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Arrêté - Préfecture - Loire - RAA spécial du 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loire - RAA spécial du 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Justice et droit,
LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2023-175
PUBLIÉ LE 28 SEPTEMBRE 2023 Sommaire
42_DDETS_Direction Départementale de l’emploi, du travail et des
solidarités /
42-2023-08-22-00008 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP953176609 AGNES VOUS
ACCOMPAGNE (2 pages) Page 3
42-2023-09-18-00005 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP979479193 KAAKI Thomas (2 pages) Page 6
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
42-2023-09-27-00002 - Arrêté n° DT-23-0673 portant prolongation
d’autorisation de circulation du bateau à passagers « le Villerest-Un » sur la
retenue de Villerest pour la fin de saison touristique 2023 (4 pages) Page 9
42_Préf_Préfecture de la Loire / Publicateur Raa
42-2023-09-28-00001 - Arrêté de composition de la commission
d’expulsion des étrangers du département de la Loire (2 pages) Page 14
42-2023-09-27-00004 - Arrêté préfectoral n° 2023-M-42-157 portant
réglementation temporaire de la circulation pour des travaux de reprise
d'enrobés et de réparation partielle de joints d'ouvrage d'art - Commune
de Roanne (4 pages) Page 17
42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Montbrison
42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la
médaille d'honneur régionale départementale et communale (25 pages) Page 22
42-2023-07-05-00012 - Arrêté n°88 du 5 juillet 2023 accordant la médaille
d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 (8 pages) Page 48
84_DRSP_Direction régionale des services pénitentiaires
d'Auvergne-Rhône-Alpes / Service du droit pénitentiaire
42-2023-09-27-00003 - délégation de signature DISP AURA, CD ROANNE (9
pages) Page 57
2 42_DDETS_Direction Départementale de
l’emploi, du travail et des solidarités
42-2023-08-22-00008
Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP953176609
AGNES VOUS ACCOMPAGNE
42_DDETS_Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités - 42-2023-08-22-00008 - Déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP953176609 3 Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS) 11 rue Balaÿ – 42021 Saint-Etienne Cédex 1 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
Direction départementale
de l’emploi, du travail et des solidarités
Pôle
Insertion professionnelle et
Politiques de l’emploi
Services à la Personne
Téléphone : 04-77-43-41-14
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP953176609
et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du code du travail
Le Préfet de la Loire
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5,
Vu l’arrêté préfectoral n° 2023-015 du 7 février 2023 portant délégation de signature à Madame COL Agnès, Directrice départementale de l’emploi, du travail et des solidarités de la Loire,
Vu l’arrêté portant subdélégation de signature pour l’exercice de la compétence générale du 8 février 2023,
Constate
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités de la Loire le 22 août 2023 par Madame GIRAUD Agnès, pour l’organisme AGNES VOUS ACCOMPAGNE dont l'établissement principal est situé 29 route bleue 42123 SAINT-CYR- DE-FAVIERES et enregistré sous le N° SAP953176609 pour les activités suivantes :
Activités relevant uniquement de la déclaration :
• Entretien de la maison et travaux ménagers
• Accompagnement des enfants de plus de 3 ans dans leurs déplacements
• Garde d’enfants de plus de 3 ans à domicile
• Préparation de repas à domicile
• Livraison de repas à domicile
• Collecte et livraison à domicile de linge repassé
• Livraison de courses à domicile
• Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile
• Conduite du véhicule des personnes en cas d’invalidité temporaire
• Accompagnement des personnes présentant une invalidité temporaire
• Assistance aux personnes ayant besoin d’une aide temporaire à leur domicile • Coordination et délivrance des SAP
Ces activités sont effectuées en qualité de prestataire.
42_DDETS_Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités - 42-2023-08-22-00008 - Déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP953176609 4 Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS) 11 rue Balaÿ – 42021 Saint-Etienne Cédex 1 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L.7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformément à l'article R.7232-18 du code du travail.
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du de la Loire Saint-Étienne ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13. Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du tribunal administratif de Lyon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lyon peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Saint-Étienne, le 22 août 2023
P/Le Préfet,
Par délégation,
La Directrice,
P/ La Directrice
Par subdélégation
La Responsable du Pôle insertion
Professionnelle et politiques de l’emploi
Laure FALLET
42_DDETS_Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités - 42-2023-08-22-00008 - Déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP953176609 5 42_DDETS_Direction Départementale de
l’emploi, du travail et des solidarités
42-2023-09-18-00005
Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP979479193
KAAKI Thomas
42_DDETS_Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités - 42-2023-09-18-00005 - Déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP979479193 6 Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS) 10 rue Claudius Buard – 42100 Saint-Etienne - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
Direction départementale
de l’emploi, du travail et des solidarités
Pôle
Insertion professionnelle et
Politiques de l’emploi
Services à la Personne
Téléphone : 04-77-43-41-14
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP979479193
et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du code du travail
Le Préfet de la Loire
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5,
Vu l’arrêté préfectoral n° 2023-015 du 7 février 2023 portant délégation de signature à Madame COL Agnès, Directrice départementale de l’emploi, du travail et des solidarités de la Loire,
Vu l’arrêté portant subdélégation de signature pour l’exercice de la compétence générale du 8 février 2023,
Constate
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités de la Loire le 18 septembre 2023 par Monsieur KAAKI Thomas, pour l’organisme KAAKI Thomas dont l'établissement principal est situé 99 rue de la Richelandière 42100 SAINT- ETIENNE et enregistré sous le N° SAP979479193 pour les activités suivantes :
Activités relevant uniquement de la déclaration :
• Entretien de la maison et travaux ménagers
Cette activité est effectuée en qualité de prestataire.
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L.7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformément à l'article R.7232-18 du code du travail.
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.
42_DDETS_Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités - 42-2023-09-18-00005 - Déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP979479193 7 Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS) 10 rue Claudius Buard – 42100 Saint-Etienne - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du de la Loire Saint-Étienne ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13. Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du tribunal administratif de Lyon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lyon peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Saint-Étienne, le 18 septembre 2023
P/Le Préfet,
Par délégation,
La Directrice,
P/ La Directrice
Par subdélégation
La Responsable du Pôle insertion
Professionnelle et politiques de l’emploi
Laure FALLET
42_DDETS_Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités - 42-2023-09-18-00005 - Déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP979479193 8 42_DDT_Direction Départementale des
Territoires de la Loire
42-2023-09-27-00002
Arrêté n° DT-23-0673 portant prolongation
d’autorisation de circulation du bateau à
passagers « le Villerest-Un » sur la retenue de
Villerest pour la fin de saison touristique 2023
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire - 42-2023-09-27-00002 - Arrêté n° DT-23-0673 portant prolongation d’autorisation de circulation du bateau à passagers « le Villerest-Un » sur la retenue de Villerest pour la fin de saison touristique 2023 9
Arrêté n° DT-23-0673
Portant prolongation d’autorisation de circulation
du bateau à passagers « le Villerest-Un » sur la retenue de Villerest pour la fin de saison touristique 2023
Le préfet de la Loire
Vu le Code des transports, notamment ses articles L4241-1 et suivants, R4241-8 et suivants, R4242-1 et suivants.
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et départements.
Vu le décret du 11 janvier 2023 nommant M. Alexandre ROCHATTE, préfet de la Loire.
Vu le décret du 22 février 2022 nommant M. Dominique SCHUFFENECKER secrétaire général de la préfecture de la Loire.
Vu l’arrêté du Premier ministre du 27 juin 2019 nommant Madame Élise REGNIER, ingénieure en chef des ponts, des eaux et forêts, directrice départementale de la Loire à compter du 8 juillet 2019.
Vu l’arrêté préfectoral n° DT-14-763 du 28 août 2014, portant règlement particulier de police de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques sur la retenue du barrage de Villerest.
Vu l’arrêté préfectoral n°DT-22-0733 du 21 décembre 2022 portant organisation de la direction départementale des territoires de la Loire.
Vu l'arrêté préfectoral n°2023-223 du 1er août 2023 portant délégation de signature à Mme Élise RÉGNIER, directrice départementale de la direction départementale des territoires de la Loire.
Vu l’arrêté préfectoral n°DT-23-0145 du 23 février 2023 portant sur la réglementation de la circulation du bateau à passagers « le Villerest-Un » sur la retenue de Villerest.
Vu le certificat d’établissement flottant du ponton n° 7077 délivré le 31 mai 2016 par la direction départementale des territoires du Rhône, valable jusqu’au 20 octobre 2025.
Vu la prolongation du certificat de l’Union n°10071 LY délivré le 10 août 2023 par la direction départementale des territoires du Rhône, concernant le bateau à passagers le «Villerest-Un» immatriculé LY001612F, valable jusqu’au 8 avril 2024.
Vu le protocole d’accord du 1er janvier 2021 passé entre la société « BATEAU PROMENADE LAC DE VILLEREST », l’Établissement Public Loire (EPL), dont la validité d’autorisation a été fixée jusqu’au 31 décembre 2023.
Vu la demande présentée le 23 août 2023 par la société « BATEAU PROMENADE LAC DE VILLEREST » propriétaire du bateau à passagers le « Villerest-Un», afin d’utiliser le plan d’eau de la retenue de Villerest pour y organiser des circuits touristiques jusqu’au 31 octobre 2023 et désigné ci après « le pétitionnaire ».
Standard : 04 77 48 48 48
Télécopie : 04 77 21 65 83
Site internet : www.loire.gouv.fr
2 rue Charles de Gaulle CS 12241 – 42022 SAINT-ÉTIENNE Cedex 1 1/4
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire - 42-2023-09-27-00002 - Arrêté n° DT-23-0673 portant prolongation d’autorisation de circulation du bateau à passagers « le Villerest-Un » sur la retenue de Villerest pour la fin de saison touristique 2023 10 Considérant que le transport en commun des voyageurs par bateaux sur la retenue de Villerest est soumis à autorisation préfectorale.
Considérant que la demande de la société « BATEAU PROMENADE LAC DE VILLEREST » ne fait pas obstacle aux autres usages autorisés sur le plan d’eau.
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de la Loire.
ARRÊTE
Article 1er : La société « BATEAU PROMENADE LAC DE VILLEREST » identifiée au SIREN sous le numéro 794134544 et représentée par son gérant M. Christophe JOUANNIC est autorisée à utiliser, sur le plan d’eau de la retenue de Villerest, le bateau à passagers « le «Villerest-Un » immatriculé LY001612F pour y organiser un circuit touristique sous les conditions particulières définies aux articles suivants.
Article 2 : La vitesse maximale du bateau le «Villerest-Un» est limitée à 15 km/h sur l'ensemble des parcours autorisés. Le pilote du bateau à passager devra disposer d'un appareil contrôlant la vitesse.
