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Déliberation - liste delibs CM du 13 avril 2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs CM du 13 avril 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 13 avril 2026
L’an Deux Mil Vingt-six, le lundi 13 avril à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement
convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CATEL Constance,
CLEMENT Christophe, DEZEURE Cédric, EUGENE Elodie, GABRIEL Cédric, LACROIX Alexis, LA MARTA BLASCO Laurence, LEBALLAIS Olivier, NARBONNE Jérôme, NEUVILLE BOURDON Céline (arrivée à 18h51, délibération n°2026/19), PARCEL Grégory, PIARD Philippe, SIMON Aurélie, STALLIN Nathalie, TABOURIER Jean-Baptiste.
Absents :
Absents et excusés : GOUEY Isabelle
Secrétaire de séance : LACROIX Alexis
Date de convocation : 07 Avril 2026
2026/18 : Approbation Conseil Municipal du 30 mars 2026 - Approuvée à l’unanimité 2026/19 : Notification définitive taux d'imposition taxes directes locales 2026 — FDL - Approuvée à l’unanimité
2026/20 : CCAS — détermination du nombre de membres élus et membres nommés — Approuvée à l’unanimité 2026/21 : CCAS — Conseil d'Administration — Approuvée à l’unanimité 2026/22 : Impôts — nomination des titulaires et suppléants- Approuvée à l’unanimité 2026/23 : Désignation membres commission appel d’offres - Approuvée à l’unanimité 2026/24 : Création poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activités — Approuvée à l’unanimité
2026/25 : CDC -— nomination des membres des commissions — Approuvée à l’unanimité
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Alexis LACROIX