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Compte-Rendu - CR CM 05 0318
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 05 0318)
Thèmes du document : Budget, Famille, Jeunesse,
Compte-rendu
Conseïf
municipal
du
5 mars
2018
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Sanvignes-tes-Mines
s’est
réuni
le
lundi
5
mars
2018,
à
20
heures,
en
Mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Claude
LAGRANGE,
Maire
Ordre
du
jour
:
Appel
nominai
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
29
janvier
2018
Décisions
prises
dans
le cadre
de
l’article
L 2122-22
du
C.G.C.T.
>
Personnel
— Rapporteur
: JC
LAGRANGE
Subvention
au
COS
de
la communauté
urbaine
Le
Creusot-Montceau
>
Affaires
financières
et culturelles
- Rapporteur
: F POIRRIER
Débat
d'Orientation
budgétaire
Dotations
de
la C.U.C.M.
et
attribution
de
compensation
2018
Convention
de
partenariat
pour
l'exposition
« expérience
d’art
numérique
intercommunale
»
>
Conseil
Intercommunal
de
Sécurité
et de
Prévention
de
la
Délinquance
- Rapporteur
: C
LHOTE
Convention
relative
au
fonctionnement
du
C.I.S.P.D.
et
aux
participations
financières
des
communes
membres >
Affaires
scolaires
- Rapporteur
: N
GRANDO
Participation
des
communes
membres
du
RASED
aux
frais
de
fonctionnement
>
Affaires
sportives
et associations
sportives
- Rapporteur
: F GRAS
Tarifs
de
la course
nature
des
lacs
et
reversement
de
1€
par
coureur à
la
Ligue
contre
le cancer.
Subventions
2018
>
Associations
non
sportives
- Rapporteur
: Y
DOUHARD
Subventions
2018
Convention
d'objectifs
2018
avec
le Comité
des
Fêtes
de
Sanvignes
Questions
diverses
Le
Maire
procède
à l’appel
nominal
Présents:
M.
LAGRANGE,
Mme
FILLEUX,
M.
FOURRIER,
Mme
POIRRIER,
M.
BOGUET,
Mme
GRANDO,
Mme
CHAVOT,
M.
CANÉ,
M.
GAGNARD,
M.
DEFACHELLE,
M.
RÉBET,
M.
DOUHARD,
Mme
PERRIN,
M.
SOSSNA,
Mme
GUILBAUT,
M.
GRAS,
Mme
ROUSSEAU,
M.
SIKON,
M.
JOUTY,
M.
PICHARD,
Mme
MATHOUX
Excusés:
M.
LHOTE
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
FILLEUX
Mme
MÉNARD
qui
a donné
pouvoir
à Mme
POIRRIER
Mme
RODRIGUES
qui
a donné
pouvoir
à M.
CANÉ
Mme
BARREAU
qui
a donné
pouvoir
à
M.
LAGRANGE
Mme
ANDRÉ
qui
a donné
pouvoir
à M.
FOURRIER
M.
Jean-François
SIKON
est
désignéeen
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
29 janvier
2018
est
adopté
à
l'unanimité.
Le
Maire
n’a
pas
pris
de
décision
dans
le
cadre
de
l’article
L
2122-22
du
C.G.C.T.
depuis
la
séance
du
29
janvier
2018. Personnel
- Rapporteur
: JC
LAGRANGE
1.
Subvention
au
COS
de
la communauté
urbaine
Le
Creusot-Montceau
Le
montant
de
la
subvention
au
C.O.S.
est
calculé
par
rapport
à
la
masse
salariale.
En
2017,
elle
s'élevait
à
23
136.62
€,
elle
s’élèvera
à
23
540.98
€ en
2018
(1.20%
d'une
base
de
1 961
748.38
€).
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
d’attribuer
une
subvention
d'un
montant
de
23
540.98
€
au
C.O.S.
de
la
C.U.C.M.
pour
l’année
2018.
Le
Maire
ajoute
que
les
agents
de
Sanvignes-les-Mines
sont
très
utilisateurs
des
prestations
proposées.
Affaires
financières
et culturelles
- Rapporteur
: F POIRRIER
2.