Article 3 : Le «Villerest-Un » est autorisé dans le cadre de son exploitation commerciale à emprunter les circuits suivants :
• circuit n°1 : section du fleuve comprise entre la mise à l’eau de Villerest et le port de Saint-Jean-Saint- Maurice. Ce circuit est autorisé à la navigation pour la période du 15 mars au 30 octobre 2023, uniquement si le niveau du plan d’eau est supérieur à la cote 304, sans qu’il soit autorisé d’accostage en cours de parcours.
• circuit n°2 : section du fleuve comprise entre la mise à l’eau de Villerest et le port de Bully. Ce circuit est autorisé à la navigation pour la période du 15 mars au 30 octobre 2023, uniquement si la cote du plan d’eau est supérieure à la cote 304, sans qu’il soit autorisé d’accostage en cours de parcours.
Article 4: Les conditions de navigation du bateau devront respecter le protocole d’accord susvisé du 1er janvier 2021 passé entre la société « BATEAU PROMENADE LAC DE VILLEREST », l’Établissement Public Loire (EPL), dont la validité d’autorisation a été fixé jusqu’au 31/12/2023.
Article 5 : L'embarquement et le débarquement des passagers s'effectueront uniquement à partir du ponton immatriculé sous le numéro 7077 situé à Villerest et propriété de la communauté d’agglomération « Roannais Agglomération ».
Article 6 : Le ponton immatriculé sous le numéro 7077 sera réservé uniquement au bateau à passagers le « Villerest-Un ». Cet embarcadère dont la validité d’autorisation a été fixée jusqu’au 20/10/2025 devra être maintenu en parfait état sous la responsabilité de la communauté d’agglomération « Roannais Agglomération ».
Article 7 : La zone navigable située dans un rayon de 100 mètres autour du ponton immatriculé numéro 7077 devra être régulièrement nettoyée par le pétitionnaire afin d’éviter tout incident.
Article 8 : La passerelle permettant la jonction de la berge au ponton devra être réalisée dans le respect des normes en vigueur et notamment des conditions d’accès des personnes à mobilité réduite.
Article 9 : Le nombre de personnes maximum autorisé sur le ponton est de 12 personnes.
Article 10 : Le nombre de passagers sur le bateau le « Villerest-Un » ne devra pas être supérieur à celui inscrit sur le certificat de l’Union délivré par la DDT du Rhône le 14 mars 2019 à savoir 62 personnes, dont deux personnes pour l’équipage.
2/4
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire - 42-2023-09-27-00002 - Arrêté n° DT-23-0673 portant prolongation d’autorisation de circulation du bateau à passagers « le Villerest-Un » sur la retenue de Villerest pour la fin de saison touristique 2023 11 Article 11 : La société « BATEAU PROMENADE LAC DE VILLEREST», propriétaire du bateau le « Villerest- Un » devra souscrire une assurance garantissant sa responsabilité civile professionnelle, en particulier pour les dégâts qui pourraient être provoqués aux installations existantes en bordure et sur le plan d'eau. Le présent arrêté ne dispense en aucun cas la société « BATEAU PROMENADE LAC DE VILLEREST », d’effectuer les déclarations et d’obtenir les autorisations imposées par d’autres réglementations.
Article 12 : En tous points de la retenue, le bateau «Le Villerest-Un » devra être constamment en capacité de pouvoir alerter ou faire alerter les secours via les numéros d’urgence 18 / 112. À défaut de communication avec les services de secours dans d'éventuelles zones « blanches » sur la retenue, qu'elles soient permanentes ou temporaires, l'exploitant devra adapter en conséquence son circuit de navigation aux seules zones effectivement couvertes et où il sera en mesure de contacter les services de secours.
Article 13 : En cas d'embâcles sur le plan d'eau, la navigation du bateau à passagers est interdite.
Article 14 : La navigation de nuit et par temps de brouillard (visibilité inférieure à 100 mètres) est interdite sur la retenue.
Article 15 : La navigation du bateau «Le Villerest-Un » sera interdite au-delà d’un débit supérieur à 200 m3/s à l’entrée de la retenue (site Vigie Crue Loire serveur vocal tél. 08 25 15 02 85).
Article 16 : En cas de vent supérieur à 80 km/h en rafale, la navigation sera interdite et le bateau devra stationner dans la zone définie par EPL. Le bateau devra être équipé en permanence d’un anémomètre.
Article 17 : Tout incident ou accident survenu sur le bateau, le ponton ou la passerelle devra être signalé au service « sécurité et transports / unité permis et titres de navigation» de la direction départementale des territoires du Rhône et au service « eau et environnement » de la direction départementale des territoires de la Loire, dans un délai de 24 heures maximum.
Article 18 : La société « BATEAU PROMENADE LAC DE VILLEREST » ne pourra en aucun cas prétendre à une indemnité, en cas d'interdiction de la navigation sur la retenue, de la part des services de l’État et des services gestionnaires du barrage.
Article 19 : Le présent arrêté est valable à compter du 9 octobre 2023 jusqu'au 31 octobre 2023. I
Article 20 : L’État, le Département de la Loire, l’Établissement Public Loire, Roannais Agglomération, ainsi qu'Électricité de France seront dégagés de toutes responsabilités en cas d'accidents ou de dégâts occasionnés aux tiers lors de la navigation du bateau.
Article 21 : Un recours contentieux peut être déposé au tribunal administratif compétent de Lyon par le pétitionnaire, dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la décision lui a été notifiée et par les tiers dans un délai de deux mois à compter de la publication au recueil des actes administratifs ou de l’affichage dans la (les) mairie(s) concernée(s)
Le tribunal administratif peut être saisi par courrier ou par voie électronique depuis l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible sur le site Internet www.telerecours.fr
Article 22 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture de la Loire, Monsieur le sous-préfet de Roanne, Monsieur le président de Roannais Agglomération, Monsieur le président du Syndicat mixte de la retenue du barrage de Villerest, Monsieur le commandant du Groupement de gendarmerie départementale de la Loire, Monsieur le directeur de l’Établissement Public Loire, Monsieur le directeur de BRL Exploitation, Monsieur le
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42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire - 42-2023-09-27-00002 - Arrêté n° DT-23-0673 portant prolongation d’autorisation de circulation du bateau à passagers « le Villerest-Un » sur la retenue de Villerest pour la fin de saison touristique 2023 12 directeur départemental des territoires du Rhône (service sécurité et transports / permis et titres de navigation), Madame la directrice départementale des territoires de la Loire, Monsieur le directeur départemental des Services d'incendie et de secours de la Loire, Monsieur le directeur régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Auvergne-Rhône-Alpes (pôle ouvrages hydrauliques), sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs et dont une ampliation leur sera adressée.
L’arrêté sera notifié au pétitionnaire.
Saint-Étienne, le 27 septembre 2023
P/Le préfet et par délégation,
La directrice départementale des
territoires,
Signé : Elise REGNIER
4/4
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire - 42-2023-09-27-00002 - Arrêté n° DT-23-0673 portant prolongation d’autorisation de circulation du bateau à passagers « le Villerest-Un » sur la retenue de Villerest pour la fin de saison touristique 2023 13 42_Préf_Préfecture de la Loire
42-2023-09-28-00001
Arrêté de composition de la commission
d’expulsion
des étrangers du département de la Loire
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-09-28-00001 - Arrêté de composition de la commission d’expulsion des étrangers du département de la Loire 14
Arrêté de composition de la commission d’expulsion
des étrangers du département de la Loire
Le préfet de la Loire
Vu le Code de l’Entrée et du Séjour des Étrangers et du Droit d’Asile et notamment ses articles L 632-1, L 632-2, instituant dans chaque département, une Commission d'Expulsion des Étrangers ;
Vu les articles R 632-1 et suivants du Code de l’Entrée et du Séjour des Étrangers et du Droit d’Asile ;
Vu la décision du 19 décembre 2022 de Madame la Présidente du Tribunal Administratif de LYON, aux termes de laquelle deux conseillers au Tribunal Administratif ont été désignés pour siéger au sein de la Commission d’Expulsion à compter du 1er janvier 2023 ;
Vu l'ordonnance d’administration judiciaire de Monsieur le Président du Tribunal Judiciaire de SAINT-ETIENNE, en date du 12 juillet 2023, portant organisation du service, répartition des magistrats du siège, attributions et délégations dans les différents services de la juridiction et de la chambre de proximité de MONTBRISON à compter du 1er septembre 2023 ;
Sur proposition de M. le Secrétaire Général de la Préfecture de la Loire,
ARRETE
Article 1 : La composition de la commission d’expulsion du département de la Loire est fixée comme suit :
PRÉSIDENT : Titulaire
Monsieur Patrick JOULAIN
Vice-Président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au Tribunal judiciaire de Saint-Etienne
Suppléante
Madame Corentine RENOLIET
Vice-Présidente chargée de l’instruction au Tribunal Judiciaire de Saint- Étienne
Standard : 04 77 48 48 48
Télécopie : 04 77 21 65 83
Site internet : www.loire.gouv.fr
Adresse postale : 2 rue Charles de Gaulle CS 12241 – 42022 SAINT-ÉTIENNE Cedex 1 1/2
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-09-28-00001 - Arrêté de composition de la commission d’expulsion des étrangers du département de la Loire 15 MEMBRES : Titulaires
- Monsieur Romuald DI NOTO
Juge de l'application des peines au Tribunal Judiciaire de Saint-Étienne
- Madame Gabrielle MAUBON
Première Conseillère au Tribunal Administratif de Lyon
Suppléants :
- M. Léo GREGULSKI-VELEBNI
Juge de l’application des peines au Tribunal Judiciaire de Saint-Étienne
- Madame Pascaline BOULAY
Première Conseillère au Tribunal Administratif de Lyon
Article 2 : M. le Secrétaire Général de la Préfecture de la Loire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des Actes Administratifs.
