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Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Champagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 07 08 Compte rendu Conseil du 8 juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
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PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
8 Juillet 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 8 juillet à 20 heures 30, le conseil municipal de Champagne, dûment convoqué le 3 juillet, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Roland CLOCHARD, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 12
Nombre de conseillers ayant pris part au vote : 13
Présents Roland CLOCHARD, Michel REMPAULT, Gérald BONY, Jean-Paul RENOUX, Nathalie GRIVEAU, Geneviève COGNÉ, Alexandre DUBEAU, Vincent GILLARD, Philippe HEICHELBECH, Philippe MICHAUD, Jean-Daniel PONTET et Benoît ROCOURT, formant la majorité des membres en exercice.
Procuration(s) : Gwénaëlle FORGIT a donné procuration à Nathalie GRIVEAU. Absent(s) excusé(s) : Gwénaëlle FORGIT, Véronique LAGARDE et David MAILLET. Secrétaire de séance : Nathalie GRIVEAU.
Date d'affichage du présent document : 10 juillet 2025
Le compte rendu de la séance précédente, est adopté à l’unanimité des membres.
DELIBERATIONS
1- VALIDATION DU PLU
Adopté à l’unanimité.
2- APPROBATION DE LA REVISION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT Adoptée à l’unanimité.
3- EXTENSION DU CHAMP D’APPLICATION DES DECLARATIONS PREALABLES POUR CLOTURE
Adopté à l’unanimité.
4- INSTAURATION D’UN DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES ZONES U ET AU DU PLU
Adopté à l’unanimité.
5- CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LA MISSION DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES TRAVAUX D’AMELIORATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE Adopté à l’unanimité.
6- CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LA MISSION SPS DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMELIORATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE
Adopté à l’unanimité.
7- CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LA MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMELIORATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE Adopté à l’unanimité.
La séance est levée à 22H40.
Le prochain conseil municipal est fixé au mardi 9 septembre 2025.
Le Maire,
Roland CLOCHARD.