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Déliberation - 2022 06 14b MDC
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 06 14b MDC)
Thèmes du document : Loisirs, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département du Val-de-Marne
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Nombre de membres composant
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTÉ - ÉGALITE - FRATERNITÉ
le Conseil Municipal .…........................... 45
Membres en exercice... 45
Présents ou représenté.e.s
à la séance... 43
Absents. es... 2
Délibération n°2022-06-14b-MDC
Subventions d'aide à projet aux associations locales
Appel à Projets Eté 2022
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
EXTRAIT DU REGISTRE
des
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 23 JUIN 2022
L'an deux mille vingt-deux, vingt-trois juin, les membres composant le Conseil municipal de la Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le dix-sept juin, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ETAIENT PRESENT _E.S
M. GAUTRAIS, Mme KLOPP, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. SEYE, Mme AVOGNON-ZONON, M. LACHELACHE (à partir du point 5), M. MORA (à partir du point 14a), Mme LELU, M. DAMIANI, Mme BENZIANE, Mme NAIT-BAHLOUL, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, Mme CHARDIN, M. BRUNET, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER, M. CHAMPETIER, M. CLERGET, Mme LARABI (à partir du point 5), M. LEBLANC, M. MULLER, Mme SAINT-GAL, M. NOMBO-POATY, M. MATHIEU, M. BEDOURET (à partir du point 6), Mme CAZALS, M. TARGUI
EXCUSE.E.S-REPRESENTE.E.S
Mme NIAKHATE a donné mandat à M. MALLERIN
MMORA a donné mandat à M. NOMBO POATY jusqu'au point 13
M. GUENICHE a donné mandat à Mme LELU
Mme MAFFRE-BOUCLET a donné mandat à M. SEYE
Mme VIENNEY a donné mandat à M. MULLER
Mme GARNIER a donné mandat à Mme NAÏT-BAHLOUL
Mme MICHEL a donné mandat à M. CLERGET
M. DAUMONT-LEROUX a donné mandat à Mme FENASSE
M. BATTAL a donné mandat à Mme KLOPP
Mme JANIAUX a donné mandat à M. CORNELIS
M. RISPAL a donné mandat à Mme SAINT-GAL
Mme MARTINEZ a donné mandat à M. ORJEBIN
Mme CHAMBRE-MARTIN a donné mandat à M. MATHIEU
M. BERTRAND a donné mandat à M. TARGUI
Mme BAYOL a donné mandat à Mme CAZALS
ABSENT.E.S
M. LACHELACHE (jusqu'au point 4), Mme LARABI (jusqu’au point 4), Mme INDJA, Mme AMSELLEM-
SIMONNET, M. BEDOURET (jusqu'au point 5)
Le Président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au
sein du Conseil.
M. DAMIANI ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné pour remplir cette fonction qu’il a acceptée. Délibération n°2022-06-14b-MDC
Subventions d'aide à projet aux associations locales
Appel à Projets Eté 2022
LE CONSEIL,
VU la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec
les administrations,
VU le Décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-
321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes
publiques,
VU le décret n°2008-580 du 18 juin 2008,
VU le budget de la Commune,
CONSIDERANT qu'il est proposé d'attribuer une subvention « Aide à projets » aux associations
ayant déposé un projet dans le cadre de l’Appel à Projets associatifs pour l'organisation de diverses animations au cours de l'été 2022,
SUR avis de la Commission d'aide à projet,
A L’'UNANIMITE
M. Targui ne prend pas part au vote
DECIDE
Article 1 : le versement des subventions « Aides à projet » pour les associations suivantes :
« OHEHO - Collectif des artistes de Fontenay-sous-Bois », pour le projet : Atelier de peinture Vitrail
Montant 2 000 €
« MOON SQUAD », pour le projet : Ateliers radio pour les enfants ou adolescent.e.s Montant 500 €
« MOON SQUAD », pour le projet : Atelier freestyle rap pour rappeur.euse.s de tous les âges Montant 350 €
« MOON SQUAD », pour le projet : Concert avec DJ sets en présence d'un animateur et d'un DJ Montant 500 €
« FONTENAY VELO », pour le projet : Ateliers ludiques autour du vélo Montant 2 000 €
« HARMONIA GROUND », pour le projet : Ateliers d'échange de connaissances artisanales et artistiques
Montant 1 000 €
« PIXIFLORE », pour le projet : Découverte du patrimoine végétal de Fontenay-sous-Bois Montant 500 € Délibération n°2022-06-14b-MDC
Subventions d'aide à projet aux associations locales
Appel à Projets Eté 2022
« LE TRANSAT », pour le projet : Ateliers d'expression plastique circulaires et solidaires Montant 1 500 €
« DANSE ET POÉSIE », pour le projet : Ateliers d'écriture créative
Montant 400 €
« PASSEUR DE SONS », pour les projets : Atelier de Création radiophonique Montant 2 000 €
«VERSTRAETE CREATION -— ECOLE DE CIRQUE», pour les projets : Ateliers de découverte des Arts du Cirque
Montant 6 500 €
« LES ETRES HUMAINS PROFESSIONNELS », pour le projet : Habiter - Habité-e-s / Les Cabanes
Montant 2 000 €
«PRE O COUPE », pour le projet : Stage d'initiation acrobatique
Montant 2 000 €
« LA COMPAGNIE ARC-EN-CIEL », pour le projet : Contes en plein air Montant 1 000 €
« ABEILLE MACHINE », pour le projet : Ateliers de découverte de la nature Montant 1 000 €
« ASSOCIATION RÉGIONALE SPORTS ET VIE SOCIALE », pour le projet: Animations sportives, scientifiques et culturelles
Montant 2 000 €
« DU CÔTÉ DES ALOUETTES », pour le projet : Atelier artistique ambulant Montant 350 €
« SOLIDARITE NOUVELLE POUR LA LOGEMENT VAL DE MARNE », pour le projet : Atelier d'apprentissage ludique de la gravure
Montant 2000 €
« KAY LEK », pour le projet : Ateliers culinaires
Montant 1000 €
« AMICALE CNL -— LE CHARDOT », pour le projet : Embellissement du jardin partagé « Le Chardot »
Montant 1000 €
« SPIRIT », pour le projet : Ateliers éducatifs et sportifs
Montant 2000 €
« M.A.T. », pour le projet : Tournoi de volleyball
Montant 1000 €
« ASSOCIATION SOCIO EDUCATIVE DES LARRIS - ASEL », pour le projet: Activités sportives sur le quartier des Larris
Montant 2000 €
« ACTION JEUNESSE POUR TOUS - AJT », pour le projet : Tournoi de football interquartiers Montant 1000 €
« ASSOCIATION POUR TOUS - APT », pour le projet : Tournoi de football « CAN 2022 » Montant 2000 € Délibération n°2022-06-14b-MDC
Subventions d'aide à projet aux associations locales
Appel à Projets Eté 2022
Article 2 : d'inscrire les crédits au budget primitif 2022
POUR EXTRAIT CONFORME
Jean-Philippe GAUTRAIS
Transmission électronique en
Préfecture du Val-de-Marne
le ….().4.JU...7022....
Publication
le 0.4./...2077..
Notification
Certifié exécutoire
Le Maire,