Saint-Etienne, le 28/09/2023
Pour le Préfet et par délégation,
Le Sous-Préfet, Secrétaire Général,
Dominique SCHUFFENECKER
Copie adressée à :
- M. le Président du Tribunal Judiciaire de SAINT-ETIENNE
- Mme la Présidente du Tribunal Administratif de LYON
- M. Patrick JOULAIN
- Mme Corentine RENIOLET
- M. Romuald DI NOTO
- Mme Gabrielle MAUBON
- M. Léo GREGULSKI-VELEBNI
- Mme Pascaline BOULAY
- Mme la cheffe de service logistique et immobilier de la Préfecture de la Loire
Standard : 04 77 48 48 48
Télécopie : 04 77 21 65 83
Site internet : www.loire.gouv.fr
Adresse postale : 2 rue Charles de Gaulle CS 12241 – 42022 SAINT-ÉTIENNE Cedex 1 2/2
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-09-28-00001 - Arrêté de composition de la commission d’expulsion des étrangers du département de la Loire 16 42_Préf_Préfecture de la Loire
42-2023-09-27-00004
Arrêté préfectoral n° 2023-M-42-157 portant
réglementation temporaire de la circulation pour
des travaux de reprise d'enrobés et de
réparation partielle de joints d'ouvrage d'art -
Commune de Roanne
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-09-27-00004 - Arrêté préfectoral n° 2023-M-42-157 portant réglementation temporaire de la circulation pour des travaux de reprise d'enrobés et de réparation partielle de joints d'ouvrage d'art - Commune de Roanne 17 PRÉFET
DE LA LOIRE
Direction Interdépartementale
des Routes Centre-Est
SREX de Moulins
District de Moulins
Tél : 04-70-20-76-70
Objet : réglementation temporaire de la circulation pour des
travaux de reprise d’enrobés et de réparation partielle de
joints d’ouvrage d’art
RN 7 - sens 1 et sens 2 - PR 31+836 à PR 32+750
Commune de Roanne
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023-M-42-157
LE PRÉFET DE LA LOIRE
Officier de l’Ordre National du Mérite
Chevalier de la Légion d’Honneur
VU le code de la Route, notamment les articles R.411-21-1 et R.130-5 ;
VU le code de la voirie routière ;
VU l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes ;
VU l’arrêté du 6 novembre 1992 modifié approuvant les nouvelles dispositions du livre I de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière (8e partie : signalisation temporaire) ;
VU l’arrêté n° 2023-036 du 6 février 2023 portant délégation de signature à Madame Véronique MAYOUSSE, Directrice Interdépartementale des Routes Centre-Est, en matière de gestion du domaine public routier et de la circulation routière, publié au RAA spécial n° 42-2023-021 du 6 février 2023 ;
VU l’arrêté du 7 février 2023 portant subdélégation de signature de Madame la Directrice Interdépartementale des Routes Centre-Est, en matière de gestion du domaine public routier et de la circulation routière, publié au RAA spécial n° 42-2023-023 du 8 février 2023 ;
VU la note technique du 19 janvier 2023 relative au calendrier des jours « hors chantier » pour l’année 2023 et pour le mois de janvier 2024 ;
Considérant que pendant les travaux d’enrobés du PR 31+836 au PR 31+906 RN 7 sens1 et pendant les travaux de réparation partielle des joints de pont au PR 32+750 , il y a lieu de réglementer la circulation afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic ;
Considérant que la section concernée par les travaux est située hors agglomération ;
Sur proposition de Madame la Directrice Interdépartementale des Routes Centre-Est,
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-09-27-00004 - Arrêté préfectoral n° 2023-M-42-157 portant réglementation temporaire de la circulation pour des travaux de reprise d'enrobés et de réparation partielle de joints d'ouvrage d'art - Commune de Roanne 18 ARRÊTE
ARTICLE 1 - Pendant l’exécution des travaux sur la RN 7 ci-dessus désignés, la circulation de tous les véhicules s’effectuera dans les conditions suivantes :
Restriction de circulation
Sens 1 Paris/Lyon
La voie rapide sera neutralisée du PR 30+571 au PR 32+900.
• Le dépassement sera interdit du PR 30+171 au PR 32+400.
• La vitesse sera limitée à :
◦ 90 km/h du PR 30+171 au PR 30+571,
◦ 70 km/h du PR 30+571 au PR 32+900.
• La circulation sera bidirectionnelle du PR 31+690 au PR 32+860.
Fin de prescription au PR 32+900.
Basculement de circulation
Sens 2 Lyon/Paris
La circulation sera basculée sur la voie rapide du sens 1 du PR 32+860 au PR 31+690.
Dans le sens 2, du PR 33+387 au PR 32+830, la voie rapide est interdite à la circulation.
• Le dépassement sera interdit du PR 33+787 au PR 30+880.
• La vitesse sera limitée à 90 km/h du PR 33+787 au PR 33+387.
• La voie rapide sera interdite à la circulation du PR 33+387 au PR 32+830.
• La vitesse sera limitée à :
◦ 70 km/h du PR 33+387 au PR 32+960,
◦ 50km/h du PR 32+960 au PR 32+710 (biseau de basculement).
• La circulation sera basculée sur la voie rapide du sens 1 et sera bidirectionnelle du PR
32+860 au PR 31+690.
• La vitesse sera limitée à :
◦ 70 km/h du PR 32+710 au PR 31+820,
◦ 50km/h du PR 31+820 au PR 31+690 (biseau de basculement retour).
Fin de prescription au PR 30+880.
ARTICLE 2 - Les dispositions du présent arrêté s’appliqueront de jour comme de nuit :
du jeudi 5 Octobre 2023 à 7 h 00 au Mardi 17 Octobre 2023 à 18 h 00.
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-09-27-00004 - Arrêté préfectoral n° 2023-M-42-157 portant réglementation temporaire de la circulation pour des travaux de reprise d'enrobés et de réparation partielle de joints d'ouvrage d'art - Commune de Roanne 19 Si les travaux ne sont pas terminés aux périodes ci-avant définies, un arrêté prolongeant le délai devra être établi.
ARTICLE 3 - Certaines phases préparatoires ou de mise en place de la signalisation du chantier pourront nécessiter des réductions momentanées de chaussée ou des interruptions courtes de circulation.
ARTICLE 4 - Sur le parcours des sections soumises à ces restrictions provisoires, les conducteurs des véhicules devront le cas échéant, se conformer aux indications des Services de Police et des agents de la Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est, tant en ce qui concerne le trajet à suivre que l’arrêt s’il leur est prescrit.
ARTICLE 5 - Le passage des convois exceptionnels sera soumis aux mêmes prescriptions.
ARTICLE 6 - La signalisation temporaire réglementaire, conforme à l’instruction interministérielle (Livre I – 8e partie) approuvée par arrêté interministériel le 6 novembre 1992 et aux manuels du chef de chantier, sera fournie, mise en place et maintenue par :
• la DIR Centre-Est/SREX de Moulins/District de Moulins (CEI de Roanne).
ARTICLE 7 - Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbaux dressés par les Forces de l’ordre.
ARTICLE 8 - Lors de l’achèvement des travaux et avant le rétablissement normal de la circulation, la chaussée devra être propre et satisfaire aux conditions normales de sécurité.
ARTICLE 9- Le présent arrêté sera affiché aux abords immédiats du chantier.
ARTICLE 10 - Outre les recours gracieux et hiérarchiques qui s’exercent dans le même délai, un recours contentieux peut être déposé :
• au tribunal administratif compétent de Lyon.
Dans un délai de deux mois à compter de la signature du présent arrêté.
ARTICLE 11 - - Le Colonel, Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Loire ; - Le Chef du PC de Moulins de la DIR Centre-Est ;
- Le Chef du District de Moulins de la DIR Centre-Est ;
- Le Directeur de l’entreprise adjudicataire des travaux, sous couvert du Chef du district de Moulins de la DIR Centre-Est ;
et tous les agents de la Force Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à :
Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Loire,
Service Départemental Incendie et Secours de la Loire,
SAMU de la Loire,
Direction Départementale des Territoires de la Loire,
Département de la Loire,
Commune de Saint-Vincent-de-Boisset,
Service Régional d’Exploitation de Moulins de la DIR Centre-Est,
Service SES – Cellule Exploitation et Gestion du Trafic de la DIR Centre-Est.
Saint-Etienne,
Pour le Préfet et par délégation,
Pour la Directrice Interdépartementale des Routes Centre-Est et
par subdélégation,
Le Chef du Service Régional d'Exploitation de Moulins
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-09-27-00004 - Arrêté préfectoral n° 2023-M-42-157 portant réglementation temporaire de la circulation pour des travaux de reprise d'enrobés et de réparation partielle de joints d'ouvrage d'art - Commune de Roanne 20 Florian RAZE
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-09-27-00004 - Arrêté préfectoral n° 2023-M-42-157 portant réglementation temporaire de la circulation pour des travaux de reprise d'enrobés et de réparation partielle de joints d'ouvrage d'art - Commune de Roanne 21 42_Préf_Préfecture de la Loire
42-2023-07-04-00008
arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution
de la médaille d'honneur régionale
départementale et communale
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 22 Sous-Prefecture de Montbrison
Bureau de la Réglementation
et des Libertés Publiques
Arrêté n° 86 du 04/07/2023
portant attribution de la médaille
d'honneur régionale, départementale
et communale
VU le décret n°87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale ;
VU le décret n°88-309 du 28 mars 1988 modifiant les conditions d’attribution de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale ;
VU le décret n°2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d’attribution de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale ;
VU l'arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pour l'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale ; •
VU l’arrêté préfectoral n° 2023-098 du 2 mai 2023 portant délégation de signature à M. Jean- Michel RIAUX, sous-préfet de Montbrison.
