Procès Verbal - PV 20juin2023

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Procès Verbal - PV 20juin2023 Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Coussay-les-Bois. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20juin2023)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Justice et droit, NN ” & À À PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/06/2023 7 lle

, & L'an deux mille vingt-trois, le vingt juin, les membres du conseil municipal de la TT les OS Ke commune de COUSSAY LES BOIS, se sont réunis à 19h30, en séance publique, sous la présidence de Madame Elisabeth MICHEEL, le Maire.

. ; Etaient présents :

Nbre de conseilles 15 Elisabeth MICHEL, Gilles SAUVION, Isabelle AUZANNEAU, Anny LAUZIER, Nbre de présents : 12 Claude SAVATIER, Françoise GRANDE, Jean-Louis MICHEL, Elisabeth Nbre de votants : 14 BORDAGE, Vves LE MEUR, Séverine ESNAULT, Morgan RAIFFE., Romain NUEIL Date de la convocation

14/06/2023 Étaient absents/excusés :

Pascal DECHARTRE (pouvoir à Séverine ESNAULT), Jean-François HESLOT {pouvoir à Morgan RAIFFE), Sylvie GALOT.

Secrétaire de séance : M. Morgan RAIFFE

Ordre du jout :

Intervention de la Fausse Compagnie

Coupe de bois 2022/23

Chemin de la Goubillerie

DRAC : demande de subvention pour l’église Notre Dame

Aménagement sécutitaite du boutg

Sécurisation carrefour avec feu à récompense

- Demande de fonds de concouts à la CAPC

- Amendes de Police

7. Conseil Départemental

Dotation ACTIV 3 de 27 200€ demande de subvention pout 2023

8. Epicerie sociale Croque la Vie : subvention 2023

9. Emprunts

10. Personnel

IL Ecole : compte rendu du conseil d'école

12, Points divers

sarshe

Début de séance à 19h30

Point 1 : Intervention de la Fausse Compagnie

M. Vincent AFCHAIN et Mine Annie HEULERS membres de la Fausse Compagnie présentent les conditions afin d'accueillir le festival « Folie Bastringue » sut l'année 2024.

Après un tour de table, le Conseil municipal se porte candidat pour accueïllit le festival « Folie Bastringue » en 2024.

Après l'intervention, Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 16/05/2023

et adoption sans réserve de celui-ci par le Conseil Municipal, donne l’ordte du jour de la réunion.

Point 2 : Coupe de bois 2022/23

® Coupe de bois aux habitants de Coussay les Bois : campagne 2022/2023 Madame le Maire rappelle que les coupes de bois sut pied ont lieu dans les bois communaux au lieu- dit «le Clos et le Clos Tiray »,

Il est nécessaire que le Conseil Municipal fixe le prix de vente aux patticuliers de Coussay les Bois

pout la campagne 2022/2023

Aptès délibération, le Conseil Municipal, à Punanimité, décide d’augmentet le prix de vente du stète abattu à :

14,50€ Le stère bois notmal

17.50€ le stère bois blanc

7.50€ le stère bois mort de bonne taille

PV du 20/06/2023Point 3 : Chemin de la Goubillerie

M. SAUVION informe que suite aux botnages chez M. Dominique DROUAULT, ce dernier a

proposé de déboucher une partie du chemin rural qui longe les parcelles 8 et 43 (environ 150m) afin d’avoir accès à ses parcelles.

Après un tour de table, le Conseil municipal accepte sous certaines conditions : - pas de stockage de bois sur le chemin,

- et la commune n’engagera aucun frais afin de remettre en état cette portion de chemin.

Point 4: DRAC

e _ Demande de subvention pour l’église Notre-Dame

Madame le Maire rappelle que Parchitecte Arc et Site a commencé Pétude sut la sécurisation de

Péglise Notre-Dame.

Le coût de cette étude s’élève à 24 942,38€ TIC,

Madame le Maire propose de solliciter la DRAC pour subventionner une partie de cette étude.

À l'unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour solliciter la DRAC.

Point 5: Aménagement sécuritaire du centre-boutg

Madame le Maire fait part du rendez-vous avec M. MARTIN responsable de la DÂBE qui a fait le tour des points sensibles du centre-boutg et a donné des conseils afin d’améliorer la sécurité. Pour cela, il va être possible de mettre en place une zone à 30 sur une partie du bourg, un sens interdit dans la sue de Toutaine au niveau du croisement de la place de l’église et la mise en place d’un coussin berlinois dans la tue de l'Est.

A l'unanimité, le Conseil Municipal valide ce nouvel aménagement sécuritaire du centre bourg et donne tout pouvoir à Madame le Maire sur ce dossier.

Point 6 :: Sécurisation carrefour avec feu à récompense

Madame le Maire propose de solliciter Grand Châtellerault via le fonds de concours et le Département (Amendes de Police) dans le projet de sécutisation du catrefour avec le feu à récompense.

