Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 07022022
Procès Verbal - PV 15042021
Procès Verbal - PV 30012024
Procès Verbal - PV 21022022
Procès Verbal - PV 09062023
Procès Verbal - PV 20062022
Arrêté - at03415923v0002 arretedefavorable 17072023
Procès Verbal - cm pv 17072023
Procès Verbal - PV CM du 020625
unknown - Depot 2025 panneau 2
Procès Verbal - PV 17072023
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Saint-Martin-des-Olmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 17072023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Outre-mer,
COMMUNE DE SAINT MARTIN DES OLMES
Compte rendu Conseil Municipal du 17 Juillet 2023
Le conseil municipal de la commune de Saint Martin des Olmes s’est réuni le Lundi 17 Juillet 2023 sous la présidence de M. Daniel Barrier, maire et a délibéré sur les questions suivantes :
- Destination des coupes de bois 2023
- Destination des coupes de bois 2024
- Signature convention de mise à disposition
- Questions diverses.
L’an deux mille vingt-trois le vendredi neuf juin à vingt heures, le conseil municipal de la com- mune de Saint Martin des Olmes s’est réuni sous la présidence de Monsieur Daniel BARRIER, Maire.
Date de convocation : 6 Juillet 2023
Nombre de conseillers : 11
Présents : Daniel BARRIER, Mireille LAROCHE, Philippe BOUARD, Thierry PIOT, Christophe DURET, Roland DURET, Cédric DUMEIL, Isabelle ESTRADE, Emilia GRANET, Jean-François KLUFTS, Nelly ROCHER.
Secrétaire : Isabelle ESTRADE
Objet : Objet : Destination des coupes de bois 2023
Sur proposition de l’ONF, et après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe pour les coupes de bois de l’exercice 2023, les destinations suivantes :
1. MISE SUR LE MARCHE (art. L. 214-6 à-11, L. 243.1, L. 315-2, R.156-5) :
Forêt Parcelle n° Surface à parcourir (ha) Nature de la coupe Proposition*
SAINT MARTIN DES OLMES 1 A et B 6 ha et 3 ha 71 Pour partie Sanitaire Bois Façonnés
SAINT MARTIN DES OLMES 2 U 10 ha 36 Pour partie Sanitaire Bois Façonnés
SAINT MARTIN DES OLMES 3 U 15 ha 75 Pour partie Sanitaire Bois Façonnés
SAINT MARTIN DES OLMES 4 U 12 ha 57 Pour partie Sanitaire Bois Façonnés SAINT MARTIN DES OLMES
Section de Jarrix 5 U
14 ha 93
Pour partie Sanitaire Bois Façonnés
SAINT MARTIN DES OLMES
Section de Jarrix 6 A et B
3 ha 94 et 3 ha 52
Pour partie Sanitaire Bois Façonnés
Forêt Parcelle n° Surface à par- courir (ha) Nature de la coupe Proposition*
AMBERT
SAINT MARTIN DES OLMES
Section de Chomis et Autres 3 A
8 ha 51 Sanitaire Bois Façonnés
SAINT MARTIN DES OLMES
Section de Chomis et Autres 4 U 20 ha 18 Sanitaire Bois Façonnés
Objet : Destination des coupes de bois 2024
Sur proposition de l’ONF, et après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe pour les coupes de bois de l’exercice 2024, les destinations suivantes :
1. MISE SUR LE MARCHE (art. L. 214-6 à-11, L. 243.1, L. 315-2, R.156-5) :
Forêt Parcelle n° Surface à parcourir (ha) Nature de la coupe Proposition*
SAINT MARTIN DES OLMES 3 15 ha 75 Sanitaire Bois Façonnés
SAINT MARTIN DES OLMES 4 12 ha 57 Sanitaire Bois Façonnés
SAINT MARTIN DES OLMES
Section de Jarrix 5 14 ha 93 Sanitaire Bois Façonnés
Forêt Parcelle n° Surface à par- courir (ha) Nature de la coupe Proposition*
AMBERT
SAINT MARTIN DES OLMES
Section de Chomis et Autres 2
14 ha 88 Irrégulier Bois Façonnés
SAINT MARTIN DES OLMES
Section de Chomis et Autres 3 B 5 ha 30 Amélioration Bloc et sur pied 2. COUPES REPORTEES (art. L. 214-6 à-11, L. 243.1, L. 315-2, R.156-5) :
Forêt Parcelle n° Surface à par- courir (ha) Nature de la coupe Proposition*
SAINT MARTIN DES OLMES 11 A 13 ha 49 Irrégulier Bloc et sur pied
Forêt Parcelle n° Surface à par- courir (ha) Nature de la coupe Proposition*
AMBERT
SAINT MARTIN DES OLMES
Section de Chomis et Autres
U 5 ha 22 Eclaircie Irrégulier Bloc et sur pied
Objet : Signature convention de mise à disposition
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposi- tion avec l’entreprise ENEDIS pour l’implantation d’un poste de distribution public sur la Par- celle ZD 085 au lieudit Malmenaide appartenant à la section de Malmenaide.