À l’occasion de la promotion du 14 juillet 2023
ARRETE
Article 1er - La médaille d’honneur régionale, départementale et communale est décernée aux titulaires de mandats électifs dont les noms suivent :
Médaille d'or
- Monsieur GAUD Jean-François
Adjoint au maire, SAINT-GENEST-LERPT,
Médaille de vermeil
- Madame CHAPUIS Annie
Adjointe au maire, CHAZELLES-SUR-LYON,
- Monsieur GRANGE René
Conseiller municipal délégué, CHAZELLES-SUR-LYON,
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 23 Article 2 - La médaille d’honneur régionale, départementale et communale est décernée aux fonctionnaires et agents des collectivités locales dont les noms suivent :
Médaille d'or
- Monsieur AYEL Gilles
Technicien principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
- Monsieur BELLUT Denis
Ouvrier principal de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame BERTHET Sylvie
Rédacteur principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBRISON
- Monsieur BISSARDON Bernard
Technicien principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame BLANCHARD Isabelle
Rédacteur principal de 2ème classe, COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
- Monsieur BRUYERE Christophe
Technicien de laboratoire de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur CARDOT Bruno
Ouvrier principal de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur CASULA Franck
Manipulateur d'électroradiologie de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur CHAPUY Gilles
Agent de maitrise principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame CHAUTARD Sylviane
Technicienne de laboratoire de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame CHOLLIER Sylviane
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur CLIGNIEZ Hervé
Professeur d'enseignement artistique hors classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame COIN Sylvie
Assistante médico administrative de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame COURAT Arlette
Agent des services hospitaliers, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 24 - Madame DARCEY Martine
Aide soignante, CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE VIOLAY
- Monsieur DAUCHOT Philippe
Ingénieur hospitalier en chef, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame DERUYVER-GUBIAN Marie-Pierre
Agent des services hospitaliers de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur DRIOT Bernard
Ouvrier principal de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame FAURE Sylvie
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DE CHAZELLES-SUR- LYON
- Madame FLEURAT Françoise
Attachée territoriale, MAIRIE DE VILLEREST
- Madame FONT Geneviève
Infirmière de premier grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame GAFFIE Dominique
Educatrice de jeunes enfants, COMMUNE DE SAINT-GENEST-LERPT
- Monsieur GAY Laurent
Agent technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur GUARDIA Benjamin
Agent de maîtrise principal - cuisinier, CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA RICAMARIE
- Madame LAFONT Danielle
Auxiliaire de puériculture territorial classe supérieure, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame MALEYSSON Laurence
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame MOGE Roseline
Aide soignante, CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DE VIOLAY
- Madame MONTARDRE Christine
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE POUILLY-SOUS- CHARLIEU
- Monsieur MORAND Martial
Professeur d'enseignement artistique hors classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 25 - Madame MOULIN Christine
Assistante médico administrative de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame MOURIER Dominique
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe, COMMUNE DE LA RICAMARIE
- Madame PEYRACHE Christine
Technicienne de laboratoire de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame PRADON Brigitte
Rédacteur principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE
- Monsieur RAVAT Dominique
Infirmier de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame ROCHETIN Blandine
Assistante médico administrative de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame SZYMANSKI Véronique
Assistante médico administrative de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur TERRASSE Patrick
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur VALLOT Joël
Agent de maîtrise, COMMUNE DE ROISEY
- Monsieur VASSOILLE Michel
Technicien territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DU COTEAU
- Monsieur VILVERT Raymond
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE MONTBRISON
- Madame VINCENT Françoise
Auxiliaire puériculture territorial classe supérieure, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
Médaille de vermeil
- Madame AFCHAIN Muriel
Infirmière en soins généraux et spécialisés de 3ème grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame ANTONIOLI Marie
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe, COMMUNE DE VILLEURBANNE
- Madame AUDEMAR Sylvie
Attachée, COMMUNE DE RIORGES
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 26 - Madame BADOUX Béatrice
Assistante sociale de 2ème grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame BAROU Christine
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, COMMUNE DU COTEAU
- Monsieur BAUDINAT Jean François
Ouvrier principal de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame BELLE Isabelle
Rédacteur Principal de 1ère classe, COMMUNE DE ROCHE-LA-MOLIERE
- Madame BONGRAIN Catherine
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur BONNAND Denis
Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE DE ST MARTIN-LA-PLAINE (SIVOM LE RIEU)
- Madame BONNET Eliane
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Madame BONNET Odile
Technicienne supérieure de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame BONNET Valérie
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE ROCHE-LA-MOLIERE
- Madame BOUNOUNI Zohra
Adjoint administratif hospitalier principale de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur BOURGIER Yves
Agent de maitrise principal, COMMUNE DE LA TALAUDIERE
- Madame BOUZOUIK Keltoum
Adjoint administratif hospitalier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame BREUIL Nathalie
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe, COMMUNE D’UNIEUX
- Madame BRIZARD Nathalie
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DE LYON 1ER
- Madame BUCHER Florence
Infirmière de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 27 - Madame CANTY Catherine
Infirmière de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame CHAUMETON Martine
Adjoint technique principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
- Monsieur CLARET Eric
Technicien principal de 1ère classe/Responsable informatique, COMMUNE D’UNIEUX
- Madame CONTRINO Agnès
Aide soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame CORNET Isabelle
Agent de maitrise principal, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Madame DAUTECOURT Sabine
Sage femme de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame DECHELLE Monique
Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame DELAYE Valérie
Auxiliaire de puériculture de classe normale, COMMUNE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
- Monsieur DELORME Michaël
Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE FEURS
- Madame DERIGON Chrystel
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Monsieur DESCOURS Laurent
Cadre supérieur de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur DESVERNAY Thierry
Adjoint technique principal de 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DE VIOLAY
- Madame DIANA Véronique
Adjoint administratif hospitalier principal de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur DREVET Richard
Ouvrier principal de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur DRIOT Serge
Aide soignant, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame DUCREUX Brigitte
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DU COTEAU
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 28 - Madame DUMOULIN Sylvie
Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER DES MONTS DU LYONNAIS DE SAINT- SYMPHORIEN-SUR-COISE
- Monsieur DURIS Robert
Adjoint technique principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE
- Monsieur FOREST Philippe
Assistant socio-éducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE L’ISERE
- Madame FORISSIER Christine
Cadre supérieur de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur FRA Patrice
Manipulateur d'électroradiologie de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur GAREL Frédéric
Agent de maitrise principal - égoutier (chef d'équipe exploitation), METROPOLE DE LYON 3EME
- Madame GASPARIC Florence
Attachée d'administration hospitalière, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame GAUDARD Catherine
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur GEAY Marcel
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT ETIENNE
- Monsieur GEROSSIER Murielle
Infirmière de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame GIDON Laure
Manipulatrice d'électroradiologie médicale de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur GIRARD Herve
Agent de maitrise principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur GOUARD Jean-Pierre
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE VENISSIEUX
- Monsieur GRANO Michel
Agent de maîtrise principal, METROPOLE DE LYON 3EME
- Madame GRANOUILLET Catherine
Adjoint administratif principal de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER LE CORBUSIER DE FIRMINY
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 29 - Monsieur GRAYEL Jérôme
Educateur des activités physiques et sportives principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame JOUBERT Solange
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur JOUSSELIN Stéphane
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBRISON
- Madame KHALFI Rhadouja
Infirmière de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame LAPORTE Odile
Aide soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame LAURENT Isabelle
Manipulatrice d'électroradiologie de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame LECA Emilie
Infirmière de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame LE DROUMAGUET-ROCHETEAU Karen
Auxiliaire puéricultrice territoriale classe supérieure, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame MABRUT - SAUNIER Sylvie
Infirmière de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur MACE Jean-François
Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE LA TALAUDIERE
- Monsieur MAGAND Nicolas
Ingénieur principal, COMMUNE DE MONTROND-LES-BAINS
- Madame MEJEAN Françoise
Assistante médico administrative de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur MONNERET Philippe
Ingenieur principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur MONTES Patrice
Ingénieur hors classe, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Monsieur MOREL Bernard
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Madame MUNTIEL Solange
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 30 - Monsieur NOALLY Alain
Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE CUZIEU
- Monsieur PACQUIER Stéphane
Infirmier de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur PAILLOUD Sébastien
Agent de maîtrise territorial, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU COTEAU
- Madame PALAIS Sandrine
Ouvrière principale de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur PASQUET Jacques
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
- Madame PEYRACHE Murielle
Adjoint des cadres hospitaliers de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame PIGNOL Brigitte
Infirmier diplômé d'état de cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON
- Madame POINAS Elisabeth
Adjoint technique territorial, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur PONCET Jacques
Infirmier anesthésiste, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur POULAT Xavier
Infirmier anesthésiste, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur POULENARD David
Adjoint administratif principal de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame PRADEL Pascale
Infirmière de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame PREYNAT Valérie
Auxiliaire puériculture territorial classe supérieure, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame PRORIOL Annick
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur PUTANIER Pascal
Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE VILLEREST
- Madame RAVEL Patricia
Infirmière en soins généraux hors classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 31 - Monsieur ROBERT Jacques-Olivier
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DU COTEAU
- Monsieur ROUBY Lionel
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE LA TALAUDIERE
- Monsieur ROUSSET Serge
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame SALQUE Annie
Infirmière de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur THIVEL David
Aide soignant, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame URSO Agnès
Infirmière anesthésiste de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame VALLAT Agnès
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame VANET Sylvie
Adjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame VIALLET Marie Hélène
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur VIALLET Pascal
Technicien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame VIGNON Irène
Aide soignante, CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE VIOLAY
- Madame VOLLE Nadine
Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
Médaille d'argent
- Madame ACHOUR Djouher
Agent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame AGUENAOU Mina
Infirmière 1er grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame AKHATAR Naima
Agent des services hospitaliers de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur ALAILOU Mohamed
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 32 - Madame ALLOU Sophie
Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE RIORGES
- Madame AUBONNET Isabelle
Adjoint administratif territorial, COMMUNE DU CERGNE
- Monsieur BALABANOV Yvan
Agent maitrise, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Madame BARTHELEMY Florence
Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame BAUX Cécile
Assistant socio-éducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU RHONE LYON 3EME
- Madame BAYON Angélique
Assistante médico administrative de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur BELAZRI David
Ouvrier principal de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur BERNAL Antonio
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur BERROUKECHE Mehdi
brigadier chef principal, COMMUNE DE ROCHE-LA-MOLIERE
- Monsieur BERROUKECHE Rachid
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame BLANCHON Corinne
Infirmière de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame BON Carine
Attachée principale, COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
- Madame BONNARD Aurélie
Attachée, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Monsieur BONNEVIALLE Nicolas
Agent de maitrise, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame BONNEVIALLE Virginie
Adjoint administratif territorial principal de 1ère, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame BRIDIER Michèle
Rédacteur principal de 1ère classe, COMMUNE DE ROANNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 33 - Monsieur BRIGNON Nicolas
Technicien principal de 1ère classe, SIEL- SI D’ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE DE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
- Madame BROSSE Véronique
Adjoint administaratif territorial principal de 1ère classe, MAIRIE DE SAINT-ROMAIN- EN-JAREZ
- Madame BROUSSE Sophie
Rédacteur, COMMUNE DE ROCHE- LA-MOLIERE
- Monsieur BUISSON Jérôme
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe, MAIRIE DE NOIRETABLE
- Madame CALCAGNO Dominique
Agent des services hospitaliers, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur CARLETTA Bruno
Agent de maîtrise, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame CASAGRANDA Léonie
Ingénieur hospitalier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame CASTELO Christine
Infirmière de 1er grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame CHAMBON Christine
Infirmière de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur CHARGROS Paul
Technicien territorial, DEPARTEMENT DU RHONE LYON 3EME
- Madame CHARRAT Corinne
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Monsieur CHARRAT Jean-Philippe
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame CHARRA Virginie
Préparatrice en pharmacie hospitalière de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur CHAVE Raphaël
Agent d'entretien qualifié, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame CHORAIN Guylaine
Rédacteur, COMMUNE DE DUNIERES
- Madame CIZERON Catherine
Infirmière de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 34 - Madame CLEMENT Fatima
Cadre supérieur de santé, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur COHAS Christophe
Adjoint technique principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE
- Madame COMIGNANI Marie-Christine
Rédacteur principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame CORON Isabelle
Technicienne de laboratoire de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur COUDOUR Gilles
Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Madame COUDOUR Séverine
Aide soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur COUZON Stéphane
Assistant de service social de 1er grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame DAKARI Naima
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame DAUBECH Magali
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame DAUDIN Evelyne
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT- JUST-SAINT-RAMBERT
- Madame DAULNY Estelle
Assistant territorial de conservation, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame DECHANDON Christine
Adjoint administratif hospitalier principal de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur DECOMBE Christophe
Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE MONTBRISON
- Monsieur DEFRADE Régis
Agent technique, Mairie d'ESSERTINES-EN-CHATELNEUF
- Monsieur DEGRAEUWE Thibaud
Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame DEGRANGE Nathalie
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE LA TALAUDIERE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 35 - Madame DELLINGER Sandrine
Technicienne de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame DERAIL Patricia
Infirmière anesthésiste de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame DICHTEL Catherine
Professeur enseignement artistique hors classe, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Madame DI MALTA Marie Antoinette
Adjoint du patrimoine, COMMUNE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
- Madame DUILLON Isabelle
Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON
- Madame DUMAS Raphaële
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, MAIRIE DE MACLAS
- Madame DUPRÉ Caroline
Rédacteur principal de 1ère classe, COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
- Madame DURAND Nathalie
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur DURANTON Olivier
Infirmier anesthésiste de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur DURY Benjamin
Technicien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame EIRAUDO Marie
Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur EPINAT Mickaël
Technicien principal de 2ème classe, SIEL- SI D’ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE DE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
- Monsieur FAURAND Gilles
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur FAURE Yannick
Agent de maitrise, COMMUNE DE SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
- Madame FAVIER Isabelle
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe / bibliothèque COMMUNE DE SAINTE- FOY-LES-LYON
- Madame FAYARD Caroline
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 36 - Madame FAYARD Catherine
Assistante service social de 1er grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur FERRATON Guillaume
Technicien principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame FERRAUD Karine
Ingénieur hospitalier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur FLANDIN Thomas
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
Madame FORAY Laurence
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DE LYON 1er
- Monsieur FOURNEYRON Olivier
Infirmier de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame GACHET Agnès
Rédacteur principal de 2ème classe - responsable de service aménagement du droit du sol, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ-EST
- Monsieur GARCIA Patrick
Aide soignant, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame GARDEL Marion
Infirmière de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame GAUDIN Marie Anne
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur GERMAIX Emmanuel
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE LYON 1ER
- Madame GHERABBA Linda
Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe, MAIRIE DE BALBIGNY
- Madame GHEZOUI Sheherazade
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT- ETIENNE
- Madame GIRARD Elisabeth
Technicienne laboratoire de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur GIRAUD Olivier
Adjoint technique terriotorial principal de 2ème classe, MAIRIE DE BALBIGNY
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 37 - Madame GIRAUD Sandrine
Rédacteur principal 1ère classe / chargée de la communication, COMMUNE DE MONTBRISON
- Madame GODON Clarisse
Adjoint des cadres hospitaliers, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur GOUTORBE Christian
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAVIGNEUX
- Monsieur GOUTTE Thierry
Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE DE BALBIGNY
- Madame GRANGE Christine
Agent de maîtrise, COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
- Monsieur GRATALOUP John
Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE CHAZELLES- SUR- LYON
- Monsieur GUILLARME Eric
Infirmier de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur GUILLAUMIN Olivier
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame GUIOTTO Laetitia
Infirmière de 1er grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur HADACHE Kamel
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur HALHOULE Driss
Aide soignant de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame HAMMAS Marielle
Infirmière de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur HENDRICKX Pierre
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe, METROPOLE DE LYON 3EME
- Madame IDIR Yamina
Infirmière de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame ISNARD Mylène
Auxiliaire puéricultrice de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur JACQUEMONT Gaël
Manipulateur d'électroradiologie de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 38 - Madame JEANPIERRE Nadine
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
- Monsieur JOLY Bernard
Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE DE SAINT- PRIEST-LA-ROCHE
- Monsieur JOURDA Frédéric
Ouvrier principal de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur LABEIX Pierre
Masseur kinésithérapeute, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur LAFAY Pierre
Technicien territorial, DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
- Monsieur LAFORIE Jacques
Ouvrier principal de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur LAGET Bruno
Adjoint technique principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DU RHONE LYON 3EME
- Monsieur LAHLOU Karim
Agent de maitrise territorial principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame LAIFAOUI Saliha
Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur LARDON Cyril
Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE LA TALAUDIERE
- Madame LARDON Judith
Infirmière de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame LAROUX Yolande
Assistante médico administrative de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur LAURENT Stéphane
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBRISON
- Monsieur LAVIGNE Paul
Technicien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame LEBERCHE Christelle
Auxiliaire de puériculture, COMMUNE DE VILLARS
- Monsieur LINGRE Serge
Agent de maitrise principal, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Madame LOPEZ Carole
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles, MAIRIE DE NANDAX
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 39 - Madame MAISONHAUTE Josiane
Adjoint technique terriotorial principal de 2eme classe, COMMUNE DE SAINT- GEORGES- DE- BAROILLE
- Madame MAISONNEUVE Séverine
Assistante médico administrative de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame MARCHANDISE Sylvie
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe, COMMUNE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
- Monsieur MARCHETTI Bernard
Agent d'entretien qualifié, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame MARCON Annie
Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème Classe, MAIRIE DE SAINT-ROMAIN- EN- JAREZ
- Monsieur MARCON Christophe
Ouvrier principal de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur MARGERIT Ludovic
Manipulateur d'électroradiologie de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame MARIENNEAU Cécile
Technicienne de laboratoire de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame MARTINS Nathalie
Diététicienne de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame MASCRE Elise
Bibliothécaire principal, COMMUNE DE SAINT-PRIEST- EN- JAREZ
- Monsieur MASSACRIER Florian
Infirmière anesthésiste de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame MASSOT Arlette
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, MAIRIE DE BALBIGNY
- Madame MAYOU Houria
Adjoint administratif hospitalier principal de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur MAY Patrick
Agent de maitrise principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 40 - Monsieur MAZARD Yann
Technicien supérieur de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur MAZOYER Sébastien
Technicien, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur MERLE Sébastien
Aide soignant, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur METGE Vincent
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame MICHALET Marie
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU RHONE LYON 3EME
- Monsieur MICHAUD Christophe
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe, MAIRIE DE BALBIGNY
- Madame MIDON Sophie
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame MIRAILLER Sandrine
Adjoint administratif hospitalier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame MONIN Marion
Animateur principal de 1ère classe/ responsable accueil de loisirs, COMMUNE DE MONTBRISON
- Madame MONNERET Stéphanie
Assistant médico administrative, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON
- Monsieur MONTET Guy
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBRISON
- Madame MOUNIER Murielle
Infirmière de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur MOUNIOLOUX Antoine
Ouvrier principal de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame MOURET Céline
Auxiliaire puéricultrice de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur MOUSSE Hervé
Agent de maîtrise, COMMUNE DE RIORGES
- Monsieur NAIM Abdelmajid
Adjoint technique territorial de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 41 - Madame NEURIN Marie Pierre
Préparatrice en pharmacie hospitalière de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame NIECHOJ Sandrine
Adjoint administratif principal de 2ème classe, COMMUNE DE SAINT ETIENNE
- Madame NKOKOLO Ndundu
Agent des services hospitaliers, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur NOTO Christophe
Agent de maitrise principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur OFFRAY Jean
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
- Madame OLLAGNIER Laurence
Adjoint technique territorial, COMMUNE DE SAINT-PAUL-EN-JAREZ
- Monsieur OUHSSAINE Hicham
Aide soignant de classe supérieur, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur OUSSALAH Arezki
Attaché territorial, COMMUNE DE SAINT-CLAIR- DU- RHONE
- Monsieur PALAZON Jérôme
Infirmier de catégorie b, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame PASCAL Corinne
Infirmière de catégorie b, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur PASCAL Frédéric
Manipulateur d'électroradiologie de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame PERRET Patricia
Technicienne de laboratoire de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame PERRIN Sylviane
Adjoint technique principal de 2ème classe/Agent des écoles, COMMUNE D’UNIEUX
- Monsieur PEYRARD Florent
Responsable d interface, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur PEYRARD Jérôme
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur PEYRON Lionel
Aide soignant de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 42 - Madame PIOTEYRY Emmanuelle
Infirmière de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame PONCET Cassandre
Assistante médico administrative de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame POURRAT Carole
Adjoint technique, COMMUNE DE SAINT-PAUL-EN-JAREZ
- Madame POYET Marguerite
Assistant conservation principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE
- Madame PREBET Valérie
Infirmière de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur QUINTO Giuseppe
Brigadier chef principal, COMMUNE DE LYON 1ER
- Monsieur RASCLE Lionel
Assistant enseignement artistique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT- CHAMOND
- Madame RATAJCZAK Chrystelle
Attachée territoriale, DEPARTEMENT DE LA LOIRE
- Madame REYMOND Magali
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DE JONZIEUX
- Monsieur REY Philippe
Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
- Madame REY - VARENNE Sophie
Infirmière de deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame RICHARD Elisabeth
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-JUST-SAINT- RAMBERT
- Madame RIVOLLIER Julie
Rédacteur territorial, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame ROBERT Céline
Agent de maîtrise, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur ROCHE Sébastien
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame RODRIGUES Barbara
Rédacteur principal de 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 43 - Monsieur ROGALA Fabrice
Ouvrier principal de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur ROMEYER Pierre
Assistant médico administratif de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame ROUCHON Aurélie
Secrétaire de mairie, COMMUNE DE SAINT-IGNY-DE-ROCHE
- Monsieur ROUDIER Philippe
Infirmier de premier grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame ROY Isabelle
Adjoint animation principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Monsieur RUBERTI Frédéric
Brigadier cher principal de police municipale, COMMUNE DE COURS
- Madame SABOT Marie Hélène
Adjoint administratif hospitalier principal de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame SALLE Bernadette
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe, DEPARTEMENT DU RHONE LYON 3EME
- Madame SALQUES Alice
Infirmière en soins généraux hors classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur SANCHES Dominique
Agent de maitrise principal, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Monsieur SATRE Julien
Agent d'entretien qualifié, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur SAUVADE Pierre
Technicien principal de 1ère classe - responsable de l'unité maintenance réseaux méthodes, METROPOLE DE LYON 3EME
- Madame SAYAD Nadia
Agent de maitrise, COMMUNE DE VILLARS
- Madame SEBA Lila
Adjoint administratif hospitalier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame SEDLAK Catherine
Assistante médico administrative de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 44 - Madame SERCI Paoletta
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur SIBERT Antoine
Adjoint Technique Territorial de 2ème classe, MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
- Monsieur SIGOURE Pierre
adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE ROCHE-LA-MOLIERE
- Madame SIMON Odile
Technicien supérieur hospitalier de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER LE CORBUSIER DE FIRMINY
- Madame SOLER Sandrine
Manipulatrice d'électroradiologie de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame SORIA Prisca
Agent des services hospitaliers de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame SOUTRENON Rachel
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur SPATAZZA Francesco
Technicien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame SPERY Stéphanie
Manipulatrice d'électroradiologie de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame STRIPPOLI Cindy
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, COMMUNE DE SAINT- ETIENNE
- Monsieur SUCHET David
Infirmier diplômé d'etat, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON
- Madame THIBAUD Béatrice
Adjoint principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Madame THIEULIN Christelle
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
- Madame THOMAS Anne
Rédacteur principal de 1ère classe, COMMUNE DE POUILLY-SOUS-CHARLIEU
- Madame THOMAS Claire
Technicien principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 45 - Madame TOGBA-KOLY Yeli
Adjoint administratif hospitalier principal de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame TRICOLI Claire
Infirmière de 1er grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame TROUSSEL Véronique
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
- Monsieur VEGLIONE Erick
Conducteur ambulancier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur VERDAINE Bertrand
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT- NIZIER- SOUS- CHARLIEU
- Madame VERGONZANNE Laure
Assistant conservation principal de 2ème classe / médiateur culturel musée, DEPARTEMENT DU RHONE LYON 3EME
- Monsieur VIEL Grégory
Technicien supérieur de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT- ETIENNE
- Madame VINCENT Isabelle
Infirmière de catégorie B, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur VIRICELLE Yvon
Agent de maitrise principal, DEPARTEMENT DE LA LOIRE
- Madame VOLOZAN Delphine
Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Monsieur WEBER Marc
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame ZANAT Meriem
Infirmière de 2ème grade, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
- Madame ZICCA Patricia
Agent des services hospitaliers de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE
Article 3 – Le sous-préfet de Montbrison est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Loire.
