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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib du CM du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Vendredi 05 juin 2026
L'an Deux Mil Vingt-six, le vendredi 05 juin à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en
application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CATEL Constance, CLEMENT Christophe,
DEZEURE Cédric, LACROIX Alexis, LA MARTA BLASCO Laurence, LEBALLAIS Olivier, NARBONNE Jérôme, PARCEL Grégory, PIARD Philippe, SIMON Aurélie, STALLIN Nathalie
Absents :
Absents et excusés : EUGENE Elodie qui a donné pouvoir à CATEL Constance, GABRIEL Cédric qui a donné pouvoir à PARCEL Grégory, GOUEY Isabelle, NEUVILLE BOURDON Céline qui a donné pouvoir à PIARD Philippe, TABOURIER Jean-Baptiste qui a donné pouvoir à PORQUET Alain pour les délibérations 2026/36 et 2026/38 et à
LACROIX Alexis pour la délibération 2026/37
Secrétaire de séance : LACROIX Alexis
Date de convocation : 29 mai 2026
2026/36 : Approbation Conseil Municipal du 19 mai 2026 — Approuvée à l’unanimité
2026/37 : Elections Sénatoriales : désignation des Délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants —
Approuvée à l’unanimité
2026/38 : Autorisation au Maire — signature convention d'occupation précaire et de partenariat avec
MEDECINDIRECT -— Approuvée à l’unanimité
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Alexis LACROIX Alain PORQUET