Compte-Rendu - 28 juillet 2021

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Compte-Rendu - 28 juillet 2021 Document publié le Mercredi 28 juillet 2021 par la commune de Pern. Lien du pdf (Compte-Rendu - 28 juillet 2021)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, COMMUNE DE PERN

(Lot)

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2021 |

L’an deux mil vingt-et-un, le 25 mai, à vingt et une heures,

Le Conseil Municipal de la Commune de Pern

dûment convoqué le 19 mai 2021, s’est réuni en session ordinaire

à la Mairie de Pern sur convocation de Monsieur Bernard MICHOT, Maire.

Présents : M. Mmes. Bernard MICHOT, Bernard BRUGIDOU, Didier VAYSSIERES, Alexandre DELPECH, Nicolas PIÉCOURT, Jean-Luc RESSEGUIER, Nadine BOYALS-JOSEPH, Sébastien BERTRANDA, Janie DIAFERIA, Laurent BENAYOUN.

Absents :

Excusés : Christelle GUERRET

Excusés ayant donné procuration : Néant

Soit :

Pour les délibérations 1-1 à 1-3 et 1-9 : 8 votants,

Pour la délibération 1-4 : 9 votants (Monsieur Sébastien BERTRANDA arrive au Conseil Municipal) Pour la délibération 1-5 à 1-8 et 1-10: 10 votants (Monsieur Alexandre DELPECH arrive au Conseil

Municipal),

Secrétaire de séance : Monsieur Bernard BRUGIDOU

Le compte rendu de la séance du 13 avril 2021 est approuvé à l’unanimité.

Bernard BRUGIDOU est désigné secrétaire de séance.

1 - Délibérations :

1-1/DÉLIBÉRATION _2021/25 : Plan de financement actualisé — Rénovation énergétique école. Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que suite à la validation du plan de financement approuvé lors de la séance du conseil municipal du 9 février 2021 concernant le programme d’investissement : « Rénovation énergétique de l’école communale », il y a lieu d’actualiser le plan de financement. En effet la préfecture du Lot nous informe que celle-ci a retenu ce dossier dans le cadre de l’appel à projets relatif au Plan de Relance Rénovation Énergétique 2021, et qu’il sera subventionné à hauteur de 80 % au lieu de 50 % comme inscrit dans le plan de financement initial.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- décide de donner une suite favorable à ce sujet,

- autorise Monsieur le Maire à déposer tous dossiers afférents à ce projet,

À cet effet, le plan de financement prévisionnel actualisé à ce jour sera donc :

TRAVAUX AIDES :

Remplacement menuiseries ext. 7 200 DSIL (80%} 80% 26 276

Isolation en combles perdus 3247

Isolation thermique du plancher bas 5 069

Remplacement des radiateurs 7 265

VMC SF hygro B avec modulation de débit 830

Casquette solaire 4 250

Végétalisation 993

TOTAL TRAVAUX HT 32 845 € Autofinancement 6 569

TOTALHT| 32845€ TOTAL 32845 €

| Part Communale HT] 6569] [ Total atdes| 80% | 26276€|

- autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches, à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier. : APRES : Pour : 8 Fait et délibéré le jour, mois et an que dessus. Contre : 0

Abstention : O 1/61-2/ DÉLIBÉRATION 2021/26 : Vote du budget annexe « Logement Palulos » 2021.

Monsieur le maire présente les propositions pour le budget annexe « Logement Palulos » 2021 de la

commune qui s’équilibre comme suit :

Section de Fonctionnement :

Section d'Investissement :

DÉPENSES

130,00

169 616,00

169 746,00

RECETTES

130,00

169 616,00

169 746,00

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le vote du budget annexe

« Logement Palulos » 2021 à l’unanimité.

Fait et délibéré, le jour, mois et an que ci-dessus. Pour : 8 Contre : 0

Abstention : 0

1-3/ DÉLIBÉRATION 2021/27 : Décision modificative n° 2021-002 — Changement d’article comptable

— Opération 76 — Adressage postal.

Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de prendre cette décision modificative afin de procéder aux réajustements des comptes :

INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES

21538 - 76| Autres Réseaux - 31 000.00

2031 - 76|Frais études 31 000.00

TOTAL : 0.00 0.00

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette proposition. ne x

Fait et délibéré à Pern, le jour, mois et an que dessus. Abstention : O

1-4/ DÉLIBÉRATION 2021/28 : Vente parcelle E n° 332 au Syndicat Eau Potable et Assainissement

du Quercy Blanc.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le Syndicat d'Eau potable et Assainissement du Quercy Blanc souhaite acquérir la parcelle cadastrée E n° 332, de 1 910 m° sise le bourg à Pern, afin d’y installer la future

station d’épuration de la commune.

