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Déliberation - LDCM 2024.12
Déliberation - 2024.09
Compte-Rendu - CRCM 2017.06bis
Compte-Rendu - CRCM 2021.04.08
Déliberation - LDCM 2024.09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monestier-de-Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - LDCM 2024.09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
SEPTEMBRE
2024
DATE
DE
CONVOCATION
: 20
SEPTEMBRE
2024
nat
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
REGULIEREMENT
CONVOQUE,
S'EST
REUNI
AU
NOMBRE
PRESCRIT
PAR
LA
LOI,
DANS
LE
LIEU
HABITUEL
DE
SES
SEANCES
SOUS
LA PRESIDENCE
DE
M.
Eric
FURMANCZAK,
MAIRE.
PRESENTS
: Eric
FURMANCZAK,
CaROLINE
FIORUCCI,
SEBASTIEN
BESNARD,
VERONIQUE
MENEGHIN,
AYMERIC
FAIVRE,
PIERRE
EMMANUEL
SOMMER,
LYoiA
AUVERGNE,
RocaND
GODEFROY,
CELINE
LANGLET,
FRANCK
LAURENS,
HUGUES
FILIPUTTI
ABSENTS
EXCUSES:
VALERIE
CAVALLINI,
M.
FRANCK
LAURENS,
UTA
IHLE
ABSENTS
: ALDRIC
FANTIN
Pouvoirs
:
VALERIE
CAVALLINI
À
VERONIQUE
MENEGHIN,
ISABELLE
ANDRIEUX
A
CAROLNE
FIORUCCI,
FRANCK
LAURENS
À
ROLAND
GODEFROY,
UTAIHLE
À
HUGUES
FILIPUTTI
CONFORMEMENT
L'ARTICLE
L2121-15
où
CGCT,
IL À
ETE
PROCEDE
A
LA
NOMINATION
D'UN
SECRETAIRE
PRIS
DANS
LE
SEIN
DU
CONSEIL
: VERONIQUE
MENEGHIN
AYANT
OBTENUE
LA
MAJORITE
DES
SUFFRAGES,
A ETE
DESIGNEE
POUR
REMPLIR
CES
FONCTIONS
QU'ELLE
À ACCEPTEES.
DECISION
DU
MAIRE :
REUNION
PUBLIQUE
DU
2 OCTOBRE
: PROJET
ANCIENNE
ECOLE
MATERNELLE
PROPOSITION
DE VENTE
DE
L’ANCIENNE
TRESORERIE
A LA COMMUNAUTE
DE COMMUNE
COURRIER
OFFICIEL AU
PRIX DES
DOMAINES
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
SEPTEMBRE
2024 :
1.
PROPOSITION
DE
RENOUVELLEMENT
D'UN
NOUVEAU
MEMBRE
DANS
LES
COMMISSIONS
EXISTANTES
DEPUIS
NOVEMBRE
2021.
Délibération
n°037-26092024
RAPPORTEUR
: ERIC
FURMANCZAK
Délibération
adoptée
: 14
pour
2.
MARCHE
SALLE
POLYVALENTE
EN
R+1
DU
NOUVEAU
DOJO
- Délibération n°038-26092024
RAPPORTEUR
: ERIC
FURMANCZAK
Délibération
adoptée
: 14
pour
3.
MODIFICATION
DE
LA
GESTION
DU
PERSONNEL
ENCADRANT
-
SERVICE
PISCINE
MUNICIPALE
- Délibération
n°039-
26092024 RAPPORTEUR :
Pierre
Emmanuel
SOMMER
Délibération
adoptée
: 14
pour
4.
NOMINATION
DES
NOMS
DE
RUE
- Délibération n°040-26092024
RAPPORTEUR
: ERIC
FURMANCZAK
Délibération
adopté
: 14
pour
5.
DECISIONS
MODIFICATIVES
SUR
LE
BUDGET
COMMUNALE
CHAPITRE
012
ET
CHAPITRE
66
Délibération
n°041-
26092024 RAPPORTEUR
: Pierre
Emmanuel
SOMMER
Délibération
adopté
: 14
pour
6.
DECISION
MODIFICATIVE
SUR
LE BUDGET
ASSAINISSEMENT
- Délibération
n°042-26092024
RAPPORTEUR
: Pierre
Emmanuel
SOMMER
Délibération
adopté
: 14
pour
7.
SUBVENTION
AU
COMITE
DES
FETES
- Délibération
n°043-2609202
RAPPORTEUR
: CAROLINE
FIDRUCCI
Délibération
adopté
: 14
pour
8.
DEMANDE
D’UNE
AIDE
FINANCIERE
À
TE38
POUR
TRAVAUX
DE
RENOVATION
ENERGETIQUE
PROGRAMME
ISERENOV
- Délibération
n°044-26092024
RAPPORTEUR
: AYMERIC
FAIVRE
Délibération
adopté
: 14
pour
Le
PV
de
la séance
sera
voté
au
prochain
conseil
municipal
et mis
en
ligne
pour
consultation
— Après
son
approbation
un
exemplaire
papier
sera
également
mis
à
disposition
en
mairie.