Débat
d'Orientation
Budgétaire
Mme
POIRRIER,
adjointe
aux
finances:
«
le
débat
d'orientation
budgétaire,
obligatoire
dans
les
villes
de
plus
de
3
500
habitants
n'est
pas
soumis
au
vote.
C'est
un
préambule
au
budget
qui
permet
d'informer
sur
la
situation
économique
et
financière
de
la
collectivité. La
loi
de
finances
2018
et
les
prévisions
à
l’horizon
2018-2022
auront
des
impacts
sur
la
fiscalité
et
les
finances
des
communes.
Un
des
objectifs
pour
2022
est
d'atteindre
une
baisse
de
58
miltiards
d’euros
du
déficit
public
du
pays.
Les
administrations
publiques
locates
y contribueront
à
hauteur
de
27%
alors
qu'elles
ne
pèsent
que
19%
des
dépenses
publiques.
La
réforme
de
la
taxe
d'habitation
prévoit
plusieurs
phases
de
dégrèvement.
Cette
réforme
serait
sans
impact
sur
le
produit
perçu
par
les
collectivités.
Les
taux
global
et
d'abattement
seraient
figés
au
niveau
de
ceux
appliqués
en
2017.
En
2018,
le
conseil
municipal
votera
le
produit
de
T.H.
attendu
comme
chaque
année.
L'Etat
se
substituera
au
contribuable
pour
le paiement
d’une
partie
de
celui-ci.
Dans
ce
contexte,
nous
allons
continuer
à
maîtriser
nos
dépenses
réelles
de
fonctionnement
qui
ont
déjà
baissé
de
1.8%
entre
2016
et
2017.
Dans
le
même
temps,
les
recettes
ont
augmenté
de
1.5%.
Cela
permet
à
la commune
d’afficher
un
niveau
d'épargne
favorable
à
l'engagement
d’une
politique
d'équipement.
En
termes
de
ratios
:
-
Les
dépenses
de
fonctionnement
sont
supérieures
à
la
moyenne
de
la
strate,
les
recettes
le
sont
également,
-
Le
produit
des
quatre
taxes
est
inférieur
à
la
moyenne
mais
nous
connaissons
{a
faiblesse
de
notre
potentiel
fiscal,
-_
L'encours
de
la dette
est
inférieur
à celui
des
villes
de
même
strate
démographique.
Les
orientations
2018
seront
toujours
le
maintien
des
taux
d'imposition
pour
ne
pas
alourdir
la
pression
fiscale
sur
les
ménages,
la
poursuite
des
économies
sur
les
charges
de
fonctionnement
tout
en
maintenant
notre
qualité
de
services,
le
maintien
des
subventions
aux
associations.
Sur
le terrain
des
investissements,
nous
poursuivrons
une
politique
active
avec
des
projets
pour
lesquels
la
recherche
de
financements
extérieurs
est
la
règle
afin
d’avoir
un
recours
minimum
à
l'emprunt.
D'ailleurs,
au
dernier
conseil
municipal,
des
délibérations
ont
été
prises
pour
demander
des
subventions.
Tous
les
engagements
se
feront
de
façon
prudente
et
réfléchie
en
tenant
compte
de
nos
capacités
financières. On
peut
féliciter
les
services
de
s'attacher
à être
prudents
dans
l’utilisation
de
leurs
crédits.
Notre
ambition
est
de
veiller
à
une
utilisation
rationnelle
des
deniers
publics
tout
en
maintenant
une
qualité
de
service
à tous
nos
concitoyens.
» Le
Maire
ouvre
le
débat.
Les
recettes
sont
hypothétiques,
notamment
à
cause
de
la
méconnaissance
des
bases.
La
municipalité
a
adopté
une
ligne
de
conduite
:
ne
pas
répercuter
les
décisions
prises
par
le
gouvernement
en
matière
de
fiscalité
ou
de
dotations
sur
les
contribuables
locaux.
Avec
la
réforme
de
la
taxe
d’habitation,
la
commune
n’a
pas
de
marge
de
manœuvre.