Montbrison, le 4 Juillet 2023
Le Sous-Préfet,
Jean-Michel RIAUX
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 46 Voies et délais de recours – Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Saint-Étienne dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Standard : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr Courriel sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 – 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-04-00008 - arrêté n°86 du 4 juillet 2023 portant attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale 47 42_Préf_Préfecture de la Loire
42-2023-07-05-00012
Arrêté n°88 du 5 juillet 2023 accordant la
médaille d'honneur agricole à l'occasion de la
promotion du 14 juillet 2023
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-05-00012 - Arrêté n°88 du 5 juillet 2023 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 48 Sous-Préfecture de Montbrison
Bureau de la Réglementation
et des Libertés Publiques
Arrêté n° 88 du 05/07/2023
Accordant la médaille d‘honneur agricole
À l‘occasion de la promotion
du 14 juillet 2023
VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d’honneur agricole ;
VU le décret n° 84-1110 du 11 décembre 1984 modifié relatif à l’attribution de la médaille d’honneur agricole ;
VU l’arrêté du 11 décembre 1984 autorisant les préfets, à décerner les médailles d’honneur agricoles ;
VU l’arrêté préfectoral n° 2023-098 du 2 mai 2023 portant délégation de signature à M. Jean- Michel RIAUX, sous-préfet de Montbrison.
À l’occasion de la promotion du 14 juillet 2023
A R R E T E
Article 1 : La médaille d’honneur agricole ARGENT est décernée à :
- Monsieur ACCARY Benjamin
Administrateur système et réseau, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à LENTIGNY.
- Madame ARSAC Céline
Gestionnaire, MSA ARDECHE DROME LOIRE, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ demeurant à SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT.
- Monsieur BARNIER Fabien
Pilote réception pasteurisation, CANDIA, LA TALAUDIERE
demeurant à SAINT-JEAN-BONNEFONDS.
- Monsieur BELDI Jamel
Technicien de maintenance, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à ROANNE.
- Madame BERGIN Nadège
Employée de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE demeurant à CALOIRE.
- Monsieur BESSON Emmanuel
Agent de maintenance, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à SAINT-GERMAIN-LESPINASSE.
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-05-00012 - Arrêté n°88 du 5 juillet 2023 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 49 - Monsieur BLANC Patrick
Agent de nettoyage, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à ROANNE.
- Monsieur BLOT Jérémie
Directeur d'agence, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE demeurant à LENTIGNY.
- Madame BOIRE Céline
Aide comptable, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à PERREUX.
- Madame BOLLON Anne
Coordinateur ordonnancement, CANDIA, LA TALAUDIERE
demeurant à CHAMBOEUF.
- Monsieur BONNIER Christophe
Pilote conditionnement aseptique, CANDIA, LA TALAUDIERE
demeurant à SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ.
- Monsieur BOURRIN Laurent
Responsable logistique, EARL CELLIER, SAINT-MARTIN-EN-HAUT demeurant à CHAZELLES-SUR-LYON.
- Monsieur BRUN Julien
Directeur d'agence, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE demeurant à SORBIERS.
- Madame CELLE Laetitia
Conseiller indemnisation sinistre, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, LYON 9EME demeurant à SAINT-ETIENNE.
- Madame CHASSIGNOL Emmanuelle
Contrôleur de gestion, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à ROANNE.
- Madame CHAUVEAU Fanny
Responsable distribution, PACIFICA, PARIS 15EME
demeurant à SAINT-BONNET-LES-OULES.
- Monsieur CHOLLET Laurent
Directeur d'agence bancaire, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à COMMELLE-VERNAY.
- Monsieur COEUR Bruno
Chef de culture, SAS HORTICOLE DES CHARMES, ANNEYRON demeurant à GENILAC.
- Monsieur COUROT Boris
Chef de projet informatique, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à NANDAX.
- Madame CUBIZOLLE Véronique
Coordonnateur pssp 3d, MSA ARDECHE DROME LOIRE, SAINT-PRIEST-EN- JAREZ
demeurant à CRAINTILLEUX.
- Monsieur DERAL Rémy
Directeur de la relation client, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, LYON 9EME
demeurant à MIZERIEUX.
- Madame DEYGAS Sylvie
Employée de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à MACLAS.
Télécopie : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr – Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 - 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-05-00012 - Arrêté n°88 du 5 juillet 2023 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 50 - Madame DUFFAUX Stéphanie
Chargée partimoniale, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT.
- Monsieur EL AITOUNI Brahim
Technicien de maintenance, CANDIA, VIENNE
demeurant à LA RICAMARIE.
- Monsieur FAUDRIN Laurent
Responsable adjoint. contrôle de gestion, TRADIVAL, ROANNE demeurant à SAINT-GENEST-LERPT.
- Monsieur FAYOLLE Sébastien
Responsable bouverie, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à VOUGY.
- Monsieur FORGE Sylvain
Vendeur grand public, SICA S.A. EUREA COOP, FEURS
demeurant à CUZIEU.
- Madame GAMOND Amandine
Analyste fraude, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à SAINT-CYPRIEN.
- Monsieur GAUTHIER-LABBÉ Thierry
Adjoint responsable comptable, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à LE COTEAU.
- Madame GLETTY Stéphanie
Directrice régionale sud est CREDIT AGRICOLE PAYMENTS SERVICES GUYANCOURT
demeurant à FARNAY.
- Monsieur GRANGE Vincent
Pilote coordinateur réception pasteurisation, CANDIA, LA TALAUDIERE demeurant à MARCENOD.
- Madame JOLIVET Karine
Opérateur tri casse, CANDIA, LA TALAUDIERE
demeurant à SAINT-PRIEST-EN-JAREZ.
- Monsieur LAMURE Cédric
Responsable magasin mixte, SICA S.A. EUREA COOP, CHARLIEU demeurant à SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU.
- Monsieur LE GRIEL Frédéric
Assureur, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, LYON 9EME demeurant à SAINT-VINCENT-DE-BOISSET.
- Monsieur LEGROS Grégory
Cariste ordo appro, CANDIA, VIENNE
demeurant à RIVE-DE-GIER.
- Monsieur MANFREDI Sébastien
Employé de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à VEAUCHE.
- Monsieur MASSARD Bruno
Responsable nettoyage, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à SAINT-ROMAIN-LE-PUY.
- Madame MEUNIER Maryline
Directrice d'agence bancaire, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à MONTBRISON.
Télécopie : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr – Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 - 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-05-00012 - Arrêté n°88 du 5 juillet 2023 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 51 - Madame MIOMANDRE Delphine
Vendeuse grand public, SICA S.A. EUREA COOP, FEURS
demeurant à CLEPPE.
- Madame MONNATTE Sophie
Assistante de direction, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à SAINT-ETIENNE.
- Madame MONTAGNIER Carole
Responsable de point de vente, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à RENAISON.
- Monsieur MOREL Nicolas
Coordinateur ordonnancement, CANDIA, LA TALAUDIERE
demeurant à SURY-LE-COMTAL.
- Madame OLIVIER Vanessa
Technicien logistique, CAISSE REGIIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à MARINGES.
- Monsieur PONCET Guy
Agent de maintenance froid ferme et machines à traire, SODIAAL UNION, LA TALAUDIERE
demeurant à VIRIGNEUX.
- Monsieur QUESADA Sébastien
Cariste, CANDIA, LA TALAUDIERE
demeurant à SORBIERS.
- Monsieur QUIBLIER Sébastien
Conseiller client agence référent, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, LYON 9EME
demeurant à SAINT-ETIENNE.
- Madame RECORBET Valérie
Assistante commerciale administration des ventes et achats grand public, EUREA SERVICES, FEURS
demeurant à COTTANCE.
- Monsieur SAM Kévin
Cadre banquier, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à SAINT-ETIENNE.
- Monsieur SIVET Fabrice
Adjoint responsable maintenance, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à VILLERS.
- Monsieur STOFELLA Patrick
Pilote réception pasteurisation coordinateur, CANDIA, VIENNE demeurant à CELLIEU.
- Monsieur SURY Julien
Technico commercial confirmé, SICA S.A. EUREA COOP, CHAUFFAILLES demeurant à SAINT-FORGEUX-LESPINASSE.
- Madame TIZIANEL Carène
Employée de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à CHIRASSIMONT.
