Conseil Municipal - Information aux administres CM du 02.10.2024.docx

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Conseil Municipal - Information aux administres CM du 02.10.2024.docx Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Sénas. Lien du pdf (Conseil Municipal - Information aux administres CM du 02.10.2024.docx)Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Justice et droit, INFORMATION

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

Mercredi 2 octobre 2024 à 19 heures 30

Salle des Agriculteurs

ORDRE DU JOUR :

 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 12 septembre 2024

Projets de délibération

RAPPORT

N° DESIGNATION

1 Budget Principal de la ville - Correction des amortissements des comptes 204 par reprise sur le compte 1068

2 Cession de la balayeuse DULEVO 5000

3 Participation au titre de l'année 2024 au Syndicat Intercommunal Sénas/Saint Andiol

4 Signature d'un contrat de bail avec la société Cellnex France Infrastructures pour l'installation et l'exploitation d'une station radioélectrique.

5 Autorisation d'ouvertures exceptionnelles de 12 dimanches sur l'année 2025

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGT DEPUIS LE PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL

DECISIONS

N°

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

DEPUIS LE PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL

185/2024 Contrat de cession du droit d'exploitation pour la représentation du conteur KAYRO de l'association cultures et danses traditionnelles dans le cadre de la nuit du conte le vendredi 20 septembre 2024 en extérieur

186/2024 Contrat de prestation ponctuelle pour un contrôle et Remise d'attestation règlementaire pour accès handicapés après travaux au Pôle Tennis Par la société Apave IC Marseille 187/2024 Contrat d'engagement pour l'animation musicale lors de la fête votive de la Saint-Amand le vendredi 24 août 2024 avec l'orchestre Alméras Music Live188/2024 Avenant N°1 au marché public n°24FCS001 Rénovation des installations audiovisuelles et d'éclairage Scénique du Théâtre l'Eden

189/2024 Contrat de maintenance Multi-site des installations Campanaires par la société Bodet Campanaire

190/2024 Contrat de cession du droit de représentation avec l'association les tréteaux du soleil pour le spectacle "Marius" le 18 octobre 2024 au théâtre de l'Eden

191/2024 Convention relative à la participation de la Croix Rouge Française au dispositif prévisionnel de secours le dimanche 22 septembre 2024 pour la Saint-Amanet

192/2024 Avenant N°1 au Marché public n°23TX002 Pour la construction d'un gymnase Lot n°2 Structure mixte – couverture textile - façade

193/2024 Avenant N°1 au Marché public n°23TX002 pour la construction d'un gymnase lot n°3 Ossature bois – Etanchéite

194/2024 Contrat de location des salles Frédéric Mistral et Agriculteurs du 23 au 27 octobre 2027 à la SASU Jour de rêves event's

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