I rappelle
que
les
emprunts
sont
souscrits
pour
l'enrichissement
du
patrimoine
:crèche,
espace...
S'agissant
de
l'imposition
locale,
Mme
POIRRIER
précise
que
la
recette
attendue
en
2017
s'élevait
à
2 044
003€
et
que
celle
réellement
perçue
s'élevait
à
2 037
401
€
soit
6
602
€
en
moins.
En
2018,
le
coefficient
de
revalorisation
des
bases
s'élève
à
1,2%,
le
produit
estimé
à
taux
constant
s’élèverait
à
2
061
635
€.
M.
LAGRANGE
propose
d’être
prudent
et de
minorer
cette
recette.
M.
PICHARD
demande
si on
connait
le montant
de
la dotation
globale
de
fonctionnement
?
M.
LAGRANGE
répond
que
non
et que
les dotations
sont
souvent
notifiées
après
le vote
du
budget.
M.
JOUTY
demande
pourquoi
le
pourcentage
des
charges
de
personnel
a
autant
augmenté
entre
2016
et
2017. M.
LAGRANGE
répond
que
c'est
lié
au
versement
d’une
indemnité
de
départ
volontaire
en
2017,
au
glissement
vieillesse
technicité
et
que
la
hausse
est
mécanique
quand
les
autres
dépenses
de
fonctionnement
baissent.
M.
JOUTY
souhaite
que
le budget
du
personnel
soit
maîtrisé.
Mme
POIRRIER
répond
que
les
charges
de
personnel
augmentent
à
effectif
constant
à
cause
du
G.V.T.
(glissement
vieillesse
technicité).
M.
LAGRANGE
conclut
le
débat
d'orientation
budgétaire
en
remerciant
les
services
qui
font
vivre
le
budget
voté
par
les
élus.
Le
conseil
municipal
acte
la
tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire
pour
Vannée
2018.
3.
Dotations
de
la C.U.C.M.
et
attribution
de
compensation
2018
La
C.U.C.M.
a
notifié
les
montants
pour
l’année
2018.
La
dotation
aux
charges
de
centralité
s'élève
à
115
903
€
et
la
dotation
de
solidarité
communautaire
à 28
224
€
;elles
sont
versées
par
la
communauté
par
douzième. La
commune
est
redevable
de
l'attribution
de
compensation
qui
s'élève
à
308
744.11
€.
Adoptées
à
l’unanimité
par
le
conseil
municipal.
Le
Maire
ajoute
que
la
réflexion
sur
la
mise
en
place
d'un
nouveau
pacte
financier
avance
à
la
communauté
et
qu'il
devrait
aboutir
au
prochain
renouvellement
des
équipes
municipales. 4.
Convention
de
partenariat
pour
l'exposition
« expérience
d'art
numérique
intercommunale
»
La
convention
de
partenariat
proposée
est
intercommunale.
Les
villes
de
Blanzy,
Montceau-les-Mines,
Saint-Vallier
et
Sanvignes-les-Mines
accueillent
à
tour
de
rôle
une
exposition
qui
sera
cette
année:
«
Dessins
des
sons
»
par
la
compagnie
LUDICART.
Elle
se
tiendra
à
Blanzy,
espace
François
Mitterand,
du
7 au
28
mars
2018
et
est
destinée
aux
élèves
du
CP
au
CM2.
La
ville
de
Blanzy
prendra
en
charge
l'organisation
matérielle
et administrative
du
projet.
Son
coût
s'élève
à
3
100
€ et
sera
réparti
au
prorata
de
la population
soit :
-
17%
pour
la ville
de
Blanzy
soit
527€,
-
50%
pour
la ville
de
Montceau-les-Mines
soit
1 550
€,
-
22%
pour
la ville
de
Saint-Vallier
soit 682
€,
-
11%
pour
la ville
de
Sanvignes-les-Mines
soit
341
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
approuve
la
convention
proposée
et
autorise
le
Maire
à la signer.
Le
Maire
considère
que
ces
actions
intercommunales,
au
niveau
du
bassin
minier,
mériteraient
d’être
plus
valorisées.
