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Procès Verbal - PV conseil municipal 25 05 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal 25 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIERES PROCES
VERBAL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
Mai
2020
En
application
du
III
de
l’article
19
de
la loi
n°2020-290
du
23
mars
2020
et des
articles
L.2121-7
et L
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Saint
Martin
de
Queyrières
est
convoqué
le lundi
25
mai
2020
à 19heures
dans
la salle
de
la mairie
en
vue
de
l’élection
du
Maire
et des
Adjoints
La
convocation
en
date
du
18
mai
2020
est
mentionnée
au
registre
des
délibérations
et affichée
à la
porte
de
la mairie
et dans
les
hameaux
aux
lieux
d’affichage
habituels.
L’an
deux
mille
vingt,
le 25
mai,
à dix-neuf
heures,
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Saint
Martin
de
Queyrières
proclamés
par
le bureau
électoral
à la
suite
des
opérations
du
15
mars
2020
se sont
réunis
dans
la salle
de
la Mairie
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire,
conformément
au
III
de
l’article
19
de
la loi
n°2020-290
du
23
mars
2020
et des
articles
L.2121-7
et L
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
MM
et Mmes
les
conseillers
municipaux
:
CELSE
Juliette,
DEFAUX
Jérôme,
FAURE
Martin
; GIORDANO
Serge,
GISSINGER
Albert,
HUSSEIN
Gabriel,
KERMAREC
Marie-Christine,
LEIVA
François,
MENARD
Romuald,
MERLE
Céline,
MICALEF
Emmanuelle,
RICAUD
Annie,
RIGNON
Emmanuel,
Marie-José
SAVOLDELLI,
TORRENT
Florence,
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
M.
Serge
GIORDANO,
Maire,
qui
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès
verbaux
des
élections
et a
déclaré
installer
MM
et Mmes
CELSE
Juliette,
DEFAUX
Jérôme,
FAURE
Martin;
GIORDANO
Serge,
GISSINGER
Albert,
HUSSEIN
Gabriel,
KERMAREC
Marie-Christine,
LEIVA
François,
MENARD
Romuald,
MERLE
Céline,
MICALEF
Emmanuelle,
RICAUD
Annie,
RIGNON
Emmanuel,
Marie-José
SAVOLDELLI,
TORRENT
Florence,
dans
leurs
fonctions
de
Conseillers
Municipaux.
Le
Conseil
Municipal
a choisi
pour
secrétaire
Madame
Florence
TORRENT.
DELIBERATION
N°2020/02/01
OBJET
: ELECTION
DU
MAIRE
Monsieur
Gabriel
HUSSEIN,
le plus
âgé
des
membres
du
Conseil,
a pris
ensuite
la présidence,
il a
procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
15
conseillers
présents
et a
constaté
que
la condition
de
quorum
était
remplie.
Il a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L 2122-4
et L2122-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à
la majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal
et a
invité
le Conseil
à procéder
à l’élection
d’un
Maire.
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
: Messieurs
Martin
FAURE
et Romuald
MENARD.
Le
président
a constaté
que
chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
a déposé
fermée
dans
le
réceptacle
prévu
à cet
effet
une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la mairie.
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art
L66du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
blancs
(art
L.65
du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
15
Majorité
absolue
8 À obtenu
M.
Serge
GIDRDANO,
quinze
voix
(15)
Monsieur
Serge
GIORDANO
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé
Maire
et
a été
immédiatement
installé.
DELIBERATION
N°2020/02/02
OBJET
: DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Il est
exposé
au
Conseil
Municipal
qu’en
application
des
articles
L.2122-1
et L
2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
!
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
soit
quatre
adjoints
au
maximum.
Il
est
rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à ce
jour,
de
quatre
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
il
est
proposé
de
nommer
quatre
Adjoints.
Vote
à
l’unanimité
des
membres
présents
DELIBERATION
N°2020/02/03
OBJET
: ELECTION
DES
ADJOINTS
Le
Maire
a rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Le
maire
a constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
avait
été
déposée
et qu’aucune
autre
ne
souhaitait
être
déposée.
Cette
liste
comprend
les
candidats
suivants
: 1°
Adjoint
: TORRENT
Florence,
aîms
Adjoint
: FAURE
Martin,
3°"°
Adjoint
: SAVOLDELLI
Marie-José,
4°"
Adjoint
: RIGNON
Emmanuel
Il
a été
procédé
ensuite
à l’élection
des
adjoints
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
précédemment.
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art
L66
du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
blancs
(art
L.65
du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
15
Majorité
absolue
8
Ontobtenu
Liste
conduite
par
Mme
TORRENT
Florence,
quinze
voix
(15)
Ont
été
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la liste
conduite
par
Mme
TORRENT.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu’ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation. Monsieur
le Maire
a ensuite
lu les
7 points
de
la Charte
de
l’élu.
Une
copie
papier
de
la
charte
de
l’élu
et
du
chapitre
III
« Conditions
d’exercice
des
mandats
municipaux
»
du
CGCT
(articles
L2123-1
à L2123-35
et
R2123-1
à R2123-25)
a été
remise
à chaque
élu.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 19h27.
Fait
à St
Martin
de
Queyrières,
le 25
mai
2020
Pour
copie
conforme Le
Maire