Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 50 DEL Musee Galle Juillet Dons en mecenat
Déliberation - 31 DEL Musee Galle Juillet Dons en mecenat
Déliberation - 17 Musee Galle Juillet don mecenat Vatinel
Déliberation - 030 Dons en mecenat pour la collection du musee Ga
Déliberation - 15 Musee Galle Juillet don d un plat dans le cadre
Déliberation - 026 Musee Galle Juillet dons
Déliberation - 021 Musee Galle Juillet Donc en mecenat M. Linol
Déliberation - 19 Musee Galle Juillet don de 61 faiences
Déliberation - 10 Musee Galle Juillet Don en mécénat de M LINOL
Déliberation - 021 Musee dons en mecenat
Déliberation - 10 Musee Galle Juillet don mecenat BOULAIS
Document publié le Lundi 7 mars 2016 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 10 Musee Galle Juillet don mecenat BOULAIS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Conseil municipal du 7 mars 2016
RANCE PATES Envoyé en préfecture le 10/03/2016
0/03/2016
m Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 7 mars 2016 Commission « Culture, citoyenneté et relations Séance du 16 février 2016 internationales »
10 Musée Gallé-Juillet - don de 2 fontaines dans le cadre du mécénat
Etaient présents les membres inscrits au tableau :
M Le Maire:
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
m Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, MM LEMAIRE, BOUADDI, Mmes GUENDOUZE, CARLIER, JAJAN, M. BELMHAND, Mmes FOURRIER-CESBRON, LAMBRE, M. ABBADI
H Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme DUHIN, MM ASSAMTI, N'DIAYE, Mmes BARBETTE, MM DEME, LELONG, Mmes FAZAL, MEHADJI, SAVAS, LEHNER, MM. BOUKHACHBA, MONTES, BOULAHMANE, M. FRÉMINE, Mme M'BAYE-DIAO, Mme SOKOLONSKI, M. SERTAIN, Mme DUCHATELLE, M. FACCHINI, Mme STAMMINGER, M. NATANSON.
Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau m Conseillères municipales & conseillers municipaux :
M. CABARET Pouvoir à : Mme CAPON M. AKABLI Pouvoir à : Mme SAVAS Mme MOUSSATEN Pouvoir à : M. LEMAIRE M. ATAKAYA Pouvoir à : M. DEME Mme MAUPIN Pouvoir à : Mme SOKOLONSKI M. RIFI SAIDI Pouvoir à : ° M. BOULHAMANE
MH Conseillères municipales & conseillers municipaux :
- _ Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39 - _ Nombre de conseillers en exercice : 39 - _ Nombre de conseillers absents non représentés 1 38 -__ Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés :
m Rapport de présentation :
Madame Danièle CARLIER, maire-adjointe expose :
Par délibération en date du 26 septembre 2011, le conseil municipal a décidé d'accepter les dons au titre de mécénat pour le musée Gallé-Juillet.
En complément de cette décision, la Direction Générale des Finances Publiques a habilité la Ville de Creil à recevoir des dons et à délivrer des reçus fiscaux pour le musée Gallé-Juillet, par courrier en date du 16 avril 2012.
Monsieur Jean BOULAIS, domicilié à Saint-Cézaire-sur-Siagne (06530), souhaite effectuer le don de deux fontaines en faïence fine de Creil et Montereau, estimées 1 500 € l'ensemble par l'expert Arnold Rousselle. Il souhaite effectuer ce don sous la forme d'un mécénat.
En contrepartie, la mention "Jean Boulais"' pourra être apposée sur le cartel des fontaines lors de leur exposition.
Il vous est proposé d'accepter ce don en mécénat de deux fontaines en faïence de Creil et Montereau offertes par monsieur Jean Boulais.
Vous êtes appelés à voter.
1/2
LA VILLE 4
Tr RTE Lens Conseil municipal du 7 mars 2016
Envoyé en préfecture le 10/03/2016 sance
préfecture le 10/0
mamntena M Le conseil municipal : Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29,
Vu les crédits inscrits au budget de la Ville, ‘
Vu l'avis de la commission « Culture, citoyenneté et relations internationales » en date du 16 février 2016, Entendu le rapport de présentation,
m Vote ordinaire :
Votants : 38 Pour: 38 Contre : 0 Abstention : 0
m Décide à l'unanimité :
Article 1” : d'accepter le don en mécénat de 2 fontaines en faïence fine de Creil et Montereau, d'une valeur globale de 1 500 €, proposé par monsieur Jean Boulais.
Article 2 : de mentionner le don de monsieur Jean Boulais sur le cartel d'exposition des 2 fontaines.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
Date d'affichage: () 9 MARS 2016 Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis :
Jean-Claude VILLEMAIN
DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE
après dépôt en sous-préfecture le AlLUÇ. Maire re
et publication ou notification le ….AteR[4c. Conseille-Défartemental de l'Oise
affiché le One < .
CREIL, le … Auto : FR
2/2
LA VILLE 4
www. creilfr res