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Document publié le Jeudi 11 août 2022 par la commune de Champagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 08 11 Compte rendu Conseil du 11 08)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
11 Août 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 11 août à 20h30, le conseil municipal de Champagne, dûment convoqué le 2 août, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Roland CLOCHARD, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 9
Nombre de conseillers ayant pris part au vote : 11
Présents : Roland CLOCHARD, Jean-Paul RENOUX, Nathalie GRIVEAU, Geneviève COGNÉ, Véronique LAGARDE, Alexandre DUBEAU, Philippe HEICHELBECH, Philippe MICHAUD, Jean-Daniel PONTET.
Absents excusés : Michel REMPAULT, Gérald BONY, Gwénaëlle FORGIT, Vincent GILLARD, David MAILLET, Benoît ROCOURT.
Procuration : Gérald BONY a donné procuration à Alexandre DUBEAU, Gwénaëlle FORGIT a donné procuration à Nathalie GRIVEAU.
Secrétaire de séance : Alexandre DUBEAU.
Date d'affichage de la présente délibération : 22 août 2022
Le compte rendu de la séance précédente, est adopté.
1- DM N°2 - REGULARISATION ECRITURES SYNDICAT DE VOIRIE
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 2152(21) - 54 : Installations voirie 90 000 2152(21) – 54 : Installations voirie 90 000 90 000 90 000
Total Dépenses 90 000 Total Recettes 90 000
La décision modificative est validée à l’unanimité
2- RAPPORT DE DECISION DEMANDE DE SUBVENTION AMENDE DE POLICE POUR TRAVAUX AMENAGEMENT RUE DE L’EGLISE
Pour faire suite aux travaux d’aménagement de la traverse sur l’avenue René Caillé (RD18), les élus ont décidé de lancer des travaux d’aménagement de la rue et de la place de l’église. Ces travaux sont entièrement à la charge de la commune.
Une convention de mission de maîtrise d’œuvre a été signée avec le Syndicat départemental de la voirie des communes de la Charente-Maritime, pôle aménagement et environnement après validation par délibération du 9 avril 2019.
Il précise que cette partie des travaux liés à l’aménagement de la traverse sont entièrement à la charge de la commune.
Vu qu’il est opportun pour la commune d’obtenir un maximum de subvention lors de la réalisation de travaux.
En 2021 une subvention DETR a été accordée au taux de 25% et une subvention du conseil départemental au titre de la répartition des amendes de police pour 20 000 €.
Le reste à charge étant considérable et les travaux étant finalement réalisés sur 2022 il opportun de demander à nouveau une subvention au département au titre de la répartition des amendes de police au titre de 2022.
Le montant total des travaux est de 162 825,40 €.
Le conseil décide à l’unanimité de confier à Monsieur le Maire les demandes de subventions complémentaires au titre de la DETR. 2
Questions diverses :
CHAMPAGNE EN FÊTE
Répartition des tâches et point sur l’organisation.
INAUGURATION DE LA TRAVERSE
L’inauguration de la traverse et des aménagements de la place et de la rue de l’église aura lieu le 24 septembre à 16h. La date a été définie en fonction de l’emploi du temps de Mme MARCILLY, Présidente du Département, ce dernier étant le principal contributeur dans l’aménagement de notre bourg. Il est décidé de convier la population Champagnaise. De nombreuse personnalités ont déjà répondu qu’ils seraient présents. Un tract d’information sera distribué dans toutes les boîtes à lettres de la commune début septembre.
NOUVEAU BOULANGER
L’arrivée d’un nouveau boulanger est un peu retardée, il devrait prendre ces fonctions fin septembre. Nous lui souhaitons la bienvenue.
La séance est levée à 23h00.
Le prochain conseil municipal est fixé au mardi 13 septembre 2022.
Le Maire,
Roland CLOCHARD.