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Procès Verbal - pv cm du 8 novembre 2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Belgeard.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 8 novembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE
DE
BELGEARD
MAIRIE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
NOVEMBRE
2023
DE
BELGEARD
AAA
AE HE AE
PROCÈS-VERBAL
DE
REUNION
Conseillers
en
exercice
: 15
Conseillers
présents
:
13
Quorum
:
7
Affiché
le
: 25/11/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
huit
novembre
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
BELGEARD,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Pierre
LELIEVRE,
maire
Présents
: LELIEVRE
Jean-Pierre,
BEAUDET
Julie,
SZCZESNY
Ludovic,
HAMOND
Gaëlle,
THOMAS
Alain,
CAILLEAU
Ludovic,
FROMENTIN
Jérôme,
Gilbert
POULEYN,
BEAUDOIN
Fabienne,
PROVOST
Audrey,
BOUDONNET
Fabrice,
GOUGEON
Sandrine
et
GUIHÉRY
Jérôme.
Absent
excusé
: BROCHARD
Bernard
Absent
: LE
GOFF
Patrick
Secrétaire
de
séance
: Gilbert
POULEYN
Ordre
du
jour
:
Le
compte
rendu
du
dernier
conseil
municipal
du
29/09/23
n'amène
aucune
observation,
il
est
adopté
à
l'unanimité.
1.
Bilan
financier
salles
et
vote
tarifs
2024
Assainissement
: point
étude
en
cours
et
vote
des
tarifs
2024
Création
chemin
creux
Voirie
: fossés
la
Rogardière,
chemin
des
Halliers
Indemnité
gardiennage
église
Commission
révision
liste
électorale
: mise
à jour
Illuminations
de
fin
d'année
Repas
des
ainés
2 3 4 5 6.
Budgets
: décision
modificative
et
durée
amortissements
7 8 9 10.
Retours
participation
citoyenne
11.
Questions
diverses COMMUNE
DE
BELGEARD
MAIRIE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
NOVEMBRE
2023
DE
AH
AH HONOR
AK
BELGEARD
à
PROCES-VERBAL
DE
REUNION
1.
Bilan
financier
salles
et
vote
tarifs
2024
Un
bilan
financier
détaillé
est
présenté
à
l'assemblée
sur
les
dépenses
et
recettes
réalisées
sur
2023
pour
la
salle
des
fêtes.
Sachant
que
l’année
n’est
pas
terminée
il sera
ajusté
en
janvier
2024.
A
ce
jour
:
e
Dépenses
de
fonctionnement
:
9242.77
€
e
Dépenses
d'investissement
:
2582.40
€
e
Total
des
recettes
en
régie
:
7765.75
€
Après
les
divers
travaux
de
réhabilitation
et
de
remise
aux
normes,
les
salles
sont
attractives
et
fréquemment
louées.
Il est
décidé
à l'unanimité
de
laisser
les tarifs
de
location
inchangés.
La
prestation
de
location
de
l'écran
est
supprimée.
Prestations
à
compter
du
01/01/2024
PERIODE
ETE
PERIODE
HIVER
(01/05
au
30/09)
(01/10
au
30/04)
SALLE
DES
FETES
(170
pers
max)
CM
Le
CM
HC
Salle
+
cuisine
(journée)
147
231
189
273
Salle
+ cuisine
+ vaisselle
(journée)
175
280
217
322
Salle + cuisine
(forfait week
end)
210
330
270
390
Salle
+ cuisine
+ vaisselle
(forfait week
end)
250
400
310
460
=osior
és
pr
20
29
29
SALLE
L'ORÉE
DU
BOIS
(50 pers
max)
Journée
91
140
119
189
Forfait
week
end
130
200
170
270
Caution
300
300
300
300
2.
Assainissement
: point
étude
en
cours
et
vote
des
tarifs
2024
a)
Point
sur
l'étude
en
cours
Monsieur
POULEYN
Gilbert
commente
l’avancée
du
dossier.
