Procès Verbal - 28042026 convoc

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Procès Verbal - 28042026 convoc Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Curienne. Lien du pdf (Procès Verbal - 28042026 convoc)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Fiscalité, CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE CURIENNE

Arrondissement de Chambéry

Département de la Savoie

Madame, Monsieur

Vous êtes invité(e) à assister au Conseil Municipal qui se tiendra le :

Mardi 28 avril 2026 à 19:00

Mairie de Curienne

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2. BUDGET COMMUNAL – Compte financier unique 2025

3. BUDGET COMMUNAL - Affectation de résultats de l'exercice 2025

4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Indemnités de fonction des élus locaux 5. BUDGET COMMUNAL – Taux d’imposition 2025

6. BUDGET COMMUNAL – Budget Primitif 2026

7. INTERCOMMUNALITÉ - Désignation des délégués au Parc naturel régional (PNR) des Bauges

8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Élection des membres de la commission d'appel d'offres permanente (CAO)

9. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation des délégués locaux du Comité national d'action social pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS) 10. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Proposition des commissaires pour la commission communale des impôts directs

11. AFFAIRES SCOLAIRES - Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d'école

12. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation des délégués à l'Association des Communes forestières de Savoie.

13. INTERCOMMUNALITÉ - Modification des statuts du SICSAL

14. ENFANCE JEUNESSE – Participation communale aux frais périscolaires des familles de la classe ULIS 2025/202615. FONCTION PUBLIQUE - CDG 73 - Avenant à la convention relative à l'intervention sur les dossiers de retraite CNRACL

16. ENVIRONNEMENT - Renouvellement de l'engagement à la certification au Programme de reconnaissance des certifications forestières (PEFC)

17. ENVIRONNEMENT - Avis de la commune concernant le projet de création d'un site de transit de déchets dangereux sur la commune limitrophe de Challes-les-Eaux 18. Questions diverses

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.