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Arrêté - fwxut ARR 2023 59 Reglementant la circulation et l
Arrêté - fwxur ARR 2023 57 Circulation rue des Sources depo
Arrêté - fwy2r ARR 2023 69
Arrêté - 20230602 CIRCULATION ET STATIONNEMENT COURSE CYCLI
Arrêté - fwy2n ARR 2023 77
Arrêté - fwy2w ARR 2023 46
Arrêté - fwxun ARR 2023 53 Arrete circulation Course cycliste du 30 07 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Percy-en-Normandie.
Lien du pdf (Arrêté - fwxun ARR 2023 53 Arrete circulation Course cycliste du 30 07 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
el
VILLE
DE
>
r
ARRETE
MUNICIPAL
N° ARR-2023-53
A
en
Normandie Nomenclature
ACTES
: 6.1
Portant
sur
la
sécurité
de
la
circulation
pendant
la
course
cycliste
du
30 juillet
2023
Charly
VARIN,
Maire
de
la Ville
de
PERCY-EN-NORMANDIE,
VU VU VU VU VU VU
CONSIDERANT
ARTICLE
1 :
ARTICLE
2:
ARTICLE
3:
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110-1
et
suivants,
R 411-5,
5
411-8
et
R 411-25, le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L 2213-1
à
L
2213-4, la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
complétée
et
modifiée
par
la
loi
n°
82-623
du
22
juillet
1982
modifiée
et
par
la
loi
n°83-8
du
07
janvier
1983,
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
modifié
par
l’arrêté
du
16
mai
2001,
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1
- quatrième
partie
—
}
(signalisation
de
prescription)
et
livre
1 — huitième
partie
(signalisation
temporaire),
l'arrêté
n°
55-1366
du
18
octobre
1955
modifié,
portant
réglementation
générale
des
épreuves
et
compétitions
sportives
sur
la
voie
publique
et
l'arrêté
du
1°
décembre
1961
modifié,
Ces
mesures
s'appliquent
exclusivement
à
l’intérieur
de
l’agglomération.
qu'il
est
nécessaire
d'assurer
la
sécurité
de
la
circulation
pendant
la
course
cycliste,
organisée
par
l’Association
Moyon
Percy
Vélo-Club,
le dimanche
30
juillet
2023,
ARRETE
Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
sera
interdit
le
dimanche
30
juillet
2023,
de
11h
à
19h
des
deux
côtés
de
la
rue
Saint-Martin
et
de
la
rue
Gustave
Blouët.
La
circulation
de
tous
les
véhicules sera
interdite
dans
les
deux
sens
de
circulation,
le
dimanche
30juillet
2023
de
12h
à
18h30:
-
Rue
Gustave
Blouët
-
Place
Cardinal
Grente
devant
la
mairie
et
du
n°
10
au
n°
18
-
Rue
Saint-Martin
-
Rue
Emile
Grente
La
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
interdite
le
dimanche
30
juillet
2023
de
12h
à
18h30
dans
le
sens
inverse
de
la
course
:
-__
Rue
de
l’Ancienne
Gare
-
Place
Monseigneur
Pasquet
-
Rue
du
Petit
Tram
-
Rue
de
la Croûte
-
Rue
des
sports
-
Rue
du
Moulin
(LE
CHEFRESNE)
-
Rue
de
l'Eglise
du
n°
1 au
n°
9
(LE
CHEFRESNE)
-
RD
58
(partie
agglomération) ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARTICLE
6:
ARTICLE
7
:
Le
Maire :
- Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
Le
Maire
de Percy-en-Normandie,
- Informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
[
1
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Caen
dans
un
K
-
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
où
de
sa
!
Î
a
publication.
Chally
VARIN
/
Les
déviations
suivantes
seront
mises
en
place
pour
les
véhicules
légers
:
-
En
venant
de
la
route
du
Chefresne,
en
direction
de
Montabot:
ils
devront
emprunter
la
rue
de
la
Croûte.
-
En
venant
de
la
RD
999,
en
direction
de
Montabot : ils
devront
emprunter
la
rue
de
l’Ancienne
Gare
et
la
rue
du
Petit-Tram.
-
En
venant
de
la
RD
999,
en
direction
du
Chefresne : ils
devront
emprunter
les voies
communales
n°
14,
n° 6 et
n°
6.333.
Ces
déviations
seront
autorisées
pour
les
véhicules
légers
uniquement.
Une
déviation
spécifique
pour
les véhicules
poids-lourds
sera
mise
en
place.
Exceptionnellement,
le
temps
de
la
course,
seuls
les
coureurs,
les
voitures
et
motos
internes
à
la
course
emprunteront
la
rue
Saint-Martin
dans
le
sens
opposé
de
la
circulation. L'Association
Moyon
Percy
Vélo-Club
sera
responsable
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
puis
de
son
enlèvement,
ainsi
que
du
service
d’ordre
nécessaire
à
la
sécurité,
conformément
aux
règlements
en
vigueur.
La
Gendarmerie
et
l’Agence
Routière
sont
chargées
chacune
en
ce
qui
la
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Ambpliation
du
présent
arrêté
sera
transmis
à :
-
la
Gendarmerie
l’Agence
Routière
Départementale
-
l'Association
Moyon
Percy
Vélo-Club
au
SDIS
r
Fait
à
Percy-en-Normandie,
le
26
mai
2023
/