartition de ces aides s’appuie sur des critères qui permettent d’apprécier l’enracinement du club dans le ou les quartiers, son implication dans la vie du ou des quartiers (participation aux fêtes, portes ouvertes...), son investissement dans des actions de formation destinées à pérenniser son fonctionnement, son engagement pour la valorisation de l’esprit sportif et du fair-play.

Le Conseil Municipal est invité à :

- adopter ces propositions et, en cas d’accord, à décider de financer cette dépense au Budget Primitif 2001, imputation budgétaire 92.40.6574 - code service 20300, pour les subventions allouées aux associations ci-dessus

- autoriser le transfert de crédit d’un montant de 50 000 F (7 622,45 €) de l’imputation 824/6574 - code service 47001 du Budget Primitif 2001 vers l’imputation 92.40.6574 - code service 20300

- autoriser le transfert de crédit d’un montant de 4 500 F (686,02 €) de l’imputation budgétaire 92.40.6574 - code service 20300 du Budget Primitif 2001 vers l’imputation 92.422.6042- code service 47035 du Budget Primitif 2001 pour les actions faites par la MPT des Clairs-Soleils.

«M. LE MAIRE : C’est pour aider les clubs de sport qui font un gros travail dans l’ensemble des quartiers de notre ville».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte les propositions du Rapporteur.

Récépissé préfectoral du 10 juillet 2001.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1172

28 juin 2001