Le Syndicat propose la somme de 1 910 €, soit 1 € le m2.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

- Accepte la cession au Syndicat d’Eau Potable et Assainissement du Quercy Blanc de la parcelle cadastrée Section E n° 332 de 1 910 m2, au prix de 1 910 €,

- _ Charge le notaire de l’acquéreur de la rédaction de l’acte authentique à intervenir,

- Autorise Monsieur le Maire à signer l’acte de cession et tous documents afférents à cette cession.

Fait et délibéré à Pern, le jour, mois et an que ci-dessus Pour : 9

Contre : 0

Abstention : O

1-5/ DÉLIBÉRATION 2021/29 : Proposition achat parcelle E n° 1313 — Le Bourg (à côté de l’école). Monsieur le maire expose au Conseil Municipal que les parcelles de terrain cadastrées section E n° 355, 356 et 1313 sise au bourg à côté de l’école appartenant à la famille Laporte sont à vendre. Ces terrains sont situés

dans le périmètre du droit de préemption urbain.

Dans le cadre d’une future extension de l’école élémentaire, Monsieur le Maire propose au conseil Municipal d’acquérir la parcelle cadastrée E n° 1313 d’une contenance de 619 m° (zone U1 du PLU) jouxtant l’école.

Le vendeur propose un prix de 20 € le m°.

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal :

- Donne son accord à l’acquisition du terrain ci-dessus mentionné au prix de 12 380 €, soit 20 € le m°, - Autorise le maire à signer l’acte à intervenir,

- Dit que les crédits seront inscrits au budget de l’exercice 2021.

Fait et délibéré à Pern, le jour, mois et an ci-dessus.

2/6

Pour : 10

Contre : O

Abstention : O1-6/ DÉLIBÉRATION 2021/30 : Renouvellement adhésion au C.A.U.E du Lot 2021. Vu l'intérêt de l’architecture, de l’urbanisme, du patrimoine et des paysages.

Vu les possibilités de conseils personnalisés et d’accompagnement que propose le Conseil d’Architecture,

d'Urbanisme et de l’Environnement du Lot, à ses adhérents.

Considérant que la commune de Pern peut être amenée à solliciter le CAUE dans le cadre des opérations d'aménagement.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal que la commune renouvelle son adhésion au CAUE du Lot pour l’année 2021.

Le montant de la cotisation est fixée en fonction de la population, soit 60 € pour la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne un avis favorable au renouvellement de l’adhésion au CAUE du Lot pour 2021 au tarif indiqué ci-dessus. ; Fait et délibéré à Pern, le jour, mois et an ci-dessus Pour : 10 0 ’ ° Contre : 0 Abstention : 0

1-7/ DÉLIBÉRATION 2021/31 : Modification des statuts de la communauté de communes du Quercy

Blanc : Compétence « construction, aménagement et gestion locative d’immeubles destinés à accueillir

des professionnels de santé ».

Vu l'arrêté préfectoral n° DRCP/2013/039 portant création de la Communauté de communes du Quercy Blanc, par fusion des communautés de communes de Montcug et de Castelnau-Montratier. Vu la délibération de la communauté de communes du Quercy Blanc en date du 8 octobre 2015, Vu la délibération de la communauté de communes du Quercy Blanc en date du 12 avril 2021,

Vu l’article L5211 17 du CGTC qui prévoit notamment la consultation de l’ensemble des conseillers municipaux

Compte tenu des projets de santé sur les 2 bourgs centre, il est nécessaire d’actualiser les statuts de la communauté de communes du Quercy Blanc de 2014, qui ne prenaient en compte que le bâtiment de Montcuq.

Il est proposé au conseil municipal :

- d’approuver la modification des statuts de la communauté de communes en intégrant la compétence suivante « construction, aménagement et gestion locative d'immeubles destinés à accueillir des professionnels de santé »,

- de charger Monsieur le Maire d’exécuter la présente délibération et de l’autoriser à accomplir toutes les formalités nécessaires. Pour : 10

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, approuve à l'unanimité ces propositions. Contre 0

Fait et délibéré à Pern, le jour, mois et an ci-dessus. Abstention : 0

1-8/ DÉLIBÉRATION 2021/32 : Adhésion au groupement de commande Lot numérique (réseau WIFI

public lotois).

Depuis 2018, le syndicat mixte Lot numérique a installé un réseau de 96 bornes de WIFI public dans 80 communes.

La commune de Pern a bénéficié de l’installation d’une borne, dans le cadre du marché porté par Lot

numérique qui s’achève en fin d’année 2021.

Pour la suite, le syndicat propose de poursuivre le réseau du WIFI public lotois dans le cadre d’un groupement de commandes pour pérenniser les avantages du système mutualisé : gestion du réseau assuré par le syndicat, portail d’authentification mutualisé, reconnexion automatique entre toutes les bornes du réseau.