Conseil
intercommunal
de
Sécurité
et
de
Prévention
de
la
Délinquance
- Rapporteur
: J.C.
LAGRANGE
5.
Convention
relative
au
fonctionnement
du
C.I.S.P.D.
et
aux
participations
financières
des
communes
membres
M.
LAGRANGE
rappelle
qu'à
l’arrivée
du
nouveau
Sous-Préfet
et
du
nouveau
commissaire,
il avait
émis
le
souhait
que
le
réseau
se
structure.
Seule
l’action
« lutte
contre
les
violences
intrafamiliales
»
l'était
grâce
à
l'implication
des
travailleurs
sociaux.
Les
problèmes
d’incivilités
ou
d'insécurité
ne
s'arrêtent
pas
aux
limités
géographiques
de
chaque
commune,
ils sont
partagés
sur
l’ensemble
du
bassin
de
vie.
Cette
demande
a
été
entendue
par
les
communes
partenaires
d’où
la
proposition
de
convention
soumise
au
conseil
municipal.
Le
document
formalise
la
volonté
de
travail
en
commun,
la
coordination
et
l'animation
des
groupes
de
travail
sont
assurées
par
le
personnel
de
Montceau-les-Mines
dont
le
chef
de
la
police
municipale.
Chaque
commune
participe
financièrement
à
hauteur
d’un
euro
par
habitant
et
par
an.
La
convention
prend
effet
à
la
date
de
signature
par
les
partenaires,
pour
une
durée
d’un
an
prorogeable
par
tacite
reconduction.
D'ores
et
déjà,
le
Maire
constate
une
évolution
positive
sur
l'échange
d'informations.
Récemment
une
réunion
s’est
tenue
à
Sanvignes
avec
un
représentant
de
la
Préfecture,
le
bailleur
social,
la
commune
et
le
coordonnateur
sur
les
problèmes
constatés
à
la
cité
Beauséjour.
ll
rappelle
que
Christian
LHOTE
et
Kévin
MAUJEAN
sont
référents
pour
cette
démarche,
tout
comme
ils
le
sont
pour
faire
vivre
le
réseau
des
citoyens
vigilants.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
approuve
la
convention
proposée
et
autorise
le
Maire
à la signer. Affaires
scolaires
- Rapporteur
: N
GRANDO
6.
Participation
des
communes
membres
du
RASED
aux
frais
de
fonctionnement
Le
R.A.S.E.D.
{réseau
d'aides
spécialisées
aux
enfants
en
difficultés}
rattaché
à
la
commune
de
Sanvignes-
les-Mines
accueille
également
les
élèves
des
écoles
de
Saint-Vallier,
Saint-Bérain-sous-Sanvignes
et
d’une
partie
des
écoies
de
Montceau-les-Mines.
Sanvignes-les-Mines
supporte
les
coûts
de
fonctionnement
de
la
structure
(hormis
le
personnel).
En
2017,
la ville
de
Saint-Vallier
avait
refusé
de
participer
puis
s'est
ravisée.
Le
montant
de
la
participation
de
cette
commune
a donc
été
ajouté
aux
crédits
alloués
au
R.A.S.E.D.
Le
rapporteur
propose
de
demander
une
participation
financière
d’un
montant
de
1.25
€
par
élève
inscrit
dans
les
classes
maternelles
et
élémentaires;
les
effectifs
pris
en
compte
sont
arrêtés
à
la
rentrée
des
vacances
de
la
Toussaint
2017.
Ces
participations
seront
affectées
aux
crédits
de
fonctionnement
2018
du
réseau. Le
montant
de
la participation
financière
pour
le
RASED
est
adopté
à l’unanimité.
M.
PICHARD
a
entendu
parler
de
la
fermeture
de
deux
classes
au
collège;
il demande
au
Maire
s’il
a
des
informations
sur
le sujet
?
M.
LAGRANGE
dispose
d'informations.
L'éducation
nationale
applique
des
ratios,
en-dessous
de
60
élèves,
deux
classes
sont
considérées
comme
suffisantes,
avoir
30
élèves
par
classe
étant
acceptable
dans
le
secondaire.
