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Procès Verbal - 0id2qerogettjr3
Déliberation - ys3ro3jmtlcpuua
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breteuil.
Lien du pdf (Déliberation - ys3ro3jmtlcpuua)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
COMMUNE
DE
BRETEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
25
JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
juin
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la salle
Le
Lux
de
la commune
déléguée
de
Breteuil
sur
Iton
(Place
Pillon
de
Buhorel)
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
CHERON,
Maire. Etaient
présents,
excusés,
représentés
:
NOMS
Présents
Absents/excusés
NOMS
Présents
Absents/excusés
Maire |
CHERON
Gérard
x
LEBERTRE Nathalie
x
Maires |
LOUVARD
Denis
Absent
ARSENDEAU Caroline
x
Délégués
et
,
”
adjoints |
MOEL Nathalie
x
FLET Mickaël
x
AMIGON
Claude
x
DENIS
Clément
Absent
à
PUREN Joëlle
x
BOISSIERE Serge
x
D
Absente/excusée
J
BRUNEAU
Gérard
x
c
CAMUS
Gaëlle
pouvoir
à
0
û
Josette BELLIARD
1
s
Absente/excusée
N
BULARD
Françoise
x
E
|
BEQUIGNON
Natacha
pouvoir à
T
I
Claude AMIGON
S
ROBERT Frédéric
x
L
PAUMIER Adéline
Absente
BLIN Gwénola
X
Ë
CLEMENT Audrey
x
c
DUMEZ
Elisabeth
X
S
|
NOEL Thibault
Absent
0 N
|
TOUTENELLE
Jean-Michel
x
DENIS Françoise
x
S E
KROLIK
Jean-Emile
x
BOUILLON André
x
l L
BATARD
Michel
X
CHÂTEAUGIRON
Gilles
X
L E
BELLIARD Josette
X
GUSTAVE Grégory
Absent
R S
GOURDEAU
Camille
x
Ouverture
de
Délibération
séance
N°
2024/36
à
N°
2024/40
Nombre
de
membres
en
exercice
29
29
Nombre
de
membres
présents
à la
}
22
22
séance Absents
non
représentés
5
5
Absents
représentés
par
pouvoir
2
2
Nombre
de
votants
24
24
Secrétaire
de
séance
: M.
KROLIK
Jean-Emile
est
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
convocation
: 18
juin
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
25
JUIN
2024
1/2 DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Point | ke délibération
Sujet
Réeutar des
n
votes
1
2024/36
| Décision modificative n° 1-2024
APHIOURE à l'unanimité
2
2024/37
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
| APprouvé
Restaurant
du
Cœur
de
l'Eure
à l'unanimité
Décision
du
conseil
municipal
sur
les
zones
A
$
3
2024/38
ecsen
ec
el
MUNIE
| Approuve
d'accélération
des
énergies
renouvelables
à l’unanimité
Convention
de
mise
à
disposition
et
de
location
a
2024/39
d’infrastructures
d'accueil
souterrains
pour
les
Approuvé
réseaux
de
communications
électroniques
Eure |
à l'unanimité
Normandie
Numérique
5
2024/40
Rapport
d’observations
définitives
de
la
Chambre
Approuvé
Régionale
des
Comptes
: SIEGE
27
à l'unanimité
Fait
à
Breteuil,
le
26
juin
2024
Le
Maire,
Gérard
CHERON
Retrouvez
les délibérations,
ainsi
que
le procès-verbal
de
séance
définitif
sur
le
site
de
la
Ville
: www.villedebreteuilsuriton.fr
ou
bien
en
mairie
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
25
JUIN
2024
2/2