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Procès Verbal - PV du 19.09.2024 3
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 19.09.2024 3)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie,
S C QE RQ PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS PRIEN | / DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 19 septembre 2024
L'An Deux Mil Vingt-quatre, le jeudi dix-neuf du mois de septembre à 19 heures, en application des
articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le
Conseil Municipal, régulièrement convoqué et affiché le 11 septembre 2024, à la salle du conseil, sous la présidence de M. Marc ARCHER, Maire.
Etaient réunis sous la présidence de M. Marc ARCHER, Maire :
Mesdames et Messieurs: MEUNIER-FAVIER Rachel, CARUANA Laurent, Alain PERRIN, BERTHET- MARTINEZ Françoise, DUCHIER Eric, DUPIN Michel, FIALON Bérangère, TURC Jean-Edouard, GIRAUD Karine, BRUSQ Pascal, FLAMENT Cécilia, ROYON Pierre-Yves.
Etait(ent) Absent(s) BROSSIER Michèle, SONNTAG Jean-Jacques, LINOSSIER Laurent, PIN Grégory, LANCRY FORESTIER Laura.
Procuration(s) :
SONNTAG Jean-Jacques à CARUANA Laurent
PIN Grégory à TURC Jean-Edouard
LANCRY FORESTIER Laura à MEUNIER FAVIER Rachel
LINOSSIER Laurent à BRUSQ Pascal
BROSSIER Michelle à ARCHER Marc
Secrétaire de séance :
Françoise BERTHET MARTINEZ
ORDRE DU JOUR
o Désignation du secrétaire de séance
o Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2024 o Décision du Maire
| FINANCES
I RESSOURCES HUMAINES
HI AFFAIRES GENERALES
IV QUESTIONS DIVERSES
Effectif légal du conseil municipal : 19
Nombre de Conseillers en Exercice : 18
Nombre de membres Présents 13
Nombre de suffrages exprimés 18
Dont nombre de Procuration(s) 5
Nombre de membres n'ayant pas pris part au vote (Cf. Délibérations)
La séance a été ouverte sous la présidence de M. ARCHER Marc, Maire. Au vu de la feuille
d'émargement, il a dénombré 13 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.
En application de l’article L. 2121-21 du CGCT, le conseil municipal n'apporte aucune observation à ce
que les votes aient lieu à scrutin public, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant
expressément le vote à scrutin secret. - Désignation du secrétaire de séance
Françoise BERTHET MARTINEZ a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (article
L.2121-15 du CGCT).
-_ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27.06.2024
Le PV du 27 juin 2024 a été approuvé à l'unanimité.
- Décision du Maire
Maintenance Cloches et Horloge Eglise :
Bodet Entreprise pour un montant de 200 € HT / an
Végétalisation Cimetière
NATURALIS pour un montant de 1 834.29 € HT
Engazonnement Stade des Landes
TECHNIGAZON pour un montant de 62 300 € HT
Arrosage intégré Stade des Landes
TECHNIGAZON pour un montant de 34 214.71 € HT
Monsieur le Maire souhaîite intervenir sur l'engazonnement et l'arrosage intégré du Stade des Landes et que cela soit intégré au procès-verbal :
Très clairement il est important de souligner qu'avec la mairie de BONSON, lors des dernières AG du
Club Football club Bonson — Saint-Cyprien, il avait été envisagé la création d’un terrain synthétique. La municipalité avait accepté l’idée d’un financement à hauteur de 300 000.00 € pour l'implantation de cet équipement sur la commune de Bonson.
Il me semble que cette décision était porteuse de sens dans l'idée de ce qui sera à moyen ou long
terme le devenir de nos communes … la mutualisation des moyens.
A plusieurs reprises lors des diverses AG, j'ai soutenu ce projet.
Ceci nous permettait par la même, d'utiliser un terrain situé en plein centre bourg pour aménager et mener à bien le projet de restructuration des espaces sportifs et de loisirs. La municipalité de Bonson, pour des raisons que nous ignorons, a décidé de mettre en sursis ce projet. De ce fait et devant les engagements qui avaient été pris publiquement, j'ai demandé à Monsieur Alain PERRIN de procéder à une étude permettant au Club du FCBSC de continuer à répondre aux besoins de nos habitants mais aussi aux licenciés de ce Club afin de bénéficier d'équipements permettant une pratique de leur sport, la plus adéquat possible.
Monsieur Alain PERRIN, que je félicite et que je remercie publiquement, est entré en discussion et en
accord avec le Club la proposition de la création d'un stade enherbé de dernière génération a été
validé.