Or
les
effectifs
prévisionnels
de
3°"°
à
la
rentrée
2018/2019
sont
inférieurs
à
60.
Il en
est
de
même
pour
les
futurs
6°",
Pour
le
maintien
de
3
classes,
te
D.A.S.E.N.
veut
qu’on
lui
prouve
la
présence
d’un
effectif
supérieur
à
60
élèves
à
la
rentrée.
Le
Maire
a
reçu
M.
DUPRÉ à
ce
sujet
et
l’a
invité
à
prendre
contact
avec
les
parents
qui
envisageraient
d'inscrire
leur
enfant
dans
un
autre
établissement.
Mme
POIRRIER
indique
que
certaines
années
sont
«
creuses
»
en
termes
de
démographie
et
que
les
années
suivantes
peuvent
être
meilleures
et
permettre
d’avoir
à
nouveau
trois
classes
. elle
a
eu
l’occasion
de
le
constater
dans
son
cadre
professionnel.
M.
PICHARD
souhaiterait
que
les
parents
des
élèves
de
CM2
soient
sensibilisés
sur
cette
question.
Les
élus
doivent
prendre
leur
responsabilité
maïs
les
parents
aussi.
Cette
affirmation
est
partagée
par
le
Maire.
Affaires
sportives
et
associations
sportives
- Rapporteur
: F GRAS
7.
Tarifs
de
la course
nature
des
lacs
et
reversement
de
1€
par
coureur
à la
Ligue
contre
le cancer.
La
quatrième
édition
de
la
course
des
lacs
est
organisée
en
partenariat
avec
le
comité
des
fêtes
de
Sanvignes
et
au
profit
de
la
Ligue
contre
le
cancer.
Elle
se
déroulera
le dimanche
25
mars
et
quatre
courses
sont
programmées
:
- _
Départ
à
11h
pour
la
course
nature
des
lacs
(13.3
km),
tarifs
: 10
€ dont
1 €
reversé
à
la
Ligue
contre
le
cancer
pour
une
inscription
à l'avance
ou
12
€ {dont
1 € reversé}
pour
une
inscription
sur
place
;
-
Départ
à
11h30
pour
la course
des
poussins
(1
km),
gratuite
;
-
Départ
à
12h
pour
la course
des
benjamins
et
minimes
{2
km),
gratuite
;
-
Départ
à
12h30
pour
la
course
des
familles
et
associations
(4.3
km),
tarif:
2
€
au
profit
de
la
Ligue
contre
le cancer.
Le
rapporteur
propose
d'adopter
ces
tarifs
pour
l'édition
2018
de
la
course
nature
des
lacs.
Ils sont
adoptés
à l'unanimité. M.
GRAS
remercie
les
partenaires
et
le
personnel
qui
s’investissent
pour
garantir
le
succès
de
cette
manifestation. 8.
Subventions
2018
M.
GRAS
rappelle
que
le calcul
des
subventions
n’est
pas
aléatoire
mais
lié à des
critères
et
à un
nombre
de
points,
croisés
avec
les
comptes
de
résultat
des
associations.
ii propose
d'attribuer
les subventions
suivantes
:
Associations
de
Sanvignes
Subvention
Subvention
Total
ordinaire
exceptionnelle
Avant-garde
2200€
2200€
Club
nautique
1 600 €
250
€!
1850€
BNSSA
400
€ (2x200€
alloués
à des
jeunes
qui
s'inscrivent
à
cet
examen)
Ciub
sportif
{C.S.S.)
5 500€
1 500
€?
7 000
€
Dancing
girls
900
€
500
€
1400€
E.A.P.S.