Télécopie : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr – Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 - 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-05-00012 - Arrêté n°88 du 5 juillet 2023 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 52 Article 2 : La médaille d’honneur agricole VERMEIL est décernée à :
- Monsieur AGUILERA Jean Luc
Agent de surveillance, CANDIA, VIENNE
demeurant à VERIN.
- Monsieur BELDI Jamel
Technicien de maintenance, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à ROANNE.
- Monsieur BONNET Franck
Chef de projet informatique, EUREA SERVICES, FEURS
demeurant à CHAZELLES-SUR-LYON.
- Madame BOURGIER Nathalie
Technicien monétique paiement, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à LA FOUILLOUSE.
- Madame CHAPUIS Sandrine
Responsable administration des ventes et achats agricoles, EUREA DISTRIBUTION, FEURS
demeurant à CHALAIN-LE-COMTAL.
- Monsieur CHAREYRON Hervé
Responsable magasin agricole, SICA S.A. EUREA COOP, VEAUCHE demeurant à VEAUCHE.
- Monsieur COEUR Bruno
Chef de culture, SAS HORTICOLE DES CHARMES, ANNEYRON demeurant à GENILAC.
- Monsieur DEGOUTTE Ludovic
Chauffeur laitier, SODIAAL UNION, LA TALAUDIERE
demeurant à MONTVERDUN.
- Madame DEYGAS Sylvie
Employée de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à MACLAS.
- Madame DUPICHAUD Catherine
Assistante commerciale, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à ROANNE.
- Madame ENTRESANGLES Isabelle
Technicienne de laboratoire, CANDIA, LA TALAUDIERE
demeurant à RIVAS.
- Monsieur FERRIOL Fabrice
Magasinier, SODIAAL UNION, PARIS 14EME
demeurant à SAINT-GENEST-MALIFAUX.
- Monsieur GARNIER Christian
Responsable magasin grand public, SICA S.A. EUREA COOP, CRAPONNE-SUR- ARZON
demeurant à PERIGNEUX.
- Monsieur GUILLERMET Jacques
Cadre de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à NERVIEUX.
Télécopie : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr – Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 - 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-05-00012 - Arrêté n°88 du 5 juillet 2023 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 53 - Madame LAURENT Fabienne
Employée de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à SAINT-HAON-LE-CHATEL.
- Madame MONTET Maryline
Directrice administration des ventes, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à SAINT-MARTIN-D'ESTREAUX.
- Monsieur PALLEY Guy
Responsable agricole, SICA S.A. EUREA COOP, SOUZY
demeurant à SAINT-ANDRE-LE-PUY.
- Monsieur PERSONNAZ Bruno
Pilote fin de ligne, CANDIA, VIENNE
demeurant à RIVE-DE-GIER.
- Madame ROUSSON Nathalie
Chargée de projet, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à SAINT-MARTIN-LA-PLAINE.
- Monsieur SABOT Roger
Coordinateur logistique, SODIAAL UNION, LA TALAUDIERE
demeurant à LA TALAUDIERE.
- Madame SAPET Valérie
Anim' manager, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à ROCHE-LA-MOLIERE.
- Monsieur SAYAD Djilali
Pilote Conditionnement Aseptique, CANDIA, LA TALAUDIERE demeurant à SAINT-ETIENNE.
- Madame TARABON Agnès
Employée de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à SAINT-GENEST-MALIFAUX.
- Monsieur TRUCHET Ludovic
Responsable 1ère transformation des viandes, TRADIVAL, ROANNE demeurant à CHARLIEU.
Article 3 : La médaille d’honneur agricole OR est décernée à :
- Madame BAUMERT Gislaine
Secrétaire médicale, MSA ARDECHE DROME LOIRE, VALENCE demeurant à VEAUCHE.
- Monsieur BELDI Jamel
Technicien de maintenance, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à ROANNE.
- Monsieur BLIGUET Eric
Informaticien, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à COMMELLE-VERNAY.
- Monsieur CHENET Alain
Comptable, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à SAINT-CYR-LES-VIGNES.
- Monsieur COEUR Bruno
Chef de culture, SAS HORTICOLE DES CHARMES, ANNEYRON demeurant à GENILAC.
Télécopie : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr – Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 - 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-05-00012 - Arrêté n°88 du 5 juillet 2023 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 54 - Monsieur DOMERGUE Fréderic
Employé de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à MONTBRISON.
- Monsieur DUBANCHET Pierre
Employé de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à FARNAY.
- Madame GOURBIERE Bernadette
Standardiste, EUREA SERVICES, FEURS
demeurant à MARINGES.
- Madame IMBERT Martine
Comptable, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à RIORGES.
- Monsieur LACHAT Jean-Pierre
Assistant commercial administration des ventes et achats grand public, EUREA SERVICES, FEURS
demeurant à FEURS.
- Monsieur MICHALLON Gilles
Chauffeur livreur, ATRIAL, FEURS
demeurant à FEURS.
- Madame MURE Anne-Marie
Employée de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à VEAUCHETTE.
- Monsieur PETRONE Patrick
Responsable logistique, TRADIVAL, ROANNE
demeurant à VILLEREST.
- Monsieur PEYRACHE Thierry
Formateur institutionnel, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, LYON 9EME demeurant à LA FOUILLOUSE.
- Monsieur RIGAUX François
Pilote fin de ligne, CANDIA, VIENNE
demeurant à PELUSSIN.
- Monsieur ROLLAND Jean-François
Chauffeur livreur, ATRIAL, FEURS
demeurant à L'HOPITAL-LE-GRAND.
- Monsieur SERRAILLE Philippe
Responsable agricole, SICA S.A. EUREA COOP, VEAUCHE
demeurant à VEAUCHE.
Article 4 : La médaille d’honneur agricole GRAND OR est décernée à :
- Monsieur AGUS Jean-Yves
Cadre bancaire, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-
LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT.
- Madame CHAUD Monique
Directrice d'agence, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-
LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE.
Télécopie : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr – Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 - 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-05-00012 - Arrêté n°88 du 5 juillet 2023 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 55 - Monsieur FORESTIER Hervé
Responsable contrôle permanent et conformité, CAISSE REGIONALE CREDIT
AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à SORBIERS.
- Madame MALAGNOUX Thérèse
Technicienne, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-
LOIRE, SAINT-ETIENNE
demeurant à LA TALAUDIERE.
- Monsieur MOREL André
Technico commercial confirmé, SICA S.A. EUREA COOP, SAINT-GENEST-
MALIFAUX
demeurant à CHAMBOEUF.
- Madame SANIAL Marie-Pascale
Conseiller sinistre domaine automobile, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE,
LYON 9EME
demeurant à CUZIEU.
- Madame VENET Christine
Assistante administrative administration des ventes et achats grand public, EUREA
SERVICES, FEURS
demeurant à BELLEGARDE-EN-FOREZ.
- Monsieur VILLET Jean Marc
Chauffeur laitier, SODIAAL UNION, VIENNE
demeurant à SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ.
Article 5 : Le sous-préfet de Montbrison est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Loire.
Montbrison, le 5 Juillet 2023
Le Sous-Préfet,
Jean-Michel RIAUX
Télécopie : 04 77 96.11.01
Site internet : www.loire.gouv.fr – Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr Adresse postale : Square Honoré d’Urfé CS 80199 - 42605 MONTBRISON Cédex
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-07-05-00012 - Arrêté n°88 du 5 juillet 2023 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 56 84_DRSP_Direction régionale des services
pénitentiaires d'Auvergne-Rhône-Alpes
42-2023-09-27-00003
délégation de signature DISP AURA, CD ROANNE
84_DRSP_Direction régionale des services pénitentiaires d'Auvergne-Rhône-Alpes - 42-2023-09-27-00003 - délégation de signature DISP AURA, CD ROANNE 57 Direction
de l’administration pénitentiaire
Direction Interrégional des
Services Pénitentiaires de Auvergne-Rhône-Alpes
DISP de Auvergne-Rhône-Alpes
19 rue Crépet
CS 70607
69366 LYON cedex 07
Téléphone : 04 87 24 95 00
Télécopie : 04 87 24 95 01
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique de l’État ;
Vu l’ordonnance n° 58-696 du 6 août 1958 modifiée relative au statut spécial des fonctionnaires des services déconcentrés de l’administration pénitentiaire ;
Vu le décret n° 66-874 du 21 novembre 1966 modifié relative au statut spécial des fonctionnaires des services déconcentrés de l’administration pénitentiaire ;
Vu le décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 modifié relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l’État ;
Vu le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 fixant les dispositions communes applicables aux stagiaires de l’Etat et de ses établissements publics ;
Vu le décret n° 97-3 du 7 janvier 1997 portant déconcentration de la gestion de certains personnels du ministère de la Justice ;
Vu l’arrêté du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration de la gestion de certains personnels relevant des services de l’administration pénitentiaire ;
Vu l’arrêté du 19 janvier 2006 relatif à la déconcentration de la gestion de certains personnels relevant des services de l’administration pénitentiaire ;
Vu l’arrêté du 21 juin 2021 portant nomination de Monsieur Paul LOUCHOUARN en qualité de directeur interrégional des services pénitentiaires d’Auvergne-Rhône-Alpes à compter du 28 juin 2021.
DÉCIDE
Article 1 : délégation est donnée à compter du 01 octobre 2023 et ce jusqu’au 31 octobre 2023 inclus, à Madame Catherine BESSAGUET, directrice des services pénitentiaires, cheffe d’établissement par intérim affectée au centre de détention de Roanne, aux fins de signer, en son nom, toutes les décisions administratives individuelles visées dans les tableaux ci-joint.