Je lui laisse la parole afin qu'il développe l'aboutissement d'un projet qui ne figurait pas dans le projet
de mandat.
Monsieur Alain PERRIN prend la parole :
En effet, pour donner suite à l'explication donné par Monsieur le Maire, j'ai réalisé une étude sur
l'engazonnement du Terrain des Landes. Des devis ont été demandés et c'est Technigazon qui a répondu, au mieux sur ce dossier.
Les travaux ont débuté cette semaine, les cages de foot, devenues obsolètes, ont été supprimés, pour la mise en place de cages règlementaires.
Un arrosage va être donc intégré sur les conseils de l'entreprise.
Le tout devrait être livré pour la prochaine saison de foot, à savoir à compter de septembre 2025.
I) FINANCES
1.__ ADMISSION EN NON-VALEUR
Lors du conseil en date du 04 avril 2024, une délibération a été validé afin de pouvoir prendre en
charge les admissions en non-valeurs.
Cette prise en charge concernait 2 créances différentes. Une concernant des créances sur le Budget de
l'eau et une concernant des arriérés de cantine.
Suite à la demande du SG, il est souhaitable de modifier la délibération comme suit : - Prise en charge de 5098.68 € de créances Eau
- Prise en charge de 50.40 € de créances cantine.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- Approuve la prise en charge des créances suivantes :
o 5098.68 € pour |’ Eau
o 50.40 € pour la cantine
- Charge Monsieur le Maire de solliciter le remboursement des créances Eau d'un montant de 5 098.68 € auprès de LFA dans le cadre de la convention de transfert
2. DECISION MODIFICATIVE COMPTABLE N°2 — EXERCICE 2024.
Dans le cadre de la remise en état de la sécurité des bâtiments et la maintenance des équipements
d'outillage incendie, il est indispensable d'effectuer des remplacements d'extincteurs, de remettre à jour
des blocs de sortie de secours.
Aussi, afin de mener à bien cette mission, il est proposé la décision modificative comptable n° 2 comme
suit :
DECISION MODIFICATIVE N°2
. Dépenses (1) Recettes (1)
Desgnaten Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
INVESTISSEMENT
R-2158 : Matériel et outillage d'incendie et de défense civils 0.00 € 0.0D € 0.00 € 5 000.00 €
TOTAL R 21 : Immobliisations corporelles 0.00 € 0.00 € 0.00 € 5 000.00 €
D-231-115 : GRAND PROJET 0.00 € 5 000.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 23 : immobilisations en cours | 0.00 € $ 000.00 € 0.00 € 0.0û €
Total INVESTISSEMENT 0.00 € 5 000.00 000€! 5 000.00 €
Total Général Î 5 000.00 €| 5 000.00 €
Les membres du Conseil, à l'unanimité :
- Approuve la Décision Modificative Comptable N° 2 telle que décrite ci-dessus.
il) RESSOURCES HUMAINES
3. Modification du Tableau des Effectifs : Avancement de Grade.
Conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou
établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Un agent est inscrit sur la liste d'aptitude d'accès au grade d'Attaché Territorial, et il est nécessaire de
créer le poste afin de pouvoir le nommer.
Il est donc proposé la modification du tableau des effectifs comme suit :
Grade Quotité Date Motif
Horaire
Attaché Territorial — Fonction DGS 35h 01/10/2024 Création en vue d'un
avancement de grade
Rédacteur — Fonction DGS 35h 01/10/2024 Suppression du poste
actuel dès nomination Ouï et délibéré, le Conseil Municipal, à 17 voix pour et 1 abstention :
- Approuve la modification du tableau des effectifs tel que présenté ci-dessus, - Charge Monsieur le Maire de procéder à la nomination à compter du 1°’ octobre 2024.
4. _ ADHESION AU SERVICE INTERIM, PORTAGE SALARIAL ET SECRETAIRE DE MAIRIE
Le CDG42 propose aux collectivités une prestation facultatives de service de remplacement et de
renfort.
LE recours à cette formule nécessite la signature d'une convention cadre d'adhésion.
En adhérant à ce service, la commune pourra recourir :
- A la mise à disposition d'un(e) secrétaire de mairie itinérant(e), agent permanent du CDG (prioritairement pour assurer les missions de secrétaire de mairie, en mairie de moins de 3500 habitants, accessoirement pour assurer des missions nécessitant une forte compétence administrative quelle que soit la strate géographique de la collectivité) - À la mise à disposition d'un agent du service d'intérim, agent non-permanent du CDG42 recruté spécifiquement pour les missions sollicitées (Accueil, état-civil, urbanisme, finances, RH, élections.)