La
demande
électronique
complétée
répondant
aux
demandes
d’information
de
la
DDT
eau
et
assainissement
a
été
envoyée
le 19
octobre.
Le
6 novembre,
le dossier
a été
accepté
avec
prescription.
Il est
donc
possible
d’enchaîner
sur
la
suite
du
programme
avec
notamment
le
choix
d’un
bureau
d’études
qui
supervisera
les
différentes
phases
de
remise
à
niveau
des
collecteurs
pour
séparation
des
eaux
pluviales
et
eaux
grises. COMMUNE
DE
BELGEARD
MAIRIE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
NOVEMBRE
2023
DE
KA
HA AH
ON
OK
BELGEARD
PROCÈS-VERBAL
DE
REUNION
_b)
Transfert
compétence
assainissement
à
l’intercommunalité
en
2026
Monsieur
le
maire
informe
le conseil
qu’il
à
rencontré
le 7
novembre
2023
avec
Gilbert
Pouleyn
et
Béatrice
Douhet,
Pauline
Janvier
qui
représente
le
bureau
d’étude
IREEDD
chargée
de
collecter
toutes
les
informations
concernant
l'assainissement
en
prévision
du
transfert
de
la compétence
à
Mayenne
Communauté
au
1 janvier
2026.
Il faut
noter
que
nous
conservons
la
maîtrise
des
projets
et
du
budget
jusqu’à
cette
échéance.
c)
Vote
des
tarifs
2024
Ce
poste
budgétaire
sera
très
conséquent
pour
les
deux
années
à venir.
Le
projet
porte
sur
un
montant
global
de
1.5
millions
d'euros
dont
20
%
resteront
à
charge
pour
la
commune
soit
300
k€
à
amortir
sur
une
longue
durée.
Bien
que
le
passif
sera
transféré
à
Mayenne
Communauté
au
01
janvier
2026,
il
faut
avoir
une
gestion
responsable.
En
conséquence,
le
Conseil
décide
à
l’unanimité
pour
les
foyers
raccordés
au
réseau
collectif
d'assainissement
:
©
d’une
augmentation
de
4.65
%
de
la
taxe
d’assainissement
soit
un
passage
de
1.29
à 1.35
€/m°ttc.
o
d’un
tarif
d'abonnement
annuel
inchangé
à
30.90
€
ttc.
3.
Création
chemin
creux
Mme
PROVOST
présente
les
études
d'aménagements
pour
une
continuité
des
chemins
creux
sur
la
commune.
Ce
projet
fait
partie
de
l'action
"Améliorer
les
continuités
écologiques"
du
TEN
(Territoire
Engagé
pour
la
Nature)
reconnaissance
à
laquelle
Mayenne
Communauté
candidate.
La
commune
souhaite
déposer
un
dossier
à
l'Appel
à
Projets
Sentiers
de
Nature
du
CEREMA.
Le
contrat
nature
régional
peut
financer
une
partie
du
projet.
Une
seconde
phase
d'aménagement
possible
sur
l’axe
Bourg-
Rogardière-Pierrelée
est
en
réflexion. Le
conseil
valide
à
l'unanimité
la
première
phase
présentée,
et
autorise
le
maire
à
solliciter
les
subventions
ad
hoc
auprès
des
financeurs
ainsi
qu’à
signer
tous
les
documents
correspondants.
4.
Voirie
: fossés
la Rogardière,
chemin
des
Halliers
Le
Conseil
valide
à
l’unanimité
le
curage
des
fossés
engorgés
à
la
Rogardière
et
sur
le
chemin
des
Halliers
ainsi
que
l’arasement
et
l’accotement.
Il
sera
fait
appel
à
un
prestataire
mandaté
par
la
commune. COMMUNE
DE
BELGEARD
PAGE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
NOVEMBRE
2023
BELGEARD
k
AH
AK
A
IH
AK
À
PROCES-VERBAL
DE
REUNION
5.
Indemnité
gardiennage
église
Dans
le
cadre
du
gardiennage
de
l’église
(ouverture
et
fermeture
des
portes
de
l’église)
par
Mme
PILON-REMOND
Marie-Hélène,
une
indemnité
de
150
€
lui
avait
été
attribuée
en
2022.