Lyon, le 27 septembre 2023
Le Directeur Interrégional des Services
Pénitentiaires d’Auvergne-Rhône-Alpes
Paul LOUCHOUARN
84_DRSP_Direction régionale des services pénitentiaires d'Auvergne-Rhône-Alpes - 42-2023-09-27-00003 - délégation de signature DISP AURA, CD ROANNE 58 Direction
de l’administration pénitentiaire
Direction Interrégional des
Services Pénitentiaires de Auvergne-Rhône-Alpes
DISP de Auvergne-Rhône-Alpes
19 rue Crépet
CS 70607
69366 LYON cedex 07
Téléphone : 04 87 24 95 00
Télécopie : 04 87 24 95 01
Catégorie A
Directeur
interrégional
et directrice
interrégionale
adjointe
Secrétaire
général
Cheffe du
département
RH et RS
Adjointe à la
cheffe du
département
RH et RS
cheffes et chefs
d'établissements,
directrices et directeurs de
SPIP, adjointes et adjoints,
attachées et attachés,
cheffes et chefs de
départements et adjointes
et adjoints aux cheffes et
chefs de département
Décisions individuelles et administration des personnels de catégorie A
Divers
X X X X Décision portant attribution ou retrait de primes et indemnités
X X X X X Décision accordant ou refusant la protection fonctionnelle
Signature des conventions avec les avocats dans le cadre de la protection fonctionnelle
Congés
X X X X Octroi des congés d'accompagnement d'une personne en fin de vie
X X X X X Octroi des congés annuels
X X X X Imputation au service des maladies ou accidents
X X X X Octroi du congé pour bilan de compétences
X X X X Octroi ou renouvellement des congés pour formation professionnelle
X X X X Octroi des congés pour formation syndicale
X X X X Octroi ou renouvellement des congés de longue durée
X X X X Octroi ou renouvellement des congés de longue maladie
X X X X Octroi des congés de maternité ou pour adoption
X X X X Octroi ou renouvellement des congés ordinaires de maladie à plein traitement
X X X X Octroi ou renouvellement des congés ordinaires de maladie à demi-traitement
X X X X Octroi ou renouvellement du congé parental
X X X X Octroi du congé de paternité
X X X X Octroi ou renouvellement du congé de présence parentale
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X X X X Octroi ou renouvellement de congés non rémunérés
X X X X Octroi du congé pour validation des acquis et de l'expérience
Organisation de service
X X X X Autorisation de travailler à temps partiel thérapeutique
X X X X Autorisation d'accomplir un travail à temps partiel, renouvellement ou réintégration à temps complet
X X X X X Autorisation d'absence, sauf celles à titre syndical
X X X X Autorisation de cure thermale
X X X X Autorisation d'exercer à titre accessoire une activité lucrative ou non
X X X X Décision retenue du trentième
X X X X Mise en disponibilité de droit
X X X X X Notation/Évaluation
X X X X Octroi d'un aménagement de poste
X X X X Validation des services pour la retraite
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Catégorie B et C
Directeur
interrégional
et directrice
interrégionale
adjointe
Secrétaire
général
Cheffe du
département RH
et RS
Adjointe à la
cheffe du
département
RH et RS
cheffes et chefs
d'établissements,
directrices et directeurs de
SPIP, adjointes et adjoints,
attachées et attachés,
cheffes et chefs de
départements et adjointes
et adjoints aux cheffes et
chefs de département
Responsable
pôle ACP et
adjoint
responsable
pôle ACP
Décisions individuelles et administration des personnels de catégorie B. et C
Divers
X X X X Octroi des primes et indemnités
X X X X X X Décision accordant ou refusant la protection fonctionnelle
Signature des conventions avec les avocats dans le cadre de la protection fonctionnelle
X X X X X X Notation/évaluation
Congés
X X X X Octroi des congés d'accompagnement d'une personne en fin de vie
X X X X X X Octroi des congés annuels
X X X X Octroi du congé pour bilan de compétences
X X X X Octroi ou renouvellement des congés pour formation professionnelle et réintégration dans la même résidence administrative
X X X X X X Octroi d'un congé de formation syndicale
X X X X Octroi des congés non rémunérés
X X X X Octroi ou renouvellement des congés de longue durée
X X X X Octroi ou renouvellement des congés de longue maladie
X X X X Octroi des congés de maternité ou pour adoption
X X X X Congé maladie des stagiaires
X X X X Octroi ou renouvellement des congés ordinaires de maladie à plein traitement
X X X X Octroi ou renouvellement des congés ordinaires de maladie à demi traitement
X X X X Imputation au service des maladies ou accident
X X X X Octroi ou renouvellement des congés liés à un accident imputable au service ou a une maladie
X X X X Octroi du congé parental, prolongation et réintégration dans la même résidence administrative
X X X X Octroi du congé de paternité
X X X X Octroi ou renouvellement de présence parentale, prolongation et réintégration dans la même résidence administrative
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X X X X Mise en disponibilité d'office après épuisement des droits à congés ordinaire de maladie, congé de longue maladie et congé de longue durée
X X X X Octroi du congé pour validation des acquis et de l'expérience
Organisation de service
X X X X Admission à la retraite
X X X X Attribution d'un capital décès
X X X X Arrêté accordant le bénéfice des prestations de l'assurance maladie et de l'assurance d'invalidité
X X X X Autorisation de travailler à temps partiel thérapeutique
X X X X X X Autorisation d'absence, sauf celles à titre syndical
X X X X Autorisation d'accomplir un travail à temps partiel, renouvellement ou réintégration à temps complet
X X X X Autorisation d'exercer à titre accessoire une activité lucrative ou non
X X X X Retenue de trentième
X X X X Attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissant.
X X X X Octroi d'aménagement de poste en cas d'invalidité
X X X X Prolongation d'au-delà de la limite d'âge de l'emploi
X X X X Réintégration dans la même résidence administrative, après congés de longue maladie et longue durée ou disponibilité d'office
X X X X Mise en disponibilité de droit
X X X X Validation des services pour la retraite
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Personnel de surveillance
Directeur
interrégional et
directrice
interrégionale
adjointe
Secrétaire
général
Cheffe du
département
RH et RS
Adjointe à la
cheffe du
département
RH et RS
cheffes et chefs
d'établissements,
directrices et directeurs de
SPIP, adjointes et adjoints,
attachées et attachés,
cheffes et chefs de
départements et adjointes
et adjoints aux cheffes et
chefs de département
Responsable pôle
ACP et adjoint
responsable pôle
ACP
Décisions individuelles et administration personnels de surveillance
Divers
X X X X Octroi et fin des primes et indemnités
X X X X Décision accordant ou refusant la protection fonctionnelle, signature des conventions et DI
Congés
X X X X Octroi des congés d'accompagnement d'une personne en fin de vie
X X X X X X Octroi des congés annuels
X X X X Octroi du congé pour bilan de compétences
X X X X Octroi ou renouvellement des congés pour formation professionnelle et réintégration dans la même résidence administrative
X X X X X X Octroi des congés pour formation syndicale
X X X X Octroi ou renouvellement des congés de grave maladie
X X X X Octroi ou renouvellement des congés de longue durée
X X X X Octroi ou renouvellement des congés de longue maladie
X X X X Octroi des congés de maternité ou pour adoption
X X X X Octroi de congé de mobilité et réemploi
X X X X Octroi ou renouvellement des congés ordinaires de maladie à plein traitement
X X X X Octroi ou renouvellement des congés ordinaires de maladie à demi traitement
X X X X Imputation au service des maladies ou accident + renouvellement des AT
X X X X Octroi du congé parental, prolongation et réintégration dans la même résidence administrative
X X X X Octroi du congé de paternité
X X X X Octroi du congé de présence parentale, prolongation et réintégration dans la même résidence administrative
X X X X Mise en disponibilité d'office après épuisement des droits à congés ordinaire de maladie, congé de longue maladie et congé de longue durée
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X X X X Octroi des congés non rémunérés
X X X X Octroi des congés de représentation
X X X X Octroi du congé pour validation des acquis et de l'expérience
Organisation de service
X X X X Octroi de disponibilité et prolongation
X X X X Octroi au bénéfice du temps partiel, renouvellement et réintégration à plein temps
X X X X Octroi à la disponibilité et prolongation
X X X X Admission à la retraite
X X X X Attribution d'un capital décès
X X X X Attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissant.
X X X X Attribution de l'indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes.
X X X X Attribution de l'indemnité spécifique de gestion des comptes nominatifs
X X X X Attribution des indemnités d'éloignement
X X X X Attribution de la prime spécifique d'installation et de l'indemnité particulière de sujétion ou d'installation.
X X X X Autorisation d'accomplir un travail à temps partiel, renouvellement ou réintégration à temps complet
X X X X Autorisation d'exercer à titre accessoire une activité lucrative ou non
X X X X X X Autorisation d'absence, sauf celles à titre syndical
X X X X Autorisation de travailler à temps partiel thérapeutique
X X X X Discipline : sanctions pour l'avertissement et le blâme
X X X X Réintégration dans la même résidence administrative, après congés de longue maladie et longue durée ou disponibilité d'office
X X X X Mise en disponibilité de droit
X X X X Prolongation d'au-delà de la limite d'âge de l'emploi
X X X X X Proposition de titularisation
X X X X Octroi d'aménagement de poste en cas d'invalidité
X X X X X Octroi d'aménagement de poste en cours de grossesse
X X X X Validation des services pour la retraite
x x x x retenue de trentième
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Non titulaires et Vacataires
Directeur
interrégional
et directrice
interrégionale
adjointe
Secrétaire
général
Cheffe du
département
RH et RS
Adjointe à la
cheffe du
département
RH et RS
cheffes et chefs d'établissements,
directrices et directeurs de SPIP,
adjointes et adjoints, attachées et
attachés, cheffes et chefs de
départements et adjointes et
adjoints aux cheffes et chefs de
département
Décisions administratives individuelles agents non titulaires et vacataires
Congés
X X X X Octroi des congés d'accompagnement d'une personne en fin de vie
X X X X X Octroi des congés annuels
X X X X Attribution des congés pour formation professionnelle
X X X X X Octroi des congés pour formation syndicale
X X X X Octroi de congés pour grave maladie
X X X X Octroi ou renouvellement des congés ordinaires de maladie à plein traitement
X X X X Octroi ou renouvellement des congés ordinaires de maladie à demi-traitement et congé sans traitement
X X X X Octroi des congés de maternité ou pour adoption
X X X X Accès au congé parental, prolongation et réintégration dans la même résidence administrative
X X X X Octroi du congé de paternité
X X X X Accès au congé de présence parentale
X X X X Octroi des congés non rémunérés pour raisons familiales ou personnelles
Organisation de service
X X X X Agrément des aumôniers et auxiliaires d'aumônerie et retrait d'agrément
X X X X Attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissant.
X X X X
Attribution de l'indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes.
X X X X Attribution de l'indemnité spécifique de gestion des comptes nominatifs
X X X X Autorisation de travailler à temps partiel thérapeutique
X X X X X Autorisation d'absence, sauf celles à titre syndical
X X X X Autorisation d'accomplir un travail à temps partiel, renouvellement ou réintégration à temps complet sur origine
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X X X X Autorisation de cure thermale
X X X X Décision accordant ou refusant le bénéfice de la protection fonctionnelle
X X X X Habilitation et retrait d'habilitation des personnels privés
X X X X Octroi d'un aménagement de poste en cours de grossesse
X X X X Octroi d'un aménagement de poste en cas d'invalidité
Gestion de la carrière
X X X X X Acceptation de démission
X X X X Conclusion ou renouvellement du contrat et engagement écrit de recrutement
X X X X Décision retenue de trentième
X X X X X Évaluation
X X X X Fin de contrat ou d'agrément
X X X X Licenciement
X X X X Licenciement des agents en état d'incapacité de travail permanente ou définitivement inaptes à exercer leurs fonctions
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