En outre le CDG peut aussi assurer la gestion administrative et financière liées au recrutement des
emplois saisonniers, renforts ponctuels ou remplacements d'agents de toutes filières, préalablement
sélectionnés par la collectivité, dans le cadre du portage salarial.
Ouï et délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal :
- Approuve l'adhésion à la convention cadre aux services facultatifs Secrétaire de Mairie itinérant/portage salarial/Intérim proposé par le CDG42
- Charge Monsieur le Maire à signer ladite convention et les documents nécessaires à la mise en œuvre
-_ Précise que la dépense correspondante sera imputée au chapitre 012.
III) AFFAIRES GENERALES
5. Mandat Spécial Congrès de Maires 2024.
Le Congrès des Maires et des Présidents d'intercommunalité a lieu chaque année à Paris. La Municipalité souhaite prendre part aux réflexions menées au niveau national sur des problématiques liées à la vie des collectivités locales
Pour mémoire, le Conseil Municipal a approuvé la prise en charge de cette participation, par la commune, d'élus et d'agents au Congrès des Maires ainsi que les modalités de remboursement en découlant: frais réels engagés sur présentation des pièces justificatives (inscription, transport, hébergement...) ou paiement direct des factures au prestataire par là commune.
Ces frais sont encadrés par les forfaits fixés par l'Etat pour la Fonction Publique, à savoir : - Hébergement : 140 €
- déjeuner / diner : 20 € chacun
- Train sur la base d’un tarif SNCF Seconde Classe
Les participants pour l'Edition 2024 sont les suivants :
Elus : Marc ARCHER, Rachel MEUNIER FAVIER, Laurent CARUANA, Michelle BROSSIER, Françoise BERTHET-MARTINEZ
Agents : Didier RODIERE, David DUGUET.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- _ APPROUVE la participation des élus au Congrès des Maires selon les modalités décrites ci- dessus
- _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier - DIT que la dépense sera prélevée au chapitre correspondant du budget de la Ville.
6. _ CONVENTION DU PASS ADO ST’CYP.
Afin de faciliter l'accès au sport et à la culture, la commune a souhaité créer un chéquier St-Cyp'Ado. Ce chéquier est d’une valeur de 50 €. Il est destiné aux adolescents de la commune de 11 à 16 ans.
Il contient :
- Un chèque d'une valeur de 20 € pour la participation à une licence ou l'adhésion aux
associations de la commune :
o Football club Bonson St Cyprien (validité 12 mois)
Judo Club de la Plaine du Forez (validité de 12 mois)
Olympique Forézien Volley (validité de 12 mois)
ST-Cyp Runners (validité de 12 mois)
Tennis Club St-Cyprien (validité de 12 mois)
Tennis de Table AB SC (validité de 12 mois)
Ecole de Musique ARéMUZ (validité de 12 mois)
o Les Primevères (validité de 12 mois)
- Un chèque de 15 € à l'Espace Culturel de Leclerc Andrézieux Bouthéon (validité de 12 mois)
- Une session de Karting et une session de mini-golf à Performance Drive St-Cyprien, d'une
valeur de 13 €. (Validité de 6 mois)
Ces chèques numérotés seront retournés chaque fin de mois, accompagnés d'une facture, auprès de la commune par les partenaires afin de procéder aux paiements.
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La convention en annexe, fait état des modalités de procédure.
Ouï et délibéré, à l'unanimité les membres de l'assemblée :
- Approuve ladite convention telle qu'annexée
- Autorise le Maire à signer cette convention.
7._ SEMAINE BLEUE
La « Semaine Bleue » a lieu du 30 septembre au 06 octobre prochain.
Dans ce cadre, Mme BROSSIER organise une journée « culturelle » le Jeudi 03 Octobre 2024, avec une
destination sur Tain l'Hermitage.
Cette sortie s'adresse uniquement aux retraités résidents sur la commune, et limitée à 55 personnes.
Il est proposé de fixer cette participation à 18 € par personne.
Le conseil Municipal est appelé à se prononcer sur :
Le montant du concours financier demandé aux participants,
La prise en charge des accompagnants.
Et l'autorisation du remboursement auprès des personnes absentes le jour J.