Il propose
de
la
renouveler
pour
2023.
Après
délibération
et vote
à l’unanimité,
le conseil
municipal
valide
le montant
de
150
€
qui
sera
versée
à
Mme
PILON-REMOND
Marie-Hélène.
6.
Budgets
: décision
modificative
Le
Conseil
valide
à
l'unanimité
les
décisions
modificatives
suivantes
:
-
d’un
montant
de
900
€
pour
couvrir
la
dotation
au
titre
de
l'installation
de
jeunes
agriculteurs
-__
d’un
montant
de
2000
€
pour
couvrir
des
dépenses
de
fonctionnement
pour
charges
de
personnel.
7.
Commission
de
contrôle
des
liste
électorale
: mise
à jour
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu’il
faut
procéder
au
renouvellement
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
elle
doit
être
composée
:
-
d’un
conseiller
municipal,
-__
d’un
délégué
de
l'administration
désigné
par
le
préfet
sur
proposition
du
maire
-__
d’un
délégué
désigné
par
le président
du
tribunal
judiciaire
sur
proposition
du
maire
Monsieur
le
maire
propose
de
nommer
au
sein
du
conseil
municipal,
1 délégué
et
1 suppléant,
pour
la
commission
de
contrôle
de
la
liste
électorale :
-
M.
BOUDONNET
Fabrice,
titulaire
-
M.
SZCZESNY
Ludovic,
suppléant
Des
noms
sont
également
évoqués
pour
les
délégués
de
l’administration
et
du
tribunal.
Les
personnes
seront
contactées
pour
avoir
leur
accord.
8.
llluminations
de
fin
d'année
Il'est
décidé
de
fixer
l'installation
des
illuminations
de
fin
d'année,
le
9
décembre
à
9
heures.
Le
Comité
des
Fêtes
participera
à
la
mise
en
place.
Les
4
prises
extérieures
sécurisées
ont
été
installées.
Le
repas
du
midi
pour
les
bénévoles
sera
pris
en
charge
par
la
municipalité. COMMUNE
DE
BELGEARD
MAIRIE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
NOVEMBRE
2023
DE
A AH
OR
HO
BELGEARD
s
PROCES-VERBAL
DE
REUNION
9.
Repas
des
ainés
Après
discussion,
le
conseil
opte
pour
l'attribution
à
nos
anciens
d’un
panier
garni
avec
des
produits
locaux.
Madame
GOUGEON
se
propose
d’en
définir
la
composition.
Les
paniers
seront
distribués
en
décembre.
Le
conseil
retient
la date
du
27
janvier
2024
pour
le
partage
de
la
galette
des
rois.
10.
Retours
participation
citoyenne
Pour
donner
suite
à
la
présentation
publique
du
25
novembre,
5
personnes
se
sont
manifestées
pour
le
poste
de
référent
dont
:
-
1
personne
route
de
Jublains
-
2
personnes
sur
l’Ancien
Bourg
-
2 personnes
rue
du
Muguet
11.
Questions
diverses
-
La
date
du
Duathlon
est
fixée
au
17
mars.
L'association
interviendra
lors
de
la
prochaine
réunion.
-__
L'arrivée
de
Julien
BERNARD
est
annoncée
au
6
novembre
2023
en
remplacement
de
Sandrine
LUCERO.
-
Les
2
réunions
publiques
sur
le
projet
de
végétalisation
de
la
cour
d’école
sont
fixées
au
mardi
5
décembre
et
au
mardi
19
mars.
-
Un
don
de
40
€,
de
la
valeur
d’une
gerbe,
en
raison
du
décès
du
père
de
Benoit
AUGUSTE,
sera
fait
à l'association
EMMAÜS.
La
séance
est
levée
à
22
h
15
après
avoir
traité
l’ensemble
des
points
à
l’ordre
du
jour
Le
secrétaire
Le
maire
Gilbert
POULEYN
Jean-Pierre
LELIEVRE