Conseil Municipal - 2020 10 Réunion du Conseil Municipal du Mardi 6 OCTOBRE 2020

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Conseil Municipal - 2020 10 Réunion du Conseil Municipal du Mardi 6 OCTOBRE 2020 Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 10 Réunion du Conseil Municipal du Mardi 6 OCTOBRE 2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 OCTOBRE 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 6 octobre 2020 sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Secrétaire de séance : Madame Marie-Claude PEIGNEAUX

Début de la séance : 20h00

Approbation du compte-rendu du 15 septembre 2020

URBANISME et ASSAINISSEMENT

- Demande préalable déposée par Madame Ginette VIDAL au 944 rue des Grandes Planches pour réfection de toiture. Dossier accepté.

- Demande préalable déposée par Monsieur Florent COQUARD au 416 rue des Grandes Planches pour réfection d’une cabane de jardin. Dossier accepté.

- Demande préalable déposée par TDF pour la pose d’un pylône de télécommunication de 30 mètres de haut au lieu-dit l’Aricot. Dossier en attente.

Un dossier d’information est disponible à la mairie pour consultation par toute personne intéressée par le projet.

Les travaux devraient commencer en décembre 2020 pour se terminer en février 2021 avec une mise en service en juin 2021.

- Certificat d’urbanisme pour la vente THOMAS/LOPES rue de la Potte.

- Certificat d’urbanisme pour la vente LECCIA/VILAIN au 447 rue des Grandes Planches. - Certificat d’urbanisme pour la vente JULIA VIDAL/ Le Bar d’huile au lieu-dit le Crêt des femmes.

VOIRIE

- Parking de la salle d’animation : Un deuxième projet a été demandé à l’atelier d’architecture SERIZIAT afin d’optimiser le nombre de places de stationnement et de développer l’aspect paysagé confié à un paysagiste.

- Compte-rendu de la première réunion communautaire par Monsieur Robert PERRIN. - Epareuse : Son passage est à nouveau reporté pour problème personnel du prestataire. - Le revêtement sous le toboggan ainsi que le tour des arbres dans la cour de l’école seront remis en état pendant les vacances scolaires par l’entreprise Paysage 2000. - Poteaux à incendie : Un rapport de conformité met en évidence que 12 poteaux présentent des défauts de conformité.

En revanche, tous sont en état de fonctionnement. Le Conseil envisage de budgétiser sur 2021 la mise à niveau.

BÂTIMENT

- Un protocole sanitaire dans le cadre du COVID-19 a été mis en place pour l’occupation des salles communales.

- Salle d’animation : Les derniers artisans terminent les travaux.

- Maison Médicale : le local occupé précédemment par Mme Bourgea (Orthophoniste) est toujours disponible. Une annonce a été déposée sur plusieurs sites (professionnels, Facebook, le Bon Coin et Communauté de Communes).

SCOLAIRE

- Le prochain Conseil d’école aura lieu le jeudi 15 octobre 2020.

COMMUNICATION-INFORMATION

- La réunion des Associations se tiendra le 16 octobre à 20h00 à la mairie.- La commission travaille sur l’élaboration du prochain bulletin qui paraitra le 13 novembre ainsi que sur le bulletin annuel. Il sera impératif aux associations et annonceurs de communiquer les articles et photos avant le 30 novembre.

Une refonte du site internet sera faite en début d’année prochaine.

ELECTRICITE

Taxes des communes : de nombreux administrés ont sollicité les élus et la mairie consécutivement à une hausse de la taxe Foncière 2020 et plus particulièrement de celle liée au Syndicat des Communes. Après recherches, le SYDER (Syndicat Départemental d’Energie du Rhône) a fiscalisé par erreur un montant de travaux réalisés et déjà réglés par la commune. Des échanges sont en cours avec ce Syndicat pour régulariser auprès du service des impôts.

EAU-ASSAINISSEMENT

- Synthèse du rapport du Syndicat intercommunal des Eaux du Val d’Oingt. - Syndicat Assainissement du Val d’Azergues : Compte-rendu de la première réunion du 23/07/2020.

DÉLIBÉRATIONS

- Présentation des rapports annuels 2019 du Syndicat des Eaux du Canton du Val d’Oingt et de la commune annexe du Bois d’Oingt.

- Droit d’opposition de la compétence du Plan Local de l’Urbanisme à L’intercommunalité. - Demande de subvention « Villages Remarquables », classement Site Patrimonial Remarquable.

CCAS

- Le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale décide de reporter le repas de fin d’année sur le premier semestre 2021(selon conditions sanitaires à cette période).

DIVERS

- Correspondant défense : Créée en 2001 par le ministère délégué aux Anciens Combattants, la fonction de correspondant défense a vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir l’esprit de défense. Le rôle du correspondant défense est essentiel pour associer pleinement tous les citoyens aux questions de défense.

En tant qu’élu local, il peut en effet mener des actions de proximité efficaces. Au sein de chaque conseil municipal est désigné un interlocuteur privilégié des administrés et des autorités civiles et militaires du département et de la région sur les questions de défense. Monsieur Michel LAHAIRE a été désigné correspondant défense.

- La cérémonie du 11 novembre : une gerbe sera déposée à 11h00 devant le Monument aux Morts. Le Conseil souhaiterait une présence des enfants de l’école pour chanter « La Marseillaise » pendant cette commémoration. Une demande sera formulée dans ce sens. En raison du contexte actuel, il n’y aura pas de pot de l’amitié.

- La prochaine réunion budget aura lieu le 26 octobre à 20h00 à la mairie. - Kifékoi : Travaux de jardinage et de nettoyage le samedi 17 octobre de 8h à 12h au vieux bourg et aux Grandes Planches. Rendez-vous à 8h00 dans la cour de la cantine. - Demande de subvention par le Lycée François CEVERT à Ecully : demande refusée.

Prochains conseils : 3 novembre

1er décembre

Fin de la séance : 22h55