Ouiï et délibéré, le Conseil Municipal :
-__ Approuve le montant de la participation à 18 € par personne
-_ Autorise la prise en charge des accompagnants
-_ Autorise le remboursement de cette participation aux personnes absentes le jour J.
8. CONVENTION DE PARTENARIAT CAMPUS DE MONTRAVEL
Lors du Conseil Municipal du 23 Mai 2024, il a été validé la participation de l'appel à projet du Campus
Montravel avec Loire Forez Agglomération concernant un projet en lien, notamment avec la biodiversité,
concernant le Gour des Véroniques.
La commune de Saint-Cyprien a été sélectionné.
Cette convention dessine les missions du Campus Montravel afin de réaliser un espace vitrine
d'aménagement paysager.
Pour rappel la participation financière de la commune se porte à 500.00 €.
La convention porte une durée de 2 ans mission terminée.
Les membres du Conseil sont sollicités afin d'approuver ladite convention. Ouï et délibéré, le Conseil Municipal :
-_ Approuve la convention de partenariat telle qu'annexée
-_ Autorise le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire.
Arrivée de Michelle BROSSIER à 19h43
IV) QUESTIONS DIVERS
- Rue des Piquettes et des Plantées.
Monsieur Laurant CAURANA informe les membres de l'assemblée que les travaux de la rue des
piquettes et des plantées ont débutés.
Pour rappel, la commune a procédé à des régularisations foncières avec certains propriétaires sur des
reprises de parcelles, dont les documents administratifs n'avaient pas étét effectués; Ces
régularisations foncières datent des années soixante.
La régularisation a été faite par cession à l'Euro symbolique.
7 propriétaires ont des entrées bateaux sur ces tranches de travaux. Aussi, exceptionnellement la
commune dans le cadre de la régularisation, prend en charge l’enrobé des ces 7 entrées bateaux.
Monsieur Pascal BRUSQ demande pour quelle raison nous n'effectuons pas toutes les entrées
bateaux ?
Monsieur Laurent CAURANA répond que la prise en charge reste sur la bonne entente de cette
régularisation et que les autres entrées bateaux ne sont pas concernées par cette affaire.
- Ordure ménagère :
Madame Françoise BERTHET MARTINEZ informe le conseil municipal que Loire Forez Agglomération
va mettre en route la distribution des containers Ordure Ménagère. Des flyers vont être distribués à
partir de fin octobre.
Pour rappel ces containers seront calibrés en fonction du foyer, ils seront pucés, et comptabilisés à la
levée. La collecte sera effectuée tous les 15 jours, identique au bac jaune.
La commune est également impactée et fait effectuera un recensement afin d'optimiser ces containers.
- Création d'une commission « GRAND PROJET »
Monsieur le Maire souhaite créer une commission « Grand Projet ». Il propose que la composition soit
de 8 personnes. Il est part ailleurs évident que la commission fasse appel à d’autres membres suivant
leurs compétences.
Il demande aux personnes intéressées de se rapprocher du DGS.
- Succession ZYBER
Une date de signature du projet de succession est fixée au 10 octobre 2024 chez Me
DELAMORINIERE. Ce projet sera ensuite transmis auprès du Tribunal pour vérification et la signature
définitive interviendra en décembre 2024.
- Incident Groupe Scolaire les Magnolias
Un incident grave a eu lieu au sein de l'Ecole Primaire mardi 16 septembre en fin de journée.
Une enseignante a été prise à partie par une famille d’un élève scolarisé dans sa classe. Cela s'est
traduit par une agression verbale envers cette enseignante.
Les membres du Conseil Municipal affirment le soutien entier envers l'ensemble de l’équipe
enseignante, et plus particulièrement à cette enseignante, face à de tels incidents.
L'enseignante a sollicité une requête auprès de Mme MEUNIER-FAVIER, à savoir : pouvoir stationner
son véhicule dans l'enceinte de l'Ecole, sur le parking privé des locataires, justifiant celle-ci par la
« terreur » de faire à pied le trajet parking- école, distant d'environ 300 mètres.
Les membres de l'assemblée rejettent à l’unanimité cette requête. En effet le stationnement est privé et
réservé aux locataires. Date à retenir :
- 21/09 : AG comité des fêtes
- 21/09 : Exposition galerie les Primevères
- 28/09 : Réunion commune/Associations
- 29/09 : Finale Tennis à 17h30 Maison du Tennis
- 05/10 : AG du Tennis à 11h00.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 20h52.
Fait à Saint Cyprien, le 19/09/2024
La Secrétaire
Françoise BERTHET MARTINEZ