Plan de financement suivant :

Dépenses Recettes

Nature Montant HT Natute Montant HT

Travaux voirie 56 545,00 € | CAPC (Fonds de concouts) 24 520,00 € 43%

Département (amendes de Police) 7 025,00 €

12%

Fonds propre commune 25 000,00 €

45%

TOTAL 56 545,00€ | TOTAL 56 545,00 €

TOTAL TTC 67 854,00

À lunanimité, le Conseil Municipal décide de solliciter Grand Châtellerault et le Département concertant ce projet.

PV du 20/06/2023Point 7: Conseil Départemental : ACTIV?3

Madame le Maire informe que dans le cadre du dispositif ACTIV, du volet 3, la dotation est de 27 200€

pour 2023, et demande qu’elle soit affectée à la voirie.

Le Conseil Municipal prend acte de cette subvention ACTIV 3 pour 2023 et sera affectée au programme voirie.

Point 8 : Croque la Vie : Pépicerie solidaire

Madame le Maire informe que suite au couitier de l'association Coque la Vie et à son assemblée

générale du 19/05/23, il est demandé une participation à hauteur de 2 047€, sachant que l’épicerie solidaire à accueilli 21 familles de Coussay les Bois en 2022.

Après un tour de table, le Conseil Municipal décide d'attribuer une subvention à hauteur de 2 047€ à l'association Croque la Vie.

Point 9 : Emprunt

Madame le Maire informe le conseil qu’il est nécessaire de réaliser un emptunt pour aménagement sécuritaire de la sue principale avec le feu à récompense.

Des demandes de prêt à hauteur de 200 000€ sur 15 ans et 20 ans ont été effectuées auprès de plusieurs

banques (Crédit Agricole, Banque des Territoires, Caisse d'Epargne et la Banque Populaire). Actuellement c’est le Crédit Agricole qui est le mieux placé avec un taux de 4,03% pour 15 ans et 4,07% pour 20 ans.

Nous sommes dans lPattente d’une réponse de la Banque Populaite.

Madame le Maire suggère d’attendre le retour de la Banque Populaire dans un délai raisonnable et en

fonction de leur proposition sera retenu le mieux disant.

Le Conseil Municipal donne son accord de principe sur le futur choix de la Banque et donne lautorisation à Madame le Maire à signer toutes pièces à ce dossier.

Point 10 : Personnel

e Contrat de M. Johnny BLANCHARD

Le conttat de M. Johnny BLANCHARD prend fin le 31/07/2023, après entretien avec cet agent, et dans lattente de passer les concouts (adjoint technique, agent de maîtrise), Madame le Maire propose de le recruter sut un emploi permanent en tant que contractuel selon l’article L332-8 alinéa 3 à raison de 35 heures pat semaine sut le grade d’agent de maîtrise pour une durée de 3 ans.

Vu avec le CDG, il faut procéder à une vacance d’emploi sans appel à candidature et ensuite lui

établit un contrat de l’article L 332-8-3,

Après discussion, le Conseil Municipal valide le contrat de M Johnny BLANCHARD et donne tout pouvoir à Madame le Maire pour signer les pièces s’y afférentes.

Point 11 : Ecole

- Compte-rendu du conseil d’école

Mime Séverine ESNAULT donne lecture du compte-rendu du conseil d’école du 19/06/2023.

Point 12 : Points divers

e Achat desherbeur

M. Gilles SAUVION informe de la démonstration d’un desherbeut pat MDM de Châtellerault et

celui d'Equipe Jardin.

Il s'avère que le deshetbeur de MDM soit le plus adéquate et le plus performant, le prix est de

6 230,40€ TIC.

Le Conseil valide ce choix.

PV du 20/06/2023° Chemin de M. de LARMINA

Madame le Maire informe que M. De LARMINA à demandé qu’une chaine soit mise sur le chemin de Malagué afin de limiter les engins à moteur.

Après discussion, le Conseil Municipal n’est pas favorable à la mise en place d’une chaîne sur le chemin communal de Malagué.

e Courtier de M. AUGUSTIN la casse automobile

Madame le Maire donne lectute du courtier de M. AUGUSTIN concernant des soucis de connexions

à internet et sollicite là comimune pour faire accélérer les travaux de la fibre.

Le Conseil Municipal prend acte et Madame le Maire va prendre contact avec le responsable de chantier de la fibre.

e Convoi de l'eau

Madame Anny LAUZIER infotme du passage et de Parrêt le 20/08/23 du convoi de l'eau à Coussay

les Bois.

L’ofdre du jout étant épuisé,

la séance est levée à 22h35

Fait à Coussay les Bois,

Madame le Maire, Le Secrétaire Elisabeth MICHEL Motgan RAIFFE

PV du 20/06/2023