Ordre du Jour - ODJ

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Ordre du Jour - odj cm 29.09.22

Ordre du Jour - odj cm 29.09.22

Déliberation - deliberations

Procès Verbal - pv 20.03.25

Ordre du Jour - ODJ Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Amand-les-Eaux. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Budget, ORDRE DU JOUR

Conseil municipal

du jeudi 20 mars 2025

INSTANCES

Rapporteur : Monsieur Fabien ROUSSEL, Maire

1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 28 novembre 2024

2. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2025

FINANCES

Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale

3. Budget principal 2025 – Débat d’Orientation Budgétaire

JURIDIQUE

Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale

4. Contribution de la commune au titre de la défense extérieure contre

l’incendie

Rapporteur : Monsieur Franc DE NEVE, Adjoint au développement durable

5. Transfert de la compétence réseau de chaleur ou de froid, au profit de la Communauté d’Agglomération de La Porte du Hainaut

CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme

6. Proposition de déploiement de la vidéoprotection sur la commune de Saint-Amand-les-Eaux

ÉTUDES ET PROJETS

Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme

7. Convention de servitude avec Enedis, rue du WacqCOHÉSION SOCIALE

Rapporteur : Madame Hélène COLLIER DA SILVA, Conseillère au service Logement

8. Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les

propriétés bâties pour la période 2025-2030 - Autorisation de signature

QUESTIONS DIVERSES

9. Liste des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du

Code Général des Collectivités Territoriales 2024-2025

10. Liste des marchés publics 2024-2025

11. Liste des contrats 2024-2025