400 €
600 €
1000
€
Ecurie
du
bassin
minier
600
€
600
€
Etoile sportive
1 500 €
1 000 €°
2500
€
Hand
ball
club
2200€
500
€°
2700
€
Sanvignes
vélo sport
200 €
400
€’
600 €
Tennis
club
1500
€
3 000
€*
4 500
€
Total
associations
SLM
17
000
€
7750€
24750€
: participation
lignes
d’eau
22
classes
à horaires
aménagés
et 90
ans
du
club
$transport
à Dunkerque
pour
le championnat
de
France
“tonte $ personnel
(500
€)
et compétition
(500
€)
$classe
à
horaires
aménagés
’participation
à
l’achat
de
maillots
Semploi
+ ménage Associations
hors
Sanvignes
Subvention
Subvention
Total
ordinaire
exceptionnelle
Dojo 71
200 €
500
€*
700 €
Athlétique
Bourgogne
Sud
400
€
400
€
Montceau
Olympique
Natation
100
€
100
€
Rugby
Club
Montceau
Bourgogne
200
€
Montceau
triathlon
200
€?
200 €
Thalassa
350 €
500 €°
850 €
USEP
600
€
600
€
Total
associations
hors
SLM
1850 €
1
200
€
3050 €
lrenouvellement
des
tapis
de
judo
?coupe
de
France
de
triathlon
et duathion
frenouvellement
de
la barge
Les
subventions
ordinaires
s’élèveraient
à
18
850
€
et
les
subventions
exceptionnelles
à
8 950
€
soit
un
montant
total
de
27
800
€,
en
augmentation
de
3.93%
(1 050
€)
par
rapport
à
2017. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
d’attribuer
les
subventions,
telles
que
proposées,
aux
associations
sportives
et d'inscrire
les crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2018.
Associations
non
sportives-Rapporteur
: Y DOUHARD
9.
Subventions
2018
Le
rapporteur
propose
d'attribuer
les
subventions
suivantes
:
us
.
Subvention
Subvention
Total
Associations
de
Sanvignes
son
:
ordinaire
exceptionnelle
Comité
de jumelage
3
600.00
€
3 600.00
€
Club
photo
SAN
ASA
350.00
€
350.00
€
Harmonie
3
500.00
€
3
500.00
€
Hit
By
The
Rock
200.00
€
200.00
€
Coopérative
scoi.
Marcel
Sembat
1
000.00
€
1 000.00
€
Coopérative
scol.
maternelle
des
Baudras
600.00
€
600.00
€
Coopérative
scol,
Elémentaire
des
Baudras
600.00
€
600.00
€
Coopérative
scol.
élémentaire
Liberté
Ferry
1 015.00
€
1015.00
€
Les
Vaitland
Sanvignards
50.00
€
50.00
€
Association
des
parents
autonomes
50.00
€
50.00
€
Liberté/
Ferry
Foyer
des
élèves
du
coliège
600.00
€
600.00
€
Comité
des
fêtes
de
Sanvignes
4 000.00
€
4 000.00
€
Comité
des
fêtes
des
Essarts
550.00
€
110.00
€!
660.00
€
Total
associations
SLM
16
115.00
€
110.00
€
16
225.00
€
a
subvention
exceptionnelle
est
proposée
pour
la
prise
en
charge
du
transport
des
personnes
âgées
pour
le
repas
organisé
par
le
Comité
des
Fêtes
des
Essarts
à
leur
profit;
elle
est
versée
a
posteriori
sur
présentation
de
la facture
du
transporteur.
Le
:
Subvention
Associations
hors
Sanvignes
st
ordinaire
L'Atelier
150.00
€
La
Mère
en
gueule
500.00
€
Eurojeunes
500.00
€
Comité
organisation
concours
résistance
50.00
€
Généalogie
et
histoire
du
bassin
minier
50.00
€
Musée
maison
de
l’école
100.00
€
Délégués
départementaux
de
l'Education
nationale
50.00
€
Pupilles
de
l’enseignement
public
71
100.00
€
Réseau
éducation
sans
frontière
du
bassin
minier
200.00
€
Amicale
mycologique
des
fureteurs
50.00
€
Association
des
chasseurs
du
bassin
minier
200.00
€
Total
associations
hors
SLM
1 950.00
€
Les
subventions
ordinaires
s’élèveraient
à
18
065
€ et
la subvention
exceptionnelle
à
110
€ soit
un
montant
total
de
18
175
€,
en
augmentation
de
4.9%
soit
850
€ par rapport
à 2017. M.
