Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 063 MODIFICATION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Déliberation - 2023 045 MODIFICATION REGIE SALLES COMMUNALES
Déliberation - 2023 032 COMMISION DSP
Déliberation - 2024 035 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COM
Déliberation - D 2022 048 MODIF COM COMMUNALES
Déliberation - 2024 041 CREATION EMPLOIS
Déliberation - D 2022 041 FRAIS DE SCOLARITE
Déliberation - 2023 057 MODIFICATION DE LA REGIE DROIT DE PLACE
Déliberation - D 2022 040 OUVERTURE CREDIT 041
Déliberation - de523sg23n02 modification de la composition des co
Déliberation - 2023 041 Commissions Communales Modification
Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 041 Commissions Communales Modification)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
D_2023_ 041
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE MEYNES
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, ET LE VINGT-DEUX JUIN À 19 HEURES, se sont réunis les membres du Conseil Municipal, légalement convoqué en session ordinaire, par son Maire en exercice, M. Fabrice FOURNIER.
Etaient présents: M. Fabrice FOURNIER, M. Clément MONNIER, Mme Sonia
REBOUL, M. Jean-Luc FORTIN, Mme Alexandra MORAND, M. Christophe CURIE, M. David EYSETTE, M. Stéphan LAUTHIER, Mme Karine PHILIPPE, LEE nt EEE Mme Patricia PIERREDON, M. Brice VOULAND, M. Nicolas GEMBERLE, Mme Sabine SERRANO, M. Alexandre SENERS, M. Jacques VIGNAL, Mme Fanette FESSY-PAQUET
19 16 19
Excusés ayant donné procuration :
| Mme Morgane ANDRE-BERNAVON à M. Stéphan LAUTHIER M. Bastien VALENTE à M. Fabrice FOURNIER
16/06/2023 Mme Sandrine DEYLAUD-VIGNAL à M. Alexandre SENERS
Le quorum du Conseil Municipal étant atteint, Mme Karine PHILIPPE a été désignée 16/06/2023 secrétaire de séance à la majorité des suffrages.
an N° 2023-041 : MODIFICATION DES COMMISSIONS COMMUNALES OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibérations n° 2020-018 du 29 mai 2020, n° 2020- 062 du 13/10/2020 et n° 2021-006 du 14 janvier 2021 il a adopté le nombre, la composition et les modifications des commissions municipales.
Monsieur le Maire indique qu'en raison de la démission de Madame Gaëlle GUILLERMIN, il est nécessaire de modifier la composition des commissions créées précédemment. || demande au Conseil Municipal de prendre acte de la modification de la composition de ces commissions comme suit :
COMMISSION ASSOCIATIONS, CULTURE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MORAND Alexandra
ANDRÉ-BERNAVON Morgane
CURIE Christophe
EYSSETTE David
MONNIER Clément
FESSY-PAQUET Fanette D
GR
SN
ES
COMMISSION URBANISME, TRAVAUX DE CREATION ET REHABILITATION, GESTION DES RESEAUX, AGRICULTURE
MONNIER Clément
MORAND Alexandra
LAUTHIER Stéphan
PHILIPPE Karine
VOULAND Brice
SENERS Alexandre D
GR
® Nr
Délibération n° 2023-041 page 1/2 Publiée le 23/06/2023
Selon l’article R421-1 du Code de Justice Administrative, la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal
Administratif de Nîmes, 16, Av. Feuchères à NÎMES, dans le délai de deux mois suivant sa publication en mairie ou sa notification. D_2023_ 041
COMMISSION SECURITE, VOIRIE, CIRCULATION ET TOURISME
REBOUL Sonia
FORTIN Jean-Luc
PIERREDON Patricia
PHILIPPE Karine
VALENTE Bastien
VIGNAL Jacques In
ED
D
COMMISSION EQUIPEMENTS ET BATIMENTS COMMUNAUX, CADRE DE VIE, ENVIRONNEMENT
FORTIN Jean-Luc
SERRANO Sabine
REBOUL Sonia
LAUTHIER Stéphan
VALENTE Bastien
VIGNAL Jacques GS
EF
0 Ris
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES, FESTIVITES, COMMUNICATION
ANDRÉ-BERNAVON Morgane
GEMBERLE Nicolas
PIERREDON Patricia
LAUTHIER Stéphan
SERRANO Sabine
SENERS Alexandre BE
ONE
COMMISSION FINANCES, PARTICIPATION CITOYENNE
CURIE Christophe
ANDRÉ-BERNAVON Morgane
MORAND Alexandra
EYSSETTE David
VOULAND Brice
DEYLAUD-VIGNAL Sandrine OA
ES
N
>
Monsieur le Maire propose de ne pas recourir au vote à bulletin secret.
Le Conseil Municipal, après avoir décidé À L'UNANIMITE, décide, de ne pas recourir au scrutin à bulletin secret prend acte de la modification des commissions communales énoncée ci-dessus.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Le secrétaire
Délibération n° 2023-041 page 2/2 Publiée le 23/06/2023
Selon l'article R421-1 du Code de Justice Administrative, la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal
Administratif de Nîmes, 16, Av. Feuchères à NÎMES, dans le délai de deux mois suivant sa publication en mairie ou sa notification.