Déliberation - 769t337v0dkdw05

Documents similaires

Procès Verbal - ziazzp5k1eo0f

Procès Verbal - iy0t9qx2p8jgf6a

Procès Verbal - 1614m0riccod0l7

Procès Verbal - c5kj9uwpnafogzi

Procès Verbal - 7qj68mbm61i7qr

Procès Verbal - 3rmeekhb4bm0kxu

Procès Verbal - rr3395cbqp5by83

Procès Verbal - 55raicgnud0dbdz

Procès Verbal - qpm9s47iku42qdg

Procès Verbal - 0jck1vl9s092e7

Déliberation - 769t337v0dkdw05 Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Déliberation - 769t337v0dkdw05)Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Handicap et inclusivité, ORDRE DU JOUR

Du CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 13 décembre 2021

N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION

Question n°1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT

Question n°2 21D068

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - VOLET PREVOYANCE

/ MAINTIEN DE SALAIRE - MANDAT ET ADHESION A LA

CONVENTION DE PARTICIPATION DU CENTRE DE GESTION DU

PAS DE CALAIS (CDG62)

Question n°3 21D069

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - VOLET PREVOYANCE

/ MAINTIEN DE SALAIRE – FIXATION/EVOLUTION DE LA

PARTICIPATION EMPLOYEUR

Question n°4 21D070 ASSURANCES STATUTAIRES – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS

Question n°5 21D071 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CDG62 – ACFI (AGENT CHARGE D’UNE MISSION D’INSPECTION)

Question n°6 21D072 APPROBATION DU PROTOCOLE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU 1ER JANVIER 2022

Question n°7 21D073 CREATION D’EMPLOIS D’AGENTS RECENSEURS

Question n°8 21D074 ENCADRANTS CLASSE DE NEIGE

Question n°9 21D075 « CONTRAT COLONIE » - SIGNATURE D’UN AVENANT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF)

Question n°10 21D076 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNEE 2022

Question n°11 21D077 MODIFICATION DE LA CONVENTION D’INSTRUCTION DU DROIT DES SOLS AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE D’ARRAS

Question n°12 21D078

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL - AVIS SUR

LE PROJET DE RLPI ARRETE PAR LA COMMUNAUTE URBAINE

D’ARRAS

Question n°13 21D079 DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2022 POUR LA RENOVATION THERMIQUE DE L’ECOLE BRISSE

Question n°14 21D080 DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2022 POUR LA RENOVATION THERMIQUE DE L’ECOLE BRISSE

Question n°15 21D081 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS CUA POUR LA REPRISE DES CONCESSIONS DE CIMETIERE

Question n°16 21D082 AP/CP RENOVATION -EXTENSION VESTIAIRES – REVISION N°1

Question n°17 21D083 AP/CP POLE ENFANCE – REVISION N°3

Question n°18 21D084 OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT POUR 2022

Question n°19 21D085 DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°4/2021