Monsieur le maire propose au Conseil Municipal de rejoindre le groupement de commandes qui sera coordonné par le syndicat.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’adhérer au groupement de commandes ci-dessus exposé.

Fait et délibéré à Pern, le jour, mois et an ci-dessus. Pour :9 Contre : 0

Abstention : 1

1-9/ DÉLIBÉRATION 2021/033 : Décision modificative n° 2021-003 — Pour création budget annexe

«Logement Palulos ».

Vu l'instruction budgétaire et comptable M 14,

Vu le budget principal de la commune de Pern,

Monsieur le maire propose au conseil municipal d’autoriser la décision modificative suivante du budget principal de l’exercice 2021 :

3/6FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES

615221| Entretien et réparations sur terrain - 81 746.00

023 | Virement à la section d’Investissement + 81 746.00

TOTAL : 0.00 0.00

INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES

2115-68 | Terrains bâtis - 80 000.00

1641 | Emprunts en euros 58 200.00

2041632-204| ADM : Bâtiments, Installations 103 546.00

021 | Virement de la section de fonctionnement 81 746.00

TOTAL : 81 746.00 81 746.00

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, autorise la décision modificative présentée ci-dessus. Fait et délibéré à Pern, le jour, mois et an que dessus. Pour : 8

Contre : 0

Abstention : O0

1-10/ DÉLIBÉRATION 2021/034 : Enlèvement des Ordures Ménagères — positionnement du Conseil Municipal.

Le débat instauré en Conseil Municipal en date du 25 mai 2021 a abouti au rejet du projet actuel du SICTOM

basé sur une collecte en PAP et un paiement au volume.

En effet, en dépit de l’intérêt de l’idée de départ : incitation à diminuer nos déchets ménagers, le scénario envisagé est injuste, techniquement inadapté au territoire et une erreur aux plans logistiques et économiques. Pour limiter les déchets et gérer les ordures ménagères des stratégies incitatives alternatives sont possibles, qui sont plus équitables, plus vertueuses et mieux adaptées à nos territoires ruraux à l’habitat dispersé.

Nous demandons que soit entièrement retravaillé le volet technique du projet.

Les raisons du rejet par le Conseil Municipal :

Injustices, absence de souplesse, peu vertueux, polluant, non-sens économique

Injustices : La part fixe du paiement est indexée sur le volume du bac attribué à chaque foyer et non en fonction du volume de déchets produits. Cette part fixe est associée à l’obligation d’adhérer à un nombre minimal de collectes. Un foyer ne produisant que très peu de déchets (personnes seules, couples sans enfants,

familles vertueuses faisant de gros efforts) est pénalisé.

Absence de souplesse: difficilement adaptable aux évolutions vertueuses des pratiques des foyers (changements de bacs) et aux variations de rythme de production de déchets de chaque foyer (Noël, vacances, réceptions ..…).

Peu vertueux, polluant : le camion de collecte fera sa tournée PAP de façon totalement découplée de la production réelle de déchets par les foyers générant des passages inutiles. Le principe de PAP en lui-même dans notre habitat dispersé génère une augmentation considérable du kilométrage pour les camions de collecte et leur passage répété sur des voiries non-adaptées (désordres à attendre).

Non-sens économique : achat, entretien, changement de bacs pour les foyers selon l’évolution de leur mode de vie et pratiques, consommation d'énergie pour les camions, roulage augmenté, coût d’entretien augmenté, augmentation du temps de travail, augmentation du besoin en personnels. Le projet est générateur de surcoûts et de problèmes.

Propositions du conseil municipal

Option 1

Abandon pur et simple du projet.

Le rapport du cabinet d’étude fait en effet état d’un « ratio de collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) plutôt performant », laissant penser que «/a poursuite de la baisse des OMR, reste semble-t-il possible, bien que limitée essentiellement au niveau des tonnages de biodéchets. »

Le coût de mise en place et de fonctionnement du projet du SICTOM ne semble pas pertinent. Pour mémoire, le montant de l’aide ADEME ne représente que 10% du montant des investissements.

Option 2

Sur la base d’études de l'ADEME :

4/6Abandon du PAP, utilisation/adaptation des aires déjà en place et une collecte

en apport volontaire. Cette collecte en apport volontaire diminue

considérablement le kilométrage des circuits des camions de ramassage,

limite les désordres sur voirie, permet des économies substantielles

en investissement/maintenance matériel et masse salariale, simplifie

la logistique. Ce scénario sera aussi incitatif et ne générera ni

plus ni moins d’incivilités que le celui envisagé.