JOUTY
demande
si
les
critères
utilisés
pour
déterminer
les
montants
de
subvention
sont
les
mêmes
que
pour
les
associations
sportives
et
si
elles
sont
proportionnelles
au
nombre
d'habitants
de
Sanvignes
membres
?
M.
DOUHARD
répond
que
des
sanvignards
sont
membres
des
associations
hors
Sanvignes
subventionnées
et
que
le mode
de
calcul
n’est
pas
le même.
Ce
sont
des
montants
forfaitaires
qui
sont
proposés.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
d’attribuer
les
subventions,
telles
que
proposées,
aux
associations
et
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2018.
Pour
information,
Mme
FILLEUX,
adjointe
en
charge
des
affaires
sociales,
indique
que
le
C.C.A.sS.
attribue
des
subventions,
certaines
sont
obligatoires
et
calculées
au
prorata
de
la
population
telles
que
les
participations
à
l’ADIL,
à
la
mission
locale,
à
AGIRE
;
d'autres
sont
facultatives
et
attribuées
dans
la
limite
d’un
crédit
de
2
800
€
pour
l’année
2018.
Parmi
les
associations
aidées,
elle
cite
la
ligue
contre
ie
cancer,
le
foyer
des
jeunes
travailleurs,
solidarité
services,
l’amicale
du
gai
soleil
(résidence
Louis
Veillaud),
etc...
40.
Convention
d'objectifs
2018
avec
le Comité
des
Fêtes
de
Sanvignes
Le
rapporteur
expose
le
projet
de
convention
d'objectifs
à
conclure
avec
le
comité
des
fêtes
de
Sanvignes
;
cette
association
étant
régulièrement
co-productrice
des
manifestations
municipales,
il est
nécessaire
de
définir
un
cadre
pour
ce
partenariat.
Ainsi
pour
l’année
2018,
il est
convenu
que
:
L'Association
s'engage
à réaliser
les
actions
et
les
objectifs
définis
ci-après
:
“Assurer
l’organisation
et
la
gestion
du
marché
de
Noël
qui
se
tient
traditionnellement
sur
la
place
du
Champ
de
Foire
de
la
commune
le
second
week-end
du
mois
de
décembre.
Elle
fournit
la
moitié
du
combustible
nécessaire
au
chauffage
des
infrastructures
et
perçoit
en
contrepartie
l'intégralité
des
recettes
(droits
de
place)
liées
à cet
évènement.
“Assurer
l’organisation
du
repas-spectacle
des
anciens
de
la commune
qui
se
tient
traditionnellement
au
Domaine
de
la Frèche
au
mois
de
novembre.
"Participer
à toute
manifestation
organisée
par
la
commune,
si l'association
est
d'accord
sur
le
principe,
dans
le
domaine
des
loisirs
et
de
lanimation.
L'association
perçoit
en
contrepartie
les
recettes
{buvettes,
….)
liées
à sa
participation.
"Organiser
toute
autre
fête
ou
manifestation
amicale
qu’elle
souhaitera
sur
le territoire
de
la
commune
de
Sanvignes-les-Mines
dans
le
domaine
des
loisirs
et
de
l’animation.
La ville
s'engage :
“
A
accorder
son
aide
financière
en
2018
pour
les actions
et objectifs
précités.
"À
prendre
en
charge
la fourniture
et
le financement
des
éléments
suivants
:
Ÿ
Les
infrastructures
nécessaires
à
l’organisation
du
marché
de
Noël.
Elle
fournit,
entre
autres,
les
chapiteaux,
appareils
de
chauffage,
parquets,
toilettes,
la
moitié
du
combustible
nécessaire
au
chauffage
des
infrastructures
et
les
branchements
électriques
(ainsi
que
la
consommation
électrique).
Ÿ_
Le
spectacle
offert
au
repas
des
anciens
{et
le
transport
s’il
s'avère
nécessaire).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité
approuve
ia
convention
proposée
et
autorise
le
Maire
à la signer. En
l'absence
de
questions
diverses,
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
ta séance
est
levée
à 21h35.
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Jean-Claude
LAGRANGE.
M.
Jean-François
SiKON.