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Déliberation - Liste delib.15.10.2026
Document publié le Jeudi 15 octobre 2026 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib.15.10.2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Inégalités sociales,
Département de la Vendée
COMMUNE DE TREIZE-VENTS
Liste des délibérations
SEANCE DU
15 OCTOBRE 2026
N°d8
Objet
délibération
JE
Vote
20261015D01 | Adhésion à la prestation chômage du Centre de Gestion de la Vendée
ARPISUVER
20261015D02
| Demande
d'adhésion
au
Groupement
d'intérêt
Public
(GIP)
Géo
Vendée
et | Approuvée
approbation de la convention constitutive
20261015D03 | Approbation du rapport annuel sur le prix et La qualité du service public (RPQS) du
Approuvée
service public de l’eau potable - exercice 2025
20261015D04
Election
des
délégués
de
La
Commune
au
Conseil
Local
Vendée
Eau
« Maine
et | Approuvée
Sèvre »
20261015D05 | Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) - Prise d’acte du plan et approbation de
Approuvée
la convention-cadre d’entraide
20261015D06 | Vente de mobilier réformé
ADPIAUREE
20261015D07
Révision
libre
de
l’Attribution
de
Compensation
sous
forme
d’Attribution
de | Approuvée
Compensation d’Investissement 2026
20261015D08 | Demande de subvention exceptionnelle de l’école pour le financement d’un voyage | Approuvée
scolaire en mars 2027
20261015D09
Approuvée
Décision modificative n°3 - Budget principal
Le Maire, Marielle DUDOGNON-HERAULT
Le Secrétaire, Cyrille BABARIT
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Affichée le 15.10.2026