Mise place de containers à tambour de vidage. Ceux-ci de 30 à 100 litres

(Les trappes peuvent accueillir généralement un sac de 60 litres

ou deux sacs de 30 litres), s’ouvre grâce à un badge individuel. C’est le

volet incitatif et juste, parfaitement adapté à la production de déchets des ménagers,

leur variabilité selon les périodes de l’année (moments de fêtes,

de congés ...). Ces bacs permettent de déposer (à la demande) de très

petites quantités de déchets, (par exemple odorants) dont on voudrait se débarrasser

rapidement. Paiement

au nombre d’ouvertures. L’usager ne paye que lorsqu'il a des ordures à jeter

et il ne jette ses ordures que lorsque c’est nécessaire, On peut

accéder (comme actuellement) à n’importe quel bac du territoire

avec sa carte (souplesse). Paiement : une part fixe (abonnement à un certain

nombre d'ouvertures), une part variable (paiement à chaque

ouverture supplémentaire). Le nombre d’ouvertures inclus dans

l’abonnement peut être très facilement ajustable.

Pour : 10

Contre : 0

Abstention : O

2 - Informations :

2-1/ Mise à jour du tableau du Conseil Municipal :

Suite à la démission, de Madame Nadine BOYALS-JOSEPH en tant que 3°" adjointe

tout en conservant son mandat de conseillère municipale, acceptée

par Monsieur le Préfet du Lot à compter du 3 mai 2021, la

mise à jour du tableau du conseil municipal s’établit comme suit :

+,

Î Fonction! en NOM ET PRÉNOM

| ous de se nain à at

Maire M. MICHOT Bernard

18/09/1953 15/03/2020 145

F Premier adjoint Lu BRUGIDOU Bernard

26/05/1953 15/03/2020 143

Deuxième adjoint M. VAYSSIERES Didier

de 30/06/1958 15/03/2029 155

1# conseiller M. DELPECH Alexandre

08/01/1987 15/03/2020 164

2m conseiller M. PIECOURT Nicolas

23/05/1980 15/03/2020 160

3ëm: conseiller M. RESSEGUIER Jean-Luc 12/03/1976 15/03/2020 159 En

4ime conseillère Mme. | BOYALS-JOSEPH Nadine

10/12/1960 15/03/2020 147

Sîme conseiller M. BERTRANDA Sébastien]

19/07/1974 15/03/2020 146

Bime conseillère Mme. | DIAFERIA Janie EL

16/08/1986 15/03/2020 140

Time conseiller M. BENAYOUN Laurent

18/94/1968 15/03/2020 138

Bèimr conseiller Mme. | GUERRET Christelle

12/12/1989 602020 | 138

2-2/ Elections Départementales et Ré ionales — bureaux de vote :

Afin d'organiser la bonne tenue du bureau de vote, la présence des conseillers

est indispensable pour les dimanches 20 et 27 juin 2021.

Un planning a été établi.

3-2/ Ciné Lot — Choix des films :

Deux séances de cinéma en plein air ont été actées :

- Le vendredi 9 juillet 2021 : « Antoinette dans les Cévènnes » de Caroline VIGNAL,

- Le vendredi 20 août 2021 : « Adieu les Cons » d’Albert DUPONTEL.

4-2/ Présentation des Lignes Directrices de Gestion (LDG) de la commune

de Pern : L’une des innovations de la loi n°2019-828

du 6 août 2019 dite de transformation de la Fonction

Publique consiste en l'obligation pour toutes les collectivités territoriales et établissements publics de définir des lignes directrices de gestion concernant

la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines.

Les LDG de la commune de Pern ont été présentées au Conseil Municipal.

565-2/ Rencontre candidats Conseil Départemental :

Monsieur le Maire informe l’assemblée de sa rencontre du 19 mai 2021 avec

les candidats de la liste n°1 (Catherine MARLAS, Dominique

MARIN et Cristel MARTINEZ) du canton Les Marches du Sud

Quercy en présence de Bernard BRUGIDOU (1° adjoint), Didier VAYSSIERES (2°

Adjoint) et Nicolas PIECOURT (Conseiller).

6-2/ Réunion référents Ambroisie :

Monsieur le Maire informe qu’une réunion concernant la gestion de l’ambroisie

et la communication sur l’identification de cette plante aura

lieu le vendredi 4 juin à 8 h 30 à la salle des fêtes de Cézac.

Un élu de la commune de Pern sera présent à cette réunion.

7-2/ Manifestation « À saute Clocher » :

La manifestation « A Saute clocher » organisée par l’association Les Run’heureux aura lieu le dimanche 12 septembre 2021.

Les sujets de l’ordre du jour étant épuisés, Monsieur le Maire lève la séance

publique 22 h 45.

6/6