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Document publié le Vendredi 21 novembre 2025 par la commune de Burzet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM 21 11 2025 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République Française Département : ARDECHE Arrondissement : Largentière BURZET - COMMUNE
Procès Verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 21/11/2025
Le vendredi 21 novembre 2025 à 11h00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 16 octobre 2025, s'est réunie
sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre REYMOND.
Secrétaire de la séance : Monsieur Gérald VANACKER
Présents : Madame Agnès AUDIGIER, Madame Aline AUDIGIER, Madame Catherine AUDIGIER, Monsieur Didier HERVOIS, Monsieur Jean-Pierre REYMOND, Monsieur Gérald VANACKER Représentés : Monsieur Stéphan VAN DER LINDEN représenté par Madame Agnès AUDIGIER Madame Laurie DUPRE représentée par Madame Catherine AUDIGIER
Absents et excusés : Monsieur Julien MAZET, Monsieur Gilbert MORI
Ordre du jour :
Approbation Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22/10/2025
Finance
Budget « Commune » : Décision Modificative n° 1
Budget « Commune » : C.C.A.S Versement Subvention Communale
-------
Budget Principal « Commune » : Décisions Modificatives n°1
FONCTIONNEMENT : DEPENS ES RECETTES
75888 Autres 9 000.00
748374 Dot. Biodiversité et aménités rurales 22 500.00
6450 Charge sécurité sociale et prévoyance 500.00
6413 Personnel Non Titulaire 6 000.00
657363 Subv. Fonct. CCAS/CIAS 4 000.00
023-042 Virement à la section d’investissement 21 000.00
TOTAL : 31 500.00 31 500.00
INVES TIS S EMENT : DEPENS ES RECETTES
021-0-040 Virement de la section de fonctionnement 21 000.00
2135-68 Installations générales, agencements -9 000.00
2135-15 Installations générales, agencements -5 000.00
2182-0 Matériel de transport 35 000.00
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 21 000.00 21 000.00
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à voter les crédits et/ou de procéder aux réajustements des comptes.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 6 voix pour – 2 voix contre et 0 Abstention(s) : Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes et procède aux réajustements des comptes indiquées ci-dessus.
Rendu exécutoire à compter du 21 novembre 2025 C.C.A.S : Versement Subvention Communale
Dans le cadre du Centre Communal d’Action Sociale de Burzet (CCAS) pour mener ses actions de lien et de soutien social auprès de la population, le conseil municipal est sollicité pour le versement de la subvention communale annuelle de 2025-2026 : 4 000.00€ (quatre mille euros) au profit du budget « CCAS » de Burzet et notamment pour « opération bons d’achats Noël » à l’occasion des fêtes de fin d’années comme les années précédentes en distribuant début décembre aux seniors concernés 3 bons d’achats de 12€ (soit 36€) aux personnes de 70 ans et plus, résident à Burzet et inscrit sur les listes électorales, à dépenser dans les commerces burzetins, par la liste établie par la commune de Burzet.
Afin de régler les factures des dépenses chez les commerçants dans de bonnes conditions et des délais acceptables, il vous est demandé d’en délibérer.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, approuve à 8 voix pour et 0 voix Contre – 0 Abstentions :
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à cette affaire
- Approuve le versement de la subvention communale annuelle de 4 000.00€ (quatre mille euros) au profit du CCAS de Burzet, votée lors de la séance du conseil municipal 21/11/2025 pour le « budget CCAS »
- Rendu exécutoire le 21 novembre 2025
Jean-Pierre REYMOND, Maire Gérald Vanacker, secrétaire de séance