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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1773667735 DE 2026 023 20260310 Attributiondessubventionsauxassociationsautitredelaxe1
Document publié le Mardi 10 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1773667735 DE 2026 023 20260310 Attributiondessubventionsauxassociationsautitredelaxe1)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
République Française
*****
Département de la Meuse
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonne
*****
SEANCE DU 10 MARS 2026
Nombre de Membres
Membres en
exercice Présents Votants
59 42 42
+ 3
pouvoirs
Date de convocation
25 février 2026
L’an deux mille vingt-six, le dix mars à vingt heures, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil communautaire, qui a eu lieu à la salle des fêtes de Villotte sur Aire, sous la présidence de Martine AUBRY, Présidente.
Présents : ADRIAN Jean-Louis, AUBRY Martine, BARDOT Fabrice, BAZART Christian, BERTHAUX Evelyne, BIGUINET Josiane, BRISSE Philippe, CHARLES Ludovic, CHARRIOT Sophie, CHARTON Patrice, DECHEPPE Mathilde, ERNST Frédéric, FABRE Hervé, FEVEZ Clément, GEORGE Marie-Cécile, ILIC Jean-Marc, JEANSON LAMBERT Chantal, JOSSELIN Sylvine, KAAG Joseph, KLEIN Dania, KLEIN Françoise, LESCU Raphaël, LINARD Lidwine, LOCARDEL Maurice, LOMBART Vincent, L’HUILLIER Gérard, MENUSIER Pascal, MICHEL Marie-Claude, MIGOT Thierry, MOREAU Michel, MOREL Mireille, NICOLAS Marc, OBARA Sylvain, PATRIS Karine, PILLEMENT Yves, POLMARD Christine, RAMAND Anne, RAMAND Thierry, RENAUDIN Bernard, SOLTYSIAK Régis, VERDUN Marie-Pierre, WEISSE Brigitte.
Absents : BRENEUR Robert, CHASSEIGNE Didier, FOURES Sylvain, HUMBERT Raphael, HURAUT Jean-Marie, LANG Christophe, LECLERC Raymond, PALIN Laurent, PHILIPPOT Nathalie, PINET Julien, THILL Angélique, WEISS Christian, WITZ Francis, PHILIPPOT Céline.
Représentés : GARAT Cédric pouvoir donné à AUBRY Martine, GROSS Patrick pouvoir donné à RAMAND Thierry, JACQUET Clarisse pouvoir donné à MIGOT Thierry, BACHELEZ Eric titulaire de KAAG Joseph, CHAUDRON Alain titulaire de SOLTYSIAK Régis, DEJEAN Sabrina titulaire de PILLEMENT Yves, MACINOT Séverine titulaire de CHARLES Ludovic, MOLITOR Pierre-Louis titulaire de FABRE Hervé, SANGNIER Yannick titulaire de LESCU Raphaël.
Monsieur ERNST Frédéric a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Attribution des subventions aux associations au titre de l’axe 1 N° de délibération : DE_2026_023
La Présidente expose,
VU la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations : conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément ;
VU la délibération n° DE_2021_018 du 30 mars 2021 concernant l’adoption du règlement d’attribution des subventions aux associations ;
Considérant l’avis favorable de la Commission Cohésion Sociale, Développement Culturel et Vie Associative du 12 février 2026 ;
Il est proposé au Conseil Communautaire d’accepter le versement des subventions comme indiqué dans le tableau suivant :
SUBVENTIONS 2026 AU TITRE DE L’AXE I
VENT DES FORETS Projet artistique et culturel 21 700 €
AU FIL DE L’AIRE Programmation de spectacles 2 800€
Ateliers de pratiques artistiques 1 100 €
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 12/03/2026 à 11h29
Réference de l'AR : 055-200066140-20260310-DE_2026_023-DE Lecture publique 1 900€
Investissement matériel numérique 800 €
CONNAISSANCE DE LA
MEUSE
La Biennale Equestre 3 000€
Saint Nicolas 3 000 €
PLUME Evènement littéraire 1 000 €
Moto CLUB de MAZEL Enduro, Enduro KIDS 1 000 €
La Barmacie Animations et concerts 1 120 €
Comité des fêtes et de
la Culture de Seuil
d’Argonne
Fonctionnement cinéma 2026 500 €
Subvention d’équilibre cinéma 2025 696 €
TOTAL 38 616 €
Conformément au règlement d’attribution des subventions aux associations, à l’issue de la signature de la convention financière, les subventions seront versées aux modalités suivantes :
• Un acompte correspondant à 60% du montant de la subvention est versé dès la signature de la convention financière ;
• Le solde, soit 40% du montant de la subvention sera liquidé en fin d’exercice, sur présentation des justificatifs. Ce solde pourra également être réajusté si le budget réalisé n’est pas similaire au budget prévisionnel.
Entendu l’exposé de la Présidente, le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité de ses membres présents, décide :
• d’attribuer au titre de l’exercice budgétaire 2026 les aides maximales précédemment citées
• de dire que ces montants sont inscrits au budget primitif 2026 du budget principal
• d’autoriser Mme la Présidente à entreprendre toutes les démarches administratives et financières liées à l’application de la présente décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Martine AUBRY,
Présidente
[[[signature1]]]
[[[SECRETAIRE]]]
Martine AUBRY
2026.03.12 11:01:05 +0100
Ref:10612744-16003824-1-D
Signature numérique
la Présidente