Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 013 Determination des commissions communales
Déliberation - 2026 022 Ajout de delegations au Maire Complement
Déliberation - 2026 037 election representants ccas complement 20
Déliberation - 2025 013 Etat des indemnites des elus 2024
Déliberation - 2026 014 Determination composition appel offre
Déliberation - 2026 046 Designation des membres de la Commission
Déliberation - 2025 041 Mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - deliberation 2026 013 determination du nombre d ad
Déliberation - 2026 060 Participation communale au voyage COCICO
Déliberation - 2023 041 COMMISSIONS COMMUNALES MODIFICATION
Déliberation - 2026 041 Determination des commissions communales complement delib 2026 013
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Saint-Georges-sur-Baulche.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 041 Determination des commissions communales complement delib 2026 013)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 01 juin 2026
Mairie de Envoyé en préfecture le 05/06/2026
Saint-Georges-sur-Baulche Reçu en préfecture le 05/06/2026
Publié le 05/06/2026 S LO *
DÉLIBÉRATION N°2026-041 ID : 089-218903466-20260601-2026 041-DE
OBJET : Détermination des commissions communales - Complément à la délibération n° 2026-013
En exercice : 23 Le premier juin deux mille vingt-six, à 19h30, le Conseil Municipal s’est réuni, sous la présidence Denbee de Monsieur Christian BRUNEAUD, Maire. Présents : 19
Pouvoirs : 3
Absents : 4 Les membres présents en séance :
Christian BRUNEAUD, Marjorie THEVENOT, Marjorie VILLENEUVE, Bénédicte NASTORG-
LARROUTURE, Arielle CHEMINANT, Jean-Jacques DARGÈRE, Hiên PHAN, Marie-Pierre VAUX,
Philippe THOMAS, Isabelle RAPIN, Olivier LANSIAUX, Florence BAUDIN, Mylène SINET, Patrick TUIS,
Chrystelle EDOUARD, Richard FAURE, Aurélien HELLÉ, Anne Sophie DA COSTA, Bertrand
POUSSIERRE
Les membres ayant donné un pouvoir :
Adel BOUAKLINE pouvoir à Christian BRUNEAUD, Guy PERETZ pouvoir à Marie-Pierre VAUX, Jean-
Claude LABOZ pouvoir à Marjorie VILLENEUVE
Les membres absents et/ou excusés :
Adel BOUAKLINE, Guy PERETZ, Jean-Claude LABOZ, Stéphanie ROSSE.
Secrétaire de séance : Madame Arielle CHEMINANT
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L. 2121-22,
Vu le procès-verbal de l'élection du conseil municipal de Saint-Georges-sur-Baulche en date du 20 mars 2026,
Considérant que la composition des différentes commissions municipales doit respecter le principe de la représentation
proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale,
Le Conseil Municipal complète les commissions communales comme suit :
LANSIAUX Olivier
RAPIN Isabelle
DARGÈRE Jean-Jacques
DA COSTA Anne- ie
M MERE
© COMMISSION COMMUNICATION LOCALE ET ENGAGEMENT CITOYEN
THEVENOT Marjorie
VAUX Marie-Pierre
NASTORG-LARROUTURE Bénédicte
TUIS Patrick
LABOZ Jean-Claude
SINET Mylène
FAURE Richard
DA COSTA Anne-Sophie VILLENEUVE
RETZ G
BAUDIN Florence
BOUAKLINE Adel
HELLÉ Aurélien
BOUAKLINE Adel
VILLENEUVE Marjorie
LABOZ Jean-Claude
RE Jean-Jacques
PHAN Hiên
THOMAS Phili
ROSSE hanie
POUSSIERRE Bertrand
FAURE Richard
NASTORG-LARROUTURE Bénédicte
CHEMINANT Arielle
SINET Mylène
EDOUARD Chrystelle
VAUX Marie-Pierre
THEVENOT Marjorie
BOUAKLINE Adel
CHEMINANT Arielle
FAURE Richard
BAUDIN Florence
LABOZ Jean-Claude
PHAN Hiên
THOMAS Phili
CHEMINANT Arielle
POUSSIERRE Bertrand
EDOUARD le
TUIS Patrick
LABOZ Jean-Claude
VAUX Marie-Pierre
HELLÉ Aurélien
Délibération adoptée par 20 voix Pour et 0 voix Contre, Abstention : 2.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits et ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme.
Christian BRUNEAUD
Maire de Sai eorges-sur-Ba
Envoyé en préfecture le 05/06/2026
Reçu en préfecture le 05/06/2026
Publié le 05/06/2026 S LOF
ID : 089-218903466-20260601-2026 041-DE